Exécution De Laccord Clauses Exemplaires

Exécution De Laccord. 1. Xxxx Special Products fera tout ce qui est en son pouvoir pour fournir les Services au mieux de ses connaissances et de ses capacités et conformément aux exigences des bonnes pratiques professionnelles et aux points convenus par écrit. 2. Koch Special Products a le droit de confier l’exécution de certains travaux à des tiers. 3. Dans le cadre de tels travaux, Koch Special Products assumera son devoir de diligence et consultera le Client pour la sélection de tels tiers, dans la mesure où cela est raisonnablement possible et coutumier pour la relation entretenue avec le Client. Les coûts générés par le recours à de tels tiers seront à la charge du Client et seront facturés au Client par Koch Special Products. 4. Le Client veillera à fournir à Koch Special Products en temps opportun toutes les informations que Koch Special Products indique comme étant nécessaires ou dont il peut être raisonnablement attendu du Client qu’il comprenne qu’elles sont nécessaires pour l’exécution de l’Accord. Si les informations requises pour l’exécution de l’Accord ne sont pas fournies en temps opportun à Koch Special Products, Koch Special Products aura le droit d’interrompre l’exécution de l’Accord et/ou de facturer les coûts supplémentaires générés par ce retard au Client au tarif en vigueur à ce moment-là. 5. Le Client veillera à ce que Koch Special Products puisse fournir ses Services correctement et en temps voulu. Si le Client ne respecte pas les dispositions convenues à cet égard, il sera tenu de prendre à sa charge tout dommage en résultant. 6. Tout délai convenu ou indiqué pour l’exécution des Services ne sera jamais considéré comme une échéance ultime. Le Client devra mettre en demeure Koch Special Products par écrit en cas de dépassement de tout délai, octroyant à Koch Special Products une période raisonnable pour y remédier et exécuter l’Accord.
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Exécution De Laccord. 4.1 Site doit exécuter l'accord au mieux de ses connaissances et de ses capacités et conformément aux exigences de bonne exécution du travail. Site fera tout son possible pour assurer une disponibilité optimale et un fonctionnement correct de son service. Toutefois, Site ne garantit aucun résultat spécifique, à l'exception des dispositions de l'article 5.1. 4.2 Le client est tenu de faire tout ce qui est raisonnablement nécessaire et conseillé pour permettre l'exécution rapide et correcte des services. En particulier, le client veillera à ce que tous les éléments et données que Site indique comme nécessaires ou que le client devrait raisonnablement comprendre comme nécessaires à l'exécution des services soient fournis à Site en temps utile. 4.3 Les délais de livraison sont indicatifs. Le dépassement des délais de livraison convenus, pour quelque raison que ce soit, ne donne pas droit à une compensation, sauf convention expresse contraire par écrit. 4.4 Si et dans la mesure où l'exécution correcte de l'accord l'exige, Site sera autorisé à faire effectuer certaines activités par des tiers. Site ne sera pas responsable des erreurs ou des défauts des tiers introduits par ou à la demande du client. 4.5 Les réclamations concernant l'exécution de l'accord doivent être signalées à Site par le client immédiatement après leur découverte, mais au plus tard dans les quatorze (14) jours. Un avis de défaillance doit contenir une description aussi détaillée que possible de l'insuffisance afin que Site puisse y répondre de manière adéquate. Si la plainte est bien fondée, Site réalisera toujours le travail en question correctement. Si cela n'est pas raisonnablement possible, Site ne sera responsable que dans les limites de l'article 11. 4.6 Si le client subit des dommages en raison d'une (prétendue) défaillance de la part de Site pour se conformer à l'accord, le client doit signaler les dommages à Site dans les trente (30) jours suivant la survenue des dommages, sous peine de déchéance de ses droits.
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Exécution De Laccord. 6.1.1 L’accord est réputé exécuté lorsque les mesures visées aux ch. 3.1 (horizon temporel A), 3.2 et 3.3 ont été mises en œuvre conformément au projet d’agglomération Modèle et au rapport d’examen de la Confédération, lorsque les dispositions du présent accord sur les prestations et de la convention de financement conclue sur cette base ont été remplies et lorsque la Confédération a versé les contributions prévues conformément aux ch. 3.3 et 4 (et remboursé les éventuels préfinancements). 6.1.2 Toute modification importante apportée aux mesures visées aux ch. 3.1 (horizon temporel A) et 3.3 requiert l’accord écrit de l’Office fédéral du développement territorial (ARE). Toute modification importante apportée aux mesures visées au ch.
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Exécution De Laccord. Le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies et le Directeur général de l'Organisation peuvent conclure, en vue de l'exécution du présent Accord, tous arrangements complémentaires qui peuvent paraître souhaitables.
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Exécution De Laccord 
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  • FORMATION DU CONTRAT Le contrat ("Contrat"), qui peut être conclu par voie électronique, désigne le contrat/marché entre l’Entreprise et le Client et comprend, sans que cette énumération soit limitative, les documents ci-après : (i) l'acceptation de la commande à laquelle sont annexées ou incluses les conditions particulières convenues entre les parties (telles que le devis), (ii) les présentes conditions générales et (iii) les spécifications techniques émanant du Client. En cas de divergence ou de contradiction entre les stipulations d'un ou plusieurs documents contractuels, l'ordre de priorité est celui établi ci-dessus. Les renseignements portés sur les catalogues/brochures de l’Entreprise ne sont donnés qu'à titre indicatif. L’Entreprise se réserve le droit d’apporter à tout moment toutes modifications dans les caractéristiques des articles qui y figurent, sans être obligée d’effectuer les modifications sur les produits en cours de commande. Sauf dérogation expresse dûment acceptée par l’Entreprise, le délai de validité des offres de l’Entreprise est limité à 30 jours calendaires à compter de leur date d'envoi. L’Entreprise se réserve le droit de refuser les commandes des Clients ne présentant pas de garanties de solvabilité suffisantes, ou en cas de dépassement de la capacité de production des produits / d’exécution de travaux/prestations, ou en cas d’arrêt de production ou d’indisponibilité des outils d’exécution pour maintenance. Toute commande de pièces détachées ne sera livrée que dans les quantités minimales prévues dans les conditionnements standards des produits. L’Entreprise n'est considérée comme liée vis-à-vis du Client qu'à partir de la signature du Contrat par les deux parties, ou lorsque l’Entreprise a communiqué son acceptation écrite de la commande du Client ou lui a adressé une facture. Toute demande de modification de Contrat n’est applicable qu’après signature par les deux parties d’un avenant au Contrat ou d’une acceptation écrite de l’Entreprise fixant notamment les modifications de prix et/ou de délais consécutives.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié dans les cas et conditions ci-après : 7.5.1 par le souscripteur Toute demande de résiliation doit parvenir à l’assureur par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Le souscripteur peut résilier le contrat d’assurance dans les situations suivantes : • à chaque échéance annuelle moyennant un préavis de 2 mois (la demande de résiliation doit être envoyée à l’assureur au plus tard 2 mois avant la date anniversaire, le cachet de la poste faisant foi) ; • en cas de révision par l’assureur des cotisations du souscripteur, conformément aux dispositions de l’article 8.2 ci-après ; • en cas de diminution du risque en cours de contrat lorsque l’assureur ne diminue pas la cotisation, l’assuré peut résilier le contrat par courrier recommandé en respectant un préavis de 30 jours. La résiliation prendra effet le 31ème jour après l’envoi de ce courrier ; • en cas de décès de l’animal assuré. Le souscripteur doit fournir un certificat de décès (ou une attestation d’incinération), document original, établi par le vétérinaire, mentionnant la cause et la date du décès, le nom et le numéro d’identification de l’animal. La résiliation sera actée à la date de décès de l’animal ; • en cas de cumul des remboursements avant le décès de l’animal, si le « plafond par animal » de la formule d’assurance souscrite est atteint, le souscripteur ne pouvant dans ce cas, prétendre à aucune indemnité future. La résiliation a lieu dès l’atteinte du « plafond par animal » ; • en cas de cession de l’animal assuré. Le souscripteur doit faire parvenir à l’assureur dans un délai de 3 mois après la cession, par courrier recommandé avec avis de réception, une déclaration sur l’honneur de cession de l’animal (en indiquant la date de cession, l’identité de l’animal cédé et les coordonnées du nouveau propriétaire). De plus, dans un délai de trois mois à compter de la réception de la dé- claration sur l’honneur de la cession de l’animal assuré, le souscripteur doit faire parvenir à l’assureur la nouvelle carte d’identification de l’animal assuré, provenant du Fi- chier National d’Identification des Carnivores Domestiques (ICAD), et établie aux coordonnées du nouveau proprié- taire. La résiliation sera actée à la date de réception de la déclaration sur l’honneur de la cession de l’animal assuré ; • en cas de fuite ou de perte de l’animal assuré. Le souscrip- teur doit transmettre à l’assureur, par courrier recomman- dé avec avis de réception, une copie de la déclaration de perte auprès du Fichier National d’Identification des Car- nivores Domestiques (ICAD) ainsi qu’une déclaration sur l’honneur de perte de l’animal assuré. La résiliation sera actée à la date de réception du courrier recommandé ; • en cas de décès du souscripteur ou en cas de transfert de propriété, par aliénation, de l’animal assuré. Les ayants- droits doivent fournir une attestation de décès du souscrip- teur, ainsi que leurs coordonnées postales. La résiliation sera actée à la date de réception du courrier recommandé.

  • RESILIATION DU CONTRAT Nonobstant les éventuelles dispositions prévues aux Conditions Particulières, le Contrat peut être résilié par chacune des Parties dans les cas suivants : a) En cas de manquement grave d’une des parties à ses obligations au titre de l’exécution de ce contrat, la partie non défaillante mettra en en demeure l’autre partie, par courrier recommandé avec accusé de réception de remédier aux inexécutions b) En cas de survenance d’un événement de force majeure se prolongeant au-delà d’un mois à compter de sa survenance c) en cas de résiliation du contrat GRD-Energies Libres. d) En cas de suspension du contrat à l’initiative d’Energies Libres conformément à l’article 12-a ci-dessus, Energies Libres pourra procéder à la résiliation du contrat dans un délai de 30 jours dans les conditions prévues ci-dessous. Dans ces cas la résiliation devra être notifiée à l’autre Partie par lettre Recommandée avec accusé de réception moyennant un préavis de 30 jours, la date de résiliation effective du Contrat est arrêtée par le GRD qui la notifie aux Parties, cette date ne peut intervenir que le 1er jour du mois suivant la date de fin du préavis. Dans tous les cas, la résiliation du Contrat entraîne l’obligation pour le Client de payer l’intégralité de l’énergie électrique active fournie jusqu’au jour de la résiliation effective. Le GRD communiquera au fournisseur la facture soldant les consommations du client jusqu’à la date de résiliation effective. Le Client est tenu de payer dans son intégralité cette facture. Dans tous les cas, si à compter de la date de résiliation effective, le Client continue de consommer de l’Electricité sur son ou ses PDL, il doit avoir conclu un nouveau contrat de fourniture d’électricité avec Energies Libres ou tout autre fournisseur prenant effet à cette même date. A défaut il supporte l’ensemble des conséquences notamment financières et prend le risque de voir sa fourniture interrompue par le Distributeur conformément aux conditions prévues dans les DGARD. Le Client reconnait avoir pris expressément connaissance de ces conditions. Le Client ne pourra en aucun cas rechercher la responsabilité d’Energies Libres pour toutes les conséquences dommageables de sa propre négligence et en particulier en cas d’interruption de la fourniture par le Distributeur. Tous les frais liés à la résiliation du Contrat sont à la charge de la Partie défaillante, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui peuvent être demandés par la Partie non défaillante.

  • Exclusion de garantie DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR ET À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUS, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERS.