Véhicule Clauses Exemplaires
Véhicule. À MOTEUR Marque, type ..................................................... N° d’immatriculation ..................................................... Pays d’immatriculation ..................................................... N° d’immatriculation Pays d’immatriculation 5 s’engageait dans un parking, 5 un lieu privé, un chemin de terre 6 s’engageait sur une place 6 à sens giratoire 7 roulait sur une place 7 à sens giratoire À MOTEUR Marque, type ..................................................... N° d’immatriculation ..................................................... Pays d’immatriculation ..................................................... N° d’immatriculation Pays d’immatriculation
8. Société d’assurance (voir attestation d’assurance) NOM: ................................................................................................... N° de contrat: ................................................................................. N° de carte verte: .......................................................................... Attestation d’assurance ou carte verte valable du: au: Agence (ou bureau, ou courtier) ............................................ NOM: ................................................................................................... Adresse: ............................................................................................. ............................................... Pays: ................................................... Tél. ou e-mail:
9. Conducteur (voir permis de conduire) NOM: ................................................................................................... Prénom: .............................................................................................. Date de naissance: ...................................................................... Adresse: ............................................................................................. ............................................... Pays: ................................................... Tél. ou e-mail: Permis de conduire n°: .............................................................. Catégorie (A, B, ...): ..................................................................... Permis valable jusqu’au: ...........................................................
10. Indiquer le point de choc initial au véhicule A
Véhicule. Un seul véhicule par emplacement. Les véhicules supplémentaires doivent être garés à l’extérieur du camping. Pour les véhicules supplémentaires, 3€/jour en supplément, si disponibilité et après accord de la direction. Les visiteurs sont admis après accord de la direction, à hauteur de 3€/jour et par personne, présenter une pièce d’identité à l’accueil, porter le bracelet « visiteur » et quitter le camping avant 23 h. Ils n’ont pas accès à la piscine et aux sanitaires. Pour les visiteurs souhaitant passer une nuit, après accord de la direction et dans la limite des possibilités, arrivée après 15h et départ avant 10h, port du bracelet « visiteur » obligatoire et accès à la piscine et aux sanitaires. Prix : 15 €/nuit.
Véhicule. Un seul véhicule pour tous les occupants d’un logement à l’intérieur du camping en haute saison.
Véhicule. Le véhicule assuré par vous, désigné aux conditions particulières, que vous en soyez propriétaire ou non. Il s’agit d’un véhicule 4 roues ou plus, d’un poids total en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes (voiture particulière, véhicule utilitaire léger). Il est constitué par ses éléments tels que définis ci-dessus.
Véhicule. Un seul véhicule par emplacement. Les véhicules supplémentaires doivent être obligatoirement garés à l’extérieur du camping.
Véhicule. Un seul véhicule par emplacement. Les véhicules supplémentaires doivent être obli- gatoirement garés sur le parking extérieur du camping. Il est interdit de brancher un véhicule électrique à une prise d’emplacement ou d’hébergement.
Véhicule. Désigne le véhicule terrestre à moteur dont le poids total en charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et à partir de 80 cm3 (automobiles, véhicules à 2 ou 3 roues ainsi que les quads) immatriculé en France métropolitaine et dont l’immatriculation a été mentionnée aux Dispositions Particulières du contrat AMV LEGENDE.
Véhicule. Marque Modèle/Type Carrosserie (limousine, break, cabriolet, ...) Couleur Cylindrée Puissance N° châssis N° matricule
Véhicule. Le Contrat est conclu pour une consommation kilométrique annuelle et une durée totale de souscription. À chaque mois anniversaire, un bilan de la consommation kilométrique sera effectué, ainsi qu’à la date de fin de Contrat. En cas de dépassement de plus de 1000 km sur le kilométrage annuel souscrit, la prime et la redevance mensuelle seront réajustées conformément à l’article 10 des conditions générales de vente. Le kilométrage souscrit mais non consommé est reporté l’année suivante sous forme de crédit kilométrique.
Véhicule. Marque Modèle/Type Couleur Cylindrée Puissance Boîte de vitesse N° châssis N° matricule