Directeurs généraux Clauses Exemplaires

Directeurs généraux. 1. Nomination Le Président peut nommer un ou plusieurs directeurs généraux, personnes physiques.
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Directeurs généraux. 13.3.1 Il pourra être désigné par les Associés un ou plusieurs directeurs généraux ainsi que un ou plusieurs directeurs généraux délégués (les "Directeurs Généraux" ou, individuellement, un "Directeur Général"), au sens de l'article L. 227-6 du code du commerce, qui peuvent être des personnes physiques ou personnes morales, Associées ou non de la Société. 13.3.2 Le ou les Directeurs Généraux auront les mêmes pouvoirs (notamment d'administration, de direction générale et de représentation) que le Président aux termes de la loi et des Statuts, sauf décision collective contraire des Associés, et seront nommés et révoqués et exerceront leurs fonctions dans les mêmes conditions et limites que celles prévues pour le Président dans les Statuts. 13.3.3 Le ou les Directeurs Généraux pourront percevoir une rémunération au titre de leurs fonctions, lesquelles seront fixées et modifiées pour chacun d'entre eux par décision de la collectivité des Associés. Outre cette rémunération, ils seront remboursés sur justificatifs des frais raisonnables qu'ils exposeront dans le cadre de leurs fonctions.
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Directeurs généraux. 16.2.1 Le président peut être assisté d'un ou plusieurs directeurs généraux. 16.2.2 Les directeurs généraux sont désignés par la collectivité des associés ou l’associé unique. 16.2.3 Les directeurs généraux peuvent recevoir une rémunération au titre de leurs fonctions, sur décision de la collectivité des associés ou de l’associé unique. Cette rémunération peut être fixe ou proportionnelle ou, à la fois, fixe et proportionnelle.
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Directeurs généraux. 27.2.1. Le Président peut être assisté d'un ou plusieurs directeurs généraux. Les directeurs généraux peuvent être des personnes physiques ou morales, associées ou non de la Société. La personne morale nommée directeur général est représentée par son représentant légal sauf si, lors de sa nomination ou à tout moment en cours de mandat, elle désigne une personne spécialement habilitée à la représenter en qualité de représentant permanent. Le mandat du représentant permanent lui est donné pour la durée du mandat de la personne morale qu'il représente. En cas de décès, de démission ou de révocation du représentant permanent, la personne morale doit notifier la cessation des fonctions du représentant permanent sans délai à la Société, par lettre recommandée, et donner l'identité de son successeur. Lorsqu'une personne morale est nommée directeur général, les dirigeants de ladite personne morale sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités civile et pénale que s'ils étaient directeur général en leur nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'ils dirigent. 27.2.2. Les directeurs généraux sont désignés par la collectivité des associés. La durée des fonctions des directeurs généraux est fixée par la décision qui les nomme. Ils sont toujours rééligibles. Les fonctions de directeur général prennent fin par la démission, l´empêchement d´exercer les fonctions pendant un délai supérieur à deux (2) mois, la révocation, l'expiration du mandat et par le décès pour les personnes physiques ou par la liquidation amiable ou judiciaire pour les personnes morales. En cas d'empêchement temporaire supérieur à deux (2) mois d'un directeur général, il est considéré comme démissionnaire et il est pourvu éventuellement à son remplacement par la collectivité des associés. La cessation des fonctions du Président ne met pas fin aux fonctions des directeurs généraux et réciproquement. Les directeurs généraux sont révocables à tout moment par la collectivité des associés qui n´a pas à justifier sa décision. La révocation d´un directeur général, quel que soit son motif, ne donnera pas lieu au paiement de dommages-intérêts. 27.2.3. Les directeurs généraux peuvent recevoir une rémunération au titre de leurs fonctions, sur décision collective des associés. Cette rémunération peut être fixe ou proportionnelle ou, à la fois, fixe et proportionnelle.
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Directeurs généraux. Le Président peut être assisté par un ou plusieurs directeurs généraux (le(s)
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Directeurs généraux. Le président peut nommer un ou plusieurs directeurs généraux, portant le titre de directeur général ou de directeur général délégué, et investis, sauf disposition contraire inopposable aux tiers, des mêmes pouvoirs que le président. La rémunération du ou des directeurs généraux est fixée par les associés. La durée des fonctions de directeur général est fixée par la décision qui les nomme. En cas de démission, empêchement ou décès du président, le directeur général conserve ses fonctions jusqu'à la nomination d'un nouveau président.
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Directeurs généraux. Sauf décision contraire, les éventuels Directeurs Généraux disposent des mêmes pouvoirs à l'égard des tiers que le Président. Toute limitation statutaire des pouvoirs des Directeurs Généraux est inopposable aux tiers.
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Directeurs généraux. Sur proposition du Président, la collectivité des actionnaires peut donner mandat à une ou plu- sieurs personnes physiques ou morales d'assister le Président à titre de Directeur Général. Le ou les Directeurs généraux sont investis des pouvoirs de diriger, de gérer et d'engager à titre habituel la société sur le territoire défini par la décision qui les nomme et dans les limites fixées par cette décision. Le ou les Directeurs généraux sont révocables à tout moment sans préavis par la collectivité des actionnaires. La révocation n'a pas à être motivée. Leur rémunération est fixée par la collectivité. Le Président et le ou les Directeurs généraux peuvent valablement procéder à tout moment à des délégations partielles de pouvoirs.
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