MAINTENANCE EVOLUTIVE Clauses Exemplaires

MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le CEA ajoutera de nouvelles fonctionnalités au Logiciel lorsque l’évolution des obligations légales ou réglementaires ou l’évolution de l’environnement logiciel ou matériel les rendront nécessaires. Les Nouvelles Versions seront mises à la disposition du Licencié, sous forme exécutable, selon des modalités indiquées par le CEA par mail. Corrected Versions of the Software. The content of the Updates shall be decided by the CEA in its entire discretion, and shall comprise fixes for anomalies, improvements and upgrades to make the Software correspond to the most recent version of the Software.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Les Mises à Jour seront automatiquement intégrées. Les Mises à Jour font partie intégrante du Logiciel et sont donc soumises aux termes des Conditions Spécifiques de la Licence y afférente, s’agissant en particulier de l’étendue de leur licence d’utilisation. Le CLIENT reconnaît qu’une Mise à Jour peut nécessiter l’évolution des composants des Prérequis Techniques, et s’engage à procéder à ses frais à ladite évolution des composants des Prérequis Techniques. La Maintenance Evolutive (i) est exclusive de tout logiciel et/ou module non expressément couvert(s) par les présentes Conditions Spécifiques, et (ii) exclut toute autre environnement que les Prérequis Techniques. SAFENERGY se réserve le droit, en cours de Contrat, de modifier tout ou partie du Logiciel notamment pour y apporter des améliorations. Dans ce contexte, SAFENERGY pourra prendre en compte les demandes du CLIENT concernant l’évolution du Logiciel, ou l’ajout de fonctionnalités, dans la mesure où lesdites demandes sont généralisables et commercialisables auprès de l’ensemble des CLIENTs de SAFENERGY, et ce à la seule discrétion de SAFENERGY. Dans cette hypothèse, il est expressément convenu que SAFENERGY sera seule titulaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents aux développements réalisés par ses soins.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. La maintenance évolutive consiste en la mise à disposition des mises à jour et des éventuelles nouvelles versions de la Solution. Le Concédant avertira le Licencié de la disponibilité d’une mise à jour ou nouvelle version, dont elle détermine seule la fréquence et le contenu fonctionnel. En cas de refus du Licencié d’installer une mise à jour ou nouvelle version du Service, Le Concédant sera réputé avoir rempli ses obligations au titre de la maintenance évolutive et se réserve le droit de ne plus assurer la maintenance corrective de la version de la Solution, sans préavis ni indemnité. Les mises à jour et nouvelles versions du Service sont soumises, à compter de leur mise à disposition du Licencié, aux stipulations des présentes. Le Licencié est informé que l’installation des mises à jour et nouvelles versions du Service est nécessaire afin de bénéficier au mieux de l’ensemble de ses fonctionnalités et de ses modalités de sécurité.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le Prestataire se réserve le droit, à tout moment, de corriger les éventuelles Anomalies de l’Infrastructure et de modifier, d’enrichir ou de supprimer sous réserve du respect de la réglementation afférente au domaine traité par le Progiciel les fonctionnalités de ses applications.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. 1. ZEN HIGH TECH S.A. fournit les Evolutions demandées par le Client et acceptées par ZEN HIGH TECH S.A..
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Related to MAINTENANCE EVOLUTIVE

  • Maintenance Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Rémunération > Salaire horaire de base : Salaire horaire brut de base :.................................................. € Salaire horaire net de base € Salaire brut : montant du salaire avant déduction des cotisations salariales - Salaire net : montant du salaire après déduction des cotisations salariales > Salaire mensuel de base : le salaire est mensualisé soit en année complète, soit en année incomplète :

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Réserve de propriété Le Fabricant conserve l’entière propriété des biens faisant l’objet du contrat jusqu’au paiement effectif de l’intégralité de prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances pourra entraîner la revendication de ces biens. Néanmoins, à compter de la livraison, le Client assume la responsabilité des dommages que ces biens pourraient subir ou occasionner.