Définition de Appareil de remplacement

Appareil de remplacement. Appareil identique à l’appareil garanti, qui peut également être un appareil reconditionné, de modèle identique à l’appareil garanti d’origine, ou, si aucun appareil de remplacement n’est disponible ou n’est plus commercialisé, un appareil équivalent (Appareil recondi- tionné iso-fonctionnel, à l’exception des caractéristiques de marque, de poids, de taille, de couleur, de revêtement, de graphisme ou de design). La valeur de l’Appareil de remplacement ne pourra pas dépasser la valeur de remplacement au jour du sinistre.

Appareil de remplacement. Appareil neuf de modèle identique à celui qui est garanti ou, si cet appareil n’est plus commercialisé ou disponible, un appareil neuf équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de marque, de coloris ou de design). La valeur de l’appareil de remplacement ne pourra dépasser le prix TTC effectivement réglé, hors taxe écologique de l’appareil garanti.

Appareil de remplacement. Téléphone portable neuf ou reconditionné de marque et de modèle identiques à l’Appareil assuré ou si ce téléphone portable n’est plus commercialisé par ou disponible auprès de La Poste Mobile, un téléphone portable équivalent possédant les mêmes caractéristiques techniques. Le remplacement se fera par un téléphone portable neuf lorsque l’Appareil assuré était neuf d’origine. Le remplacement se fera par un téléphone portable reconditionné lorsque l’Appareil assuré était reconditionné d’origine. La valeur de l’Appareil de remplacement ne pourra pas dépasser la valeur d’acquisition de l’Appareil assuré acquis lors de l’Adhésion au Contrat d’assurance ou lors d’un renouvellement.

Examples of Appareil de remplacement in a sentence

• Les autres Frais applicables reliés à votre forfait Entretien (par exemple, les Frais pour non-retour, les Frais de remplacement ou les Frais de service non couvert (exposés ci-dessous) et les taxes applicables) peuvent être ajoutés à votre facture mensuelle ou Bell peut décider de vous demander de payer ces Frais avant de vous fournir un Appareil de remplacement.

• L’Appareil protégé qui est remplacé (autre qu’un Appareil protégé qui est remplacé pour perte ou vol) doit être retourné à Bell dans l’enveloppe de retour fournie avec votre Appareil de remplacement, dans les 5 jours ouvrables suivant la date à laquelle vous avez reçu l’Appareil de remplacement.

• L’Appareil assuré dont le Sinistre est pris en charge par l’Assureur deviendra de plein droit la propriété de l’Assureur en cas de remplacement de l’Appareil assuré par un Appareil de remplacement.

• Si la Panne est avérée par le SAV Boulanger, il sera procédé, selon la garantie choisie, dans les conditions du présent contrat, soit à la répara- tion de l’Appareil garanti, à l’échange de l’Appa- reil garanti par un Appareil de remplacement ou au remboursement de l’Appareil garanti, sous réserve de sa restitution à Boulanger.

• L’Appareil assuré dont le Sinistre est pris en charge par l’Assureur deviendra de plein droit la propriété de l’Assureur en cas de remplacement de l’Appareil assuré par un Appareil de remplacement ou en cas d’indemnisation financière, l’ Assuré ne peut en aucun cas refuser le remplacement ou l’indemnisation financière et récupérer l’Appareil assuré.

More Definitions of Appareil de remplacement

Appareil de remplacement. Appareil fourni par SFAM au titre de l’échange Express. Cet appareil sera de modèle identique à l’Appareil utilisé ou appareil équivalent à fonctionnalités équivalentes au jour du sinistre (c'est-à-dire possédant les caractéristiques techniques principales au moins équivalentes à l’Appareil utilisé à l’exception des caractéristiques de marque, de coloris, de poids, et de design). L’Appareil de remplacement peut être neuf ou reconditionné (c'est- à-dire remis au même niveau de caractéristiques et d’équipement que celui d’un appareil neuf d’origine constructeur, à l’exception de l’emballage). La valeur de l’Appareil de remplacement ne pourra pas dépasser la valeur de l’Appareil utilisé.

Appareil de remplacement. Appareil neuf de modèle identique à l’Appareil Garanti ou, si cet Appareil n’est plus commercialisé ou disponible, un Appareil neuf équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de marque, de coloris, de revêtement, de graphisme ou de design). La valeur de l’appareil de remplacement ne pourra jamais dépasser la Valeur de remplacement (voir définition) à la date du sinistre, ni la valeur d’achat initiale.

Appareil de remplacement. Appareil neuf de marque et de modèle identiques à l’Appareil garanti et disponible chez Boulanger, ou, si un tel appareil n’est plus commercialisé ou n’est pas disponible au sein de Boulanger, un appareil de même technologie possédant des fonctionnalités et caractéristiques techniques principales au moins équivalentes à celles de l’Appareil garanti, à l’exception des caractéristiques de marque, de coloris, de poids, de taille, de revêtement, de graphisme, de décoration ou de design.

Appareil de remplacement téléphone portable neuf de marque et de modèle identique ou si ce téléphone portable n’est plus commercialisé ou disponible un téléphone portable équivalent possédant les mêmes caractéristiques techniques. La valeur du téléphone portable de remplacement ne pourra dépasser ni la valeur d’achat de l’ Appareil assuré à la date du sinistre, ni la valeur d’achat initiale toutes taxes comprises de l’Appareil assuré, conformément à l’Article L.121- 1 du Code des assurances.

Appareil de remplacement. Au choix de l’Assureur et par ordre de priorité :

Appareil de remplacement. Appareil reconditionné de marque et de modèle identique à l'Appareil garanti ou, s'il n'est plus commercialisé ou disponible, de performance similaire et dont le prix T.T.C. ne peut excéder la Valeur d'indemnisation de l'Appareil garanti au jour du sinistre.

Appareil de remplacement. Appareil neuf ou remis à neuf (fonctionnellement équivalent à un produit neuf) de marque et de modèle identique ou si cet appa- reil n’est plus commercialisé ou disponible un appareil équivalent possédant les mêmes caractéristiques techniques . La valeur de l’Appareil de remplace- ment ne pourra dépasser ni la valeur d’achat de l’Appareil garanti à la date du Sinistre, conformément à l’Article L . 121-1 du Code des Assurances, ni la valeur d’achat initiale toutes taxes comprises de l’Appareil garanti .