Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque bancaire libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution accompagné d’un RIB doit être jointe au Bulletin de souscription en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués par prélèvement automatique sur le compte bancaire que vous aurez indiqué (joindre au bulletin de souscription ou au bulletin de ver- sement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIB). Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélève- ments automatiques, sur le compte bancaire que vous nous aurez indiqué. A ce titre, vous adressez à l’Assureur par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automatiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB. L’Assureur se réserve la possibilité, pour quelque motif que ce soit, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de suspendre ou de mettre un terme au(x) versement(s) complémentaire(s) par prélèvement, sans notification préalable et sans préjudice de l’utilisation de tout autre mode de paiement. En cas de changement de vos coordonnées bancaires, vous devez en aviser par courrier ING - LIBRE RÉPONSE N° 70678 - 75567 XXXXX XXXXX 00 au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur, sur le compte dont les coordonnées bancaires sont en sa possession. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent du Souscripteur, de changement de payeur de prime… (liste non exhaustive). L'Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous docu- ments qu'il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par la fiche d’actualisation connaissance client dûment complétée et signée.
Modalités de versements. Les sommes dues par Le Mans Métropole en contrepartie des actions sociales d’animation sont versées dans le respect des inscriptions budgétaires réalisées. Ce versement de 38 000 € interviendra au second semestre 2009 sur présentation de factures.
Modalités de versements. Les modalités de versements sont multiples et libres.
Modalités de versements. Les versements libres peuvent être effectués par chèque libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie tiré sur votre compte ou par virement de votre compte sur le compte de Generali Vie. Chaque versement libre devra être accompagné d’une Fiche de Renseignements Complémentaires (comme défini dans l’article “Origine des fonds”) ainsi que des pièces justificatives. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélèvements automatiques, sur le compte bancaire ou de Caisse d’Epargne que vous nous aurez indiqué. En cas de changement de coordonnées bancaires, vous devez en aviser l’Assureur au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification ainsi que votre organisme financier. A défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur sur le compte dont les coordonnées sont en sa possession. Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux, en cas de payeur différent du souscripteur, la copie de la pièce d’identité en cours de validité ainsi que le motif de son intervention au contrat devront être communiqués à l’Assureur.
Modalités de versements. Tout versement doit être réalisé à partir d’un compte ouvert au nom du souscripteur, de l’un des co-souscripteurs ou d’un compte joint. Le versement initial et les versements libres peuvent être effectués par chèque libellé exclusivement à l’ordre de CORUM Life, par virement sur le compte bancaire de CORUM Life (IBAN : XX0000000000000000000000000) ou par prélèvement. Les versements en espèces ne sont pas acceptés. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélèvements automatiques. A ce titre, le souscripteur doit adresser à CORUM Life par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automa- tiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB et d’une pièce d’identité.
Modalités de versements. Dans le cadre de l’article 8, le Membre participant s’engage à effectuer des versements réguliers chaque année sous forme de cotisations programmées et le cas échéant de versements libres.
Modalités de versements. DES COTISATIONS