Véhicule Clauses Exemplaires

Véhicule. À MOTEUR Marque, type ..................................................... N° d’immatriculation ..................................................... Pays d’immatriculation ..................................................... N° d’immatriculation Pays d’immatriculation 5 s’engageait dans un parking, 5 un lieu privé, un chemin de terre 6 s’engageait sur une place 6 à sens giratoire 7 roulait sur une place 7 à sens giratoire À MOTEUR Marque, type ..................................................... N° d’immatriculation ..................................................... Pays d’immatriculation ..................................................... N° d’immatriculation Pays d’immatriculation 8. Société d’assurance (voir attestation d’assurance) NOM: ................................................................................................... N° de contrat: ................................................................................. N° de carte verte: .......................................................................... Attestation d’assurance ou carte verte valable du: au: Agence (ou bureau, ou courtier) ............................................ NOM: ................................................................................................... Adresse: ............................................................................................. ............................................... Pays: ................................................... Tél. ou e-mail: 9. Conducteur (voir permis de conduire) NOM: ................................................................................................... Prénom: .............................................................................................. Date de naissance: ...................................................................... Adresse: ............................................................................................. ............................................... Pays: ................................................... Tél. ou e-mail: Permis de conduire n°: .............................................................. Catégorie (A, B, ...): ..................................................................... Permis valable jusqu’au: ........................................................... 10. Indiquer le point de choc initial au véhicule A

Véhicule. Un seul véhicule par emplacement. Les véhicules supplémentaires doivent être garés à l’extérieur du camping. Pour les véhicules supplémentaires, 3€/jour en supplément, si disponibilité et après accord de la direction. Les visiteurs sont admis après accord de la direction, à hauteur de 3€/jour et par personne, présentation d’une pièce d’identité à l’accueil, le port du bracelet « visiteur » et ils doivent quitter le camping avant 23 h. Ils n’ont pas accès à la piscine et aux sanitaires. Pour les visiteurs souhaitant passer une nuit, après accord de la direction et dans la limite des possibilités du locatif ou de l’emplacement, arrivée après 15h et départ avant 10h, port du bracelet « visiteur » obligatoire et accès à la piscine et aux sanitaires. Prix : 12.50 €/nuit.

Véhicule. Un seul véhicule pour tous les occupants d’un logement à l’intérieur du camping en haute saison.

Véhicule. Un seul véhicule par emplacement. Les véhicules supplémentaires doivent être obli- gatoirement garés sur le parking extérieur du camping. Il est interdit de brancher un véhicule électrique à une prise d’emplacement ou d’hébergement.

Véhicule. Un seul véhicule par emplacement. Les véhicules supplémentaires doivent être obligatoirement garés à l’extérieur du camping.

Véhicule. Le véhicule assuré par vous, désigné aux conditions particulières, que vous en soyez propriétaire ou non. Il s’agit d’un véhicule 4 roues ou plus, d’un poids total en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes (voiture particulière, véhicule utilitaire léger). Il est constitué par ses éléments tels que définis ci-dessus.

Véhicule. Marque Modèle/Type Carrosserie (limousine, break, cabriolet, ...) Couleur Cylindrée Puissance Boîte de vitesse N° châssis N° matricule

Véhicule. Désigne tout véhicule terrestre à moteur dont le poids total en charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et à partir de 49,9 cm3 (automobiles, véhicules à 2 ou 3 roues, ainsi que les QUADS) immatriculé en France métropolitaine, objet du Contrat d’assurance AMV et dont l’immatriculation a été mentionnée aux Dispositions Particulières du Contrat d’assurance AMV.

Véhicule. Désigne le véhicule à moteur (Camping-car), de tourisme, dont le poids total en charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, immatriculé en France métropolitaine et dont l’immatriculation a été mentionnée aux Dispositions Particulières du contrat AMV.

Véhicule. Il est identifié dans les Conditions Particulières. Le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, ne doit pas excéder 9 places. 1.43.1 Pour les garanties « Responsabilité civile » (article 4), « Responsabilité civile profes- sionnelle » (article 5) et « Défense-Recours Automobile » (article 13) Le Véhicule est le véhicule terrestre à moteur homologué par le service des mines. Le Véhicule désigne également l’ensemble qu’il constitue avec une remorque, une se- mi-remorque ou une caravane qui y est attelée ; dans ce cas : • Toute remorque, semi-remorque ou caravane d’un poids total en charge inférieur ou égal à 750 kg est assurée, sans déclaration préalable ;