VALIDITE. Dans le cas où l’une quelconque des dispositions de ce Connaissement ne serait pas conforme à une convention internationale ou à une loi nationale à laquelle on ne peut déroger par un contrat, la disposition en question serait, mais dans cette mesure seulement, réputée nulle et non écrite.
VALIDITE. Toute commande pour être valable devra porter deux signatures. Tout fournisseur pouvant, sur sa demande, avoir communication des signatures autorisées, nous déclinons toute responsabilité au cas de bons irrégulièrement signés.
VALIDITE. Les présentes Conditions Générales sont valables à compter du 01/01/2017
VALIDITE. La présente lettre de tierce détention n’engage valablement la société émettrice que si elle est revêtue des signatures des personnes dûment autorisées à cet effet. La liste des personnes autorisées est donc disponible sur simple demande adressée au Directeur de la Société émettrice.
VALIDITE. Les Parties s’engagent à compter de la signature de la présente convention.
VALIDITE. Pour bénéficier des garanties visées aux articles 10.4 et 10.5, le locataire doit avoir respecté ses obligations contractuelles et notamment ses obligations déclaratives visées à l’article 10.3. A défaut, le loueur se réserve la possibilité de refuser ou de résilier lesdites garanties en cours de location.
VALIDITE. Les présentes conditions générales de vente et de livraison sont valables pour tous les points non définis d'une autre façon par écrit. Toute condition de l'acheteur en contradiction avec les présentes conditions générales de vente et de livraison nécessite l'accord écrit de notre part pour être valables.
VALIDITE. Le Site ainsi que les présentes CGV ont été élaborées en français dans le respect des lois françaises et du droit en vigueur. En conséquence, la version française des présentes CGV, prévaudra sur toute autre version traduite. Le fait que l'agence ne se prévale pas, à un moment donné, de l'une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
VALIDITE. Cette convention expire le jour du retour de l’œuvre, mentionné plus haut. Fait à Langon en deux exemplaires originaux, Entre les soussignés : Ci après désigné par « l’Artothèque » Adresse : 0 xxxxx xxx Xxxxxx - 00000 XXXXXX Tel. 00 00 00 00 00 Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Représenté par : Xxxxxxxx XXXXXXX, agissant en qualité de Maire de Langon Madame, Monsieur……………………………………… Ci après désigné(e) par « l’emprunteur » Adresse : ……………………………………………………….. Code Postal……………………………………………………. Ville……………………………………………………………….. Adresse mail…………………………………………………………………………….. Numéro de téléphone……………………………………. Portable…………………………………………………………..
VALIDITE. Cette convention expire le jour du retour de l’œuvre, mentionné plus haut. Fait à Langon en deux exemplaires originaux,