Modèle de lettre de renonciation. Je/Nous* vous notifie/notifions* ma/notre* renonciation à mon/notre* adhésion au Contrat d’assistance, dont les références sont les suivantes : - numéro et date d’adhésion :……………………… - nom du/des* Adhérent(s) :…………………………… - adresses du/des* Adhérent(s)………………………. - date et signature du/des* Adhérent (s) :……………. Toutefois, dès lors que l’Adhérent a connaissance d’un fait mettant en jeu la garantie, il ne peut plus exercer ce droit de renonciation.
Modèle de lettre de renonciation. “ Je soussigné(e) (nom, prénom, date de naissance, n° client …), vous informe que je renonce à mon adhésion au CONTRAT SÉCURIPRO n°… du __/ __/__ (date de signature des conditions particulières d’adhésion) et vous prie de bien vouloir me rembourser l’intégralité des sommes versées dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la présente. J’ai bien noté que la renonciation est effective à compter de la date de réception de la présente lettre et met fin aux garanties. Fait à XXX, le JJ/MM/AAAA, Signature ”
Modèle de lettre de renonciation. « Messieurs,
Modèle de lettre de renonciation. « Je soussigné (e), nom + prénom, demeurant à (ville) demande à renoncer à mon adhésion au contrat d’assurance « Electronic Protect Mobile ».(signature) ».
Modèle de lettre de renonciation. « Je soussigné(e) (nom, prénoms, adresse complète) désire renoncer à mon adhésion au contrat ACCOLIA (n° d’adhésion) » - Date et signature.
Modèle de lettre de renonciation. 22 Arbitrage : Opération qui consiste à modifier la répartition de la Valeur Atteinte entre les différents supports d’investissement proposés.
Modèle de lettre de renonciation. Circonstances exceptionnelles
Modèle de lettre de renonciation. Je soussigné(e) : Nom, Prénom, adresse, N° de contrat déclare, en
Modèle de lettre de renonciation. Messieurs, je soussigné(e) (nom et prénom de l’Adhérent) demeurant à (domicile principal), ai l’honneur de vous informer que je renonce à mon adhésion à Family Hospitalisation du (date). (si des cotisations ont été perçues) Je vous prie de me rembourser les cotisations versées.
Modèle de lettre de renonciation. Modèle de lettre de renonciation à adresser par lettre recommandée avec avis de réception à APICIL Assurances – Direction Épargne Retraite – 00 xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx – 00000 XXXXXXX & CUIRE.