Durée - Entrée en vigueur. Le présent Contrat entre en vigueur à compter de sa date de signature de l’accord-cadre et prend fin le 31 janvier 2020, date à laquelle l’AUF et BCDiploma conviennent d’un modèle économique commun qui sera proposé à tous les établissements membres pour la poursuite de l’utilisation du service BlockChain.
Durée - Entrée en vigueur. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l'un quelconque des évènements suivants : - leur signature par le Client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d'un bon de commande ou l'acceptation d'une proposition commerciale par le Client ; - la première demande d'intervention du Client. Les présentes sont en tout état de cause considérées comme valablement acceptées par le Client au plus tard à compter de : - un premier règlement au bénéfice d’Amg-Informatique 71 ; - l'utilisation totale ou partielle des prestations réalisées ou usage de tout ou partie des matériels livrés. Sauf mention particulière dans le bon de commande et/ou dans la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d'un an, tacitement reconductible par période d'un an sauf notification par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties d'une dénonciation de renouvellement respectant un préavis de 90 jours. Le Client reconnaît que, en cas de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d'intervention ou commande entraînera l'application des nouvelles conditions mises à jour.
Durée - Entrée en vigueur. 10. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l’un quelconque des évènements suivants :
11. Les présentes sont en tout état de cause considérées comme valablement acceptées par le client au plus tard à compter de :
12. Sauf mention particulière dans le bon de commande et/ou dans la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d’un an, tacitement reconductible par période d’un an sauf notification par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une ou l’autre des parties d’une dénonciation de renouvellement respectant un préavis de 4 mois.
13. Le client reconnaît que, en cas de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d’intervention ou commande entraînera l’application des nouvelles conditions mises à jour.
Durée - Entrée en vigueur. 2.1 - Les CGS et le Service entrent en vigueur dès la livraison du Véhicule ou, pour les souscriptions tardives, dès la réception par le Loueur du formulaire de souscription.
Durée - Entrée en vigueur. 4.1 Ce Contrat est conclu pour une durée d’un an ; il est reconductible tacitement par périodes successives d’un an, sauf résiliation expresse conformément aux modalités précisées à l’article 9 du présent Contrat-Cadre.
4.2 Ce Contrat entre en vigueur entre les Parties le jour de sa signature
4.3 En cas d’inactivation du ou des Services par le DISTRIBUTEUR dans un délai de trois (3) mois, et après mise en demeure de les activer restée infructueuse pendant 8 jours francs, les SOCIETES pourront décider la cessation immédiate du présent Contrat.
Durée - Entrée en vigueur. 5.1. Le contrat entre en vigueur à compter de la signature par le CLIENT du devis.
5.2. Le contrat est conclu pour la durée nécessaire à la réalisation de son objet.
Durée - Entrée en vigueur. La convention a une durée de sept ans (7 ans). La convention prendra effet à une date restant à fixer avec l’Exploitant, avant le début de la saison estivale 2020, soit au plus tard le 1er juin 2020.
Durée - Entrée en vigueur. Le présent avenant entre en vigueur au lendemain de la parution au journal officiel de son arrêté d’extension. Il est conclu pour la durée restant à courir de l’accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD) dans l’industrie textile, telle que modifiée par l’article 2 du présent avenant.
Durée - Entrée en vigueur. Le présent contrat est conclu pour une période courant de la date de sa signature par les 2 parties jusqu’au 31 décembre de l’année suivante.
1. A l'issue de la période susvisée et sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties signifiée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, trois mois avant la fin de la durée précitée, le présent contrat se renouvellera par tacite reconduction pour des périodes successives d'un (1) an. Tout contrat non dénoncé dans les délais est dû pour l’année en cours. Pour les outils en ligne, le présent contrat est subordonné à l’existence d’un contrat d’équipement interne chez le Client, incluant la solution hébergée.
2. Au terme du Contrat quelle qu’en soit la cause, le Client cessera d’utiliser les codes confidentiels permettant l’accès au Service. Par ailleurs, les données et contenus du Client stockés par l’Editeur et transmis à l’occasion de l’utilisation du Service seront détruits dans un délai de huit jours suivant le terme du Contrat. Toutefois, le Client pourra solliciter de l’Editeur qu’il restitue ses données et contenus avant ce terme.
Durée - Entrée en vigueur. Le présent Contrat entre en vigueur à compter de sa date de signature de l’accord cadre et prend fin le 31 juillet 2019, date à laquelle l’AUF et BCDiploma conviennent d’un modèle économique commun qui sera proposé à tous les établissements membres pour la poursuite de l’utilisation du service BlockChain. Hors prise en charge par l’AUF d’une partie du prix des attestations, et hors remise sur volume, le prix public par attestation blockChain est de 2,5€.