MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Renault se réserve le droit de modifier et/ou mettre à jour les présentes Conditions Générales à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au jour de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, qui devra les accepter à chaque utilisation.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le SITE, tant que le SITE est disponible en ligne. Les Conditions Générales sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par le VENDEUR à tout moment. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Les modifications apportées aux Conditions Générales ne s’appliqueront pas aux PRODUITS déjà achetés.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Les traitements, taux et montants indiqués dans la présente convention sont ceux applicables sur la base de la réglementation au 1er février 2018. Toute mesure législative ou réglementaire, qui aurait pour effet de modifier tout ou partie de la présente convention, est applicable dès son entrée en vigueur. Cette convention peut par ailleurs évoluer et nécessiter certaines modifications substantielles. Dans ce cas, et sauf modalités particulières pour certains services, Société Générale avertit le Client par tout moyen adapté (notamment par un message sur un relevé de compte ou par lettre simple) de la mise à jour de la convention et de la date à partir de laquelle le Client est invité à venir en retirer un exemplaire en agence. Le Client dispose d’un délai de deux mois à compter de cette date pour refuser la mise à jour et dénoncer la convention, par lettre recommandée ou lettre signée remise en mains propres contre reçu à son agence. En l’absence de dénonciation par le Client par lettre recommandée ou lettre signée remise en mains propres contre reçu à son agence dans le délai susvisé, la ou les modifications intervenues sont considérées comme définitivement acceptées. Si le Client a bénéficié à titre exceptionnel d’une condition personnalisée, sa durée de validité ne pourra pas excéder trois ans.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Les dispositions des présentes conditions générales peuvent évoluer en raison de mesures législatives ou réglementaires. Dans ce cas, elles seront applicables dès leur entrée en vigueur. Il appartient au client de satisfaire à ses obligations légales et règlementaires ayant trait au fonctionnement du compte. Par ailleurs, la CASDEN Banque Populaire pourra apporter des modifications aux dispositions des présentes conditions générales. Le titulaire en sera informé par envoi postal ou par un message porté sur ses relevés de compte. Le titulaire dispose d’un mois pour faire connaître son désaccord sur les modifications proposées, lequel entraînera la clôture du compte dans les condi- tions prévues par l’article 7 des présentes. En l’absence de désaccord manifesté par le titulaire, ce dernier sera réputé avoir accepté les modifications des condi- tions générales.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Elles sont modifiées de plein droit et sans autre formalité, dès lors que de nouvelles dispositions générales sont imposées par la loi et/ou ses textes d'application. Le GRD Réseau GDS s'engage pour sa part à poursuivre ses efforts aux fins d'améliorer ses services aux Clients : dans ce cadre, des dispositions plus avantageuses pour les Clients peuvent être mises en application. Elles seront applicables au Client dès qu’elles auront été portées à sa connaissance.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. BNB CAP D’AGDE se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales. BNB CAP D’AGDE se réserve notamment la possibilité de modifier et/ou d’arrêter de proposer tout ou partie des Services, à tout moment à sa libre discrétion. Le Propriétaire sera informé de ces modifications par tout moyen utile, au moins quinze (15) jours avant leur entrée en vigueur. Les Conditions Générales modifiées s’appliqueront dès leur mise en ligne sur la Plateforme. Le Propriétaire qui n’accepte pas les Conditions Générales modifiées doit se désinscrire des Services dans les conditions de l’article Durée . Tout Utilisateur qui a recours aux Services postérieurement à l’entrée en vigueur des Conditions Générales modifiées est réputé avoir accepté ces modifications qui lui seront pleinement applicables.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. 16.1. WALLBOX se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales figurant dans le Service, l'Utilisateur étant responsable de leur lecture à chaque fois qu'il accède, contracte et/ou utilise les services fournis par le biais du Site Web, du Portail ou de l'Application. A chaque accès et utilisation et/ou souscription du Service, par son utilisation à travers le Site Web, le Portail ou l'Application, l'Utilisateur accepte les Conditions Générales du Service qui sont en vigueur à tout moment, en y ayant toujours accès au moment précédant l'accès et la souscription et/ou l'utilisation des Services.
16.2. WALLBOX se réserve également le droit de modifier les conditions du Plan d'Abonnement correspondant contracté par le Client. En cas de changement impliquant une modification substantielle des conditions du Plan d'Abonnement, WALLBOX informera préalablement le Client de ces nouvelles conditions, pour sa connaissance et son acceptation, préalablement à son achat.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Orange peut être amenée à procéder à des modifications des tarifs, du contenu de l’offre ou des caractéristiques des services. Le Client sera informé de toute modification le concernant au plus tard un (1) mois avant son entrée en vigueur. Les modifications sont applicables au contrat en cours d’exécution. En cas de modification substantielle (notamment en cas de hausse des prix), le Client peut, par dérogation à l’article « Suspension/Résiliations » des présentes, résilier de plein droit les présentes Conditions Générales sans frais, sans pénalité et sans droit à dédommagement, dans un délai de deux mois à compter de l’information au Client de la modification.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. CARIZY conserve la possibilité de modifier les présentes conditions générales. La version applicable est celle en vigueur au jour de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, qui devra les accepter à chaque utilisation. Il en recevra un exemplaire par courriel après acceptation sur le Site.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. 4.1 Les UTILISATEURS reconnaissent être informées que les présentes conditions générales sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Elles peuvent donc être amenées à devoir prendre connaissance et accepter de nouvelles conditions générales en cours de contrat pour continuer à utiliser les services de la MARKETPLACE.
4.2 Toute information ayant trait à la modification des présentes conditions générales s’effectuera par l’adressage d’un courriel à l’adresse email des UTILISATEURS renseignée dans le formulaire d’inscription initiale.
4.3 En cas de refus exprès de souscrire les nouvelles conditions générales d’utilisation, FASTOSHE devra respecter un délai de 30 jours calendaires à compter de l’émission du refus avant de procéder à la clôture du compte concerné.
4.4 A défaut de refus exprès les nouvelles conditions générales sont réputées être acceptées par les UTILISATEURS.