L’offre. Le client s’acquitte d’un abonnement dont le montant mensuel dépend de la puissance de son moyen de production. Le client est rémunéré pour ses kilowattheures de surplus de production injectés et le montant de son abonnement est déduit du règlement final. Le prix est libellé en (€) euros et le détail est disponible sur le site xxxxxxxxxxxxxxxx.xx.
L’offre. 1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à conditions, celle-ci sera expressément indiqué dans l'offre.
2. L'offre contient une description complète et précise des produits proposés, contenus et/ou services numériques. La description est suffisamment détaillée pour fournir une bonne évaluation de l'offre par le consommateur. Si l'entrepreneur utilise utilise des images, celles-ci sont une représentation fidèle de l'offre produits, services et/ou contenus numériques. Erreurs évidentes ou erreurs évidentes dans le l'offre n'engage pas l'entrepreneur.
3. Chaque offre contient des informations telles qu'il est clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations liées à l'acceptation de l'offre.
L’offre. 1. Xxxxxxxx.xxx publie l’Offre sur la Plate-forme au nom des Restaurants et conformément aux Informations fournies par les différents Restaurants. Xxxxxxxx.xxx rejette toute responsabilité quant au contenu de l’Offre et quant aux Informations relatives au Restaurant publiées sur la Plate-forme.
2. Xxxxxxxx.xxx indique de façon transparente les informations concernant le Restaurant afin que les droits et obligations découlant de l’acceptation de l’Offre apparaissent clairement au Client. Le Restaurant peut utiliser des ingrédients et additifs pour les plats et les boissons qui peuvent occasionner des allergies et des intolérances. Si un Client est allergique à quelques aliments, nous vous conseillons de contacter le Restaurant par téléphone pour avoir des informations actuelles sur le caractère allergène avant de passer une Commande.
3. Xxxxxxxx.xxx n’est pas responsable en cas d’inaccessibilité de la Plate-forme.
L’offre. LPM propose en partenariat avec Universal Music France (ci-après « Universal ») un service d’écoute de musique à la demande. Ce service est inclus dans votre Forfait + Music LPM et est disponible depuis la plateforme de streaming via l’URL xxxx://xxxxxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxx.xx (ci-après le « Site ») ou via l’application « Music LA POSTE MOBILE » (ci-après l’« Application ») qui doit être installée sur votre téléphone mobile ou votre tablette compatibles. L’Application ne peut être installée sur votre ordinateur.
L’offre. 1. L´offre comprend une description complète et précise des produits proposés. La description est suffisamment détaillée pour qu’il soit possible à l’acheteur de faire une évaluation correcte de l’offre. Les erreurs ou fautes manifestes contenues dans l´offre n´engagent en rien la responsabilité du vendeur.
2. Si une offre s´accompagne d´une durée de validité limitée ou est assortie de conditions, cela sera indiqué explicitement dans l´offre. A défaut de durée de validité expressément précisée, les offres émises par le vendeur ne lient celui-ci que pour un délai de 30 jours maximum.
L’offre. 1. Si une offre s´accompagne d´une durée de validité limitée ou est assortie de conditions, cela sera indiqué explicitement dans l´offre.
2. L´offre comprend une description complète et précise des produits et/ou des services proposés. La description est suffisamment détaillée pour qu’il soit possible au consommateur de faire une évaluation correcte de l’offre. Si le commerçant fait usage d´illustrations, celles-ci doivent être une représentation fidèle des produits et/ou des services proposés. Les erreurs ou fautes manifestes contenues dans l´offre n´engagent en rien la responsabilité du commerçant.
3. Toute offre contient des informations proposées de telle façon que le consommateur comprenne clairement ce que sont ses droits et obligations qui sont liés à l’acceptation de l’offre. Il s’agit en particulier : du prix, toutes taxes comprises ; des frais de livraison éventuels ; de la manière dont se formera le contrat et des actes nécessaires à cet effet ; de l´applicabilité ou non du droit de rétractation ; du mode de paiement, de livraison ou d´exécution du contrat ; du délai d´acceptation de l´offre ou du délai de maintien du prix ; du tarif pour la communication à distance si les coûts d’utilisation de la technique de communication à distance sont calculés sur une autre base que celle du tarif de base ; si le contrat est archivé après sa formation, de la manière dont le consommateur pourra le consulter ; de la manière dont le consommateur peut s’informer des actes qu’il ne souhaite pas avant de conclure le contrat, ainsi que de la manière dont il peut les rectifier avant que le contrat ne soit formé ; des langues éventuelles dans lesquelles, outre le français, le contrat peut être conclu ; des codes de conduite que le commerçant s’est engagé à respecter et de la manière dont le consommateur peut consulter ces codes de conduite par voie électronique ; et de la durée minimale du contrat de vente à distance dans le cas d’un contrat qui couvre une livraison ou une prestation permanente ou périodique de produits ou de services.
L’offre. Le client s’acquitte des prestations réalisées par le fournisseur dans le cadre du présent contrat. Le prix est libellé en (€) euros et est fixé par la grille tarifaire disponibles sur le site xxxxxxxxxxxxxxxx.xx. Il est constitué de deux parties : Une partie fixe, appelée abonnement, en fonction de la puissance souscrite Une partie variable, correspondant à la quantité d’énergie fournie.
L’offre. 2.LES PRIX 0.XX COMMANDE 4.LE PAIEMENT 0.XX LIVRAISON 6.DROIT DE RETRACTATION OU ECHANGE 7.SPÉCIFICITÉS À L'ÉGARD DES PRODUITS PERSONNALISÉS 8.GARANTIES LEGALES 9.ENVIRONNEMENT 10.DONNEES NOMINATIVES INTELLECTUELLE 11.PROPRIETE INTELLECTUELLE 12.INTEGRALITE 13.RESPONSABILITE 14.REGLEMENT DES LITIGES Les présentes CGV sont conclues entre Vertbaudet et toute personne physique non commerçante âgée d’au moins dix-huit (18) ans souhaitant effectuer un achat via le Site Internet (le « Client »). Les présentes CGV régissent la vente de l’ensemble des produits présentés sur le Site internet (ci-après les « Produits ») y compris la vente de produits dans le cadre d’une liste de naissance. Vertbaudet se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Cependant, ces nouvelles CGV s’appliqueront uniquement aux commandes passées après leur mise en ligne. Vertbaudet veille à respecter les éventuels Codes de conduite applicables dans le pays de résidence du Client. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
L’offre. Toute commande vaut acceptation des prix et description des Produits disponibles à la vente. Les articles vendus sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions des erreurs minimes se produisaient, nous ne pourrions en aucun cas être engagés pour ce fait. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties mentionnées à l'article 8 (les frais de retour seront alors à la charge de Vertbaudet). Par ailleurs, nous pourrions, du fait de nos fournisseurs, être amenés à vous livrer un article dont la composition est légèrement différente de celle décrite mais en tout état de cause de qualité égale ou supérieure à l'article commandé. Si cet article livré ne vous convenait pas, vous bénéficiez bien sûr également de la garantie légale de conformité. Nos offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
L’offre. Sous l’Acacia présente les éléments du produit sélectionné et l’acheteur affine ses choix.