DUREE DU TRAVAIL Clauses Exemplaires

DUREE DU TRAVAIL. La durée hebdomadaire du travail est fixée à 35 heures. L'horaire de travail est l'horaire collectif en vigueur dans l'établissement. Il sera susceptible d'être modifié par l'employeur.
DUREE DU TRAVAIL. La durée du travail de M<> est fixé à <> heures par semaine. Les horaires de travail de M<> seront fixés par la société <Dénomination sociale>, conformément aux dispositions légales et conventionnelles applicables.
DUREE DU TRAVAIL. La durée du travail effectif de référence à la Société Générale est fixée par le présent accord à 1600 heures sur l‟année, soit 35 heures hebdomadaires en moyenne sur l‟année civile pour un salarié à temps plein bénéficiant de l‟intégralité de ses droits à congés et repos, sous réserve des dispositions spécifiques prévues aux articles IV.3.1, IX.2, IX.3 et XIII pour certaines populations. Le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l‟employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. Toutes les périodes de repos ou d‟absence d‟origine légale, réglementaire ou conventionnelle telles que congés payés, jours de repos complémentaires, jours fériés dont le 1er Mai, pauses, astreintes, interruption déjeuner, absences maladie, accidents du travail ou de trajet, maternité, événements familiaux, même si elles sont rémunérées ou indemnisées, ne sont pas incluses dans le temps de travail effectif. En revanche, entrent dans le décompte de la durée du travail : - les heures de formation professionnelle pour les formations professionnelles effectuées à la demande de l‟employeur, - les heures de délégation des représentants du personnel dans la limite des crédits d‟heures attribués par les textes légaux et conventionnels (branche professionnelle et entreprise)1, - les heures de réunions organisées par l‟employeur avec les représentants élus du personnel, - le repos compensateur légal.
DUREE DU TRAVAIL. En application des dispositions relatives aux forfaits jours issues de l’accord national sur le temps de travail du 22 juin 1999 et révisé par l’avenant du 1er avril 2014, des articles L.3121-58 et suivants du code du travail et de la Convention Collective et au vu de la nature de vos missions, de vos responsabilités et de votre degré d’autonomie dans l’organisation de votre emploi du temps, vous acceptez de travailler selon un forfait annuel en jours d’une durée annuelle fixée à 206 jours. Vous respecterez le repos minimal quotidien de 11 heures consécutives et le repos hebdomadaire minimal de 35 heures consécutives. Vous vous engagez à tenir à jour le document de contrôle faisant apparaître le nombre et la date des journées ou demi-journées travaillées. Vous informerez votre responsable hiérarchique des évènements ou éléments qui accroissent de façon inhabituelle ou anormale votre charge de travail.
DUREE DU TRAVAIL. Le Salarié exercera ses fonctions dans le cadre d’un contrat de travail à temps complet, soit 151,67 heures par mois.
DUREE DU TRAVAIL. M. est embauché(e) à temps plein. Vos horaires de travail vous seront communiqués ………………. (préciser les modalités de communication). En cas de mise en place de jours RTT, préciser les modalités d'organisation du travail par exemple: 39 heures et 2 jours par mois) (1). En cas d'interruption d'activité supérieure à 2 heures ou multiples, préciser les conditions prévues à l'article 5.3 de la convention collective. Si besoin, des heures supplémentaires pourront être demandées à M .......................................... en fonction des nécessités de l'association et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles.
DUREE DU TRAVAIL. La pratique des cadres en forfait jours au sein de la société est largement individualisée, un nombre très important de salariés disposant d’une véritable liberté d’organisation et d’exercice de leur mission. Pour les Non-cadres et cadres en mode horaire, cette autonomie d’organisation reste encadrée à l’intérieur des limites de présences normales définies pour chaque site. L’horaire pratiqué est de : • Dans les sites de HP France* heure d’arrivée : entre 8 h 00 et 9h 30 heure de départ : entre 16 h 00 et 20 h 20 en fonction de la pause et du temps pris pour le déjeuner. S’agissant des télétravailleurs, les plages horaires pourront être fixées au sein d’une amplitude maximale de 8H à 20 H, dans le respect de la durée maximale journalière / hebdomadaire du temps de travail. Les temps de repas et de pause étant inclus dans ces plages horaires. Les bureaux sont ouverts selon les plages définies au niveau des sites. Seules les personnes en horaires spécifiques ou ayant obtenu une autorisation du Directeur de site pourront accéder aux locaux en dehors de l’ouverture (ex : personnes travaillant avec l’Asie ou les Etats-Unis, cahier des charges urgent …). Chaque entreprise pourra modifier l’horaire des sites après consultation du Comité d’entreprise et du CHSCT concernés en fonction de ses besoins spécifiques. Les plages d’arrivée et de départ notamment seront revues, si nécessaire, dans ce cadre. Les cadres en forfait jours ne pourront accéder aux locaux qu’aux heures d’ouverture des sites, ils devront obtenir une autorisation comme indiqué ci-dessus, pour accéder en dehors des heures d’ouverture. Il est convenu que les salariés pourront bénéficier, par journée complète de travail, d’un temps de repas de 40 minutes au minimum et ne pouvant excéder 2 heures. Ce temps de repas n’est pas considéré comme du temps de travail effectif et n’entre pas dans le temps de présence.
DUREE DU TRAVAIL. A compter de la date de mise en œuvre de l'accord, la durée annuelle effective du travail est de 1600 heures, correspondant à une durée légale hebdomadaire de 35 heures en moyenne sur l'année. La durée hebdomadaire effective de travail reste fixée à 38 heures.
DUREE DU TRAVAIL. La durée journalière est fonction de la tâche à effectuer. En aucun cas la durée journalière et hebdomadaire ne pourra excéder les limitations légales et conventionnelles.
DUREE DU TRAVAIL. La durée normale de travail est la durée légale, ou toute autre durée prévue par la Convention Collective et/ou par les lois ou règlements applicables. A ce titre, en sa qualité de salarié à temps plein, le temps de travail effectif du Salarié s’établit à [Nombre heures] par semaine. Les heures supplémentaires éventuellement effectuées au-delà de cette durée, après autorisation du supérieur hiérarchique, seront soumises aux dispositions légales et conventionnelles (majoration, repos compensateur) et ce dans la limite du contingent annuel d’heures supplémentaires.