Correspondances Clauses Exemplaires

Correspondances. La signature des simples correspondances usuelles à caractère non contentieux, y compris les courriers adressés aux services de l’Etat, des collectivités territoriales, et des partenaires de l’EPORA, sauf si ceux-ci sont à l’attention des représentants légaux de ces entités (Maires, Présidents des Communautés d’Agglomérations, Directeurs Généraux d’Etablissements, Présidents de Conseils Généraux ou Régionaux …) ;
Correspondances. Toute demande de renseignements, précisions complémentaires, déclarations de sinistres doit être systématiquement et exclusivement adressée à :
Correspondances. La Banque procédera à la transmission des extraits de compte et de sa correspondance à l’adresse courrier mentionnée en tête de l’acte. Dans le cas où le Client donne procuration à un tiers habilité et demande expressément l’envoi du courrier à l’adresse de ce dernier, le Client reconnaît que cet envoi, autorisé par la signature de la présente, décharge la Banque de toute obligation d’information à son égard, ainsi que de toute responsabilité quant au respect du secret professionnel. Le mode d’acheminement du courrier s’effectuera de façon différente selon que l’adresse d’expédition est celle du siège de la Banque ou une autre adresse indiquée par le Client. Dans le cas où le Client désigne l'adresse de la Succursale BPS (SUISSE) Monaco comme étant celle du courrier, celui-ci est retenu à la Banque moyennant un droit de garde. En outre, la Banque ne saurait être tenue responsable des éventuelles conséquences en découlant. La date de réception du courrier est réputée être celle figurant sur le reçu établi par le client lors de sa remise quand le courrier est édité à l'occasion de sa visite à la Banque ou par la date figurant sur le listing d'expédition du courrier lorsqu'il est émis et déposé dans le dossier du client à la banque. Lorsqu’une communication est retournée à la Banque avec l’indication que le destinataire est inconnu à l’adresse du courrier communiquée par le Client ou qu’il n’y habite plus, la Banque est en droit de conserver cette communication dans ses dossiers, ainsi que le courrier postérieur destiné au client à la même adresse. Dans tous les cas, le Client dispose d'un délai d'un mois à compter de la communication des extraits de compte et d’un délai de quarante huit heures à compter de la communication des avis d’opérés pour les contester. Le lendemain de la date figurant sur le double ou sur la liste d’expédition en possession de la Banque est réputée être celle de la communication au Client. A défaut de contestation dans ces délais, les correspondances adressées, les opérations retracées sur les extraits de compte et les avis d’opérés seront réputés valables et définitivement approuvés par le Client, y compris la perception et les calculs des agios et commissions. Enfin, en cas de retour à l'expéditeur des courriers envoyés, des frais pourront être retenus conformément aux conditions tarifaires en vigueur au selon de la Banque.
Correspondances. Toute correspondance ou demande d'information concernant le déroulement du Prix Terre de Femmes doit être adressée ou formulée à : Fondation Xxxx Xxxxxx 0 xxxxxx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxx-xxx-Xxxxxxxxxx Xxxxx ou xxxxxxxxxxxxx.xxxxxx@xxxxx.xxx
Correspondances à Aix-en-Provence TGV à destination de…
Correspondances. Toutes les correspondances ou notifications échangées entre les parties le seront aux adresses figurant en tête du présent contrat. Toute modification de coordonnées de l’une des parties doit être notifiée à l’autre partie dans le courant du mois suivant.
Correspondances. Toute Notification d'une Partie à l'autre dans le cadre de l’exécution de la présente convention sera adressée aux interlocuteurs désignés ci-après : Interlocuteur [Nom, prénom de l’interlocuteur] Fonction [Fonction de l’interlocuteur] Adresse [Adresse complète du site où travaille l’interlocuteur] Mail [Adresse mail de l’interlocuteur] Téléphone [N° de téléphone de l’interlocuteur] Code EIC [Code EIC de l’Acteur d’Ajustement signataire de la présente convention] Interlocuteurs [Nom, prénom de l’interlocuteur] Adresse [Adresse complète du site où travaille l’interlocuteur] Mail [Adresse mail de l’interlocuteur] Téléphones [N° de téléphone de l’interlocuteur] EIC [Code EIC du GRD]
Correspondances. Chaque Partie désigne un ou plusieurs représentants et précise son adresse pour la communication de toute correspondance.
Correspondances. Les Parties conviennent que les coordonnées ci-dessous peuvent être mises à jour par simple courriel à l’interlocuteur désigné de l'autre Partie.
Correspondances. Toute notification d’une partie à l’autre au titre du présent accord de participation sera adressé aux interlocuteurs ci-après : POUR LE RESPONSABLE D’EQUILIBRE pour toutes les correspondances nom adresse téléphone télécopie E-mail pour les échanges de données nom adresse téléphone télécopie E-mail POUR LE GRD pour toutes les correspondances nom adresse téléphone télécopie E-mail pour les échanges de données nom adresse téléphone télécopie E-mail