EXECUTION DE LA PRESTATION Clauses Exemplaires

EXECUTION DE LA PRESTATION. Les interventions du Prestataire auront lieu entre 9h00 et 18h00, à l'adresse du Client sur rendez-vous. Le Prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. Le Client pourra être amené à produire tous les éléments nécessaires à la bonne conduite de la tâche.

EXECUTION DE LA PRESTATION. La nature et la portée des prestations à venir sont définies dans une offre ainsi qu'au travers des conditions particulières validées par les parties. Les prix et délais convenus s'entendent sous les réserves suivantes : - Le matériel sera fourni après vérification de la conformité de la commande par rapport au devis. - L'ensemble des échantillons, produits ou matériels nécessaires à la réalisation de la prestation a été déposé sur le lieu d'exécution des travaux. - Les précisions ou renseignements complémentaires demandés ont été fournis aux sociétés du Groupe MECASEM. Les sociétés du Groupe MECASEM se réservent la possibilité de : - Refuser la réalisation d'une prestation dès lors qu'elle leur paraît contraire à leurs missions en matière de sécurité ou de protection de l'environnement. - Subordonner l'exécution de la commande au paiement préalable du prix total ou d'un acompte dont elles fixent le montant.

EXECUTION DE LA PRESTATION. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière.

EXECUTION DE LA PRESTATION. Sauf instructions précises et écrites du Donneur D’Ordre concernant d’éventuelles dates impératives de départ et d’arrivée ; les dates éventuellement communiquées par EVEROAD sont données à titre purement indicatif. Le Donneur d’Ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à EVEROAD pour l’exécution des prestations. Le commissionnaire de transport assume seul le choix de ses substitués. Il n’est pas tenu de recueillir l’accord du Donneur d’Ordre sur le nom des commissionnaires intermédiaires et des substitués qu’il retient. Sauf faute personnelle de sa part, le commissionnaire ne répond pas des commissionnaires intermédiaires et/ou des substitués qui lui ont été formellement imposés par le Donneur d’Ordre ou par les autorités publiques. EVEROAD n’a pas à vérifier les documents (factures commerciales, note de colis etc.) fournis par le Donneur d’Ordre. EVEROAD ne peut être responsable de l’exactitude des informations contenues dans ces documents. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre-remboursement, etc.) doivent faire l’objet d’un ordre écrit et répété pour chaque Envoi, et d’une acceptation écrite d’EVEROAD. En tout état de cause, un tel mandat ne constitue que l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique, et fera l’objet d’un complément de prix. Tout Transporteur que se sera substitué EVEROAD pour l’exécution de l’opération de transport, s’engage à établir une lettre de voiture, matérialisant le contrat de transport ainsi conclu, et à y faire figurer EVEROAD, ès qualité de chargeur pour le compte du Donneur d’Ordre.

EXECUTION DE LA PRESTATION. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1er, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. A cet effet, il constituera l'équipe nécessaire à la réalisation de la mission et remettra, avant le rapport terminal, une pré-étude, au plus tard le ……………….. [indiquer la date]. Le client pourra être amené à produire tous les éléments nécessaires à la bonne conduite de la tâche. (CATDR)

EXECUTION DE LA PRESTATION. Les interventions du Prestataire auront lieu entre 9h et 22h à l’adresse du Client. Le prestataire s’engage à mener à bien la tâche précisée à l’article 1, conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière. Le client pourra être amené à produire tous les éléments nécessaires à la bonne conduite de la tâche.

EXECUTION DE LA PRESTATION. 1. Toutes les interventions demandÄes par le client sur site devront ätre effectuÄes sous les conditions de J+3, É j Ñ Etant le jour et l’heure de l’appel et É +3 Ñ le nombre de jour supplÅmentaire Ä compter du jour et de l’heure d’appel. 2. Exemple : Appel Å 11h00 le 10 dÄcembre, le dÄlai maximal d’intervention sur site sera le 13 dÄcembre Å 11h00. 3. Toutefois il pourra ätre demandÄ par le client de rÄduire cette option par celle-ci : J+2 ou J+1 selon le tarif en annexe mentionnÅ en prÅcisant sur le contrat l’option choisie. 4. Les interventions du Prestataire auront lieu entre 9h00 et 17h00, É l’adresse du Client et en prÅsence de celui-ci ou d’une toute autre personne majeure mandatÅe par lui. 5. Le Prestataire s'engage É mener É bien la tÜche prÅcisÅe É l'article 1, conformÅment aux rÑgles de l'art et de la meilleure maniÑre. 6. Le Client pourra Çtre amenÅ É produire tous les ÅlÅments nÅcessaires É la bonne conduite de la tÜche.

EXECUTION DE LA PRESTATION. Le prestataire s’engage à mener à bien la tâche précisée à l’article 1 de la meilleure manière. A cet effet, il constituera l’équipe nécessaire à la réalisation de la mission, y compris le personnel de surveillance ou d’encadrement et fournira tout le matériel indispensable. A la signature du présent contrat, il produira tout document prouvant la régularité de son activité ainsi que le respect de ses obligations auprès des organismes sociaux et il fournira notamment : - le justificatif de son inscription au registre du commerce et des sociétés, - l’attestation de déclaration sociale auprès de l’URSSAF ou de la MSA datant de moins d’un an, - l’attestation sur l’honneur que les salariés sont employés régulièrement, - les copies des déclarations uniques d’embauche. Au moment de la prestation, une fiche d’intervention sera remise et signée par les deux parties.

EXECUTION DE LA PRESTATION. 4.1. Lorsqu’une date a été convenue avec le Client pour l’exécution des Prestations, et que les Prestations ne peuvent avoir lieu à cette date pour une cause imputable directement ou indirectement à ce dernier, et quel qu’en soit la cause, une nouvelle date sera définie d’un commun accord en tenant compte des plannings déjà enregistrés par IS Certification. Une indemnité calculée comme suit sera appliquée de plein droit : 4.1.1. Si la demande intervient plus de 15 jours ouvrés avant la date prévue, aucune indemnité ne sera demandée par IS Certification, à l’exception des Prestations sur le site du Client à l’étranger qui pourront faire l’objet d’une indemnité calculée sur la base des frais engagés et du temps d’intervention sur ledit site ; 4.1.2. Si la demande intervient entre 15 et 7 jours ouvrés avant la date prévue, IS Certification facturera au Client 20% de la Commande, ou de la partie commandée concernée, avec un minimum de 500€ HT ; 4.1.3. Si la demande intervient moins de 7 jours ouvrés avant la date prévue, IS Certification facturera au Client 70% de la Commande, ou de la partie commandée concernée, avec un minimum de 1000€ HT. 4.2. La réalisation des Prestations reposent sur la méthode et les règles d’évaluation définies dans le Programme de certification. Elle est mise en œuvre par IS Certification sur la base des informations communiquées par le Client et recueillies lors des évaluations. Il appartient au Client de vérifier la fiabilité des informations fournies. IS Certification ne saurait être tenue responsable de toute erreur, omission ou inexactitude dans les Livrables résultants d’informations erronées ou incomplètes que le Client lui aura transmis. 4.3. Les Livrables sont destinés à l’usage et au bénéfice exclusifs du Client. L’utilisation des Livrables doit se limiter aux faits et assertions exposés dans ces Livrables, sans possibilité d’extension et de généralisation.

EXECUTION DE LA PRESTATION. Les interventions du Prestataire auront lieu entre et (indiquer les horaires d'intervention), à l'adresse du Client. Le Prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. Le Client pourra être amené à produire tous les éléments nécessaires à la bonne conduite de la tâche.