MAINTENANCE EVOLUTIVE Clauses Exemplaires

MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le CEA ajoutera de nouvelles fonctionnalités au Logiciel lorsque l’évolution des obligations légales ou réglementaires ou l’évolution de l’environnement logiciel ou matériel les rendront nécessaires. Les Nouvelles Versions seront mises à la disposition du Licencié, sous forme exécutable, selon des modalités indiquées par le CEA par mail. Corrected Versions of the Software. The content of the Updates shall be decided by the CEA in its entire discretion, and shall comprise fixes for anomalies, improvements and upgrades to make the Software correspond to the most recent version of the Software.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Les Mises à Jour seront automatiquement intégrées. Les Mises à Jour font partie intégrante du Logiciel et sont donc soumises aux termes des Conditions Spécifiques de la Licence y afférente, s’agissant en particulier de l’étendue de leur licence d’utilisation. Le CLIENT reconnaît qu’une Mise à Jour peut nécessiter l’évolution des composants des Prérequis Techniques, et s’engage à procéder à ses frais à ladite évolution des composants des Prérequis Techniques. La Maintenance Evolutive (i) est exclusive de tout logiciel et/ou module non expressément couvert(s) par les présentes Conditions Spécifiques, et (ii) exclut toute autre environnement que les Prérequis Techniques. SAFENERGY se réserve le droit, en cours de Contrat, de modifier tout ou partie du Logiciel notamment pour y apporter des améliorations. Dans ce contexte, SAFENERGY pourra prendre en compte les demandes du CLIENT concernant l’évolution du Logiciel, ou l’ajout de fonctionnalités, dans la mesure où lesdites demandes sont généralisables et commercialisables auprès de l’ensemble des CLIENTS de SAFENERGY, et ce à la seule discrétion de SAFENERGY. Dans cette hypothèse, il est expressément convenu que SAFENERGY sera seul titulaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents aux développements réalisés par ses soins.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le Client bénéficie des mises à jour et évolutions fonctionnelles des Services Applicatifs. Le Vendeur garantit que les mises à niveau et nouvelles versions des Services applicatifs n’entraîneront aucune régression des Services applicatifs en termes de performances et de fonctionnalités.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. La maintenance évolutive consiste en la mise à disposition des mises à jour et des éventuelles nouvelles versions de la Solution. Le Concédant avertira le Licencié de la disponibilité d’une mise à jour ou nouvelle version, dont elle détermine seule la fréquence et le contenu fonctionnel. En cas de refus du Licencié d’installer une mise à jour ou nouvelle version du Service, Le Concédant sera réputé avoir rempli ses obligations au titre de la maintenance évolutive et se réserve le droit de ne plus assurer la maintenance corrective de la version de la Solution, sans préavis ni indemnité. Les mises à jour et nouvelles versions du Service sont soumises, à compter de leur mise à disposition du Licencié, aux stipulations des présentes. Le Licencié est informé que l’installation des mises à jour et nouvelles versions du Service est nécessaire afin de bénéficier au mieux de l’ensemble de ses fonctionnalités et de ses modalités de sécurité.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Dès lors qu’elle en est elle-même alertée par l’Editeur, la Société PARINET INFORMATIQUE informe ses clients sur son site web ou par courriel, de la disponibilité des Mises à Jour et - sur demande du Client ou automatiquement dans le cadre de la Licence comprenant la Maintenance et/ou de la Souscription SaaS - met celles-ci à La disposition du client. Toute Mise à Jour constitue un seul et même produit avec le Progiciel. De convention expresse, l’activation d’une Mise à Jour est considérée comme une nouvelle installation. Le Client reconnaît qu’une Mise à Jour peut requérir la mise à jour de l’Environnement et s’engage à mettre à jour - à ses frais - les composants de l’Environnement. Sont exclus de la Maintenance Evolutive (i) tout logiciel et/ou modules additionnel(s) non expressément couvert(s) par le Contrat, et (ii) toute autre configuration que l’Environnement.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Les opérations de maintenance évolutive sont menées pour apporter des enrichissements aux fonctionnalités offertes par les Services Applicatifs ou afin de tenir compte d’évolutions réglementaires significatives. L’éditeur de la solution demeure libre de décider de la fréquence des opérations de maintenance évolutive. Pour accompagner les Utilisateurs et ne pas perturber leur expérience, les mises à jour seront accompagnées par une communication adaptée à l’impact de la modification. L’engagement en matière de maintenance évolutive est mesuré selon le délai de prévenance minimum à respecter avant d’opérer une mise à jour à fort impact.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Les opérations de maintenance évolutive sont menées pour apporter des enrichissements aux fonctionnalités offertes par le Service Applicatif ou afin de tenir compte d’évolutions réglementaires significatives.
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. 1. ZEN HIGH TECH S.A. fournit les Evolutions demandées par le Client et acceptées par ZEN HIGH TECH S.A..
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MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le Prestataire se réserve le droit, à tout moment, de corriger les éventuelles Anomalies de l’Infrastructure et de modifier, d’enrichir ou de supprimer sous réserve du respect de la réglementation afférente au domaine traité par le Progiciel les fonctionnalités de ses applications.
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Related to MAINTENANCE EVOLUTIVE

  • Maintenance Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Conditions de réservation ➢ Modalités de réservation Vous pouvez effectuer une réservation sur notre site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx, le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone. Toute demande de réservation doit être accompagnée : • du règlement d’un acompte de 30 % sur les frais TTC de séjour, incluant le prix TTC des prestations réservées, et, si applicable, la taxe de séjour, • du règlement, en cas de souscription, de la cotisation pour l’assurance annulation La réservation effectuée n'a de valeur contractuelle qu'à réception par vos soins, d'une confirmation de réservation écrite, par courriel, récapitulant toutes les informations relatives à votre séjour. Le solde du prix du séjour, en ce compris le prix des prestations réservées TTC et, si applicable, la taxe de séjour, est à régler au plus tard 30 jours avant le début du séjour. Dans le cas où le solde n'est pas réglé dans le délai susvisé, le séjour est considéré comme annulé et nos conditions d'annulation décrites ci-après s'appliquent. Toute réservation effectuée dans un délai inférieur à 30 jours avant la date d’arrivée doit être payée intégralement lors de la réservation, sauf conditions plus favorables dont vous seriez le cas échéant informé. ➢ Absence de droit de rétraction Selon l’article L. 000-00 00° du Code de la consommation, le droit de rétractation n’est pas applicable aux prestations d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou une période déterminée. ➢ Capacité maximum Pour des raisons de sécurité et d’assurance, le nombre d’occupants ne peut dépasser la capacité prévue par le type d’hébergement ou d’emplacement réservé (1 à 6 personnes maximum, selon la capacité de l’hébergement ou de l’emplacement), nouveaux nés compris. Si nous observons à votre arrivée que la capacité maximum de l’hébergement ou de l’emplacement réservé est dépassée, nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès à l’hébergement ou à l’emplacement réservé, sans remboursement du prix de séjour de notre part. ➢ Clientèle - Mineurs Pour des raisons de sécurité, les mineurs non accompagnés de leurs parents ou de leurs grands-parents pendant toute la durée de leur séjour ne sont pas acceptés dans notre camping, sauf autorisation notifiée par nos soins préalablement à l’arrivée, par xxxxxxxx, sur demande de votre part.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Rémunération Le taux d'intérêt nominal brut annuel du Compte sur Livret est librement fixé par XXXXXXXXXX. Ce taux est susceptible de varier à tout moment. XXXXXXXXXX informe le Titulaire des modifications du taux et de sa date d’entrée en vigueur par tout moyen à sa convenance. Les sommes versées portent intérêt à partir du premier jour de la quinzaine suivant le versement et les sommes retirées cessent de porter intérêt à partir de la quinzaine précédant le retrait. En cas de changement de taux dans l'année, les intérêts sont calculés prorata temporis pour chacun des taux appliqués. Ils sont comptabilisés annuellement et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts.

  • Effets de la résiliation Le contractant est responsable des dommages subis par le pouvoir adjudicateur à la suite de la résiliation du contrat, y compris le coût supplémentaire lié à la désignation d’un autre contractant et à la passation d’un contrat avec celui-ci pour livrer les fournitures ou en achever la livraison, sauf si les dommages sont le résultat d’une résiliation conformément à l’article II.17.1, point j), ou à l’article II.17.2. Le pouvoir adjudicateur peut exiger l’indemnisation de ces dommages. Le contractant n’a pas droit à une indemnisation des pertes résultant de la résiliation du contrat, y compris la perte de bénéfices attendus, à moins que cette perte n’ait été causée par la situation visée à l’article II.17.2. Le contractant doit prendre toutes mesures nécessaires pour réduire les coûts au minimum, pour éviter les dommages et pour annuler ou réduire ses engagements. Le contractant dispose d’un délai de 60 jours à compter de la date de résiliation pour présenter les rapports et factures requis pour les fournitures livrées avant la date de résiliation. En cas d’offre conjointe, le pouvoir adjudicateur peut résilier le contrat conclu avec chaque membre du groupement séparément en vertu de l’article II.17.1, points d), e), g), k) et l), dans les conditions fixées à l’article II.11.2.