Fourniture la fourniture par Eneco au Client d’électricité et/ou de gaz naturel jusqu’au Point de Raccordement.
Fourniture. La vente d’énergie électrique au Client.
Fourniture. Un lecteur est attribué à chaque Utilisateur désigné lors de l’ouverture du service SOL par lecteur CAP, pour une durée indéterminée.
Fourniture. 4.2.1. Orange Belgium s.a. s’engage à tout mettre en œuvre pour que l’Activation du Service survienne dans un délai de 2 jours à partir du moment où Orange Belgium s.a. dispose d’un dossier complet. Les retards causés par un autre opérateur, par le Client lui-même ou par un cas de force majeure prolongent le délai susmentionné. Si Orange Belgium s.a. ne respecte pas ce délai, le Client a le droit de résilier par écrit la Convention dans les 7 jours ouvrables, à moins qu’il n’ait déjà utilisé le Service.
4.2.2. Si un modem est acheté dans le cadre de cette Convention, la livraison se déroule conformément à l’article 9 des présentes Conditions générales.
Fourniture. 5.1 Sauf stipulation contraire dans l'Accord, la fourniture du logiciel sera faite, selon les modalités choisies par Unify ou le partenaire Unify correspondant, à leur seule discrétion, soit en envoyant le logiciel sur un support, soit sous forme préinstallée sur un périphérique (par exemple ordinateur serveur) à l'adresse de livraison convenue (livraison physique) ou bien en mettant à disposition le logiciel qui peut être téléchargé par le client dans un portail en ligne ou un app store (livraison électronique).
5.2 En ce qui concerne les dates de livraison et de transfert du risque, il s'agit, en cas de livraison physique, de la date et
3.2 Certaines des licences OSS ou licences freeware peuvent contenir des limitations ou exclusions supplémentaires de garanties et responsabilités et Unify est obligé de transmettre ces limitations ou exclusions au client, qu'elles soient ou non en vigueur selon la loi applicable à l'Accord. Unify préconise que le client se familiarise avec ces limitations et exclusions ; en cas de doute, il devrait demander un avis juridique indépendant. de l'heure du transfert du média ou de l'équipement à l'agent de fret ; pour une livraison électronique, c'est la date à laquelle le logiciel a été mis à disposition pour téléchargement, ce qui a été communiqué au client.
5.3 Certains des produits Unify peuvent être mis à disposition sous licence et mode de fourniture SaaS (Software-as-a- Service) où le produit est stocké centralement et fourni au client sur une base d'abonnement. Ces produits ne seront pas livrés physiquement. Aucun droit d'utilisation n'est
Fourniture. 6.1 RaceChip a le droit de procéder à des livraisons partielles, dans la mesure où cela vous convient.
6.2 La livraison de la marchandise se fait à l’adresse de livraison que vous avez renseignée. Sauf convention contraire, la marchandise vous sera envoyée dans un délai d’un jour ouvré après conclusion du contrat et réception du paiement.
6.3 Le risque de destruction accidentelle ou de la dégradation accidentelle de la marchandise (transfert des risques) vous est transféré avec la remise de la marchandise.
Fourniture. Ce terme désigne la vente, par nous, à vous, d'électricité via un réseau de distribution électrique
Fourniture. La vente de gaz naturel au Client.
Fourniture. Le Fournisseur est responsable de la fourniture d’électricité et/ou de gaz naturel aux Points de prélèvement repris dans le Contrat, à partir du moment où le Fournisseur est inscrit dans le registre d’accès du ou des gestionnaires de réseau compétents.
Fourniture. Les conditions générales d'achat sont applicables à tout achat de marchandises ou de matériel ainsi qu'à tous travaux ou prestations de service à exécuter.