Common use of Objet Clause in Contracts

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxx, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… .. (nom et prénom de l’enfant) sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxxl’établissement catholique Notre - Dame de l’Assomption, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant l’ enfant …………………………………………………………………..…………………………… ……………………………………sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxxl’école Saint François, établissement catholique privé d’enseignement associé à l’état par contrat d’association, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxxl’établissement catholique Lycée professionnel Xxxx Xxxx XX, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxxl’établissement catholique Xxxxx Xxxxxx, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… . sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxxl’établissement catholique école la Perverie Sacré-cœur, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant l’enfant…………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxxl’établissement catholique COLLEGE FENELON DK, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… . sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxx, l’école Notre Dame ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxx, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.l’établissement catholique

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Xxxxxxxx x’Xxxxxl’établissement catholique Lycée professionnel Xxxx Xxxx II, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.