Présentation Clauses Exemplaires

Présentation. La création d’une école d’ingénieurs en Guadeloupe répond à la fois aux attentes des entreprises en matière d’encadrement technique et à une demande sociale, en permettant aux étudiants de trouver, sur place, des formations qualifiantes pour leur insertion professionnelle. Par son ouverture sur la Caraïbe, ce projet prend naturellement une dimension interrégionale et internationale tant en ce qui concerne le recrutement des élèves que la politique d’échanges interrégionaux, qui sont de nature à contribuer au renforcement de l’attractivité de la Guadeloupe. L’université a obtenu l’habilitation de la Commission des Titres d’Ingénieurs pour délivrer deux diplômes ésolument tournés vers le développement durable : • un diplôme en génie de l’environnement spécialité matériaux vise les étudiants intéressés par la conception de nouveaux matériaux adaptés au climat tropical, à l’éco-conception, au recyclage, en partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Ingénieurs en Arts Chimiques et Technologiques de Toulouse. • un diplôme en génie des systèmes énergétiques permettra aux futurs ingénieurs de travailler sur la conception et l’exploitation des réseaux énergétiques de demain, intégrant les nouvelles technologies de production électrique décarbonnée. Les premiers étudiants ont fait leur rentrée en 2012 pour le premier diplôme et en 2013 pour le second. L’objectif est de permettre aux élèves issus de cette école, par les connaissances acquises, de pouvoir créer des entreprises innovantes ou s’y insérer professionnellement, autour de problématiques liées à l’environnement. Les entreprises se sont engagées à participer à la création de l’école en fournissant des stages aux futurs élèves. Il s’agit également d’accroître l’offre de formations diplômantes et professionnalisantes, au profit des trois départements français d’Amérique, d’intensifier la création d’entreprises et de renforcer celles existants pour la création de nouveaux emplois.
Présentation. L'Appendice 1 contient cinq colonnes indiquant :
Présentation quelle que soit
Présentation. L’Université de Tours, représentée par son Service de Formation Continue (SFC), est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi 60 rue du Plat d’Etain BP12050 - 00000 XXXXX xxxxx 1. L’Université de Tours développe, propose et dispense des formations en inter et intra entreprise, en présentiel ou à distance ou mixtes. Ces formations sont pour certaines diplômantes. Elle propose également un accompagnement à la VAE et des bilans de compétences.
Présentation. 1.1 BOURSORAMA peut offrir au Titulaire d’un Compte d’Instruments Financiers les services d'investissement, et services connexes aux services d'investissement (ci- après les « Services d’Investissements » ou « SI »), suivants :
Présentation. Le soutien à la revitalisation et à la densification des centre-bourgs, voulu par le Schéma d’Aménagement Régional (SAR) approuvé en 2011, passe par la reconquête de toutes les disponibilités foncières et bâties délaissés dans les centre-bourgs à caractère ruraux et dans leur périphérie immédiate. L’évolution combinée de l’occupation de l’espace et du contexte économique a en effet généré des bourgs guadeloupéens en perte d’attractivité et d’identité urbaine. Cette préoccupation du SAR rejoint les objectifs de l’Etat qui a lancé un appel à manifestation d’intérêt auprès des communes en déprise ou au contraire confrontées à un afflux de population du fait de leur caractère péri-urbain. La reconquête de ces espaces au bâti constitué doit donc passer par la réhabilitation de cette identité urbaine, y compris celle générée par les entrées de bourgs aujourd’hui en défaut. Pour y parvenir, l’identification du patrimoine architectural et naturel, de la vacance du bâti, des besoins en logement, commerces et services de proximité en concertation avec la population des bourgs est nécessaire.
Présentation. L’université Xxxx Xxxxxx, ci-après dénommée « l’Université» est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi à l’université Xxxx Xxxxxx, 0 xxx xx x’xxxxxxxxxx 00000 Xxxx. L’Université développe, propose et organise des formations en inter et intra entreprises, en présentiel, à distance ou mixtes (associant à la fois présentiel et à distance). Ces formations peuvent être diplômantes, qualifiantes ou à caractère culturel. Dans les présentes conditions générales de vente, il est convenu de désigner par : - Client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une formation ; - Stagiaire : personne physique qui participe à une formation ; - CGV : Conditions générales de vente ; - Organisme financeur : organismes nationaux, régionaux ou de branche qui financent les actions de formation notamment les organismes collecteurs paritaires au sens de l’article L. 6332-1 du code du travail, les organismes paritaires agréés mentionnés à l’article L. 6333-1 du code du travail, l’État, les régions, Pôle emploi. - Force majeure : outre les cas reconnus par la jurisprudence, sont entendus comme cas de force majeure dans la présente convention notamment : la maladie ou l’accident d’un enseignant ou intervenant, les grèves ou conflits sociaux internes ou externes à l’université Xxxx Xxxxxx, les désastres naturels, les incendies, la non obtention de visas, des autorisations de travail ou d’autres permis, les lois ou règlements publiés ultérieurement, l’interruption des télécommunications, des transports, de l’approvisionnement en énergie.
Présentation. Le contrat PRIMO 3 s’applique au matériel décrit à l’exposé ci-dessus lorsque le dysfonctionnement est imputable à la chaudière. BCE 21 établira si possible un diagnostic de la panne à distance, via téléphone ou courrier électronique et procurera les conseils et pièces nécessaires à la réparation selon conditions de l’Article 5. Si le diagnostic à distance s’avère impossible, elle invitera le CLIENT à rechercher un professionnel local disposant de certaines des spécialités techniques suivantes : électricité, mécanique, hydraulique ou thermique, afin de recueillir les informations nécessaires pour résoudre les dysfonctionnements. Si l’entreprise BCE 21 connaît un professionnel localement, elle se permettra de soumettre ses coordonnées au CLIENT. L’intervention du professionnel tiers sera à la charge du CLIENT.
Présentation. Pendant la période de constitution, PERP Multisupport est un contrat adossé d'une part à un fonds en euros et d'autre part à des fonds reposant sur des unités de compte existantes ou à venir. Il permet à toute personne physique de percevoir une rente viagère par le biais d'un capital (épargnee acquise), constitué de la valeur des fonds composant le contrat au moment de la prise de rente. Grâce aux versements effectués sur ces différents fonds et compte tenu de leur valorisation, l'épargne acquise est convertie en rente à l'issue de la période de constitution (ou au moment du décès de l'adhérent si celui-ci intervient avant la liquidation en rente). La rente ainsi obtenue est versée en euros.
Présentation. ARCADES FORMATION est un organisme de formation professionnelle (déclaration d’activité n° 26210018021) rattaché au GROUPE ARCADES, dont le siège social est établi au Xxxxx Xxx Xxxxxxx, 00 xxx xx Xxxxx Xxxxxxx – 00000 XXXXX (N° SIRET 34354988700051). ARCADES FORMATION développe, propose et dispense des formations en présentiel, qualifiantes et diplômantes.