MAINTENANCE EVOLUTIVE Clauses Exemplaires

MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le CEA ajoutera de nouvelles fonctionnalités au Logiciel lorsque l’évolution des obligations légales ou réglementaires ou l’évolution de l’environnement logiciel ou matériel les rendront nécessaires. Les Nouvelles Versions seront mises à la disposition du Licencié, sous forme exécutable, selon des modalités indiquées par le CEA par mail. Corrected Versions of the Software. The content of the Updates shall be decided by the CEA in its entire discretion, and shall comprise fixes for anomalies, improvements and upgrades to make the Software correspond to the most recent version of the Software.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Les Mises à Jour seront automatiquement intégrées. Les Mises à Jour font partie intégrante du Logiciel et sont donc soumises aux termes des Conditions Spécifiques de la Licence y afférente, s’agissant en particulier de l’étendue de leur licence d’utilisation. Le CLIENT reconnaît qu’une Mise à Jour peut nécessiter l’évolution des composants des Prérequis Techniques, et s’engage à procéder à ses frais à ladite évolution des composants des Prérequis Techniques. La Maintenance Evolutive (i) est exclusive de tout logiciel et/ou module non expressément couvert(s) par les présentes Conditions Spécifiques, et (ii) exclut toute autre environnement que les Prérequis Techniques. SAFENERGY se réserve le droit, en cours de Contrat, de modifier tout ou partie du Logiciel notamment pour y apporter des améliorations. Dans ce contexte, SAFENERGY pourra prendre en compte les demandes du CLIENT concernant l’évolution du Logiciel, ou l’ajout de fonctionnalités, dans la mesure où lesdites demandes sont généralisables et commercialisables auprès de l’ensemble des CLIENTs de SAFENERGY, et ce à la seule discrétion de SAFENERGY. Dans cette hypothèse, il est expressément convenu que SAFENERGY sera seule titulaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents aux développements réalisés par ses soins.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le Client bénéficie des mises à jour et évolutions fonctionnelles des Services Applicatifs. Le Vendeur garantit que les mises à niveau et nouvelles versions des Services applicatifs n’entraîneront aucune régression des Services applicatifs en termes de performances et de fonctionnalités.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Les opérations de maintenance évolutive sont menées pour apporter des enrichissements aux fonctionnalités offertes par les Services Applicatifs ou afin de tenir compte d’évolutions réglementaires significatives. L’éditeur de la solution demeure libre de décider de la fréquence des opérations de maintenance évolutive. Pour accompagner les Utilisateurs et ne pas perturber leur expérience, les mises à jour seront accompagnées par une communication adaptée à l’impact de la modification. L’engagement en matière de maintenance évolutive est mesuré selon le délai de prévenance minimum à respecter avant d’opérer une mise à jour à fort impact.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Les opérations de maintenance évolutive sont menées pour apporter des enrichissements aux fonctionnalités offertes par le Service Applicatif ou afin de tenir compte d’évolutions réglementaires significatives.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. 1. ZEN HIGH TECH S.A. fournit les Evolutions demandées par le Client et acceptées par ZEN HIGH TECH S.A..
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Dès lors qu’elle en est elle-même alertée par l’Editeur, la Société PARINET INFORMATIQUE informe ses clients sur son site web ou par courriel, de la disponibilité des Mises à Jour et - sur demande du Client ou automatiquement dans le cadre de la Licence comprenant la Maintenance et/ou de la Souscription SaaS - met celles-ci à La disposition du client. Toute Mise à Jour constitue un seul et même produit avec le Progiciel. De convention expresse, l’activation d’une Mise à Jour est considérée comme une nouvelle installation. Le Client reconnaît qu’une Mise à Jour peut requérir la mise à jour de l’Environnement et s’engage à mettre à jour - à ses frais - les composants de l’Environnement. Sont exclus de la Maintenance Evolutive (i) tout logiciel et/ou modules additionnel(s) non expressément couvert(s) par le Contrat, et (ii) toute autre configuration que l’Environnement.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. La maintenance évolutive consiste en la mise à disposition des mises à jour et des éventuelles nouvelles versions de la Solution. Le Concédant avertira le Licencié de la disponibilité d’une mise à jour ou nouvelle version, dont elle détermine seule la fréquence et le contenu fonctionnel. En cas de refus du Licencié d’installer une mise à jour ou nouvelle version du Service, Le Concédant sera réputé avoir rempli ses obligations au titre de la maintenance évolutive et se réserve le droit de ne plus assurer la maintenance corrective de la version de la Solution, sans préavis ni indemnité. Les mises à jour et nouvelles versions du Service sont soumises, à compter de leur mise à disposition du Licencié, aux stipulations des présentes. Le Licencié est informé que l’installation des mises à jour et nouvelles versions du Service est nécessaire afin de bénéficier au mieux de l’ensemble de ses fonctionnalités et de ses modalités de sécurité.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le Prestataire se réserve le droit, à tout moment, de corriger les éventuelles Anomalies de l’Infrastructure et de modifier, d’enrichir ou de supprimer sous réserve du respect de la réglementation afférente au domaine traité par le Progiciel les fonctionnalités de ses applications.
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Related to MAINTENANCE EVOLUTIVE

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Rémunération Le taux d'intérêt nominal brut annuel du Compte sur Livret est librement fixé par XXXXXXXXXX. Ce taux est susceptible de varier à tout moment. XXXXXXXXXX informe le Titulaire des modifications du taux et de sa date d’entrée en vigueur par tout moyen à sa convenance. Les sommes versées portent intérêt à partir du premier jour de la quinzaine suivant le versement et les sommes retirées cessent de porter intérêt à partir de la quinzaine précédant le retrait. En cas de changement de taux dans l'année, les intérêts sont calculés prorata temporis pour chacun des taux appliqués. Ils sont comptabilisés annuellement et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts.

  • Effets de la résiliation Le contractant est responsable des dommages subis par le pouvoir adjudicateur à la suite de la résiliation du contrat, y compris le coût supplémentaire lié à la désignation d’un autre contractant et à la passation d’un contrat avec celui-ci pour livrer les fournitures ou en achever la livraison, sauf si les dommages sont le résultat d’une résiliation conformément à l’article II.17.1, point j), ou à l’article II.17.2. Le pouvoir adjudicateur peut exiger l’indemnisation de ces dommages. Le contractant n’a pas droit à une indemnisation des pertes résultant de la résiliation du contrat, y compris la perte de bénéfices attendus, à moins que cette perte n’ait été causée par la situation visée à l’article II.17.2. Le contractant doit prendre toutes mesures nécessaires pour réduire les coûts au minimum, pour éviter les dommages et pour annuler ou réduire ses engagements. Le contractant dispose d’un délai de 60 jours à compter de la date de résiliation pour présenter les rapports et factures requis pour les fournitures livrées avant la date de résiliation. En cas d’offre conjointe, le pouvoir adjudicateur peut résilier le contrat conclu avec chaque membre du groupement séparément en vertu de l’article II.17.1, points d), e), g), k) et l), dans les conditions fixées à l’article II.11.2.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Réserve de propriété En application plus particulièrement de l'article 567-1 du Code de commerce, les marchandises restent notre propriété jusqu’à ce que le paiement ait été effectué en totalité pour toutes les créances découlant des présentes et toutes les livraisons futures. Le client est autorisé à transformer et à revendre les marchandises dans le cours normal de son activité uniquement et à la condition que la revente ait lieu sous réserve de propriété et sans cession de contrat. Par les présentes, le client nous cède toutes les créances résultant d’une revente d’une marchandise qu’il a reçues de notre part ou qu'il recevra à l’avenir, ce jusqu’à concurrence du paiement complet de sa dette à notre égard. Il reste autorisé à recouvrer les créances cédées jusqu’à révocation. Si le client place sa créance résultant d’une revente sur un compte courant auprès d’un tiers, la créance en question nous est cédée en totalité ; lors de l'arrêté de compte, le solde accepté nous est cédé jusqu’à concurrence de la créance d'origine à partir de la convention de compte. En cas de convention de compte courant, la réserve de propriété et la cession sont censées représenter une sûreté pour notre créance de compte courant. Si le client revend des marchandises qui sont encore sous notre propriété avec d’autres marchandises qui ne nous appartiennent pas, il devra nous céder ses créances résultant de la vente dans la mesure où les marchandises que nous avons fournies font partie de la vente. En cas de mélange ou de transformation de marchandises fournies par nos soins, le client devra nous transférer la propriété des produits finis ou semi-finis correspondants en tant que sûreté jusqu’à concurrence du montant de la valeur des matières premières que nous avons fournies, plus les salaires et les frais généraux encourus par le client. A la demande du client, nous devrons libérer les sûretés dans la mesure où le total des sûretés données par le client dépasse notre créance totale résultant des relations commerciales de plus de 20%.