Limites d’intervention. TEMPS 2 CHIENS-Xxxxxxxxxx XXXXXXX se réserve le droit de refuser et/ou de cesser l’exécution de toute prestation en cas de : · Conditions de travail mettant en danger la sécurité de TEMPS 2 CHIENS-Xxxxxxxxxx XXXXXXX ou d’autrui · Demande du client illégale ou non conforme à la législation en vigueur · Non respect des obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente par le client · Demande de prestation dans une zone géographique non couverte par Xxxxxxxxxx XXXXXXX-TEMPS 2 CHIENS Cette liste n’est pas exhaustive. Dans le cas d’un refus d’intervention ou d’une cessation de la prestation de notre part, aucune compensation ou dommage et intérêt ne pourra être réclamé par le client. Seules les sommes déjà versées au titre de paiement seront dues
Limites d’intervention. 7.1. Toute intervention matérielle ou logicielle du personnel Olfeo dans le contexte d’une prestation de service se limite aux matériel Olfeo (OlfeoBox) et/ou aux installations logicielles d’Olfeo (appliances virtuelles, installations logicielles). En aucun cas, Olfeo n’interviendra sur les équipements ou servers tiers même si ces derniers s’interfacent avec la solution Olfeo.
7.2. Olfeo se réserve le droit refuser et/ou cesser l’exécution de toute prestation convenue si l’intervention est au-delà des limites citées plus haut, le consultant Olfeo juge que les conditions de travail risquent de mettre en danger sa sécurité ou celle d’autrui, la demande du client n’est pas légale ou conforme à la législation e vigueur. Dans cette éventualité la prestation de service sera entièrement due.
Limites d’intervention. Les quantités de chaleur livrées par le COGENERATEUR seront mesurées par un compteur d’énergie situé comme indiqué sur le plan joint en annexe 1. Les équipements situés en amont du compteur, y compris le compteur lui-même, font partie des ouvrages sous la responsabilité du COGENERATEUR.
Limites d’intervention. Les capitaux assurés, dont question ci avant, constituent le maximum payable par personne assurée en vertu de la police conclue entre EUROPAY Luxembourg S.C. et la compagnie d’assurance, pour tout sinistre couvert, quel qu’ait été le nombre de cartes employées. A la suite d’un même événement, l’intervention maximale possible en vertu du présent contrat ne pourra excéder 5 millions d’euros. Si les suites d’un même événement dépassaient le montant susvisé parce qu’y seraient impliqués plusieurs titulaires de cartes employées conformément aux conditions définies à l’article 2 ci avant, la présente couverture servira d’abord à régler les frais de recherche, de sauvetage, de transport et, le cas échéant, de rapatriement, le solde restant disponible étant ensuite réparti au pro rata des divers intérêts. Par année d’assurance, l’intervention maximale possible en vertu du présent contrat ne pourra excéder 12 millions d’euros, la garantie ainsi prévue s’amenuisant au fil des sinistres et entamant d’autant les droits que pourraient faire valoir d’autres Assurés en raison de sinistres ultérieurs, le tout sans recours de ces derniers contre les bénéficiaires antérieurs, les Preneurs ou l’Assureur.
Limites d’intervention. EMERGENCE se réserve le droit de refuser et/ou de cesser l’exécution de toute prestation convenue si : • EMERGENCE juge que les conditions de travail risquent de mettre en danger sa sécurité ou celle d’autrui ; • la demande du CLIENT n’est pas légale ou conforme à la législation en vigueur. Cette liste n’est pas exhaustive. Dans le cas d’un refus d’intervention ou d’une cessation de la prestation d’EMERGENCE, aucun dommages et intérêts ne pourront être réclamés par le CLIENT. Dans le cas où l’exécution de toute prestation doit être stoppée durant plus de 20 jours ouvrés du fait d’un impondérable lié à l’activité du CLIENT (exemple : recours sur un permis de construire, dépôt d’un permis de construire modificatif, abandon du projet pour quelque raison que ce soit, etc.), la société EMERGENCE sera en droit de facturer la totalité des prestations jusqu’alors réalisées pour le compte du CLIENT. Tout redémarrage dans l’exécution de toute prestation par la société EMERGENCE sera facturé 10 % du montant total du devis initial avec un montant minimum de 250 euros HT.
Limites d’intervention. Les capitaux assurés, définis ci-avant, constituent le maximum payable par Xxxxxx en vertu de la présente police, pour tout Sinistre couvert, quel qu’ait été le nombre de cartes employées.
Limites d’intervention. Le "PRESTATAIRE" se réserve le droit de refuser et/ou de cesser l’exécution de toute prestation convenue si : – l’installation et/ou l’utilisation du matériel du "CLIENT" est non conforme aux préconisations du constructeur et/ou éditeur, – le technicien du "PRESTATAIRE" juge que les conditions de travail risquent de mettre en danger sa sécurité ou celle d’autrui, – la demande du "CLIENT" n’est pas légale ou conforme à la législation en vigueur. L’attention du "CLIENT" est attirée sur le fait que l’utilisation de logiciels ou contenus illicites ou obtenus de manière illégale sont de nature à interrompre l’intervention. Si, lors de dépôt d'appareil du "CLIENT" au "PRESTATAIRE", le "CLIENT" ne peut affirmer en être propriétaire ainsi que de ses accessoires, données et logiciel, la responsabilité du "PRESTATAIRE" ne saurait s’engager au delà de son rapport avec le "CLIENT". Dans tous les cas, le montant minimal forfaitaire d’intervention sera exigible.
Limites d’intervention. La garantie « Vol du contenu* assuré » est accordée jusqu’à concurrence de 100% du montant assuré pour le contenu* ou si vous avez utilisé le « Mini Système » au nombre de pièces pour assurer le contenu*, jusqu’à 100% de la valeur du contenu* estimée conformément à l’article 65 des présentes conditions avec un maximum de 174.387,72 EURi; Les limites d’intervention de la garantie « Vol du contenu* assuré » prévues aux articles 44 et 46 des présentes conditions sont doublées sous réserve toutefois des particularités suivantes : ¬ la limite pour les valeurs* n’est jamais doublée ¬ la limite par objet et pour l’ensemble des bijoux* est d’au moins 20.000 EURi. Si les conditions particulières de votre contrat mentionnent que vous avez souscrit le « Pack Jardin » ou le « Pack Piscine », les limites d’intervention prévues pour le vol des biens en plein air sont également doublées.
Limites d’intervention. Les demandes d’informations doivent porter sur :
Limites d’intervention. Hélios Education Canine se réserve le droit de refuser et / ou cesser l’exécution de toute prestation si : je juge que les conditions de travail risquent de mettre en danger ma sécurité ou celle d’autrui la demande du client n’est pas légale ou conforme à la législation en vigueur le chien n’est pas à jour de vaccination le chien est malade et / ou représente un risque de contagions la chienne est en chaleur le chien n’est pas couvert par la responsabilité civile de son propriétaire le propriétaire fait preuve de brutalité et de violence sur son chien, manque de respect à Hélios Education Canine et / ou son environnement, utilise des méthodes d’éducation contraire à ce qu' Hélios Education Canine dispense le propriétaire ne respecte pas ses obligations décrites dans l’article 1 de ce présent contrat