Prestations d’accompagnement personnalisé Clauses Exemplaires

Prestations d’accompagnement personnalisé. Les prestations d’accompagnement personnalisé sont acquises aux bénéficiaires uniquement lorsque vous avez souscrit le Niveau 2 de la garantie Dommages corporels🖈 du conducteur et qu’il figure aux Conditions Particulières🖈. Les prestations s’appliquent en France🖈 et dans la Principauté de Monaco.
Prestations d’accompagnement personnalisé. Nous sommes susceptibles d’intervenir au titre des prestations d’accompagnement personnalisé sous réserve que le seuil de déclenchement prévu à l’article 27-2 J-1 soit atteint. Les prestations sont accordées conformément aux dispositions de l’article 27-2 J.
Prestations d’accompagnement personnalisé. (article 27-3 E et annexe IV) Plafond : 5 000 €, soit 250 unités de valeur🖈
Prestations d’accompagnement personnalisé. Nous sommes susceptibles d’intervenir au titre des prestations d’accompagnement personnalisé sous réserve que le seuil de déclenchement prévu à l’article 22-8 A soit atteint. Les prestations sont accordées conformément aux dispositions de l’article 22- 8.

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  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.