Objet de la licence. 1. La société ABACUS Research SA, ci-après nommée ABACUS, garantit au client, pour les programmes et modules (ci-après nommés "logiciels") ABACUS achetés, enregistrés et acti- vés sous son numéro de licence, un droit de licence personnel, non transmissible et non ex- clusif, pour une utilisation propre.
Objet de la licence. 1. La société Abacus Research SA ("Abacus") garantit au client un droit de licence personnel, non transmissible, non cessible et non exclusif, concernant les programmes, applications et modules Abacus ("logiciels Abacus") acquis, enregistrés et activés sous son/ses numéro/s de licence pour son usage propre. Les logiciels Abacus couverts par cette licence comprennent également les mises à jour, les servicepacks et les hotfixes des logiciels Abacus achetés, en- registrés et activés par le client.
Objet de la licence. 2.1. L’Éditeur concède au Licencié le droit non exclusif et incessible de donner aux Usagers Autorisés l’accès au Matériel Objet de la Licence par l’intermédiaire d’un Réseau Sécurisé à la seule fin de recherches, d’enseignement et d’étude personnelle et privée, dans les conditions de la Licence. Toute utilisation, quelle qu’elle soit, du Matériel Objet de la Licence non spécifiquement autorisée dans cette Licence est prohibée.
Objet de la licence. Après délivrance du Certificat de Licence ou acceptation du présent CLUF par le Titulaire de Licence, selon le cas, le Titulaire de Licence se voit accorder la Licence conformément aux conditions générales énoncées dans le présent document.
Objet de la licence. En application du présent contrat de licence, aux conditions et réserves énoncées aux présentes et dans les Conditions Générales détaillées en Annexe 3 de la convention cadre conclue le
Objet de la licence. En application du présent contrat de licence, aux conditions et réserves énoncées aux présentes et dans les Conditions Générales détaillées en Annexe 3 de la convention cadre conclue le ………………….. entre la SATT NORD et l’ETABLISSEMENT et visée ci-dessus, l’ETABLISSEMENT concède à la SATT NORD une licence exclusive, avec droit de sous licencier, sur : - les BREVETS définis comme : ▪ la demande de brevet prioritaire « numéro » déposée le « JJ/MM/AAAA » au(x) nom(s) de « ETABLISSEMENT » (et autre), intitulée « titre » citant comme inventeurs M. « ……… » publiée le « JJ/MM/AAAA » sous le numéro « XXXXXX », ▪ son extension par le biais de la demande de brevet PCT « numéro » déposée le « JJ/MM/AAAA » au(x) nom(s) de « ETABLISSEMENT » (et autres), publiée le « JJ/MM/AAAA » sous le numéro « JJ/MM/AAAA », ▪ validée en Europe sous le numéro « numéro » et aux « autres pays » aux noms de « ETABLISSEMENTt » (et autres) ainsi que les brevets en découlant, les demandes de brevets et brevets correspondants dans les pays étrangers, délivrés par l’O.E.B. ou déposés par voie nationale, et les divisions, continuations qui y sont liées, continuations-in-part pour autant qu’elle revendiquent les spécificités de la demande parente, ainsi que les re-délivrances, extensions, demandes divisionnaires, renouvellements, revendiquant en tout ou partie la priorité des brevets ou demandes de brevets ci-dessus. - sur le LOGICIEL, défini comme le logiciel « intitulé » permettant de faire …. OU ayant fait l’objet du dépôt APP « numéro » le « JJ/MM/AAAA » de dépôt APP si déposé ; - sur le SAVOIR-FAIRE, défini comme l’ensemble d’informations techniques secrètes, substantielles et transférables, développé par le « Intitulé labo et/ou l’équipe XXX et/ou M. Nom Prénom » dans le domaine « à expliciter » : ▪ et décrit dans la déclaration de savoir-faire référence « XXXXX » en date du « JJ/MM/AAAA » ▪ concernant la mise en application de l’invention objet des BREVETS et/ou LOGICIEL sus mentionnés - tous droits et éventuels titres de propriété intellectuelle qui pourraient être attachés aux améliorations qui pourraient être apportées aux BREVETS, LOGICIEL et/ou SAVOIR- FAIRE sus cités dans le cadre d’un INVESTISSEMENT, sous réserve d’éventuels droits de tiers liés à l’obtention de ces améliorations, de l’identification de ces améliorations par LA SATT NORD et de leur communication par LA SATT NORD à l'ETABLISSEMENT.
Objet de la licence. La Licence définit les conditions de réutilisation par le Licencié des Photographies et/ou vidéos réalisés par les agents du ministère de l’Intérieur – Délégation à l’information et à la communication (DICOM), mis à la disposition du public dans le cadre de l’actualité. La Licence est un contrat A titre gracieux et Non Exclusif. Elle confère au Licencié un droit de Reproduction et de Représentation des Photographies et/ou vidéos.
Objet de la licence. La Licence est octroyée au Licencié, après délivrance du Certificat de Licence, conformément aux termes et conditions énoncés dans le CLUF en cours de validité.
Objet de la licence. Le contrat d’abonnement Pialys pour l’utilisation du logiciel AT/MP-Sérénité comprend la mise à disposition du portail internet AT/MP-Sérénité avec une mise à jour du portail en fonction de la réglementation en vigueur. Le contrat d’abonnement Pialys en vue d’utiliser la licence est annuel et pourra être résilié 2 mois avant sa date anniversaire par lettre recommandée avec AR. 1 licence : 140 Euros HT par mois 5 licences : 120 Euros HT par mois et par licence 10 licences : 110 Euros HT par mois et par licence 20 licences : 90 Euros HT par mois et par licence
Objet de la licence. Le contrat vise à fixer, d’une part, les conditions que le preneur de licence doit respecter pour la réutilisation commerciale des données de la BCE énumérées à l’Annexe 1 et, d’autre part, les conditions particulières suivant lesquelles ces données sont mises à disposition par le service de gestion.