Exclusivité. Cdiscount Advertising ne concède aucune exclusivité au Client et ne peut garantir que des annonceurs concurrents de l'Annonceur ne bénéficient pas du même Service pendant une même période, et notamment qu’ils ne soient présents sur des emplacements publicitaires voisins ou contigus de ceux de l'Annonceur pendant une même période. Une clause d'exclusivité pourra éventuellement être négociée au bénéfice de l'Annonceur et fera alors l'objet de conditions particulières dans le cadre de l'Ordre d'insertion.
Exclusivité. Le Contractant ne peut prétendre, sous quelque forme que ce soit, à une exclusivité sur les Travaux, Biens et/ou Services objets du Contrat. NRB Group ne garantit au Contractant aucune quantité minimale de chiffre d’affaires.
Exclusivité. Le présent marché est passé dans les conditions suivantes : Le prestataire est exclusif pour l’exécution de la prestation telle que définie à l’article 2 ci-dessus. Dans cette condition d’exclusivité, le fournisseur s’engage à fournir l’ensemble de la prestation aux conditions définies dans l’article 5 ci-après.
Exclusivité. En application de l’article 6 de l’accord, les navires de l’Union n’exercent des activités de pêche dans les zones de pêche que s’ils détiennent une licence de pêche délivrée dans le cadre du présent protocole. Les autorités de Kiribati ne délivrent de licence de pêche aux navires de l’Union que dans le cadre du présent protocole. La délivrance de toute licence de pêche aux navires de l’Union ne relevant pas du présent protocole, notamment sous la forme de licence directe, est interdite.
Exclusivité. Le Contrat de prestation de services est conclu sans exclusivité de part et d’autre, et laisse la possibilité :
Exclusivité. Le Propriétaire s’engage à ne pas signer de convention de mécénat portant sur les mêmes travaux que ceux mentionnés à l’annexe 1 avec d’autres structures habilitées.
Exclusivité. Le projet pourra être soutenu par d’autres sociétés, sous réserve que ces dernières ne soient pas concurrentes de la Société. Avant d’accepter un nouveau mécène, l’Association devra demander l’accord préalable et écrit de la Société.
Exclusivité. Vous convenez de ne pas conclure de convention ou d’arrangement avec quiconque d’autre concernant l’acceptation de cartes et la location de terminaux, si nous vous louons des terminaux.
Exclusivité. 8.1 Le Fournisseur sera le seul et exclusif fournisseur des Produits au Client et sous réserve de la Section 6.10, le Client n'achètera pas les Produits (tels que définis dans les détails du Contrat) à une tierce partie pendant la durée du Contrat.
Exclusivité. Le présent Contrat de prestation de services est conclu sans exclusivité de part et d’autre, et laisse la possibilité : - À WWF FRANCE de recourir aux services de tous tiers de son choix, en vue de la réalisation de prestations de services identiques ou similaires à celles faisant l’objet du présent Contrat, - Et au Prestataire d’exécuter des prestations similaires au profit de tout tiers.