Modifications et résiliation. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan, en totalité ou en partie, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit. Toutefois, si aucun préavis n’est fourni, nous vous informerons de ces modifications dans la mesure du possible, dans les plus brefs délais après les avoir apportées. Nous pouvons résilier en tout temps les présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan. Si les présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan sont résiliées, vous devez communiquer avec Aéroplan au sujet du programme Aéroplan et les points Aéroplan que vous avez accumulés aux termes des présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan. Nous nous réservons le droit d’annuler ou d’apporter des modifications aux présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan ou aux points Aéroplan accumulés aux termes des présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan, sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris si vous abusez des privilèges accordés aux termes des présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan, si vous ne vous conformez pas au contrat, donnez de faux renseignements ou si vous vous comportez d’une façon qui nous cause un préjudice ou qui nuit aux intérêts afférents aux présentes modalités de la carte de crédit Aéroplan.
Modifications et résiliation. Les courtiers peuvent modifier les dispositions de la présente convention au moyen d’un avis écrit de trente (30) jours remis au client. Les modifications entreront en vigueur à la fin de la période de trente (30) jours suivant la réception dudit avis par le client. La première opération effectuée dans le compte suivant la réception d’un avis de modification à la présente convention sera considérée comme son acceptation de la modification à la date d’entrée en vigueur indiquée dans l’avis. Le client ne peut apporter aucune modification à la présente convention, à moins qu’elle ne soit attestée dans un document modifiant expressément les conditions de la présente convention, ce document étant signé par le client et les représentants autorisés des courtiers. Les courtiers peuvent résilier la présente convention à tout moment simplement au moyen d’un avis écrit au client. Le client peut également résilier la présente convention au moyen d’un avis écrit adressé au courtier remisier. Sauf accord contraire, la résiliation de la présente convention aura lieu dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception de l’avis envoyé par l’une ou l’autre des parties.
Modifications et résiliation. L’acheteur peut, par écrit, apporter des modifications au présent bon de commande, notamment en ajoutant ou en supprimant des quantités de produits ou de services commandés ou en modifiant les conceptions, les spécifications ou les calendriers de livraison, mais aucun frais supplémentaire ne sera autorisé, sauf autorisation écrite de l’acheteur. Si un tel changement affecte le calendrier de livraison ou le montant à payer par l’acheteur, le vendeur doit en informer immédiatement l’acheteur et négocier un ajustement. L’acheteur peut, à tout moment, par ordre de modification écrit, résilier le présent bon de commande pour la totalité ou une partie des articles qui n’ont pas été expédiés ou des services qui n’ont pas été exécutés, sous réserve d’un ajustement équitable entre les parties concernant les travaux ou matériaux alors en cours, à condition que cet ajustement ne comprenne aucun montant pour les bénéfices anticipés ni aucun coût pour les articles qui sont des stocks standard du vendeur. Aucun échange d’informations ou de conseils entre les parties n’autorise le vendeur à modifier les articles ou les services achetés aux termes des présentes ou les dispositions du bon de commande, à moins que ce ne soit intégré en tant qu’ordre de modification écrit conformément au présent article.
Modifications et résiliation. La présente convention peut être modifiée en tout temps par la Société, sous réserve d’un préavis de celle-ci vous informant de la modification qu’elle souhaite y apporter, et la Société doit vous informer au moins soixante (60) jours à l’avance de toute augmentation des frais indiqués dans le barème des frais de WSII. La première transaction exécutée dans votre compte suivant un avis de modification à la présente convention sera interprétée comme une acceptation de la modification en question, à compter de la date d’entrée en vigueur indiquée dans l’avis. Toute modification future du barème des frais de WSII n’affectera pas les frais payables à l’égard de votre compte géré, ces frais étant régis uniquement par les dispositions de votre convention de gestion discrétionnaire avec WSI (le cas échéant). La présente convention demeurera en vigueur jusqu’à ce vous demandiez sa résiliation et qu’un dirigeant de la société accuse réception par écrit de votre demande, ou jusqu’à ce que vous receviez un avis de résiliation de la part de la société. La Société peut, à sa seule discrétion, résilier votre ou vos convention(s) de gestion de compte et i) exiger que vous fermiez ou transfériez votre ou vos compte(s) à un autre courtier dans un délai fixé par la Société et/ou ii) sans vous en aviser, vous livrer les actifs ou liquider votre ou vos compte(s), payer tous les paiements en souffrance qui nous sont dus et qui sont dus aux membres du même groupe que Wealthsimple et vous transmettre le solde net, le cas échéant. La liquidation de vos comptes peut avoir d’importantes conséquences financières pour vous, y compris des conséquences fiscales dont vous assumerez l’entière responsabilité. Vous reconnaissez que nous ne pouvons être tenus responsables envers vous de la résiliation, de la fermeture, du transfert ou de la liquidation de vos comptes. Si votre compte demeure inactif sans aucun actif ni de solde dû pendant une période d’au moins un an, nous pouvons le fermer et résilier votre convention de compte sans préavis. Vous convenez de ne pas céder la présente convention ni le compte. Nous nous réservons le droit de céder la convention ou le compte à une tierce partie, y compris à une entreprise affiliée ou avec laquelle nous avons des liens, sous réserve d’un préavis.
Modifications et résiliation. Le client pourra résilier son contrat à tout moment et sans préavis (sur simple demande écrite) à condition qu’il ne soit redevable d’aucune somme. Si certains services n’ont pas été réalisés dans le cadre d’un forfait, aucun remboursement ne sera effectué. L’auto entreprise Conciergerie-Décoration-Services gérée par Xxxxxx Xxxxxx se réserve le droit de résilier le contrat le liant à son client à tout moment et sans avoir à se justifier. Si des sommes ont été engagées par le client, un remboursement sera alors effectué.
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