Fourniture Clauses Exemplaires

Fourniture la fourniture par Eneco au Client d’électricité et/ou de gaz naturel jusqu’au Point de Raccordement.
Fourniture. Un lecteur est attribué à chaque Utilisateur désigné lors de l’ouverture du service SOL par lecteur CAP, pour une durée indéterminée.
Fourniture. La vente d’énergie électrique au Client.
Fourniture. 5.1 Sauf stipulation contraire dans l'Accord, la fourniture du logiciel sera faite, selon les modalités choisies par Unify ou le partenaire Unify correspondant, à leur seule discrétion, soit en envoyant le logiciel sur un support, soit sous forme préinstallée sur un périphérique (par exemple ordinateur serveur) à l'adresse de livraison convenue (livraison physique) ou bien en mettant à disposition le logiciel qui peut être téléchargé par le client dans un portail en ligne ou un app store (livraison électronique).
Fourniture. Ce terme désigne la vente, par nous, à vous, d'électricité via un réseau de distribution électrique
Fourniture. Sauf accord différent, les produits loués, indiqués dans le présent accord, seront livrés dans les quatre semaines.
Fourniture. Le Fournisseur est responsable de la fourniture d’électricité et/ou de gaz naturel aux Points de prélèvement repris dans le Contrat, à partir du moment où le Fournisseur est inscrit dans le registre d’accès du ou des gestionnaires de réseau compétents.
Fourniture. 12.1 -Caractéristiques des plants :
Fourniture la fourniture par Lampiris sur le réseau de la quantité d’électricité et/ou de gaz naturel convenue avec le Client, à l’exception du transport et de la distribution qui relèvent de la responsabilité des Gestionnaires de réseau.
Fourniture la fourniture par TotalEnergies sur le réseau de la quantité d’électricité et/ou de gaz naturel convenue avec le Client, à l’exception du transport et de la distribution qui relèvent de la responsabilité des Gestionnaires de réseau. 14.