Modes de règlement Clauses Exemplaires

Modes de règlement. Le CLIENT professionnel ou non professionnel doit régler le prix selon les spécifications prévues sur le devis, soit par chèque libellé au nom Xxxxxx Xxxxx, soit par virement bancaire sur le compte du PRESTATAIRE. Toute contestation ou réserve relative à une facture devra être notifiée au PRESTATAIRE au plus tard dans les cinq (5) jours de sa réception. A défaut, la facture sera considérée comme définitivement acceptée par le CLIENT et la créance correspondante comme incontestable.
Modes de règlement. Tout règlement ne peut être opéré que par chèque, C.E.S.U préfinancé (chèque emploi service universel) ou par prélèvement automatique. Aucune monnaie ne sera rendue sur les
Modes de règlement. 4 moyens de règlement sont proposés par XxxxxXxxx AL a maison : - En Espèce Si ce moyen de paiement est choisi par le client, il conviendra de prévoir l’appoint en fonction des sommes demandées. - En Carte Bleue (CB, Visa et MasterCard) Si ce moyen est retenu par le client, MiaouWawa AL a maison dispose de l’application LyfPro pour procéder à l’enregistrement du règlement. - Par Chèque Si le client souhaite payer par chèque : a- le règlement de l’acompte : le paiement se fera en direct pendant la pré-visite et signature du contrat. Le chèque sera encaissé avant le début de la prestation. Dans le cas contraire, la prestation sera considérée comme annulée par le client. b- le règlement du solde : le paiement se fera en amont de la remise de clés. Le rendez vous sera pris uniquement après réception du paiement. - Par virement bancaire Si le client souhaite payer par virement bancaire : - MiaouWawa AL a maison lui remettra un RIB/IBAN par mail ou papier pour effectuer sa xxxxxxxx.Xx devra effectuer la manipulation nécessaire auprès de sa banque pour prise en compte du virement du montant de la somme due (donc prendre en compte les délais). a- le règlement de l’acompte : le paiement se fera en différé après la pré-visite et signature du contrat. La somme devra être versée avant le début de la prestation. Dans le cas contraire, la prestation sera considérée comme annulée par le client. b- le règlement du solde : le paiement se fera en amont du retour de clés à l’issue de la prestation. Le rendez vous sera pris uniquement après réception du paiement.
Modes de règlement. AMM ne pratique pas d’escompte.
Modes de règlement. Chèque bancaire - VAD - VAD internet - CB - Chèques Vacances - Virement - Bons Vacaf - Espèces.
Modes de règlement. Le CLIENT doit régler le prix selon les spécifications prévues, soit par chèque libellé à WebAudit France, soit par virement bancaire sur le compte du PRESTATAIRE, soit par prélèvement.
Modes de règlement. Le CLIENT professionnel ou non professionnel doit régler le prix selon les spécifications prévues sur le devis, soit par chèque libellé au nom de YANACOM, soit par virement bancaire sur le compte de YANACOM, soir par Paypal sur le compte dédié de YANACOM. Toute contestation ou réserve relative à une facture devra être notifiée à YANACOM au plus tard dans les cinq (5) jours de sa réception. A défaut, la facture sera considérée comme définitivement acceptée par le CLIENT et la créance correspondante comme incontestable.
Modes de règlement. Le CLIENT professionnel ou non professionnel doit régler le prix selon les spécifications prévues sur le devis, soit par chèque libellé au nom d’Xxxxxx XXXXXX, soit par virement bancaire sur le compte du PRESTATAIRE. Toute contestation ou réserve relative à une facture devra être notifiée au PRESTATAIRE au plus tard dans les cinq (5) jours de sa réception. A défaut, la facture sera considérée comme définitivement acceptée par le CLIENT et la créance correspondante comme incontestable.
Modes de règlement. Le règlement doit être effectué à réception de l’avis des sommes à payer, soit par prélèvement automatique, soit par chèque bancaire ou postal libellé au nom de Monsieur le Trésorier Principal Municipal et adressé à l’adresse indiquée à l’aide de l’enveloppe jointe. Le défaut de paiement donne lieu à un rappel portant éventuellement majoration puis d’un commandement voire une saisie exécution. En cas de non-paiement, l’Etablissement se réserve le droit de résilier le contrat de séjour pour ce fait. Il est conseillé en cas de difficultés financières passagères de demander à la direction l’adaptation d’un plan d’apurement de la dette ou en cas de difficultés plus durables de prendre l’attache d’une assistante sociale pour étude d’aides possibles.
Modes de règlement. Le règlement peut être effectué par carte bancaire, chèque, virement bancaire, mandat administratif, chèques-vacances, espèces. Les frais bancaires liés au moyen de paiement utilisé sont à la charge du client qui s’y oblige expressément. En cas de non acceptation du paiement, la réservation sera automatiquement annulée.