Glossaire Clauses Exemplaires

Glossaire. APD Avant-Projet Détaillé APS Avant-Projet Sommaire

Glossaire. Accident

Glossaire. Dans la suite du document, ces termes pourront être employés au singulier ou au pluriel, avec la même signification.

Glossaire. Accord de Rattachement à un Périmètre d’Equilibre

Glossaire. Incapacité de travail L’assuré est temporairement dans l’incapacité d’exercer son activité professionnelle habituelle ou toute autre activité lucrative. L’incapacité de travail doit être constatée par une autorité médicale. Médicament Toute substance ou composition possédant des propriétés curatives concernant une maladie.

Glossaire. Abutment

Glossaire. CGV NEWORCH : les Conditions de Vente régissant les relations entre NEWORCH et le Site - CGV Liste de Naissance NEWORCH : les Conditions de Vente et d’Utilisation du service Liste de Naissance régissant les relations entre NEWORCH et les utilisateurs du service Liste de Naissance. - Convention Liste de Naissance : Liste de Naissance engagement contractuel conclu entre NEWORCH et les détenteurs d’une Liste de Naissance. Elle doit être signée par les deux parties en magasin. - Contributeur(s) Donateur(s) : est qualifié de Contributeur, ou donateur, tout Visiteur effectuant un versement au crédit d’une Liste de Naissance. Ce versement peut être effectué en ligne via le Site, par téléphone directement auprès du Magasin concerné, par courrier à l’adresse du Magasin concerné, soit en Magasin. - Don(s) : montants versés par un Contributeur au crédit d’une Liste de Naissance. - Identifiants : ensemble composé d’une adresse de courrier électronique et d’un mot de passe personnel et confidentiel permettant aux Bénéficiaires d’accéder à leur Liste. - Liste de Naissance : une Liste de Naissance est un compte souscrit par les Bénéficiaires auprès de NEWORCH leur permettant de sélectionner des Produits parmi ceux proposés par NEWORCH, de diffuser la liste de ces Produits sélectionnés, de proposer à des Contributeurs d’effectuer des dons au crédit de leur liste, et de disposer de ces sommes pour effectuer des achats de Produits y figurant, en ligne ou dans les magasins offrant le service Liste de Naissance. La liste des magasins puériculture en France est disponible sur xxx.XXXXXXX.xxx. - Parent(s) / Bénéficiaire(s): toute personne physique ayant créé une Liste de Naissance et détenteur des droits et obligations afférant à ladite Liste de Naissance. - Participation(s) Libre(s) : versement(s) d’argent versés sur la Liste de Naissance sans affectation particulière. - Cagnotte : somme constituée des Dons et des Participations Libres effectués en ligne ou en magasin (de 10, 20 ou 50€), et pour les listes ouvertes avant le 01/06/2021, du montant de la remise Club de l’article (soit 20% delà valeur de l’ensemble des articles achetés par les Contributeurs (sauf exceptions*)) - Photos : illustrations des Produits de la Liste de Naissance, étant précisé que ces illustrations sont réputées non contractuelles. - Produit(s) : article proposé à la vente par XXXXXXX. Il peut s’agir notamment de jouets ou d’articles de puériculture disponibles à la vente dans les magasins physiques de ...

Glossaire. Les expressions suivantes ont des significations juridiques spécifiques avec lesquelles vous n’êtes peut-être pas fa- milier. Le glossaire suivant a pour but de vous permettre de comprendre ces expressions, mais n’a pas pour but de limiter leur signification juridique :

Glossaire. Contrat : ensemble des documents contractuels composés par ordre décroissant de priorité, des présentes conditions générales, des éventuelles conditions particulières et du bon de commande.

Glossaire. Pour les besoins du Contrat, les termes ci-dessous avec une majuscule, au singulier ou au pluriel, ont la signification qui leur est donnée au présent glossaire :