Année d’assurance. Période de 12 mois consécutifs démarrant à compter de la date de prise d’effet de l’adhésion.
Année d’assurance désigne la période comprise entre deux dates d’échéances annuelles consécutives. La première année d’assurance commence à la date de prise d’effet jusqu’à la première échéance annuelle.
Année d’assurance période de 12 mois consécutifs s’écoulant entre chaque échéance annuelle.
Examples of Année d’assurance in a sentence
Dans tous les cas, le remboursement de la garantie Sécurité Cartes/Chèques ne pourra pas être supérieur à 1 600 € par Année d’assurance.
Les garanties du Contrat s’exercent à concurrence des montants et Franchises indiqués aux Conditions Générales et/ou aux Conditions Particulières par Année d’assurance.
Toutefois, la première année, il est conclu pour la période comprise entre sa date d’effet et la date d’Echéance principale indiquée aux Conditions Particulières, qui détermine le point de départ de chaque Année d’assurance.
Objet de la garantie Cette garantie est acquise à concurrence de 800 € par sinistre et par Année d’assurance.
Cette garantie est acquise à concurrence de 500 € par sinistre et par Année d’assurance.
More Definitions of Année d’assurance
Année d’assurance. La période comprise entre : • la date de prise d’effet du contrat et la première échéance principale, • deux échéances principales, • la dernière échéance principale et la date d’expiration ou de résiliation du contrat.
Année d’assurance. Période comprise entre deux échéances principales de cotisation.
Année d’assurance. Période comprise entre deux échéances principales de cotisation. ATTEINTES À L’ENVIRONNEMENT L’émission, la dispersion, le rejet ou le dépôt de toute substance solide, liquide ou gazeuse, diffusée par l’atmosphère, le sol ou les eaux ; la production d’odeurs, de bruits, vibrations, variations de température, ondes, radiations, rayonnements excédant la mesure des obligations ordinaires de voisinage.
Année d’assurance. Période de 365 jours glissants à compter du premier fait générateur ayant entraîné le versement d’indemnités.
Année d’assurance période comprise entre 2 échéances annuelles consécutives : entre la date de prise d’effet de la Formule Ogoon et sa date d’anniversaire suivante, puis période comprise entre 2 dates anniversaire de la Formule Ogoon.
Année d’assurance. Est considérée comme la première Année d’assurance la période comprise entre la date de l’adhésion et le premier janvier qui suit l’adhésion.
Année d’assurance. Période comprise entre deux échéances principales consécutives.