Bénéficiaire. Désigne la personne désignée comme « Assuré » aux termes d’un Contrat d’assurance MRH souscrit auprès de FMA Assurances et en cours de validité. Dans la présente convention d’assistance les Bénéficiaires sont désignés par le terme « Vous ».
Bénéficiaire. Le terme «
Bénéficiaire. Le conducteur et les passagers du véhicule au moment de l’événement couvert par l’assistance automobile. Le nombre de bénéficiaires ne pourra excéder celui prévu sur la carte grise du véhicule. Les prestations médicales pour les personnes sont liées à l’usage du véhicule lors d’un accident de la circulation.
Bénéficiaire. Est considérée comme Bénéficiaire toute personne physique, ayant son Domicile en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco, souscriptrice d'un contrat MRH auprès xx XXXXX XXXX, ainsi que les personnes suivantes : - Le conjoint, pacsé ou concubin notoire du Souscripteur, vivant sous le même toit que celui-ci, - leur(s) enfant(s) célibataire(s) âgé(s) de moins de 25 ans à charge au sens fiscal, et vivant sous le même toit, les enfants handicapés âgés de plus de 25 ans, - les enfants adoptés, répondant aux conditions susvisées, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français, au cours des 12 mois de validité du contrat et cela jusqu’à la prochaine échéance du contrat en cours, - le cas échéant : leur(s) enfant(s) qui viendrai(en)t à naître au cours des 12 mois de validité du contrat et cela jusqu’à la prochaine échéance du contrat en cours. - les ascendants à charge au sens fiscal, vivant sous le même toit. Dans la présente convention d’assistance les Bénéficiaires sont désignés par le terme « Vous ». Par Domicile, il faut entendre le lieu de résidence principale et habituelle du Bénéficiaire en France. Son adresse figure sur son dernier avis d’imposition sur le revenu. Par France, il faut entendre la France métropolitaine et Principauté de Monaco.
Bénéficiaire. 1.2.3. Véhicule
Bénéficiaire. Par Bénéficiaire, il faut entendre tout(s) Assuré désigné au contrat d’assurance Cyclo FMA Assurances, ainsi que par extension, toute personne physique, ayant son Domicile en France métropolitaine ou en principauté de monaco, non inscrite au contrat mais voyageant à titre gratuit à bord d’un véhicule assuré, bénéficie des Prestations d’Assistance au Personnes en cas de blessure consécutif à un accident de la route à bord du véhicule garanti. Dans la présente convention d’assistance les Bénéficiaires sont désignés par le terme « Vous ».
Bénéficiaire. Toute personne physique titulaire d’une Carte délivrée par le Souscripteur
Bénéficiaire. Par Bénéficiaire, on entend toute personne se déplaçant et/ ou séjournant dans le cadre d’un contrat de transport et/ ou d’hébergement souscrit auprès du Club Méditerranée directement ou par l’intermédiaire d’un agent de voyages. Par Domicile du Bénéficiaire, on entend son lieu principal et habituel d’habitation figurant comme domicile sur son avis d’imposition sur le revenu.
Bénéficiaire. Pour la garantie 3.2.1 : l’adhérent. Pour les autres garanties : les personnes à charge et vivant sous son toit : conjoint de droit ou de fait, enfants, ascendants.
Bénéficiaire. À la date d’entrée en vigueur du présent contrat ou de la protection de l’adhérente si elle est ultérieure, le bénéficiaire, aux fins du régime d’assurance vie, est « ses héritiers légaux » à moins que l’adhérente ne fasse parvenir au siège social de l’Assureur un avis écrit de désignation de bénéficiaire. Sous réserve des dispositions de la loi, l’adhérente peut désigner ou révoquer en tout temps un ou des bénéficiaires de son assurance vie en faisant parvenir un avis écrit au siège social de l’Assureur. Les droits d’un bénéficiaire qui décède avant l’adhérente retournent à cette dernière. L’Assureur n’assume aucune responsabilité quant à la validité de toute désignation ou révocation de bénéficiaire. En l’absence de toute désignation spécifique faite par l’adhérente, tout montant d’assurance payable au décès d’une adhérente est versé à ses ayants cause. Lorsqu’il y a plus d’un bénéficiaire désigné sans indication de leurs intérêts respectifs, les montants d’assurance payables sont divisés en parts égales entre les bénéficiaires. Tout montant d’assurance payable au décès d’une personne à charge assurée est versé à l’adhérente si elle est alors vivante. Si l’adhérente est décédée, le montant est versé : - au conjoint, s’il est vivant; - sinon aux héritiers légaux de la personne à charge concernée. Le montant d’assurance mort et mutilation accidentelles de base et additionnelle de l’adhérente payable pour une perte autre que celle de la vie est versé à l’adhérente.