Equipement Clauses Exemplaires

Equipement. Le CLIENT s'engage à utiliser l'équipement informatique conforme aux prescriptions d'E-TAG et figurant sur le bon de commande. Il s'engage à souscrire auprès des TIERS OPERATEURS mentionnés à l'article 1 les contrats conformes aux prescriptions d'E-TAG et rappelés sur le bon de commande. Tout manquement à cet article suspend le contrat de SERVICE.

Equipement. ✓ Plaques de cuisson électriques ✓ Réfrigérateur ✓ Micro-ondes - grill ✓ Lave-vaisselle ✓ Cafetière électrique ✓ Télé écran plat (TNT) ✓ 1 lit / 2 personnes ✓ 2 lits / 1 personne + possibilité 1 lit superposé ✓ Possibilité lit bébé en remplacement d’un lit ordinaire

Equipement. La SATT Sud Est pourra acquérir, en fonction de ce qui sera défini avec le responsable scientifique, certains équipements au titre des PROJETS DE MATURATION. Dans cette hypothèse, la SATT Sud Est assurera la maintenance et la responsabilité relative au matériel. Postérieurement à la réalisation du PROJET DE MATURATION lié à l’achat du matériel, AMU pourra se voir transférer la jouissance et la prise en charge de la maintenance du matériel dans des conditions à préciser ultérieurement pour chaque matériel ou équipement transféré, notamment en matière de responsabilité. AMU permettra l’accès à tous les équipements nécessaires à la bonne réalisation des PROJETS DE MATURATION sous la responsabilité du responsable scientifique en charge du PROJET DE MATURATION et dans la limite de ce qui est mentionné dans le cahier des charges dudit PROJET DE MATURATION. XXX accepte que le matériel acquis par la SATT Sud Est pour la réalisation des PROJETS DE MATURATION entrant dans le cadre du présent ACCORD soit implanté dans ses locaux et s’engage à en assumer la pleine et entière responsabilité comme s’il s’agissait de son propre matériel. A l’issue de la date d’achèvement d’un PROJET DE MATURATION ou à défaut, à la date de fin du PROJET DE MATURATION décidée entre les PARTIES, celles-ci pourront convenir d’une cession des matériels à AMU dans le cadre d’un contrat séparé. XXX pourra également se voir transférer la jouissance du matériel ainsi que la maintenance du matériel.

Equipement. 11.1. Les Equipements de MT loués ou mis à disposition et installés dans les locaux du Client pour les besoins du Service sont la propriété de MT sauf disposition contraire et spécifique expresse. Le Client s'engage à laisser les mentions de propriété éventuellement apposées sur ces Equipements. 11.2. L’utilisation d’Equipements agréés par MT est une condition nécessaire au bon fonctionnement du Service. La liste, régulièrement actualisée, des Equipements agréés par MT est accessible auprès de MT et le cas échéant sur le site Internet de MT à l’adresse suivante : xxx.xxxxxx-xxxxxxx.xx. Concernant les Equipement(s), le Client précise au Formulaire d’abonnement s’il souhaite acheter ou louer le(s) Equipement(s) désignés par MT comme pouvant être acqui(s), nécessaire(s) à l’utilisation et au fonctionnement du Service. Les prix applicables à la vente et à la location des Equipements sont mentionnés audit Formulaire d’abonnement au Service. Le Client assume la garde desdits Equipements pendant toute la durée du Service et supporte à cet effet tous les risques de vol, de perte ou de dommage causés par lui ou un tiers au cours du Contrat de Service. Le Client s'engage en cas de vol, perte, dégradation ou dommage auxdits Equipements à informer sans délai MT par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à laquelle est jointe une copie du procès verbal de perte ou de vol établi par les services de police. Seule l’information par lettre recommandée avec demande d’avis de réception pourra être prise en compte pour la suspension par MT du Service à réception de la lettre. Les redevances d’abonnement au Service resteront cependant dues par le Client. En outre, le Client reste débiteur du montant des consommations passées avec ses Equipements jusqu’à suspension du Service concerné. 11.3. MT ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une déclaration inexacte ou n’émanant pas du Client.

Equipement. 5.1 Dans le cadre de la fourniture d’un équipement au Client, MT pourra exiger de celui-ci le versement d’une caution dont le montant, indiqué au sein de l’offre choisie par le Client, est défini selon la valeur de l’équipement fourni. 5.2 Dans le cas où MT fournit au Client un équipement, celui-ci est couvert par une garantie de 12 mois sous réserve d’une utilisation normale conformément au guide d’utilisation de l’équipement remis au Client. 5.3 La garantie est exclue en cas de dommage de toute nature causé par le Client ou externe à l’équipement : accident physique de l’équipement (choc, chute, ou exposition au soleil) ; oxydation interne (infiltration d’eau, exposition à un taux d’humidité élevé…) ; exposition à une température élevée ; manipulation non décrite dans le guide d’utilisation ; utilisation d’accessoires non d’origine ; tout défaut occasionné par un logiciel non autorisé; tentative de modification non autorisée de la configuration de l’équipement, ouverture par une personne non autorisée par le constructeur ; sceau de garantie détruit ; N° IMEI de l’équipement falsifié ou effacé.

Equipement. Le CLIENT s'engage à utiliser l'équipement informatique conforme aux prescriptions de COGITES. Il s'engage à souscrire auprès des TIERS OPERATEURS mentionnés à l'article 1 les contrats conformes aux prescriptions de COGITES. Tout manquement à cet article suspend le contrat de SERVICE.

Equipement. Le Distributeur déclare et garantit que les Equipements financés par DLL seront exclusivement des équipements commercialisés en France par le Distributeur. Le Distributeur devra indiquer par écrit à DLL si les Equipements qu’il souhaite lui faire financer sont neufs ou d’occasion. Dans le cas d’un Equipement d’occasion, celui-ci devra avoir été entièrement révisé ou reconditionné et être en parfait état de fonctionnement.

Equipement. Le chalet est entièrement équipé de vaisselles, couverts et literie SAUF LINGE DE MAISON. Les draps ne sont pas fournis.

Equipement. Le logement loué comprend une cuisine équipée, la vaisselle, la literie, (oreillers, duvets nordiques ou couvertures), un ou des salles d'eau & WC, le chauffage automatique, commodité de parcage à une distance de maximum 500 mètres. CLASSIFICATION La classification du logement est établie selon les normes de la Fédération Suisse du Tourisme qui vont du au . Les critères officiels peuvent être obtenus auprès de cette Fédération à Berne ou consultés sur le site xxx.xxxxxxxxxxxx.xx.

Equipement. Le matériel et le mobilier mis à disposition doivent être restitués propres et en bon état de fonctionnement. Il fera l'objet d'un inventaire lors des états des lieux d'entrée et de sortie de la salle.