Date de Prise d’Effet désigne la date indiquée en tête du présent Accord relatif aux Biens.
Date de Prise d’Effet désigne la date effective apparaissant dans le Contrat ou, si aucune date n’est saisie, la dernière date de signature du Contrat par les deux Parties.
Date de Prise d’Effet désigne la date indiquée en tête du présent Accord relatif à la Logistique.
Examples of Date de Prise d’Effet in a sentence
Date de prise d’effet : le Date de fin d’effet : le En tout état de cause, la durée de la convention ne peut excéder la durée du bail telle que mentionnée à l’Article 1 ci-dessus.
Date de prise d’effet de l’option financière : le jeudi 15 novembre.
Cette Licence prend effet (« Date de prise d’effet ») dès votre téléchargement du Logiciel, ou dès l’utilisation du Logiciel, selon la situation qui se présente en premier lieu, date à laquelle vous êtes considéré comme ayant accepté cette Licence et continuerez de l’être jusqu’à ce que l’une des parties mette fin à l’accord de licence ou qu’il soit enfreint par vous.
More Definitions of Date de Prise d’Effet
Date de Prise d’Effet. ENTRE : (1) Offides SCS - également connue sous le nom « MyVisualAid », société constituée et soumise aux lois de la Belgique, ayant son siège social Xxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxx, Xxxxxxxx et inscrite au RPM belge « Anvers Section Turnhout » sous le numéro 0882.043.467, représentée par Xxxx Xx Xxxxx en sa qualité de gérant, Dénommée ci-après le « Destinataire » ayant son siège social à , représentée par , Dénommée ci-après la « Société » La Société et le Destinataire sont dénommés collectivement ci-après les « Parties », et chacun individuellement « Partie » ;
Date de Prise d’Effet. En cas de contradiction entre les termes des présentes Conditions Générales, des conditions auxquelles elles font référence et du Bon de Commande, le Bon de Commande, les conditions référencées et les Conditions Générales prévaudront dans cet ordre. Le Client souhaite utiliser un ou plusieurs des éléments suivants proposés par insightsoftware : (i) tout logiciel propriétaire d’insightsoftware expressément visé par un Bon de Commande, ainsi que toutes versions mises à jour dudit logiciel régulièrement proposées (chacune constituant une « Mise à Jour »), susceptibles d’être fournies au Client au titre du présent Contrat (ci-après collectivement désignés par « Logiciel »), (ii) tous éléments en lien avec l’installation, toutes spécifications et tous guides d’utilisation standards, en ligne ou au format papier, mis par insightsoftware à la disposition des clients titulaires d’une licence d’utilisation du Logiciel concerné (la « Documentation ») et/ou (iii) tous services d'intégration, services de formation, services récurrents ou à valeur ajoutée expressément prévus, ou autres services professionnels visés par le Bon de Commande (ci-après collectivement désignés par « Services Professionnels »). La signature du Bon de Commande par le Client emporte acceptation par ses soins des termes du présent Contrat.
Date de Prise d’Effet. Vous nous déclarez que vous disposez de la capacité juridique permettant de conclure des contrats (par ex., vous n'êtes pas mineur(e), vous n'êtes pas soumis à des accords interdisant votre participation, etc.). Veuillez consulter la Clause 10 pour obtenir les définitions de certains termes en majuscules utilisés dans le présent Contrat.
Date de Prise d’Effet a la signification indiquée dans le préambule.
Date de Prise d’Effet a le sens qui lui est donné dans les Termes Commerciaux.
Date de Prise d’Effet désigne la date d'entrée en vigueur du présent Contrat indiquée dans la Confirmation de Commande ;
Date de Prise d’Effet désigne la date de prise d’effet du Contrat, déterminée