Décharge Clauses Exemplaires

Décharge. Par la présente, chaque Demandeur libère irrévocablement NGen et ses Représentants, de toutes les réclamations de toute nature que le Demandeur ou ses héritiers, exécuteurs, administrateurs, représentants xxxxxx, successeurs et ayants droit, selon le cas, ont eues, ont maintenant, ou peuvent avoir à l’avenir contre NGen ou ses Représentants, en raison de toute cause, connue ou inconnue, découlant de la Demande, des Consultations ou de toute question connexe y étant liée ou les concernant d’une façon quelconque. Chaque Demandeur s’engage en outre à ne pas présenter de réclamation ou d’exigence et à ne pas entamer d’action à l’encontre d’un tiers qui pourrait réclamer une contribution, une indemnité ou toute autre forme de réparation à l’encontre de NGen ou de ses Représentants en ce qui concerne les questions susmentionnées, et à indemniser NGen ou ses Représentants pour la totalité des pertes et des coûts subis par NGen ou ses Représentants au cas où une telle réclamation serait présentée.

Décharge. En cas de décès du ou des animaux, Faune Exotique se dégage de toute responsabilité, le propriétaire du ou des animaux n’aura alors aucun recours.

Décharge. (a) (Service de mise en relation) la Plateforme Xxxxxxxx est un outil qui facilite la mise en relation entre Travailleurs et Entreprises en vue de la conclusion par ces Utilisateurs d'un contrat de travail . Xxxxxxxx perçoit simplement des honoraires en contrepartie de la mise à disposition de la Plateforme Xxxxxxxx et des Services, et n'a aucune obligation ou responsabilité envers les Utilisateurs et n'est pas partie à un quelconque contrat entre les Travailleurs et les Entreprises qui utilisent la Plateforme Xxxxxxxx et les Services. (b) (Limitation de responsabilité) Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, Xxxxxxxx exclut totalement toute responsabilité envers toute personne pour tout préjudice, perte ou dommage de quelque nature que ce soit, aussi bien en matière contractuelle que délictuelle (y compris la négligence), qu’une telle responsabilité soit statutaire ou conventionnelle, résultant, de quelque manière que ce soit, de l’utilisation de la Plateforme Xxxxxxxx, des présentes Conditions ou de l’utilisation de tout service fourni ou reçu par les Travailleurs et/ou les Entreprises, y compris la transmission de tout virus informatique. Lorsque la loi interdit une exclusion pure et simple de la responsabilité, celle-ci sera plafonnée à cinq cents euros pour l'ensemble des réclamations. (c) (Exclusion des dommages préqualifiés) Dans la mesure maximale permise par la loi, Xxxxxxxx ne sera en aucun cas responsable pour tout dommage (direct ou indirect) dont notamment toute perte ou préjudice accessoire, spécial ou consécutif, ou tout préjudice que vous n’étiez pas en mesure de prévoir au moment de la souscription des présentes Conditions ; plus particulièrement les préjudices qui n'ont pas été causés par un manquement de notre part ; les pertes de profit ; perte ou corruption de données ; perte d'utilisation ; perte de production ; perte de contrat ; perte d'opportunité ; manque à gagner ; pertes de tiers ; perte de rabais ou de remises (acquis ou anticipés) ; atteinte à la réputation ou à l'achalandage ; ou à tout service fourni par un Travailleur ou reçu par les Entreprises (sauf dans la mesure où cette responsabilité ne peut être exclue en vertu de la loi applicable). (d) (Décharge) Toutes les déclarations et garanties expresses ou implicites sont exclues, dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable. (e) (Indemnité) Xxxx acceptez d'indemniser Xxxxxxxx, ainsi que ses employés et agents, pour toute responsabilité en cas de per...

Décharge. Dans le cas d’un conflit avec un ou plusieurs utilisateurs (y compris les développeurs de jeux et/ou les commerçants), vous déchargerez le Groupe Viber des réclamations, demandes, responsabilités, coûts ou dépenses et dommages-intérêts (actuels ou consécutifs de tout type et de toute nature, connus et inconnus, découlant de ou liés de quelque manière à ces conflits). Par cette décharge, vous renoncez expressément à toute protection (par la loi ou autre) dans la mesure permise par la loi applicable qui serait autrement limité la couverture de cette décharge afin d’inclure uniquement ces revendications que vous pouvez connaître ou soupçonner d’exister en votre faveur au moment de se mettre d’accord sur cette décharge.

Décharge. Les membres des instances prévues par le présent accord, y compris le représentant d'IndustriAll Europe et les experts permanents s'ils sont tous les deux salariés du groupe, sont déchargés de leurs obligations professionnelles afin de pouvoir s’acquitter autant que nécessaire de leurs tâches au sein de ces instances tout en continuant de percevoir l’intégralité de leur rémunération. Cela vaut, par exemple, pour les réunions, leur préparation ou des activités de formation. Il n’y aura pas d’imputation de ce temps sur les crédits d’heures prévus par les règles nationales.

Décharge. À l’issue du contrat, la décharge du syndic sera placée à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale suivante. Le résultat sera communiqué au syndic sortant dans un délai d’un mois après ladite Assemblée Générale. Ainsi établi à Liège, le …………………………….. En deux originaux, chaque partie déclarant avoir reçu un original.

Décharge. INSA ANGELS ne garantit pas l’authenticité et la fiabilité des informations fournies par les porteurs de projet à l’investisseur. L’association ne peut donc être tenue pour responsable de lacunes ou manquements dans la qualité des informations communiquées, notamment au cours de l’instruction du projet.

Décharge. Sous réserve de la clause 12.3, le Fournisseur décharge le PROE de toutes les ré- clamations, actions, demandes et procédures qu’il pourrait avoir, ou prétendre avoir, ou que sans cette décharge il aurait pu avoir, à l’encontre du PROE de quelque manière que ce soit en relation avec l’exécution par le Fournisseur du pré- sent Contrat ou la fourniture des Services.