Inspections Clauses Exemplaires

Inspections. Le Fournisseur contrôlera la qualité des Produits au moment de la livraison. Sauf notification écrite contraire de l’Acheteur au Fournisseur transmise dans un délai de deux (2) semaines à compter de la réception des Produits, ces derniers sont réputés dûment reçus dans la quantité convenue et exempts de tout défaut de qualité visible ou apparent. Aucun retour n’est accepté sans l’accord écrit préalable du Fournisseur. Aucune réclamation concernant les Produits n’est acceptée si ces derniers ont déjà été utilisés, installés ou utilisés à des fins de production, sauf en cas de vice caché qui n’aurait pas pu être détecté lors du contrôle conformément au présent article.
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Inspections. 16.5.1 Il faut effectuer des inspections générales du lieu de travail pour repérer les pratiques de travail et les conditions non sécuritaires et assurer des mesures correctrices. 16.5.2 La direction locale du propriétaire, les représentants du comité mixte de santé et de sécurité et les spécialistes, Santé et Sécurité peuvent exécuter les inspections qu’ils trouvent nécessaires. 16.5.3 Il faut corriger tout de suite les gestes et les conditions non sécuritaires notées lors des inspections afin de maintenir la sécurité au Site.
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Inspections. L’Acheteur procèdera à l’inspection de la quantité et de la qualité des Produits au moment de la livraison. Sauf si l’Acheteur signale le contraire au Fournisseur par écrit sans retard excessif après réception des Produits, ou en cas de vices cachés signalés immédiatement lorsque l’Acheteur les a détectés ou, en faisant preuve du soin le plus absolu, aurait pu les détecter, les Produits seront réputés avoir été reçus en bonne et due forme conformément à la quantité, à la qualité et aux spécifications convenues. En cas de preuve éventuelle de dommage au cours du transport, l’Acheteur devra signifier en bonne et due forme sa réclamation au transporteur. Si l’Acheteur estime que le Produit en question n’est pas conforme aux Garanties Produit, le Fournisseur aura la possibilité de procéder à une inspection des Produits. Aucun retour des Produits ne sera accepté sans l’accord préalable écrit du Fournisseur. Aucune réclamation au titre des Produits ne sera acceptée si les Produits ont déjà été emportés, installés ou utilisés en production sauf en cas de vices cachés qui n’auraient pas pu être détectés lors de l’inspection par l’Acheteur effectuée conformément au présent article.
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Inspections. POWEREX E.M.A se réserve le droit de vérifier l’état d’avancement de la commande, dans les usines du Fournisseur ou de ses sous-traitants. Le Fournisseur autorise l’accès de ses locaux à POWEREX E.M.A. et/ou son client pour la réalisation d’activités de vérification ou de validation. A la demande de POWEREX E.M.A, le Fournisseur devra l’informer des sous-traitants auxquels il compte faire appel pour l’exécution de la commande. POWEREX E.M.A se réserve le droit de refuser le choix d’un ou plusieurs des sous-traitants.
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Inspections. Le Client reconnaît que, sauf accord contraire, United Rentals n’est pas tenu d’inspecter l’Équipement tant qu’il est en possession du Client, bien que United Rentals ait le droit, à sa discrétion, de réaliser une telle inspection, de tester tout contenu pouvant être intégré à l’Équipement, et d’accéder aux locaux du Client à cette fin.
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Inspections. Pluxee peut, à tout moment, procéder à̀ des inspections dans le(s) commerce(s) du Commerçant afin de vérifier l’utilisation et l’acceptation correctes des Titres Pluxee, et notamment le respect des présentes Conditions Générales, de la Législation relative aux Titres et du droit applicable. Pluxee se réserve le droit d’effectuer ce type d’inspection anonymement et sans en informer au préalable le commerçant.
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Inspections. Les Produits livrés ou services exécutés par le Fournisseur pourront à tout moment faire l’objet d’inspections ou tests de la part de NCR, et NCR se réserve le droit de rejeter les Produits et services non conformes aux spécifications. Les Produits rejetés après livraison seront retournés au Fournisseurs aux risques et dépens de ce dernier . Si des services sont rejetés, le Fournisseur fera le nécessaire pour que les services demandés soient exécutés conformément à la commande. Les emballages doivent être conformes aux spécifications ou à défaut, permettre un maniement facile, présenter une protection efficace et répondre aux normes de transport. Le Fournisseur sera tenu pour responsable d’un dommage résultant de l’utilisation d’un emballage non conforme.
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Inspections. INSPECTIONS: A. L’Acheteur et le client de l’Acheteur ou le représentant du client pourra contrôler et/ou tester la Marchandise, le matériel et tout ce qui appartient à l’Acheteur (ou à ses clients) sous la supervision du Vendeur (ou de ses fournisseurs sous- contractants) à tout moment et à ses frais et le Vendeur autorisera l’accès à ses installations gracieusement (et tâchera de faciliter l’accès des installations respectives de ses fournisseurs sous-contractants) à cet effet et fournira toute l’aide nécessaire pour que ces procédures se déroulent sans danger et soient d’accès facile. Même si l’Acheteur effectue des inspections et/ou des tests, le Vendeur sera dans l'obligation de tester la Marchandise et celui-ci reconnait que toute inspection réalisée par l’Acheteur, que ce soit lors de la production, préalable à la livraison ou dans un délai raisonnable après la livraison, n’impliquera pas l’acceptation d’un travail en-cours ou des produits finis. En plus de tout autre recours dont il dispose, si l’Acheteur trouve une marchandise défectueuse ou non conforme à ses spécification ou ses exigences, il peut se réserver le droit de les renvoyer à l’Acheteur et se faire rembourser le prix d'achat, exiger du Vendeur leur réparation ou leur remplacement ou de les retravailler, de les réparer lui-même ou de les faire réparer par un tiers, la totalité des frais étant exclusivement à la charge du Vendeur qui remboursera tous les frais que l’Acheteur aura engagés en raison des Marchandises défectueuses ou non conformes. Buyer and Buyer’s customer or customer’s representative may inspect and/or test the Goods, materials and any property belonging to Buyer (or its customers) under the control of Seller (or its sub-suppliers) at any time at its own expense and Seller, at no charge, will make its premises available (and will use its best efforts to procure that its sub-suppliers will make available their respective premises) for this purpose and provide any necessary assistance to make the procedures safe and convenient. No inspections and/or tests by Buyer will relieve Seller of its obligations to inspect and test the Goods and Seller acknowledges that any inspection by Buyer whether during manufacture, prior to delivery or within a reasonable period after delivery, shall not constitute acceptance of any work-in-progress or finished Goods. In addition to any other remedies it may have, if Buyer finds any Goods to be defective or not in conformity with its specificat...
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Inspections a) Inspections relatives à la qualité 8.1 Le comité de gestion nomme au moins un inspecteur aux fins d'assurer le contrôle de la qualité des pommes, selon les critères établis par le comité de gestion et l’annexe A de la présente Convention et compte tenu du dernier alinéa 8.2.1. 8.2 L'inspecteur nommé aux termes de l'article 8.1 peut inspecter les lots de pommes en la possession des parties, recueillir des échantillons et prendre des photos. 8.2.1 Lorsque requis par l’emballeur, l’inspecteur nommé aux termes de l’article 8.1 effectue les tests afin de vérifier le respect des normes de fermeté à l’arrivée au poste d’emballage prévues à l’annexe A. À cette fin, l’inspecteur utilise la méthode d’échantillonnage jointe à la présente Convention comme annexe A1. L’inspecteur s’assure également que tout lot de pommes qui ne respecte pas la norme de fermeté à l’arrivée au poste d’emballage (article 6.7.1) ou la tolérance de fermeté après emballage (article 6.15) telles qu’établies à l’annexe A, ou à l’annexe A3 dans le cadre de l’application des articles 6.7.1 et 6.15.1, est immédiatement orienté vers le marché de la transformation par l’emballeur. À l’égard des pommes de catégorie « Canada Commerciales », l’inspecteur s’assure uniquement du respect des normes de fermeté, calibre et pourriture et que les pommes ne sont pas de qualité « Pommes Qualité Québec », tel que prévu à l’annexe C. 8.2.2 Les résultats de tout test effectué aux termes de la présente Convention par l’inspecteur nommé aux termes de l’article 8.1 lient les parties. 8.2.3 Les parties conviennent d’encourager chaque producteur à assister au classement de ses pommes, personnellement ou par un représentant qu’il désigne. Les parties conviennent également qu’aucunes représailles ou sanction ne peuvent résulter du choix d’un producteur d’assister au classement de ses pommes, personnellement ou par un représentant.
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  • Audit Le Client, s’il le souhaite, pourra réaliser, à ses frais, un audit, directement ou par l’intermédiaire de tout sous-traitant externe indépendant, non concurrent direct du Prestataire, afin de s'assurer du respect des obligations du Prestataire. Il est convenu entre les Parties que le Client ne pourra réaliser un audit qu’une fois par an et devra procéder à un tel audit durant les heures d’ouverture, sans toutefois que l’audit ne puisse perturber les activités du Prestataire. Dans ce cas, le Client communiquera au Prestataire au moins un mois avant toute demande d’audit, la date et le périmètre de l’audit ainsi que le nom et les références des personnes en charge de l’audit. Le Client s’engage à prendre toutes les précautions afin de s’assurer que l’audit ne porte pas atteinte au système d’information de La Poste. Toutefois, sauf en cas de manquement avéré et justifié, La Poste pourra produire le résultat d’un audit précédent réalisé par un tiers sur le même périmètre et datant de moins de 12 mois en lieu et place de l’audit demandé par le Client. Dans ce cas, La Poste sera réputé avoir satisfait le droit d’audit du Client. La Poste pourra refuser pour motif légitime les personnes désignées pour réaliser l’audit. En cas de refus, les Parties se rencontreront afin de s’accorder sur la désignation de l’auditeur. Tout différend sera porté devant les juridictions compétentes. La Poste collaborera de bonne foi avec l’auditeur et lui communiquera toutes informations, documents ou explications nécessaires à la réalisation de l’audit et lui permettra d’accéder à tous sites, installations informatiques, outils et moyens du Prestataire utilisés pour rendre les prestations. Un rapport de l’audit sera envoyé à La Poste.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Conditions de réservation ➢ Modalités de réservation Vous pouvez effectuer une réservation sur notre site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx, le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone. Toute demande de réservation doit être accompagnée : • du règlement d’un acompte de 30 % sur les frais TTC de séjour, incluant le prix TTC des prestations réservées, et, si applicable, la taxe de séjour, • du règlement, en cas de souscription, de la cotisation pour l’assurance annulation La réservation effectuée n'a de valeur contractuelle qu'à réception par vos soins, d'une confirmation de réservation écrite, par courriel, récapitulant toutes les informations relatives à votre séjour. Le solde du prix du séjour, en ce compris le prix des prestations réservées TTC et, si applicable, la taxe de séjour, est à régler au plus tard 30 jours avant le début du séjour. Dans le cas où le solde n'est pas réglé dans le délai susvisé, le séjour est considéré comme annulé et nos conditions d'annulation décrites ci-après s'appliquent. Toute réservation effectuée dans un délai inférieur à 30 jours avant la date d’arrivée doit être payée intégralement lors de la réservation, sauf conditions plus favorables dont vous seriez le cas échéant informé. ➢ Absence de droit de rétraction Selon l’article L. 000-00 00° du Code de la consommation, le droit de rétractation n’est pas applicable aux prestations d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou une période déterminée. ➢ Capacité maximum Pour des raisons de sécurité et d’assurance, le nombre d’occupants ne peut dépasser la capacité prévue par le type d’hébergement ou d’emplacement réservé (1 à 6 personnes maximum, selon la capacité de l’hébergement ou de l’emplacement), nouveaux nés compris. Si nous observons à votre arrivée que la capacité maximum de l’hébergement ou de l’emplacement réservé est dépassée, nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à l’hébergement ou à l’emplacement réservé, sans remboursement du prix de séjour de notre part. ➢ Clientèle - Mineurs Pour des raisons de sécurité, les mineurs non accompagnés de leurs parents ou de leurs grands-parents pendant toute la durée de leur séjour ne sont pas acceptés dans notre camping, sauf autorisation notifiée par nos soins préalablement à l’arrivée, par xxxxxxxx, sur demande de votre part.

  • Maintenance Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

  • Réservation La réservation devient ferme lorsque le service reçoit un acompte correspondant à 25 % du montant du loyer auxquels se rajoutent la totalité des frais de réservation ainsi que les frais d’assurance annulation éventuellement souscrite, plus si le client choisit d’en bénéficier, 25% du montant de toutes les prestations directement liées au séjour telles que figurant sur la fiche descriptive, et un exemplaire du contrat signé par le client avant la date limite indiquée au recto.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Facturation La prestation est facturée sur la base du poids et des dimensions des envois, du type de la prestation, des différents éléments de prix. Pour chaque mois, La Poste établit une facture récapitulative, au plus tard le dernier jour du mois au cours duquel la prestation est rendue. La facture est envoyée à l’adresse de facturation renseignée par le Client lors de la souscription à l’Offre Entreprise COLISSIMO. La facture émise par La Poste est établie sous forme papier ou dématérialisée dans le respect de la réglementation en vigueur. Le Client pourra également accéder à sa facture au format PDF, sur la Colissimo Box, depuis son Espace Client connecté sur le site xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx*. Le prix du transport indiqué lors de la demande de bordereau d’affranchissement en ligne est affiché à titre indicatif, et calculé sur la base des informations saisies par le Client. Toute erreur dans les indications de poids et de dimensions fera l’objet d’une régularisation par La Poste lors de l’acheminement. Seules les informations issues du système d’information de La Poste servent de base à la facturation. Si pour des raisons imputables au Client (erreur d’un élément de facturation dans l’annonce, autres), La Poste est amenée à procéder à un traitement administratif pour régularisation de la situation, cette intervention, par une gestion administrative et manuelle des factures, occasionne des surcoûts. Par conséquent, des frais de traitement d’un montant de 150€ HT par facture sont appliqués. Le Client s’engage à les régler. En cas d’impossibilité de déclenchement automatique de la facturation, les envois seront facturés au prix de la tranche de poids moyen des colis déposés ou collectés par le Client le mois précédent. Les suppléments coefficient d’ajustement pétrole et impact de l’éco-taxe poids-lourds s’appliquent à ce prix dans les conditions prévues à l’article 14.3.1 et 2. Ce poids moyen est calculé mensuellement, et est le résultat du quotient du total des poids des colis par le nombre total de colis facturés de la période précédente. Si le Client souhaite une modification des éléments nécessaires à l’établissement de sa facture (raison sociale, adresse, coordonnées bancaires, etc.), il s’engage à en faire la demande écrite à La Poste (au Service Administration des Ventes de La Poste - Colissimo, 0 xxx xxx Xxxxxxxx, 00000, XXXXX-XX-XXXXX Xxxxx, fax : 00.00.00.00.00) avant le 10 du mois de facturation concerné. Au-delà de cette date, la modification sera prise en compte sur la facturation du mois M+1.

  • Tarification Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Notifications Toutes les notifications ou communications prévues par le présent Contrat seront réputées avoir été valablement délivrées, sauf autre moyen spécifique précisé aux présentes ou dans les Conditions Particulières, si elles sont adressées dans les modalités suivantes: Vous pouvez contacter Nordnet : • Par voie électronique via la rubrique « Envoyez-nous un message » du Site Nordnet ou via votre Espace Client, • Par courrier adressé à Nordnet – 00 xxx Xxxxx Xxxxx – CS 20458 – 00000 Xxxxxxxxxx x’Xxxx Xxxxx, Xxxxxx. Afin de pouvoir traiter votre notification, celle-ci doit être comprendre : • Vos informations : vos numéros de Client et d’abonnement et/ou login, vos coordonnées complètes, l’Offre, les débits le cas échéant, les Données, le(s) Matériel, Produit(s), Option(s) et/ou Service(s) concerné(s), ainsi que l’objet précis de votre demande, • Vos justificatifs : relatifs à votre demande. Xxxxxxx peut solliciter la communication de tout justificatif complémentaire qui apparaîtrait nécessaire au regard de la formulation de votre demande, ou encore la transmission d’originaux ou de copies certifiées conformes, et si nécessaire une copie lisible des éléments relatifs à votre identification (extrait K-Bis, carte d’identité, mandat, pouvoir, etc.). Nous Vous recommandons de conserver la preuve de l’envoi et de la date d’envoi de votre notification. • Votre adresse postale, • Votre Adresse de contact, • Votre numéro de téléphone fixe ou mobile. Toute mise en demeure (hors spécificités prévues au Contrat) devra être adressée par courrier, dans les conditions définies au Contrat, adressée à l’adresse postale correspondante. Sauf dispositions contraires, Xxxxxxx utilisera principalement le Courrier électronique et/ou le courrier pour Vous informer de tout élément concernant l’Offre souscrite ou les éventuelles Options, mais peut également utiliser les SMS. Toutefois, par exception à ce qui précède, les notifications réalisées par Xxxxxxx prévues à l’article 18.1 « Modifications à l’initiative de Nordnet » ne seront valables que si elles Vous sont adressées par écrit, à l’exclusion du SMS. Tout Courrier électronique sera réputé avoir été reçu quinze (15) jours après son expédition par Xxxxxxx. Si Vous êtes dans l'impossibilité de consulter votre messagerie pendant ce délai, il Vous appartient d’en avertir Nordnet par écrit.