Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie, ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution accompagné d’un RIB ou d’un IBAN doit être jointe au Bulletin d’adhésion en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués par prélèvement automatique sur le compte bancaire que l’Adhérent aura indiqué (joindre au bulletin d’adhésion ou au bulletin de versement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIB). Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélèvements automatiques, sur le compte bancaire que l’Adhérent aura indiqué. À ce titre, il adresse à l’Assureur le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB ou d’un IBAN. Aucun versement en espèces n’est accepté. Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant, des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. En cas de changement des coordonnées bancaires transmises, l’Adhérent doit en aviser l’Assureur au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur sur le compte dont les coordonnées sont en sa possession. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent de l’Adhérent, de changement de payeur de prime…(liste non exhaustive). L’Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous documents qu’il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par le Dossier client dûment complété et signé.
Modalités de versements. Les sommes dues par Le Mans Métropole en contrepartie des actions sociales d’animation sont versées dans le respect des inscriptions budgétaires réalisées. Ce versement de 38 000 € interviendra au second semestre 2009 sur présentation de factures.
Modalités de versements. DES COTISATIONS
Modalités de versements. Dans le cadre de l’article 8, le Membre participant s’engage à effectuer des versements réguliers chaque année sous forme de cotisations programmées et le cas échéant de versements libres.
Modalités de versements. Le Client ou son mandataire procède au dépôt d’espèces en agence en utilisant l’automate de dépôt espèces prévu à cet effet. Lors du versement effectué au moyen de l’automate, le Client saisit : son numéro de compte (ou insère sa carte bancaire). Il glisse ensuite l’enveloppe espèces ou monnaie dans l’urne après avoir préalablement indiqué sur l’enveloppe ses coordonnées bancaires, le nom du déposant, le détail du versement figurant dans l’enveloppe par type de billet ou dans le sac ainsi que la date, y appose sa signature. Chaque sac ou enveloppe doit contenir, soit des billets de Banque de nature identique et classés par valeur, soit des pièces en vrac. Chaque enveloppe ne peut contenir que 300 billets au maximum. Le ticket ou le reçu délivré pour mémoire ne vaut pas preuve de la matérialité du dépôt et du montant déclaré par le client lors de sa saisie.
Modalités de versements. Les modalités de versements sont multiples et libres.
Modalités de versements. Les versements libres peuvent être effectués par chèque libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie tiré sur votre compte ou par virement de votre compte sur le compte de Generali Vie. Chaque versement libre devra être accompagné d’une Fiche de Renseignements Complémentaires (comme défini dans l’article “Origine des fonds”) ainsi que des pièces justificatives. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélèvements automatiques, sur le compte bancaire ou de Caisse d’Epargne que vous nous aurez indiqué. En cas de changement de coordonnées bancaires, vous devez en aviser l’Assureur au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification ainsi que votre organisme financier. A défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur sur le compte dont les coordonnées sont en sa possession. Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux, en cas de payeur différent du souscripteur, la copie de la pièce d’identité en cours de validité ainsi que le motif de son intervention au contrat devront être communiqués à l’Assureur.
Modalités de versements. Tout versement doit être réalisé à partir d’un compte ouvert au nom du souscripteur, de l’un des co-souscripteurs ou d’un compte joint. Le versement initial et les versements libres peuvent être effectués par chèque libellé exclusivement à l’ordre de CORUM Life, par virement sur le compte bancaire de CORUM Life (IBAN : XX0000000000000000000000000) ou par prélèvement. Les versements en espèces ne sont pas acceptés. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélèvements automatiques. A ce titre, le souscripteur doit adresser à CORUM Life par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automa- tiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB et d’une pièce d’identité.
Modalités de versements. Le Client ou son mandataire procède au dépôt d’espèces en agence en utilisant l’automate de dépôt espèces prévu à cet effet. Lors du versement effectué au moyen de l’automate, le Client s’identifie soit en renseignant son numéro de compte soit en insérant sa carte bancaire (ci-après le Mode d’identification). Il glisse ensuite l’enveloppe espèces ou le sac de monnaie dans l’urne de l’auto- mate après avoir préalablement indiqué sur l’enveloppe ou le sac ses coordon- nées bancaires, le nom du déposant, le détail du versement contenu dans l’en- veloppe par type de billet ou dans le sac, ainsi que la date, y appose sa signature. Chaque sac ou enveloppe doit contenir, soit des billets de Banque de nature identique et classés par valeur, soit des pièces en vrac. Chaque enveloppe ne peut contenir que 300 billets au maximum. Le ticket ou le reçu délivré pour mémoire ne vaut pas preuve de la matérialité du dépôt et du montant déclaré par le Client lors de sa saisie. Les versements d’espèces peuvent également être réalisés dans toutes les agences physiques d’une autre Banque du même réseau, par remise à l’agence sous enveloppe accompagnée d’un bordereau dédié, signé par le Client ou par tout autre moyen mis à sa disposition par la Banque.