Entente intégrale Clauses Exemplaires

Entente intégrale. 33. Le présent contrat, incluant ses annexes, constitue la totalité et l’intégralité de l’entente entre les parties. Il remplace toutes les déclarations, communications et négociations antérieures, verbales, écrites, expresses ou implicites, intervenues avant sa signature relativement à l’objet du présent contrat.
Entente intégrale. Sous réserve de l'article 3.1 des présentes, les parties reconnaissent et conviennent que la présente convention et les annexes qui y sont jointes constituent l'entente intégrale survenue entre elles concernant la relation entre le CCT1 et le RT1. Aucune modification de la présente convention (y compris les annexes) ne prend effet à moins qu'elle ne soit constatée par écrit, signée par les parties aux présentes, et qu'elle n'ait reçu par la suite l'approbation écrite des OAR pertinents.
Entente intégrale. L'entente intégrale intervenue entre les parties se compose des présentes modalités d'utilisation et du contrat et remplace toute communication antérieure, verbale ou écrite, entre le client et IBM. Advenant une incompatibilité entre les présentes modalités d'utilisation et les modalités du contrat, les présentes modalités d'utilisation prévaudront. Toute modalité supplémentaire ou différente dans une communication écrite du client (comme un bon de commande, un accusé de réception ou un courriel) est nulle. Les présentes modalités d'utilisation peuvent être modifiées seulement tel que défini aux présentes.
Entente intégrale. La Convention constitue l’énoncé intégral de l’entente intervenue entre Newmont et le Vendeur relativement à l’achat des Biens et/ou des Services précisés dans un Bon de Commande et remplace toute communication ou entente écrite ou verbale actuelle ou antérieure intervenue entre les Parties relativement à l’objet de la Convention.
Entente intégrale. Le Contrat, y compris les règles et règlements des marques de cartes, les normes de sécurité des données, le Guide d’utilisation et procédures, lesquels sont intégrés aux présentes par renvoi, constitue l’entière entente entre les parties ayant traits à l’objet du Contrat et remplace toutes les ententes, tous les arrangements et tous les engagements antérieurs entre vous, nous et/ou le Membre concernant les services que nous offrons.
Entente intégrale. Le présent contrat ainsi que tout autre accord expressément mentionné dans le présent contrat, de même que l’ensemble des conditions, avis, lignes directrices, conseils, instructions ou directives affichés à l’occasion sur le site Web d’assistance, ainsi que l’ensemble des modifications, ajouts ou changements apportés à ce qui précède, constituent l’entente intégrale entre les parties et remplacent toutes les ententes et discussions écrites ou verbales antérieures entre les présentes à cet égard. Toutes les conditions d’utilisation supplémentaires indiquées sur quelque bon de commande ou document similaire sont nulles et sans effet et ne modifient, ne complètent ou ne suppriment aucunement les conditions du présent contrat.
Entente intégrale. Le présent contrat constitue l’entente intégrale intervenue entre vous et le propriétaire concernant votre accès au site web et votre utilisation de celui-ci.
Entente intégrale. 16.5. Le présent contrat et la proposition constituent l’entente intégrale entre les parties en ce qui concerne les transactions envisagées au titre du présent contrat et remplace tous les accords, arrangements et ententes antérieurs entre les parties en ce qui concerne lesdites transactions ou l’objet en question. Aucun bon de commande, déclaration ou autre document similaire n’ajoutera aux ou ne modifiera les modalités du présent contrat.
Entente intégrale. Ŕ Sous rèserve de l’article 3.1 des prèsentes, les parties reconnaissent et conviennent que la prèsente convention et les annexes qui y sont jointes constituent l’entente intègrale survenue entre elles concernant la relation entre le CCT2 et le RT2. Aucune modification de la prèsente convention (y compris les annexes) ne prend effet à moins qu’elle ne soit constatèe par ècrit, signèe par les parties aux prèsentes, et qu’elle n’ait reçu par la suite l’approbation ècrite des OAR compétents.
Entente intégrale. La Commande, avec les présentes Conditions et toute autre modalité que l’Acheteur peut, à tout moment, fournir au Fournisseur contient l’entente intégrale entre les Parties à l’égard des Services et remplace toute forme antérieure ou contemporaine de convention, d’entente, d’accord, d’usage du commerce et de pratiques commerciales, écrits ou verbaux. En cas de conflit entre les présentes Conditions et toute autre convention intervenue entre les Parties à l’égard de la prestation de Services (une « Convention »), les modalités de la Convention applicable l’emportent.