Définition de Période d'abonnement

Période d'abonnement désigne la période spécifiée dans la Commande pendant laquelle une Offre limitée dans le temps est mise à la disposition du Client. Tout renouvellement implique une nouvelle Période d'abonnement.

Période d'abonnement la durée d’un Abonnement telle que convenue dans le Processus de commande, tel qu’énoncé à l’Article 9 ; et

Période d'abonnement signifie la durée de souscription telle spécifiée dans un Bon de Commande valable, y compris tout renouvellement, pour des Services par Abonnement.

Examples of Période d'abonnement in a sentence

• Pendant la Période d’abonnement, le Membre informera Swapfiets des modifications apportées aux données connues de Swapfiets (telles qu’un nouveau numéro de téléphone, une nouvelle adresse ou un nouveau compte bancaire) en temps utile et sans retard injustifié.

• Pendant la Période d’abonnement et sous réserve de l’Article 8.6, le Membre peut demander un nombre illimité d’Échanges sans encourir de frais supplémentaires.

• Les frais dus pour toute Période d’abonnement renouvelée seront les mêmes que ceux en vigueur à la fin de la Période d'abonnement précédente, à moins que (i) Siemens n'informe le Client de la modification future desdits frais au moins 90 jours avant la fin de la Période d'abonnement en cours ou que (ii) les frais associés à la ou aux Périodes d'abonnement renouvelées soient spécifiées dans la Commande.

• Les prix et conditions en vigueur à la Date de début de l’abonnement ou à la date à laquelle Votre Abonnement a été renouvelé pour la dernière fois resteront en vigueur pendant la durée de la Période d’abonnement initiale ou de la Période de renouvellement d’abonnement (selon le cas), étant entendu que des prix et conditions nouveaux ou modifiés s’appliqueront uniquement aux renouvellements ou aux nouveaux Abonnements.

• Au cours de Votre Période d’abonnement initiale (et de chaque période de renouvellement par la suite), Vous pouvez ajouter à Votre ou Vos Abonnements existants des Abonnements supplémentaires à d’autres Services.

More Definitions of Période d'abonnement

Période d'abonnement signifie la durée d’spécifiée dans un Bon de Commande, y compris toute(s) Période(s) de Renouvellement.

Période d'abonnement signifie la période de votre licence d’abonnement telle qu’indiquée sur votre Ordre d’achat.

Période d'abonnement désigne la période nominale couverte par les volumes et les numéros des Documents sous licence identifiés à l'Annexe 1, quelle qu'en soit la date réelle de publication.

Période d'abonnement pour la durée correspondante souscrite pour ce Service Gratuit dans le Formulaire de Commande en Ligne ; Données : désignent les informations, publications et, de manière générale, les données privées de la base de données Client dont l'utilisation est l'objet du présent Contrat, pouvant être consultées uniquement par les Utilisateurs ;

Période d'abonnement désigne la période indiquée dans le Formulaire de Commande (telle qu'elle peut être renouvelée ou étendue selon les termes du présent Accord) pendant laquelle les Utilisateurs du Client sont autorisés à utiliser et/ou accéder aux Produits applicables et à recevoir les Services de Support pour ces Produits.

Période d'abonnement désigne la période d'Abonnement telle que spécifiée sur le Bon de Commande, telle que cette période peut être prolongée ou renouvelée conformément au présent Contrat ;

Période d'abonnement désigne la durée de tout Abonnement pendant laquelle la Licence est valide.