Paiements échelonnés Clauses Exemplaires

Paiements échelonnés. Nous pourrions vous permettre de convertir un Débit admissible en Paiements échelonnés, selon les conditions convenues. Si un Débit est admissible aux Paiements échelonnés, les conditions applicables, y compris le taux d’intérêt, les frais et la période de remboursement vous seront présentés au moment de la conversion du Débit en Paiements échelonnés. Si vous acceptez les conditions, le Débit sera converti en Paiements échelonnés. Le Relevé mensuel de votre Carte affichera le montant du Débit sous forme d’Achat et vous verrez également un crédit de la même somme que le Débit. Ce crédit représente la somme qui a été convertie en Paiements échelonnés. Votre Limite de crédit disponible sera réduite du montant du Débit qui sera converti en Paiements échelonnés, mais si vous remboursez vos Paiements échelonnés, votre Limite de crédit disponible augmentera, dans chaque cas, du montant du paiement correspondant. Vos Paiements échelonnés ne font pas partie du Nouveau solde ou de votre Solde minimum dû, mais il est important de payer votre Solde minimum dû et de rembourser vos Paiements échelonnés pour que le Compte associé à votre Carte reste en règle. Nous pourrions annuler les Paiements échelonnés dans certaines circonstances et vous pouvez annuler vos Paiements échelonnés. Tout est décrit dans les conditions associés aux Paiements échelonnés que vous avez acceptez au moment de la conversion du Débit.
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Paiements échelonnés. Honeywell facturera au moins une fois par mois l'ensemble des matériaux livrés sur le poste ou dans une installation de stockage hors site, ainsi que l'ensemble de l'installation, de la main-d'œuvre et des services fournis, sur le poste et hors du poste. Le Client accepte de payer l'intégralité des montants facturés, moins la retenue de garantie, dès réception de la facture à l'adresse indiquée par le Client. Les f actures doivent être payées dans les trente (30) jours civils suivant la date de facturation.
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Paiements échelonnés désigne un Achat admissible dont les paiements ont été convertis en paiements échelonnés égaux qui sont remboursables au cours d’une période donnée conformément aux conditions convenues;
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Paiements échelonnés. Les Parties peuvent convenir d’un échéancier de paiement. De plus, le Marché peut prévoir un échéancier de paiement à l'occasion de l'exécution totale ou partielle de phases/tranches ; il précise les phases/tranches de paiement, les pourcentages associés, les caractéristiques du paiement (terme échu ou terme à échoir). Dans ce cas, il appartient au Titulaire de signaler à la Société, lors de la présentation de la demande de paiement, la fin d'exécution des phases/tranches ou leur état d'avancement. Cette demande indique : • pour chaque phase/tranche exécutée, le montant correspondant justifié par la réalisation des prestations, • pour chaque phase/tranche entreprise, le pourcentage d'avancement.
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Paiements échelonnés désigne un Achat admissible dont les paiements ont été convertis en paiements échelonnés égaux qui sont remboursables au cours d’une période donnée conformément aux conditions convenues. Mastercard désigne Mastercard International Inc. Neo désigne Neo Financial Technologies Inc. Plateforme Neo désigne l’application mobile de Neo et son site Web où vous pouvez accéder à vos Relevés, consulter le solde de votre Compte associé à la Carte et tout autre renseignement sur le Compte associé à la Carte, et effectuer des paiements.
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Paiements échelonnés. Il est possible pour le Client de payer le séjour ou le voyage en plusieurs fois sans frais par carte bancaire : le montant des acomptes est acquitté dès la demande de réservation et le solde est réglé en trois (3) échéances maximum. Un seul paiement est prévu par mois, le dernier paiement doit obligatoirement intervenir au plus tard à quatre-vingt-dix (90) jours du premier paiement et inter- venir au plus tard à soixante (60) jours avant la date du départ.
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  • Paiement La réservation deviendra effective dès lors que le locataire aura retourné un exemplaire du présent contrat accompagné du montant des arrhes (minimum 15 %, maximum 30 %) du séjour, avant la date indiquée au recto. Le solde de la location sera versé le jour de l'arrivée. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date du début de la location initialement prévue.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.