Prix du Forfait Clauses Exemplaires

Prix du Forfait. Les Forfaits sont des produits personnalisables dont la composition finale dépend de la demande spécifique du G.M® en application de plusieurs critères variables tels que la date de réservation, la date de début de séjour, la durée du séjour, le type d’hébergement choisi (chambre Club, Deluxe, Suite, Villas, Appartements-Chalets etc… selon les catégories disponibles en Village), le type de transport (Vol affrété, Vol régulier sur des classes de réservation Club Med ou pas, Vol low cost,..), l’âge du G.M®, ainsi que l’ajout le cas échéant de prestations à la carte (stage de golf, Petit Club Med®,…). À chaque critère correspond un ou plusieurs prix dont la somme constitue “le montant total du prix du Forfait”. Pour connaître le prix exact en vigueur correspondant à la configuration de son Forfait, le G.M® est invité à s’adresser à son Agence ou à consulter le site internet xxxxx://xxx.xxxxxxx.xx. En tout état de cause, le prix du Forfait doit impérativement être confirmé préalablement à la réservation. Les exemples de prix indiqués dans les Brochures Club Med® et/ou dans le Cahier des Prix portent sur certaines semaines uniquement et ne sont valables que pour les dates et villes de départ indiquées. Ils sont susceptibles de modification et ne sont donc donnés qu’à titre indicatif. Il est précisé que le tarif enfant/ado applicable est fonction de l’âge de l’enfant le jour du départ, et non de son âge le jour de la réservation. Lorsqu’une taxe de séjour a été instituée par l’autorité publique compétente, son paiement est obligatoire. Elle est selon le Village comprise ou pas dans le prix du Forfait. Lorsque la taxe est à payer sur place, en sus du prix du Forfait, cette information est donnée au G.M® sur le contrat de vente. Conformément à l’article 4.2.1 ci-après, le prix du Forfait pourra être révisé en cas de modification du montant de la taxe de séjour. En outre, le Club Med® se réserve le droit de réclamer au G.M® le paiement de la taxe de séjour qui serait instituée par décision de la commune ou toute autre autorité administrative compétente postérieurement à la date de réservation du Forfait. Dans un tel cas, le G.M® en sera informé par tous moyens et s’engage à s’acquitter en Village du paiement de la taxe. Aucune modification du prix du Forfait ne pourra toutefois intervenir à moins de 30 jours de la date de départ. Si le prix d’un Forfait dans un Village donné, et pour une date de départ donnée, est différent d’une Brochure/Cahier des Prix Club Med® ...
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Prix du Forfait. Les tarifs des Forfaits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le prix du Forfait payé par l’Acheteur lors de sa Commande ouvre droit à l’Acheteur de stationner dans le Parc entre les dates et heures d’arrivée et de départ indiquées sur la confirmation de commande et d’entrer et sortir son véhicule du Parc autant de fois qu’il le souhaite pendant cette période. Le prix payé pour la Réservation étant à caractère forfaitaire, l’arrivée postérieure à la date et l’heure d’arrivée indiquée sur la confirmation de Commande et le départ antérieur à la date de départ indiquée sur la confirmation de Commande ne donnent droit à aucun remboursement. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la Commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
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  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.