Common use of Exclusions Clause in Contracts

Exclusions. Le présent contrat ne couvre pas les séquelles et conséquences des Accidents résultant : - De la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré. - Des conséquences ou étant occasionnés par un fait de Guerre Étrangère et/ou Guerre Civile. - De la participation de l’Assuré à des rixes, des crimes, des paris, des insurrections, des émeutes et des mouvements populaires, sauf cas de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance à personne en danger. - De tout Sinistre, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - D’un suicide ou de sa tentative. - Des dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosions, de dégagement de chaleur ou d’irradiation provenant du fait de transmutation de noyaux d’atome et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - Les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire (période militaire, opérations militaires). - Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accident.

Exclusions. Le présent Ce que le contrat ne couvre pas : Le tableau des exclusions ci-après vous permet de savoir si l’exclusion est générale ou si elle est limitée à l’une ou l’autre des garanties. L’accident est défini comme résultant uniquement et directement de l’action soudaine et exclusive d’une cause extérieure fortuite, violente et indépendante de la volonté de l’assuré. L’assurance couvre tous les séquelles risques sauf ceux précisés dans le tableau ci-après : SONT EXCLUS DE LA GARANTIE : (Le signe X indique l’exclusion) Décès PTIA ITT PE 1) Le suicide s’il survient moins d’une année à compter de la date d’effet des garanties. X 2) Le meurtre de l’assuré par le coemprunteur. X 4) Les suites et conséquences d’accidents survenus au cours des Accidents résultant 10 années précédant la date d’effet des garanties. X X X 5) Les suites ou conséquences des affections ou des événements suivants : - De la faute intentionnelle 5.1) de tentatives de suicide, de mutilation volontaire, ou dolosive d’événements qui sont le fait volon- taire de l’Assurél’assuré. - Des conséquences ou étant occasionnés 5.2) d’éthylisme, d’un état d’imprégnation alcoolique défini par un fait taux supérieur au taux légal, ou de Guerre Étrangère et/l’usage de stupéfiants ou Guerre Civileassimilés, non prescrits médicalement. 6) Les suites ou conséquences d’accidents survenant sur engins à moteur, terrestres ou nautiques, à l’occasion d’essais, de compétitions, paris, tentatives de record, rallyes de vitesse effectués à titre amateur ou professionnel. - De la participation X X X 11) Les suites ou conséquences d’actes de l’Assuré à des piraterie, d’émeutes, de terrorisme, de sabotages, d’insurrections, de rixes, des crimes, des paris, des insurrections, des émeutes et des mouvements populaires, sauf en cas de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement d’accomplissement du devoir pro- fessionnel pour les militaires, policiers, pompiers, démineurs et personnel médical d’urgence. X X X 12) Les risques de guerre étrangère ou de guerre civile, sauf législation française particulière à intervenir en période de guerre ou d’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance pour les militaires, policiers, pompiers, démineurs et personnel médical d’urgence. X X X 13) Les risques particuliers précisés sur le certificat d’adhésion remis à personne en dangerl’assuré. - De tout Sinistre, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - D’un suicide ou de sa tentative. - Des dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosions, de dégagement de chaleur ou d’irradiation provenant du fait de transmutation de noyaux d’atome et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - Les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire (période militaire, opérations militaires). - Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence X X X 27) Le licenciement dans le sang d’un taux d’alcool purcadre duquel l’assuré, égal bien qu’indemnisé par le Pôle emploi au titre de l’allocation d’Aide au Retour à l’Emploi, exerce ou supérieur poursuit une activité professionnelle, à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accidenttitre salarié ou non.

Exclusions. Le présent contrat ne couvre pas les séquelles La perte ou la disparition de l’Appareil assuré. · Les dommages résultant du non-respect des instructions d’utilisation, de bran- chement, d’installation, de montage et conséquences d’entretien figurant dans la notice du constructeur. · Les dommages liés à l’utilisation de périphériques, consommables ou acces- soires nonconformes ou inadaptés à l’Appareil assuré. · Les dommages résultant de la modification des Accidents résultant : - De la faute intentionnelle ou dolosive caractéristiques d’origine de l’Assurél’Appareil assuré. - Des conséquences ou étant occasionnés par un fait · Les frais de Guerre Étrangère et/ou Guerre Civile. - De la participation de l’Assuré à des rixes, des crimes, des paris, des insurrections, des émeutes et des mouvements populaires, sauf cas de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance à personne en danger. - De tout Sinistre, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - D’un suicide devis ou de sa tentativeréparation engagés par l’Assuré sans accord préalable de SPB. - Des · Les dommages dus aux effets directs survenant lorsque l’Appareil assuré est confié à un installateur, ou indirects d’explosionsà un réparateurnon agréé par SPB. · Les dommages pour lesquels l’Assuré ne peut fournir l’Appareil assuré endommagé. · Les dommages causés par les virus introduits dans l’Appareil assuré. · Les dommages causés à l’Appareil assuré ne nuisant pas au bon fonctionne- ment de celui-ci, tels que rayures, écaillures, égratignures. · Les accessoires, les consommables et la connectique liés au fonctionnement de dégagement de chaleur ou d’irradiation provenant du fait de transmutation de noyaux d’atome l’Appareil assuré (Ecouteurs, oreillettes, kit mains libres casques, sacoches, étuis, consoles, chargeurs, batteries, alimentations, cartes additionnelles, cor- dons, et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - Les infections bactériennes plus généralement tous accessoires connexes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire (période militaire, opérations militairesl’Appareil assuré). - Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accident.

Exclusions. Le présent contrat 5.1.1 L’assurance ne couvre pas les séquelles dommages causés par : 5.1.1.a Toute réaction nucléaire atomique, quelle qu’en soit l’origine. Sous le terme de réaction nucléaire atomique sont comprises toutes les réactions nucléaires dégageant une énergie, telles la fusion nucléaire, la fission nucléaire, la radioactivité artificielle et conséquences naturelle. Cette exclusion ne concerne pas les nucléides radioactifs qui se trouvent en‐dehors des installations nucléaires et qui sont utilisés pour ou destinés à des fins industrielles, commerciales, agricoles, médicales ou scientifiques, dans la mesure où une autorisation gouvernementale a été fournie pour l’utilisation, le stockage et l’élimination des matières radioactives. Cette exclusion reste en vigueur même si la responsabilité d’un tiers est engagée pour les dommages conformément à la législation en vigueur. La législation en vigueur fait référence à la Loi de Responsabilité des Accidents résultant Nucléaire, une disposition légale définissant les responsabilités dans le domaine de l’énergie nucléaire. Le terme installation nucléaire se comprend au sens d’installation nucléaire tel que décrit dans la loi. 5.1.1.b Toute arme chimique, biologique, biochimique ou électromagnétique. 5.1.2 La présente assurance ne couvre pas les dommages causés par : - De ‐ Un conflit armé : toute situation dans laquelle les états ou d’autres partis organisés sont engagés dans une lutte, ou dans laquelle l’un ou l’autre fait usage de moyens militaires. Le conflit armé comprend également l’intervention armée des Forces de maintien de la faute intentionnelle paix des Nations Unies ; ‐ Guerre civile : une lutte plus ou dolosive moins organisée entre les habitants d’un même état, dans laquelle une grande partie de l’Assuré. - Des conséquences la population est impliquée ; ‐ Insurrection : résistance violente et organisée au sein d’un état, contre le pouvoir en place ; ‐ Troubles intérieurs : actions violentes plus ou étant occasionnés moins organisées dans différents lieux au sein d’un état ; ‐ Soulèvement : mouvement violent local plus ou moins organisé, contre le pouvoir en place ; ‐ Mutinerie : mouvement violent plus ou moins organisé de la part de membres d’un pouvoir armé contre le pouvoir auquel ils sont soumis ; ‐ Confiscation : confiscation par un fait les autorités, néerlandaises ou autres ; 5.1.3 Dans le cas de Guerre Étrangère et/ou Guerre Civile. - De la participation de l’Assuré l’utilisation du bien assuré à des rixes, des crimes, des paris, des insurrections, des émeutes et des mouvements populaires, sauf cas de légitime défense ou s’il se trouve fins autres que celles mentionnées dans l’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance à personne en danger. - De tout Sinistre, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - D’un suicide ou de sa tentative. - Des dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosions, de dégagement de chaleur ou d’irradiation provenant du fait de transmutation de noyaux d’atome et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - Les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire (période militaire, opérations militaires). - Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accidentpolice.

Exclusions. Le présent contrat ne couvre pas 10.8.1. EXCLUSIONS GENERALES : 10.8.1.1 Les pertes, les séquelles dommages, les conséquences et conséquences des Accidents résultant : - De recours qui résultent d’une négligence, de la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré. - Des conséquences ou étant occasionnés par un fait de Guerre Étrangère l’Assuré et/ou Guerre Civile. - De de l’utilisateur, et s’il s’agit d’une personne morale de ses administrateurs, représentants légaux ou salariés, qu’ils agissent seuls ou en collusion avec des tiers. 10.8.1.2 Les interventions n’ayant fait l’objet d’aucun accord écrit et préalable émanant de MAPFRE WARRANTY. 10.8.1.3 Les dommages résultant de la participation de l’Assuré à des rixes, des crimes, des paris, des insurrections, des émeutes et des mouvements populaires, sauf cas de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance à personne en danger. - De tout Sinistre, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - D’un suicide guerre étrangère ou de sa tentative. - Des dommages la guerre civile, émeutes, sabotages, actes de terrorisme et actions concertées. 10.8.1.4 Les Sinistres dus aux effets directs ou indirects d’explosionsd’explosion, de dégagement de chaleur ou chaleur, d’irradiation provenant du fait de la transmutation de noyaux d’atome et d’atomes ou de la radioactivité radioactivité, ainsi que les dommages Sinistres dus aux effets de radiation provoqués radiations provoquées par l’accélération artificielle de particules. 10.8.1.5 Les dommages dans le cadre d’un Sinistre non responsable et/ou sans Tiers identifié, dommages résultant d’une exploitation non conforme aux normes du fabricant. 10.8.1.6 Les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l’Assuré pourrait encourir (Article 1240 et suivants du Code Civil). 10.8.1.7 Les conséquences directes ou indirectes des pièces ou organes qui avaient fait l’objet de remarques ou observations lors du contrôle technique obligatoire. 10.8.1.8 Les conséquences des conditions ou catastrophes climatiques (gel, chaleur, inondations...), l’immersion ou l’immobilisation prolongée du Véhicule ; 10.8.1.9 L’utilisation d’un carburant et/ou d’un liquide ou adjuvant non adéquat. Les conséquences d’un excès, d’un manque ou d’une insuffisance de liquide de refroidissement et/ou de produits lubrifiants. 10.8.1.10 L’engagement du Véhicule dans une sortie loisir dans une compétition, rallye automobile, de quelque nature que ce soit. 10.8.1.11 Les dommages provoqués par un remorquage ou une surcharge. 10.8.1.12 Les Sinistres prenant leur origine avant la prise d’effet du présent Contrat. 10.8.1.13 Les conséquences en cas d’émeute, grève, explosion, mouvement populaire, restriction de circulation, sabotage, terrorisme, guerre civile ou étrangère, conséquence d’une source de radioactivité, ou de tout autre cas fortuit ou de force majeure, et des détériorations commises sur le Véhicule immobilisé, en cours de remorquage, de transport ou de convoyage. 10.8.1.14 Les Sinistres non déclarés à L’olivier Assurance, 10.8.1.15 Les Franchises au titre de la Responsabilité Civile. 10.8.2. EXCLUSIONS SPECIFIQUES : 10.8.2.1 Sont exclus pour la garantie Perte Financière en cas de Vol du Véhicule assuré : 10.8.2.2 Sont exclus pour la garantie Perte Financière en cas de Dommages accidentels du Véhicule assuré : - Les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques dommages résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme d’actes de maladievandalisme, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales dommages pour des véhicules de fonction ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire (période militaire, opérations militaires). de service dont le contrat de L’olivier Assurance couvre une flotte avec une clause contractuelle d’auto-assurance pour les dommages aux véhicules. 10.8.2.3 Sont exclus pour la garantie Perte Financière en cas d’Incendie du Véhicule assuré : - Les Accidents résultant Sinistres causés par un incendie provoqué par une cigarette non éteinte ou mal éteinte, - Les Sinistres causés par un excès de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accidentchaleur sans embrasement.

Exclusions. Le présent contrat ne couvre Sont, outre les exclusions mentionnées dans les Conditions Générales de la garantie concernée, exclues de la garantie: a. Tous sinistres existants avant ou au moment de la prise d’effet de la garantie concernée, ou au moment du départ en voyage, et leurs conséquences. b. Toutes circonstances connues ou présentes lors de l’entrée en vigueur de la garantie concernée, ou au moment du départ en voyage, par lesquelles le sinistre pouvait raisonnablement être attendu. c. Toutes maladies ou accidents existants lors de l’entrée en vigueur de la garantie concernée, ou au moment du départ en voyage, et leurs conséquences. N’est cependant pas exclue: une récidive imprévisible ou une complication imprévisible, après le départ en voyage, d’une maladie existant lors du départ en voyage, si cette maladie était stable durant les séquelles 3 mois précédant le départ en voyage, et conséquences des Accidents résultant : - De la faute intentionnelle qu’aucune thérapie n’a été entamée ou dolosive adaptée durant les 3 mois précédant le départ en voyage. d. Les troubles psychiques, psychosomatiques ou nerveux, sauf s’il y a séjour permanent de l’Assuré. - Des conséquences plus de 7 jours consécutifs dans une institution de soins de santé (voir aussi l’article I.8.c). e. Usage abusif de médicaments, l’usage de drogues, de stupéfiants ou étant occasionnés par un fait de Guerre Étrangère et/d’excitants, l’ivresse ou Guerre Civile. - De la participation de l’Assuré l’alcoolisme. f. Les attitudes irréfléchies, les activités liées à des rixesrisques de travail ou d’entreprise particuliers. g. Les voyages aériens, des crimes, sauf en tant que passager payant d’un appareil agréé pour le transport public de voyageurs. h. La participation à des paris, des insurrections, des émeutes et des mouvements populairescrimes ou rixes, sauf en cas de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement du devoir défense. i. La participation, à titre professionnel ou sous contrat avec rémuné- ration, à n’importe quel sport ou compétition, ainsi qu’aux entraî- nements. De plus toute participation à un sport ou une compétition pour lequel des véhicules à moteur sont utilisés (essais, compéti- tions, rally’s, raids, ...) et les entraînements. j. Les grèves, les décisions des autorités, la limitation de la libre circulation, les rayonnements radioactifs ou le non-respect volontaire des dispositions légales ou officielles. k. Les guerres, les guerres civiles, les insurrections, les révolutions ou les émeutes; sauf à l’étranger, si le sinistre a lieu endéans les 14 jours à dater du début de cet événement dans un le pays où vous séjournez, et que cet événement vous a surpris. l. Les retards ou le non-respect de services convenus, en cas d’assistance à personne en danger. - De tout Sinistrede force majeure, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléairesd’événements imprévisibles, biologiques ou chimiques. - D’un suicide de grèves, de guerres ou de sa tentative. - Des dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosionsguerres civiles, de dégagement révoltes, d’émeutes, de chaleur ou d’irradiation provenant du fait décisions des autorités, de transmutation de noyaux d’atome et restriction de la radioactivité ainsi que libre circulation, de rayonnement radioactifs, d’explosion, de sabotage, de détournement ou de terrorisme. m. Les épidémies et la quarantaine. n. Toutes les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - Les infections bactériennes à l’exception conséquences des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire (période militaire, opérations militaires). - Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence exclusions mentionnées dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accidentce contrat.

Exclusions. Le présent contrat ne couvre  Les frais engagés sans accord préalable d’Assistance Carte Bleue ou non expressément prévus par la présente Notice d’Information, les frais non justifiés par des documents originaux.  Les demandes qui relèvent de la compétence des organismes locaux de secours d’urgence, tels que SAMU, pompiers, etc.  Les Evènements survenus dans les pays exclus de la présente garantie ou en dehors des dates de validité de la Carte Assurée.  Un Evènement trouvant son origine dans une maladie et/ou blessure préexistante(s) diagnostiquée(s) et/ou traitée(s) ayant fait l’objet d’une hospitalisation (hospitalisation continue, hospitalisation de jour ou hospitalisation ambulatoire) dans les 6 mois précédant la demande d’assistance, qu’il s’agisse de la manifestation ou de l’aggravation dudit état.  L'organisation et la prise en charge du transport visé au paragraphe 1.1 «Transport / Rapatriement» pour des affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui n'empêchent pas l'Assuré de poursuivre son déplacement.  Les incidents liés à un état de grossesse dont le risque était connu avant le jour du départ en voyage et dans tous les séquelles cas, les incidents dus à un état de grossesse au-delà de la 28ème semaine.  Les demandes d'assistance se rapportant à la procréation médicalement assistée ou à l'interruption volontaire de grossesse.  Les demandes relatives à la procréation ou à la gestation pour le compte d’autrui, et conséquences des Accidents résultant : - De la faute intentionnelle ses conséquences.  Les frais de secours et de recherches de toute nature.  Les frais médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques engagés dans le Pays de Résidence qu'ils soient ou dolosive non consécutifs à une maladie ou à un accident survenu hors du Pays de Résidence de l’Assuré. - Des  les frais d'optique (lunettes ou verres de contact, par exemple), les frais d'appareillages médicaux et prothèses (prothèses dentaires notamment).  les frais liés à la prise en charge d'états pathologiques ne relevant pas de l'urgence, les frais d'achat de vaccins et les frais de vaccination, les frais de bilan de santé et de traitements médicaux ordonnés dans le Pays de Résidence, les frais de services médicaux ou paramédicaux et d'achat de produits dont le caractère thérapeutique n'est pas reconnu par la législation française.  Les conséquences des incidents survenus au cours d'épreuves, courses ou étant occasionnés compétitions (ou leurs essais) quelles qu'elles soient, soumises par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics, lorsque l'Assuré y participe en qualité de concurrent.  Les voyages entrepris dans un fait but de Guerre Étrangère diagnostic et/ou Guerre Civilede traitement. - De  Les conséquences de guerres civiles ou étrangères, d'instabilité politique notoire, de mouvements populaires, émeutes, actes de terrorisme, représailles, restriction à la participation libre circulation des personnes et des biens, grèves, explosions, catastrophes naturelles, désintégration du noyau atomique ou tout autre cas de force majeure.  Les conséquences de l’exposition à des agents biologiques infectants diffusés de façon intentionnelle ou accidentelle, à des agents chimiques type gaz de combat, à des agents incapacitants, à des agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents.  Les conséquences de l'usage de médicaments, drogues, stupéfiants et produits assimilés non ordonnés médicalement, de l'usage abusif d'alcool.  Les conséquences de tentative de suicide.  Les conséquences d'actes intentionnels de la part de l'Assuré ou les conséquences d'actes dolosifs.  Les cures thermales, les interventions à caractère esthétique et leurs conséquences éventuelles, les séjours en maison de repos, la rééducation, kinésithérapie, chiropraxie, les visites médicales de contrôle et les frais s'y rapportant.  Les dommages survenus à l'Assuré se trouvant sous la responsabilité de l'autorité militaire.  Les frais de restaurant, les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d'un rapatriement par avion de ligne régulière, les frais de douane, les frais d'annulation de séjour.  Les cautions exigées à la suite d'une conduite en  guerres civiles ou étrangères, instabilité politique notoire, émeutes, actes de terrorisme, représailles,  recommandations de l’OMS, ou des autorités nationales ou internationales, ou restriction à la libre circulation des personnes et des biens émanant du pays d’origine, du pays de transit, ou du pays où vous séjournez, et ce quel qu’en soit le motif notamment sanitaire, de sécurité, météorologique, limitation ou interdiction de trafic aéronautique,  Grèves, explosions, catastrophes naturelles, désintégration du noyau atomique ou rayonnement ionisant ou radioactivité,  délais et/ou impossibilité à obtenir les documents administratifs tels que visa d’entrée et de sortie, passeport, etc. nécessaires au transport de l’Assuré à l’intérieur ou hors du pays où il se trouve, ou son entrée dans le pays préconisé par les médecins d’Assistance Carte Bleue pour y être hospitalisé, ni des rixes, retards dans l’exécution des crimes, prestations résultant des paris, mêmes causes.  recours à des insurrections, services publics locaux ou à des émeutes et des mouvements populaires, sauf cas intervenants auxquels Assistance Carte Bleue a l’obligation de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance à personne recourir en danger. - De tout Sinistre, toute suite vertu de la règlementation locale et/ou conséquence directe internationale, ni des retards dans l’exécution des prestations résultant des mêmes causes,  inexistence ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/indisponibilité des moyens techniques ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - D’un suicide ou de sa tentative. - Des dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosions, de dégagement de chaleur ou d’irradiation provenant du fait de transmutation de noyaux d’atome et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - Les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire humains adaptés au transport (période militaire, opérations militairesy compris refus d’intervention). - Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accident.

Exclusions. Le présent contrat ne couvre pas Sont, outre les séquelles exclusions mentionnées aux Dispositions Communes des Conditions Générales, exclus de la garantie: 12.1. Concernant la garantie “Assistance Véhicules”: a. L’indemnisation des frais en cas de panne, si votre véhicule est âgé de plus de 10 ans. b. Les défaillances techniques pendant votre déplacement connues au moment du départ de votre domicile; le mauvais état du véhicule; l’entretien insuffisant du véhicule; les pannes répétitives ou l’aggra- vation de la panne, suite à l’absence de réparation du véhicule; le rappel systématique d’une série de véhicules. c. Les frais et conséquences des Accidents résultant : - De la faute intentionnelle ou dolosive travaux d’entretien normaux; les frais et pannes de l’Assuré. - Des conséquences ou étant occasionnés par un fait carburant; les frais de Guerre Étrangère et/ou Guerre Civile. - De la participation pièces détachées et de l’Assuré pièces de rechange; les frais de réparation; les frais suite à des rixesproblèmes de clés, sauf en cas d’oubli des clés de voiture à l’intérieur d’un véhicule fermé. d. Les frais de douane, de transit, de péage, les taxes, les amendes et les frais de restaurant. e. Le vol, la perte ou l’endommagement du véhicule assuré, des crimesobjets transportés, des parispièces détachées, des insurrectionsaccessoires ou des bagages, survenu durant une réparation, un remorquage, un transport ou un rapatriement. Seul le dépanneur, le réparateur ou le transporteur est responsable des émeutes et des mouvements populairesprestations qu’il a effectuées. f. L’arrêt de la production, sauf cas de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance à personne en danger. - De tout Sinistre, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - D’un suicide ou de sa tentative. - Des dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosionsle constructeur, de dégagement pièces de chaleur rempla- cement, l’indisponibilité de pièces de rechange ou d’irradiation provenant du fait tout retard imputable au transporteur de transmutation de noyaux d’atome ces pièces. g. L’envoi d’un moteur. 12.2. Concernant la garantie “Assistance Personnes” et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - Les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - Toute activité militaire (période militaire, opérations militaires). - Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accident.“Assistance Domicile”:

Exclusions. Le présent contrat ne couvre pas les séquelles et conséquences des Accidents résultant : - – De la faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré. - – Des conséquences ou étant occasionnés par un fait de Guerre Étrangère et/ou Guerre Civile. - – De la participation de l’Assuré à des rixes, des crimes, des paris, des insurrections, des émeutes et des mouvements populaires, sauf cas de légitime défense ou s’il se trouve dans l’accomplissement du devoir professionnel ou dans un cas d’assistance à personne en danger. - – De tout Sinistre, toute suite et/ou conséquence directe ou indirecte provenant d’une quelconque mise en contact et/ou contamination par des substances dites nucléaires, biologiques ou chimiques. - – D’un suicide ou de sa tentative. - – Des dommages dus aux effets directs ou indirects d’explosions, de dégagement de chaleur ou d’irradiation provenant du fait de transmutation de noyaux d’atome et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l’accélération artificielle de particules. - – Les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou d’une blessure accidentelle. - – Toute forme de maladie, accident cardiaque, rupture d’anévrisme. - – Les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident Garanti. - – Toute activité militaire (période militaire, opérations militaires). - – Les Accidents résultant de l’utilisation de drogues et médicaments non prescrits médicalement ainsi que les Accidents résultant d’un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d’un taux d’alcool pur, égal ou supérieur à celui fixé par la loi régissant la circulation automobile française en vigueur à la date de l’Accidentl'Accident.