Common use of Garanties Clause in Contracts

Garanties. XANKOM est amenée à mettre à disposition de l’ABONNE des Matériels pendant la durée de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitation.

Garanties. XANKOM est amenée Le Fournisseur garantit être titulaire ou cessionnaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés aux Résultats et aux éventuelles Connaissances Propres concédées en licence à mettre l’Acheteur au terme de l’Article 18.1.2, en particulier des droits d’auteur, des différents exécutants des Résultats qu’il s’agisse de salariés, ou de tiers tels des éventuels sous-traitants, et qu’il peut donc librement les céder dans les conditions définis aux Articles 18.2.1 et 18.2.2. Le Fournisseur garantit à disposition l’Acheteur que les Résultats ne constituent pas une contrefaçon de l’ABONNE droits préexistants de propriété intellectuelle d’un tiers ou d’un salarié du Fournisseur ou de ses éventuels sous-traitants. En conséquence, le Fournisseur garantit l’Acheteur contre son fait personnel et contre toute réclamation ou action qui serait exercée par tout tiers, tout salarié du Fournisseur ou de ses sous-traitants, prétendant avoir des Matériels pendant droits y compris une réclamation quant à la durée propriété et/ou à l'exploitation d'un quelconque droit de propriété intellectuelle ou droit de la fourniture des Services. Un dépôt personnalité ou droit à l’image lié aux Résultats et à dédommager l’Acheteur de garantie sera facturé à l’ABONNE tous les dommages subis par l'Acheteur dont notamment les frais, indemnités, honoraires d’avocats et dépens qui pourraient être encourus ou auxquels pourrait être condamné l’Acheteur du fait d’une telle réclamation ou action. Le Fournisseur s’engage à apporter toute assistance à l’Acheteur dans le cas d’une action qui pourrait être engagée à l’encontre de cette mise à dispositionce dernier. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert En outre, dans l'hypothèse où une telle réclamation ou action serait avérée, le Fournisseur aura la charge d'obtenir du tiers ou le cas échéant du(des) salarié (s) du Fournisseur ou de ses éventuels sous-traitants, la cession, la concession ou la sous-concession du droit de propriété intellectuelle en cause, ou l’autorisation liée à l’exploitation des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter droits de la livraison personnalité ou droit à l’image du tiers ou du salarié et pendant toute de payer les contreparties exigées, de façon à permettre le respect de la période pour laquelle il en a la jouissanceCommande et l'utilisation paisible des Résultats par l’Acheteur. L’ABONNE s’interdit A défaut, et avec l'accord de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matérielsl’Acheteur, il s’interdit également tout acte devra modifier les Résultats. Si cette solution n’est pas envisageable, l’Acheteur aura le droit de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que venterésilier la Commande de plein droit avec effet immédiat, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modificationnonobstant les dommages et intérêts qu’il pourra réclamer au Fournisseur. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur Le Fournisseur accordera les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres mêmes garanties que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par précitées s’agissant des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis éventuelles Connaissances Propres concédées en licence à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM l’Acheteur dans les huit (8) jours termes de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationl’Article 18.1.2.

Garanties. XANKOM est amenée à mettre à disposition 9.1. Au titre des garanties légales de l’ABONNE des Matériels délivrance conforme et contre les vices cachés, LE PRESTATAIRE garantit le CLIENT, pendant la durée une période de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE six (6) mois à compter de la livraison et pendant du Logiciel, contre toute Anomalie de celui-ci. En cas de manquement du Client à son obligation de recette incrémentale comme indiqué ci-avant, la période de garantie sera réduite à trois (3) mois. 9.2. En cas de mise en œuvre de ces garanties, LE PRESTATAIRE aura pour laquelle il seule obligation de corriger l’Anomalie. 9.3. LE PRESTATAIRE sera libérée de toute obligation au titre de ces garanties en a cas d’anomalie de fonctionnement du Logiciel causé par : une erreur de manipulation du CLIENT ; le non respect des dispositions du Contrat ou de la jouissance. L’ABONNE s’interdit documentation du Logiciel ; un fait non inhérent au Logiciel, notamment une anomalie ou une interruption de retirer fonctionnement des équipements informatiques du CLIENT sur lesquels le Logiciel est installé ou camoufler les mentions l’utilisation de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte matériels ou de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modificationlogiciels non compatibles avec le Logiciel. Toute utilisation non-conforme aux Conditionsintervention du PRESTATAIRE au titre d’anomalies de fonctionnement exclues de la garantie, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme sera facturée au tarif en vigueur. 9.4. Sont exclues LE PRESTATAIRE exclut toute autre garantie afférente au Logiciel résultant de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel loi ou de ressource incompatible la jurisprudence. Le CLIENT reconnait que les performances du Logiciel dépendent de son aptitude à l’utiliser correctement. A ce titre, LE PRESTATAIRE ne garantit pas que le Logiciel satisfera à tous les besoins du CLIENT, notamment de performance ou de rentabilité, ni que son fonctionnement sera continu et sans information préalableerreur eu égard a son haut degré technologique et a la diversité des composantes logicielles et matérielles des systèmes informatiques sur lesquels il est susceptibles d’être utilisé. 9.5. Le CLIENT est informé que les Développements et le Logiciel sont susceptibles d’intégrer des modules ou des bibliothèques dites « libres » ou « open source » dont les licences peuvent contenir des exclusions pures et simples de toutes garanties. Dans ce cas, - modifications le CLIENT accepte que LE PRESTATAIRE ne puisse lui conférer plus de garantie qu’elle n’en tient elle-même des spécifications sans information préalablelicences de ces modules ou bibliothèques. LE PRESTATAIRE exclut par conséquent toute garantie relative aux modules ou bibliothèques dites « libres » ou « open source » dont les licences contiendraient une exclusion de garantie. Le CLIENT pourra prendre connaissance de l’étendue des garanties associées aux modules ou bibliothèques dites « libres » ou « open source » en se reportant aux licences de celles-ci que LE PRESTATAIRE joindra systématiquement au code, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOMlorsque ces licences l’imposent, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance lors de la climatisation livraison des Développements ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationLogiciel concernés.

Garanties. XANKOM L'Utilisateur déclare et garantit à OCTOPIA que : - lorsque les Eléments Utilisateur sont protégés par un droit de propriété intellectuelle, il est amenée à titulaire des droits de propriété intellectuelle lui permettant de mettre à disposition de l’ABONNE OCTOPIA les informations communiquées (textes, images, photos, marques, logos, etc.), et de les publier sur les Marketplaces Sélectionnées, - dans tous les cas, les Eléments Utilisateur ne sont pas susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers, ni aux lois en vigueur et notamment aux dispositions relatives à la diffamation, à l’injure, à la vie privée, au droit à l’image, à l’atteinte aux bonnes mœurs et ne sont pas constitutifs en tout ou en partie ni de contrefaçon, ni de concurrence déloyale ou de parasitisme, - les Eléments Utilisateur et tout autre fichier qu’il transmet à OCTOPIA sont exempts des Matériels pendant la durée virus et qu’ils ne peuvent pas porter atteinte au fonctionnement de la fourniture Solution OCTOPIA, - il est propriétaire ou titulaire des Servicesdroits nécessaires à la vente des Produits via les Marketplaces Sélectionnées et que ces Produits ne contreviennent à aucun droit de tiers dans le monde entier, en particulier que leur vente sur les Marketplaces Sélectionnées ne porte pas atteinte à un réseau de distribution sélectif ou exclusif, - il respecte la réglementation en vigueur et applicable à son domaine d’activité. Un dépôt de garantie sera facturé En conséquence, l’Utilisateur garantit OCTOPIA et/ou ses ayants-droit contre toute réclamation, action, poursuite et condamnation à l’ABONNE l’encontre d’OCTOPIA et/ou ses ayants-droit, quels qu’en soient la forme et la nature, ayant pour cause ou pour objet l’utilisation des Eléments Utilisateur ou des éléments les composant dans les conditions définies dans les présentes CGU ainsi que contre tout dommage direct ou sanction dont OCTOPIA et/ou ses ayants-droit feraient l’objet du fait du manquement par l’Utilisateur de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture ses obligations au titre du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationprésent article.

Garanties. XANKOM est amenée à mettre à disposition de l’ABONNE des Matériels pendant la durée de la fourniture des ServicesUne garantie s’applique pour chaque Livrable. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. ToutefoisPar défaut, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité Prestataire s’engage sur une garantie de l’ABONNE six (6) mois à compter de la livraison recette définitive sur chaque Livrable. Pendant cette période, le Prestataire corrigera ou modifiera les Prestations sans frais ou prix supplémentaire afin qu’elles soient en conformité avec les besoins exprimés par l’Afnic. Le Prestataire garantit, à l’avenir, le bon fonctionnement des Livrables au jour de l’entrée en vigueur du Contrat et pendant toute la période pour laquelle il non dégradation des performances dans le temps. De façon générale, le Prestataire garantit la capacité d'évolution des Livrables. Il garantit notamment que les Livrables sont conçus de façon à pouvoir notamment évoluer en a considération des évolutions du périmètre technique et fonctionnel du système d’information de l’Afnic. Le Prestataire garantit que les Livrables sont aptes à évoluer en fonction de l'état de la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modificationet des évolutions réglementaires et législatives, tant nationales, qu'européennes. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur Le Prestataire garantit qu'il a pris en compte les Matériels quelle qu’en soit la cause besoins de sécurité de l’Afnic compte tenu des risques associés à son activité et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif niveau de vulnérabilité de son système d’information. Il doit mettre en vigueur. Sont exclues garde l’Afnic de manière très spécifique dans le domaine de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance sécurité. Le Prestataire garantit le maintien de la climatisation ou du contrôle hygrométriqueconformité des Livrables à la Documentation, - réparations ou entretien effectués par à la réglementation applicable à l’Afnic, aux règles de l'art et aux normes en vigueur en la matière. Le Prestataire s'engage à fournir des personnes non habilitées par XANKOMLivrables exempts de tous virus, - déplacement ou transport du matérielspywares, et matériels de surveillance. En cas de pertenon-respect, vol le Prestataire interviendra, en outre, immédiatement afin d'éliminer les virus, spywares, et matériels de surveillance du système d'information de l'Afnic et de tout autre matériel et/ou détérioration logiciel de toute sorte (tel que par exemple chocl’Afnic affectés. Le Prestataire procédera, dégât sans frais pour l’Afnic, au rétablissement des eaux, dommage électrique, modification données et programmes endommagés. La seule constatation de branchements la présence de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM l’un de ces éléments malveillants dans les huit (8) jours Livrables entraînera la mise en jeu de la découverte responsabilité contractuelle du Prestataire. Le Prestataire supportera donc les dommages et est tenu d’indemniser XANKOM intérêts dus à concurrence l’Afnic en raison du préjudice subi, à charge pour lui de se retourner, le cas échéant, contre les véritables responsables. Le Prestataire garantit la valeur indiquée à bonne fin des Prestations dont il a la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitation.charge aux termes du Contrat

Garanties. XANKOM est amenée à mettre à disposition Le Client professionnel dispose d’un délai de l’ABONNE des Matériels pendant la durée de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE 8 jours à compter de la livraison et pendant réception pour formuler toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu réclamation par écrit au versement à XANKOM d’une indemnité conforme Vendeur au tarif en vigueur. Sont exclues titre de la garantie de conformité, en cas de livraison de Produits non conformes à la commande ou présentant des vices apparents qui n’auraient pas pu être décelés à la réception par le Client. La réclamation du Client ne sera pas prise en compte si celui-ci a mis en œuvre les Produits. Le Vendeur est également tenu de la garantie des vices cachés (articles 1641 et pourront donner lieu suivants du Code civil). Chaque Produit vendu bénéficie d’une garantie fabricant selon des modalités précisées sur l’étiquetage ou dans un document spécifique joint au Produit. Le Vendeur n’est pas tenu des garanties exceptionnelles (par leur champ d’application ou leur durée) annoncées par le fabricant. Le cas échéant, les conditions de mise à une contrepartie disposition et la durée de disponibilité des pièces détachées des Produits, ainsi que les modalités du service après-vente du fabricant, sont précisées par le fabricant sur l’étiquetage ou dans un document spécifique les interventions dues aux faits suivants joint au Produit. Le Client peut aussi se rapprocher du Vendeur. La responsabilité du Vendeur est toujours limitée au montant de la commande et demeure exclue en cas de : - 1. Non-respect des conditions d’usage du Produit, notamment en cas de non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné prescriptions techniques (Cf. DTU) ou des dégâts ou accidents, - négligence ou faute règles de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions l’art professionnel dans la mise en œuvre ; 2. Non-respect des conditions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance validation de la climatisation garantie du fabricant. Les dimensions, couleurs et poids de certains Produits soumis à des variations inhérentes à leur nature ou du contrôle hygrométriqueà leur fabrication, - réparations bénéficient de tolérances d’usage. De par leur nature de produits vivants, les produits en bois peuvent varier selon leur provenance et/ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM leur essence. Les dimensions mentionnées sur factures ne peuvent qu’être indicatives. Ces produits doivent être stockés et posés dans les huit conditions du DTU applicable. Leur siccité, celle du support et l’hygrométrie ambiante, doivent impérativement être vérifiées avant la pose, dans les conditions d’usage (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationtempérature, humidité).

Garanties. XANKOM est amenée L’Auteur déclare être seul titulaire de tous les droits faisant l’objet de la présente cession et pouvoir en conséquence les céder sans que RSF ne soit jamais ni recherchée ni inquiétée à mettre cet égard, pour quelque cause et sur quelque fondement juridique que ce soit et pour la durée et l’étendue géographique de la présente cession. L’Auteur déclare ne s’être inspiré et n’introduire aucune réminiscence de créations actuellement protégées, et se porte garant à disposition l’égard de l’ABONNE RSF contre toute action en contrefaçon ou plagiat qui pourrait être engagée par tout titulaire de droit, pour la durée et l’étendue géographique de la présente cession. L’Auteur garantit également et formellement à RSF qu’aucun élément de ses créations ne saurait porter préjudice à une quelconque personne physique ou morale ou produit et marque que ce soit, notamment au titre du droit des Matériels dessin et modèle, du droit des marques, du droit des brevets, du droit de la concurrence déloyale et parasitaire, du droit des personnes sur leur image, le respect de leur vie privé, de leur honneur ou de leur réputation, et des propriétaires sur leurs biens. L’Auteur garantit expressément RSF qu’il a plein pouvoir et qualité pour consentir les droits cédés par les présentes et que ces droits ne sont, ni ne seront en aucune manière cédés, grevés, ni d’une façon quelconque dévolus en faveur d’un tiers d’une part et, d’autre part, qu’il n’a fait et ne fera, par le fait d’une cession à un tiers ou par tout autre moyen, aucun acte susceptible de compromettre la présente cession de droits, ou susceptible d’empêcher ou de gêner la pleine jouissance par RSF des droits qui lui sont consentis. En conséquence, L’Auteur garantit RSF contre toute revendication, action qui pourrait être exercée à un titre quelconque par un tiers au préjudice de RSF et de l’exercice parfait des droits. L’Auteur s’engage à ne consentir aucune autorisation relative à tout ou partie des Créations pendant la durée de que vaut la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationprésente cession.

Garanties. XANKOM est amenée 13.1 Le Client a pu apprécier, avant de conclure le présent Contrat, la conformité de l’Application et des services associés proposés par YUBILE par rapport à mettre ses besoins, tant en termes de fonctionnalités que de finalité. En conséquence, YUBILE ne fournit aucune garantie de conformité de l’Application aux besoins propres du client. YUBILE garantit la conformité de l’Application à disposition sa Documentation. YUBILE ne garantit pas que l’Application fonctionnera sans interruption, ni qu’elle sera exempte d’anomalies ou d’erreurs, ni que de l’ABONNE des Matériels pendant telles anomalies ou erreurs pourront être corrigées. 13.2 YUBILE s’engage à assurer, à ses frais, la durée défense du Client contre toute allégation portant sur la contrefaçon au Gabon de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE droit d’auteur du fait de cette l’utilisation de l’Application mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre du Contrat. A ce titre, YUBILE prendra à sa charge tous dommages et intérêts auxquels pourrait être condamné le Client par une décision de sa police multirisque habitationjustice devenue définitive et ayant pour base exclusive la démonstration d’une contrefaçon. Cette garantie ne sera acquise au Client qu’à la condition : - Que le Client ait notifié à bref délai, par écrit, l’action en contrefaçon ou la déclaration ayant précédé cette action ; - Que YUBILE ait été en mesure d’assurer la défense de ses propres intérêts et de ceux du Client, et pour ce faire, que le Client ait collaboré loyalement à ladite défense en fournissant tous les éléments, informations et assistance nécessaires pour mener à bien une telle défense. 13.3 Dans le cas où l’interdiction d’utilisation serait prononcée en conséquence d’une action en contrefaçon ou résulterait d’une transaction signée avec le demandeur de l’action en contrefaçon, YUBILE s’efforcera, à son choix et à ses frais, soit : 13.4 Le LOGICIEL étant un produit en perpétuel évolution, il appartient au CLIENT de s’assurer que ses caractéristiques techniques et ses fonctionnalités correspondent à ses besoins. 13.5 Le CLIENT prend acte du fait que YUBILE n’est tenu à aucune prestation de garantie à leur égard en vue d’assurer le bon fonctionnement du LOGICIEL. 13.6 YUBILE déclare de bonne foi être en droit de concéder les droits qu’ils concèdent par le biais du présent contrat, sur le LOGICIEL.

Garanties. XANKOM 1. Sauf conditions particulières convenues par écrit entre les Parties, les livrables réalisés par EMAKINA au titre du Contrat sont garantis pendant un (1) mois à compter de leur livraison finale sanctionnée par un procès-verbal de recette ou un bon de livraison, contre tout vice caché ou dysfonctionnement du fait d’EMAKINA, ceux-ci étant constatés par EMAKINA sur sollicitation écrite du CLIENT détaillant les problèmes constatés. La garantie est amenée susceptible d’être étendue dans sa durée, par souscription du CLIENT à mettre à disposition une prestation forfaitaire proposée par EMAKINA. 2. Sauf conditions particulières convenues par écrit entre les Parties, la garantie ne s’applique pas en cas d’intervention sur les livrables par des tiers ou le CLIENT lui-même, quel qu’en soit le motif, y compris de l’ABONNE des Matériels pendant la durée réparation. Il en est de même dans le cas où les livrables seraient exploitées dans un environnement technologique différent de celui prévu lors de la réalisation desdits livrables. À ce titre, le CLIENT s’oblige au respect des conditions d’utilisation des livrables conformément aux conditions d’exploitation communiquées par EMAKINA. Les livrables réalisés par EMAKINA fonctionnent sur des configurations informatiques standard, dénuées de tous périphériques matériels ou logiciels. EMAKINA ne peut être tenue responsable d’un dysfonctionnement lié aux équipements et logiciels utilisés par le CLIENT qui ne sont pas de son fait. 3. Les livrables réalisés par EMAKINA ne peuvent être garantis eu égard aux évolutions de l’environnement technologique utilisé par le CLIENT pour exploiter les livrables. EMAKINA n’est pas tenue d’assurer l’adaptation de ses livrables en cas d’évolution technologique. 4. Dans le cas où les livrables sont des sites Internet ou des applications logicielles exploitant des ressources de réseaux informatiques, il ne peut être tenu grief à EMAKINA de problèmes liés à des prestations qui ne sont pas fournies par elle, tels que fourniture d’accès Internet, hébergement, etc. EMAKINA ne saurait être tenue responsable des Servicesdifficultés d'accès ou impossibilité momentanée d'accès au(x) site(s) Internet du CLIENT dues aux perturbations du réseau de télécommunication ou défaillance de services d’hébergement ou autres services non fournis par EMAKINA. Un dépôt Le CLIENT est informé de garantie sera facturé la complexité des réseaux mondiaux, et de l'afflux, à l’ABONNE certaines heures, des utilisateurs d'Internet. 5. EMAKINA n'est pas responsable de préjudices directs ou indirects tels que préjudice commercial, perte de clientèle, perte de commande, ou perte d'image de marque liée à une mauvaise utilisation des livrables réalisés, et notamment des applications logicielles produites. 6. EMAKINA ne saurait être tenue d’indemniser le CLIENT du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert la destruction de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive ses données ou fichiers, qu’il appartient au CLIENT de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationsauvegarder.

Garanties. XANKOM est amenée TECHNIC HYDRO garantit à mettre à disposition compter du jour de l’ABONNE la réception les pièces remplacées lors des Matériels travaux pendant la une durée de 12 mois. En cas de désordre constaté durant ce délai à la fourniture suite de l’exécution des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefoistravaux, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité Client doit avertir dans les 48 heures TECHNIC HYDRO afin de l’ABONNE le mettre en mesure de procéder à compter toutes constatations utiles. Il devra fournir toute justification de la livraison réalité des vices ou anomalies constatés et pendant laisser à TECHNIC HYDRO toute la période facilité pour laquelle il en a la jouissanceprocéder à cette constatation. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler - les mentions de propriété figurant sur ces Matérielséléments du matériel ayant fait l’objet d’une transformation, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, les conséquences de la transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts autres pièces ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport organes du matériel, En cas ou sur les caractéristiques de pertecelui-ci, vol - les dommages résultant d’un mauvais entretien du matériel, notamment lorsque les instructions concernant le traitement et la périodicité de l’entretien prévues dans le guide de conduite et d’entretien du constructeur n’ont pas été respectées - les dégradations engendrées par des causes extérieures telles que, sans que la liste soit limitative : accidents, chocs, retombées minérales tel que silice, produits transportés, l’utilisation d’un carburant de mauvaise qualité, le montage d’accessoires non agréés par le constructeur, le montage d’accessoires agréés par le constructeur installés sans respect des préconisations définies par ce dernier. - les dommages causés par des évènements de force majeure tels que, sans que la liste soit limitative : la foudre, l’incendie, les inondations, les tremblements de terre, les faits de guerre, les émeutes et attentats. Cette garantie est rigoureusement limitée au remplacement ou détérioration à la réparation gratuite dans les ateliers de TECHNIC HYDRO de la pièce défectueuse à l’exclusion de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice autre indemnité. Il ne pourra en particulier être exigé la mise en place d’un matériel équivalent pendant la période d’immobilisation du matériel ou simple usure) des Matériels mis couvert par la garantie. Dès lors que le Client aura adressé sa réclamation à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM TECHNIC HYDRO dans les huit (8) jours délais indiqués, et sous réserve que sa responsabilité soit établie, TECHNIC HYDRO pourra intervenir en garantie. La prise en charge de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence travaux en cas d’appel en garantie ne vaut jamais reconnaissance de responsabilité. Cette dernière, quel qu’en soit son fondement, ne pourra excéder la valeur indiquée des Prestations en cause. TECHNIC HYDRO ne sera en aucun cas responsable envers le Client de dommages indirects et/ou de préjudices immatériels tels que notamment un manque à gagner, une perte d’exploitation, de profit, ou d’opportunité commerciale, une augmentation des frais généraux ou une baisse des économies prévues, même si ceux-ci étaient prévisibles. TECHNIC HYDRO décline toute autre garantie ou responsabilité expresse ou implicite notamment, sans que cette liste soit exhaustive, concernant la Documentation tarifaire. XANKOM recommande commercialisation, l’adaptation à l’ABONNE d’assurer un usage particulier ou les Matériels mis à sa disposition dans le cadre résultats tirés de sa police multirisque habitationl’utilisation des Prestations.

Garanties. XANKOM Le CLIENT déclare et garantit à La SOCIÉTÉ qu’il a les compétences lui donnant les moyens d’apprécier la portée exacte des caractéristiques du LOGICIEL et du SERVICE et de l’usage auxquels ils sont destinés. Le CLIENT confirme être intéressé par l'utilisation du LOGICIEL et du SERVICE pour ses besoins propres. Le CLIENT reconnaît qu’il ne doit pas utiliser l’APPLICATION et le SERVICE pour tester ses performances et ses fonctionnalités dans le but de proposer des services concurrents. Le CLIENT garantit avoir fourni à La SOCIÉTÉ toutes informations pertinentes de nature à permettre l’usage licite et normal du LOGICIEL et du SERVICE. Le CLIENT déclare et garantit à La SOCIÉTÉ qu’il a les matériels, logiciels et moyens lui permettant d’utiliser le SERVICE (PREREQUIS). Les PREREQUIS concernent notamment la version du navigateur internet utilisé pour accéder à la plateforme. Le CLIENT déclare et garantit bien connaître les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations. Le CLIENT déclare être informé des mesures de sécurité mises en place par LA SOCIÉTÉ, mais reconnaît que du fait des caractéristiques de l'Internet, la sécurité s'applique pour LA SOCIÉTÉ en une obligation de moyens. Le CLIENT est amenée entièrement responsable de l'installation des mises à mettre jour et des correctifs de sécurité appropriés. La SOCIÉTÉ, ses affiliées et ses fournisseurs tiers déclinent toute responsabilité quant aux interruptions, retards, annulations, défauts de livraison, pertes de données, altérations de contenu, pertes de paquets, ou autres dommages résultant de ces problèmes. Le CLIENT déclare et garantit à disposition de l’ABONNE La SOCIÉTÉ que toutes les opérations effectuées par lui, incluant les UTILISATEURS, directement ou indirectement grâce au SERVICE, seront conformes à la législation applicable à ses activités et au Contrat. Le CLIENT prend toutes les mesures afin que la réglementation soit appliquée par tous ses collaborateurs. Il indemnisera LA SOCIÉTÉ contre toute action intentée pour violation des Matériels pendant la durée lois Applicables qu’entraînerait une utilisation non autorisée de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE part du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationCLIENT.

Garanties. XANKOM Le Producteur artistique déclare expressément qu’il est amenée autorisé à mettre conclure et à disposition de l’ABONNE des Matériels pendant la durée de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, exécuter le Matériel est réputé être sous la garde Contrat et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt garantit le Producteur ainsi que toute intervention technique, transformation ou modificationles preneurs de licence et les distributeurs du Pro- ducteur contre toutes réclamations que des tiers pourraient faire valoir à cet égard. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perteprocédure contre le Producteur et/ou les preneurs de licence et les distributeurs du Producteur, vol le Producteur artistique se substituera au Producteur, aux preneurs de licence et aux distri- buteurs du Producteur et rémunérera ceux-ci de tous dommages, pertes et coûts subis (en ce inclus les coûts liés aux procédures judiciaires et extrajudiciaires). Le Producteur artistique garantit le Producteur ainsi que les preneurs de licence et les dis- tributeurs du Producteur contre toutes réclamations de tiers en matière d’utilisation de samples, c’est-à-dire de courts fragments d’œuvres musicales et/ou détérioration d’enregistrements sur les- quels repose(nt) un droit d’auteur et/ou un droit voisin. En cas d’action à cet égard contre le Producteur et/ou les preneurs de toute sorte licence et les distributeurs du Producteur, la substitution par le Producteur artistique telle que décrite ci-dessus sera d’application. Le Producteur et les preneurs de licence et les distributeurs du Producteur sont autorisés à utiliser le nom (tel que par exemple chocd’artiste) du Producteur artistique, dégât l’éventuel pseudonyme, l’image et les détails biographiques du Producteur artistique sur les reproductions des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte Enregistrements et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationla commercialisation et de la promotion (des reproductions) des Enregistre- ments et de leur exploitation. Le Producteur artistique garantit le Producteur et les preneurs de licence et les distributeurs du Producteur contre toutes réclamations de tiers à cet égard. En cas action à ce sujet contre le Producteur et/ou les preneurs de licence et les distributeurs du Producteur, la substitution du Producteur par le Producteur artistique telle que décrite au premier paragraphe ci-dessus sera d’application. Le Producteur artistique garantit que tout musicien de session qui participe aux Enregistre- ments signera un contrat de session visant à la cession intégrale et irrévocable des droits de propriété concernant leurs prestations au Producteur.

Garanties. XANKOM Il est amenée accordé une garantie de 20 ans sur l'étanchéité des coques de piscine PLUGO. Pour tous les accessoires, la garantie est de 2 ans. Le client a l’obligation d’agréer les marchandises ou les travaux au moment de leur délivrance ou de leur exécution. Toute réclamation éventuelle quant à mettre à disposition un vice apparent ou un défaut de l’ABONNE des Matériels pendant conformité doit avoir lieu dans les 7 jours par lettre recommandée. L’acheteur sera forclos du droit d’invoquer la durée de garantie pour les vices cachés trois mois après la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne du matériel. En cas de réparation du revêtement intérieur d’une piscine, Bel-Cz Group x.x.x.xx sera en aucun transfert cas tenu responsable d’une coloration légèrement différente de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOMl’ensemble. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il La mise en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues œuvre de la garantie ne pourra être exigée qu’après qu’un examen des pièces en cause par Bel-Cz Group s.r.o. aura démontré l’absence de cause d’exclusion de garantie. A cet égard, le client s’engage à se conformer strictement à nos instructions concernant l’usage et pourront donner lieu l’entretien de l’ouvrage et du matériel fourni, particulièrement par temps de gel ou lors de la vidange de la cuve. Sont considérés comme causes d’exclusion de la garantie, l’usage abusif de produits dans l’eau de la piscine, l’usage de produits de traitement de l’eau non spécifiques, l’entretien insuffisant, le manque de surveillance, la vidange de la piscine sans autorisation de la société ainsi que les opérations saisonnières d’ouverture et de fermeture de la piscine confiées à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien autre entreprise ou exécutés par l’ABONNEle client. En tout état de cause, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute la garantie ne s’appliquera que si le client a respecté l’intégralité de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances ses obligations et payé la totalité du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance prix convenu. Les manuels d’utilisation de la climatisation piscine et de ses accessoires sont fournis à la livraison et/ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas au placement de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE ceux-ci et le client qui ne les aurait pas reçus doit en informer XANKOM dans faire la demande par écrit sous xxxxxxxx, à défaut il sera réputé avoir reçu tous les huit (8) jours de manuels d’utilisation et un écolage. Les moteurs, quels qu'ils soient, défectueux à cause d'une surtension ne sont pas non plus couverts par la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationgarantie.

Garanties. XANKOM 6.1 Tout Boîtier Télématique (à l’exclusion des Accessoires) est amenée à mettre à disposition garanti contre les défauts de l’ABONNE des Matériels fabrication ou de conception pendant la durée du Contrat, tandis que tout Accessoire et tout autre Equipement est garanti contre ces mêmes défauts pendant la période de 12 mois initiale de la fourniture des ServicesPériode de Service. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. ToutefoisPar ailleurs, le Matériel est réputé être sous la garde Masternaut garantit qu’elle fournira les Services avec un soin et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matérielsune compétence raisonnables, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre d’une obligation de moyens. Masternaut ne fournit pas d’autre garantie en ce qui concerne les Equipements, les Services Télématiques ou tous autres Services. En particulier, il est expressément convenu que (1) les Services Télématiques ne peuvent pas être exempts de tout défaut ou interruption ou totalement sécurisés (sous réserve du fait que la sécurité de la Plate-forme sera assurée par Masternaut conformément aux bonnes pratiques de l’industrie) ; (2) Masternaut n'offre aucune garantie quant aux connexions à Internet ou aux transmissions depuis Internet ou quant aux communications par tous réseaux de communications impliqués dans la délivrance des Services Télématiques (ex. : infrastructures et prestations des opérateurs de communications électroniques). 6.2 Sauf stipulation contraire, si l’Equipement est ou devient défectueux pendant sa police multirisque habitationpériode de garantie, Masternaut réparera ou remplacera (à sa discrétion) les éléments défectueux dans les meilleurs délais suivant la notification du dysfonctionnement. À toutes fins utiles, il est précisé que les obligations de Masternaut au titre de cet article 6.2 ne s’appliqueront pas pour tout Equipement qui n’était pas défectueux à la livraison au cas où le défaut est causé par l’un des Cas d’Exclusion. La responsabilité de Masternaut telle que décrite ci-dessus constituera le recours et l’indemnité exclusifs du Client en cas de fourniture d’Equipements défectueux. Par conséquent, Masternaut ne saurait en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis du Client en ce qui concerne l’Equipement pour toute autre perte, réclamation, dommage, responsabilité ou coûts subis par le Client, en ce notamment compris les pertes de profit et les coûts de remplacement et de renouvellement. 6.3 Masternaut exclut toute autre garantie que celles expressément stipulées dans le Contrat et le Client déclare qu'il renonce en conséquence expressément à invoquer toute autre garantie. 6.4 Dans le cas où l’Equipement fonctionne sur batterie, Masternaut ne garantit pas et n’est pas responsable de la durée de vie de la batterie, cette durée de vie étant fonction du niveau d’utilisation. Masternaut remplacera ces batteries en fonction des besoins et facturera le Client sur base des Tarifs Standards. 6.5 Le Client garantit que la fourniture par Masternaut des Services Télématiques ne violera aucun droit de tiers ou contrat avec un tiers, y compris l’un de ses sous-traitants ou préposés. Le Client indemnisera Masternaut contre tout dommage qu’elle pourrait subir en raison d’une telle violation.

Garanties. XANKOM est amenée OLFEO garantit que le LOGICIEL ne porte aucune atteinte à mettre aucun brevet ou droit d’auteur. OLFEO s’engage en conséquence à disposition défendre, à ses propres frais, le LICENCIÉ contre toute action intentée contre ce dernier aux motifs que l’utilisation du LOGICIEL concédé au LICENCIÉ porte atteinte aux droits d’auteur d’un tiers, sous réserve d’une part, que le LICENCIÉ avise OLFEO rapidement et par écrit de l’ABONNE des Matériels pendant toute action intentée et, d’autre part, que le LICENCIÉ collabore loyalement à la durée défense en apportant son concours à OLFEO. Le LICENCIÉ donne à OLFEO le contrôle de la fourniture défense et/ou de toute action en vue de parvenir à un règlement transactionnel. Dans l’hypothèse où de telles actions seraient intentées ou sur le point de l’être, OLFEO s’engage, soit : - à reprendre le LOGICIEL et à rembourser au LICENCIÉ le prix payé au prorata temporis de son utilisation réelle, - à procurer au LICENCIÉ le droit de continuer à utiliser le LOGICIEL, - à modifier ce dernier ou à le remplacer afin de faire cesser immédiatement toute atteinte ou contrefaçon dans la mesure où la modification ou le remplacement assure la même couverture fonctionnelle que celle décrite dans la documentation du LOGICIEL. Dans les conditions d’utilisation décrits dans la documentation, OLFEO garantit que la couverture fonctionnelle du LOGICIEL sera, pour l’essentiel, conforme à celle indiquée dans la documentation qui l’accompagne et ce, pendant une période de trois (3) mois à compter de l’installation du LOGICIEL. Le LICENCIÉ reconnaît qu’en l’état actuel de la technique, il n’est pas possible de garantir que le LOGICIEL fonctionnera sans aucune bogues ni discontinuité, ni qu’il satisfera à des Servicesconditions de performance ou de résultat du LICENCIÉ. Un dépôt de garantie sera facturé OLFEO aura pour seule obligation la réparation ou le remplacement du LOGICIEL défectueux, à l’ABONNE du fait la condition toutefois que le LICENCIÉ ait signifié à OLFEO l’existence de cette mise défaillance avant l’expiration de la période de (3) mois indiquée ci-dessus. Les défaillances devront être dûment documentées et notifiées par écrit à dispositionOLFEO. Cette mise Après confirmation d’une défaillance par OLFEO, celle-ci fournira au LICENCIÉ une version corrigée dans un délai raisonnable. OLFEO exclut toute autre garantie expresse ou implicite, notamment toute garantie : - que le LOGICIEL présenterait des qualités spécifiques ou attendues par le LICENCIÉ, qu’il correspondrait aux besoins, exprimés ou non, du LICENCIÉ, ou qu’il serait adapté à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété un usage déterminé, - que la totalité des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOMflux ou des sites à caractère illicite, offensant ou contenant des codes malicieux ou plus généralement ceux appartenant à des catégories que le LICENCIE souhaite interdire, soit filtrée par le LOGICIEL. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et Le LICENCIÉ prend la responsabilité de l’ABONNE à compter la qualité du filtrage vis-à-vis des populations qu’il souhaite protéger. A l’issue de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matérielsgarantie, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture l’utilisation du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien logiciel par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationLICENCIÉ vaut recette.

Garanties. XANKOM est amenée Le Client a pu apprécier, avant de conclure le présent Contrat, la conformité de l’Application et des services associés proposés par SNAL par rapport à mettre ses besoins, tant en termes de fonctionnalités que de finalité. En conséquence, SNAL ne fournit aucune garantie de conformité de l’Application aux besoins propres du Client. SNAL garantit la conformité de l’Application à disposition sa Documentation disponible sur le site xxx.xxxxx.xx SNAL ne garantit pas que l’Application fonctionnera sans interruption, ni qu’elle sera exempte d’anomalies ou d’erreurs, ni que de l’ABONNE des Matériels pendant telles anomalies ou erreurs pourront être corrigées. SNAL s’engage à assurer, à ses frais, la durée défense du Client contre toute allégation portant sur la contrefaçon en France de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE droit d’auteur du fait de cette l’utilisation de l’Application mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre du Contrat. A ce titre, SNAL prendra à sa charge tous dommages et intérêts auxquels pourrait être condamné le Client par une décision de sa police multirisque habitationjustice devenue définitive et ayant pour base exclusive la démonstration d’une contrefaçon. Cette garantie ne sera acquise au Client qu’à la condition : - que le Client ait notifié à bref délai, par écrit, l’action en contrefaçon ou la déclaration ayant précédé cette action ; et - que SNAL ait été en mesure d’assurer la défense de ses propres intérêts et de ceux du Client, et pour ce faire, que le Client ait collaboré loyalement à ladite défense en fournissant tous les éléments, informations et assistance nécessaires pour mener à bien une telle défense. Dans le cas où l’interdiction d’utilisation serait prononcée en conséquence d’une action en contrefaçon ou résulterait d’une transaction signée avec le demandeur de l’action en contrefaçon, SNAL s’efforcera, à son choix et à ses frais, soit : - d’obtenir le droit pour le Client de poursuivre l’utilisation, - de remplacer l’élément contrefaisant par un élément équivalent ne faisant pas l’objet d’une action en contrefaçon, ou - de modifier l’Application de façon à éviter ladite contrefaçon. Les dispositions ci-dessus fixent les limites de la responsabilité de SNAL en matière de contrefaçon du fait de l’utilisation des Applications.

Garanties. XANKOM 6.1 Sous réserve de ce qui est amenée prévu à mettre l’article 4.11, tout Equipement est garanti contre les défauts de fabrication ou de conception pendant la période de 12 mois initiale de la Période de Service et Masternaut garantit qu’elle fournira les Services avec un soin et une compétence raisonnables. Masternaut ne fournit pas d’autre garantie en ce qui concerne les Equipements, les Services Télématiques ou tous autres Services. En particulier, il est expressément convenu que (1) les Services Télématiques ne peuvent pas être exempts de tout défaut ou interruption ou totalement sécurisés (sous réserve du fait que la sécurité de la Plate-forme sera assurée par Masternaut conformément aux bonnes pratiques de l’industrie) ; (2) Masternaut n'offre aucune garantie quant aux connexions à disposition Internet ou aux transmissions depuis Internet ou quant aux communications par tous réseaux de l’ABONNE communications impliqués dans la délivrance des Matériels pendant Services Télématiques (ex. : infrastructures et prestations des opérateurs de communications électroniques). 6.2 Sauf stipulation contraire, si l’Equipement est ou devient défectueux durant les premiers 12 mois de la Période de Service ou, selon le cas, durant la période visée à l’article 4.11, Masternaut réparera ou remplacera (à sa discrétion) les éléments défectueux dans les meilleurs délais suivant la notification du dysfonctionnement. À toutes fins utiles, il est précisé que les obligations de Masternaut au titre de cet article 6.2 ne s’appliqueront pas pour tout Equipement qui n’était pas défectueux à la livraison au cas où le défaut est causé par l’un des Cas d’Exclusion. La responsabilité de Masternaut telle que décrite ci-dessus constituera le recours et l’indemnité exclusifs du Client en cas de fourniture d’Equipements défectueux. Par conséquent, Masternaut ne saurait en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis du Client en ce qui concerne l’Equipement pour toute autre perte, réclamation, dommage, responsabilité ou coûts subis par le Client, en ce notamment compris les pertes de profit et les coûts de remplacement et de renouvellement. 6.3 Masternaut exclut toute autre garantie que celles expressément stipulées dans le Contrat et le Client déclare qu'il renonce en conséquence expressément à invoquer toute autre garantie. 6.4 Dans le cas où l’Equipement fonctionne sur batterie, Masternaut ne garantit pas et n’est pas responsable de la durée de vie de la batterie, cette durée de vie étant fonction du niveau d’utilisation. Masternaut remplacera ces batteries en fonction des besoins et facturera le Client sur base des Tarifs Standards. 6.5 Le Client garantit que la fourniture par Masternaut des ServicesServices Télématiques ne violera aucun droit de tiers ou contrat avec un tiers, y compris l’un de ses sous-traitants ou préposés. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde et la responsabilité de l’ABONNE à compter de la livraison et pendant toute la période pour laquelle il Le Client indemnisera Masternaut contre tout dommage qu’elle pourrait subir en a la jouissance. L’ABONNE s’interdit de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM raison d’une indemnité conforme au tarif en vigueur. Sont exclues de la garantie et pourront donner lieu à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - non-respect des précautions d’entretien par l’ABONNE, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans le cadre de sa police multirisque habitationtelle violation.

Garanties. XANKOM est amenée 7.1 En cas de chute, de larcin ou de mauvaise utilisation du matériel, TOPOCENTER s’engage à mettre établir un devis et à disposition prêter un matériel équivalent au Client dans un délai maximum de l’ABONNE des Matériels pendant la durée soixante-douze 72 heures. Pour ce faire, un commercial de TOPOCENTER interviendra sur le chantier dans un premier temps, puis envisagera les possibilités d’un échange avec le responsable du parc matériel. En tout état de cause, TOPOCENTER s’engage à prendre en charge, sur les montants HT : - 80% de la fourniture des Services. Un dépôt de garantie sera facturé à l’ABONNE du fait de cette mise à disposition. Cette mise à disposition n’entraîne aucun transfert de propriété des Matériels qui restent la propriété exclusive de XANKOM. Toutefois, le Matériel est réputé être sous la garde réparation pour les Niveaux et la responsabilité de l’ABONNE à compter Lasers ; - 70% de la livraison réparation pour les Stations totales et pendant toute GPS ; - 60% de la période réparation pour laquelle il en a les Stations robotisée ; le solde restant à la jouissancecharge exclusive du Client. L’ABONNE s’interdit Tous les accessoires non réparables, tels que les trépieds, mires, cannes porte-prisme, prisme, batteries et chargeurs, seront facturés au Client par TOPOCENTER, avec une remise de retirer ou camoufler les mentions de propriété figurant 20% sur ces Matériels, il s’interdit également tout acte de disposition sur le(s) Matériel(s) tel que vente, location ou prêt ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. Toute utilisation non-conforme aux Conditions, toute intervention sur les Matériels quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture du boîtier donnera lieu au versement à XANKOM d’une indemnité conforme au le tarif en vigueurvigueur au jour de l’incident. 7.2 En cas de vol avec ou sans effraction (sous réserve de justification par un procès-verbal de gendarmerie) ou destruction totale du matériel, TOPOCENTER s’engage à prêter un matériel équivalent au Client dans un délai maximal de soixante-douze (72) heures. Sont exclues En tout état de cause, TOPOCENTER s’engage à prendre en charge 75% de la garantie valeur du matériel volé ou détruit, sur la base de la valeur à neuf du matériel à la date de souscription du présent contrat. Tous les accessoires volés ou détruits, tels que les trépieds, mires, cannes porte-prisme, prisme, batteries et pourront donner lieu chargeurs, ne seront pas couverts par TOPOCENTER et seront facturés au Client par TOPOCENTER, avec une remise de 20% sur le tarif en vigueur au jour de l’incident. La Location Longue Durée TOPOCENTER ne s’applique pas pour les matériels destinés à une contrepartie spécifique les interventions dues aux faits suivants : - un usage intensif ou dans un environnement spécial (tunnel, monitoring, environnement à risque…). En cas de non-respect des précautions d’entretien de cette règle par l’ABONNEle client loueur, - utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, - négligence ou faute Topocenter se réserve le droit d’annuler le contrat et de l’ABONNE, - adjonctions ou connexions de matériel ou de ressource incompatible sans information préalable, - modifications des spécifications sans information préalable, - utilisation de fournitures autres que celles préconisées par XANKOM, - variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, - modifications du Matériel provoquant un mauvais fonctionnement, - défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, - réparations ou entretien effectués par des personnes non habilitées par XANKOM, - déplacement ou transport du matériel, En cas de perte, vol ou détérioration de toute sorte (tel que par exemple choc, dégât des eaux, dommage électrique, modification de branchements de cordons (hors vice du matériel ou simple usure) des Matériels mis recourir à disposition l’ABONNE doit en informer XANKOM dans les huit (8) jours de la découverte et est tenu d’indemniser XANKOM à concurrence de la valeur indiquée à la Documentation tarifaire. XANKOM recommande à l’ABONNE d’assurer les Matériels mis à sa disposition dans une procédure contre le cadre de sa police multirisque habitationclient.