MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. L’Emetteur se réserve le droit d’apporter des modifications, notamment financières, au présent contrat, qui seront communiquées sur support papier ou sur tout autre support durable au Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée, deux (2) mois avant la date de leur entrée en vigueur. L’absence de contestation notifiée à l’Emetteur avant l’expiration du délai précité vaut acceptation de ces modifications. Dans le cas où le Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée n’accepte pas les modifications, il a le droit de résilier immédiatement et sans frais le présent contrat avant la date d’entrée en vigueur des modifications. Les modifications de tout ou partie du contrat, qui seraient rendues nécessaires par des dispositions législatives ou réglementaires, seront applicables dès leur date d’entrée en vigueur sans préavis ni information préalable.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. Le présent Contrat (en ce compris ses conditions financières) pourra être modifié dans les mêmes conditions que le contrat carte auquel il est adossé.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. BOURSORAMA se réserve le droit d'apporter des modifications notamment financières aux Conditions Générales applicables aux particuliers et aux professionnels, dans la Brochure Tarifaire qui seront communiquées par écrit au Titulaire du Compte PRO et/ou de la carte, deux mois avant la date de leur entrée en vigueur. L'absence de contestation notifiée à BOURSORAMA par le Titulaire du Compte PRO et/ou de la carte avant l’expiration du délai précité vaut acceptation de ces modifications. Dans le cas où le Titulaire de la carte et/ou du Compte PRO n’accepte pas les modifications, il a le droit de résilier immédiatement et sans frais le présent contrat.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. Le présent Contrat (en ce compris ses conditions financières) pourra être modifié dans les mêmes conditions que le contrat de la Carte à laquelle l’option cryptogramme visuel dynamique est rattachée.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. La Caisse d‟Epargne se réserve le droit d'apporter des modifications, notamment financières, aux conditions générales applicables aux particuliers, qui seront communiquées par écrit au Titulaire de la carte "CB" et/ou du compte sur lequel fonctionne la carte "CB" deux mois avant la date de leur entrée en vigueur. L'absence de contestation notifiée à la Caisse d‟Epargne avant la date d‟entrée en vigueur des modifications vaut acceptation de ces modifications. Dans le cas où le Titulaire de la carte "CB" et/ou du compte sur lequel fonctionne la carte "CB" n‟accepte pas les modifications, il a le droit de résilier immédiatement et sans frais le présent contrat avant la date d‟entrée en vigueur des modifications.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. L’Emetteur se réserve le droit d’apporter des modifications, notamment finan- cières, au présent contrat, par écrit communiqué sur support papier ou sur un autre support durable au représentant légal deux mois avant la date de leur entrée en vigueur. L’absence de contestation notifiée à l’Emetteur avant l’expiration du délai précité vaut acceptation de ces modifications. Dans le cas où le représentant légal n’accepte pas les modifications, il a le droit de mettre fin immédiatement et sans frais au présent contrat avant la date d’entrée en vigueur des modifications.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. 00000 Xxxxx Xxxxx 0.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. Le présent Contrat (en ce compris ses conditions financières) pourra être modifié dans les mêmes conditions que le contrat de la Carte auquel l’option cartes Collection est liée. Société Générale peut décider de supprimer le modèle de la Collection sélectionnée par le Titulaire et le remplacer par un autre modèle. Le Titulaire en est informé 2 (deux) mois avant la date de retrait du modèle, sauf lorsque les circonstances à l’origine de la suppression d’un modèle exigeront un délai plus court (ex : revendication par un tiers de la propriété d’un visuel). Le Titulaire peut alors résilier l’option cartes Collection dans les conditions visées à l’article f) ci-dessus. Le silence conservé par le Titulaire dans les 2 (deux) mois suivant l’information vaut acceptation du modèle de remplacement. L’acceptation du modèle de remplacement ne déclenche pas la fabrication d’une nouvelle carte Collection sauf lorsque la suppression du modèle trouve son fondement dans la préservation des droits d’un tiers portant sur tout ou partie du visuel du modèle concerné.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT bforbank se réserve le droit d’apporter des modifications aux condi- tions contractuelles conformément aux conditions Générales bforbank disponibles sur le site internet (xxx.xxxxxxxx.xxx).
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DU CONTRAT. Les modifications sont régies par les conditions générales de fonctionnement des cartes Affaires. Le Titulaire et/ou l’Entreprise peuvent à tout moment obtenir communication de la version à jour du présent Avenant en s'adressant à la Société Générale.