MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Renault se réserve le droit de modifier et/ou mettre à jour les présentes Conditions Générales à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au jour de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, qui devra les accepter à chaque utilisation.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le SITE, tant que le SITE est disponible en ligne. Les Conditions Générales sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par le VENDEUR à tout moment. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Les modifications apportées aux Conditions Générales ne s’appliqueront pas aux PRODUITS déjà achetés.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Les traitements, taux et montants indiqués dans la présente convention sont ceux applicables sur la base de la réglementation au 1er janvier 2020. Toute mesure législative ou réglementaire, qui aurait pour effet de modifier tout ou partie de la présente convention, est applicable dès son entrée en vigueur. Cette convention peut par ailleurs évoluer et nécessiter certaines modifications substantielles. Dans ce cas, et sauf modalités particulières pour certains services, Société Générale avertit le Client par tout moyen adapté (notamment par un message sur un relevé de compte ou par lettre simple) de la mise à jour de la convention et de la date à partir de laquelle le Client est invité à venir en retirer un exemplaire en agence. Le Client dispose d’un délai de deuxmois à compter de cette date pour refuser la mise à jour et dénoncer la convention, par lettre recommandée ou lettre signée remise en mains propres contre reçu à son agence. En l’absence de dénonciation par le Client par lettre recommandée ou lettre signée remise en mains propres contre reçu à son agence dans le délai susvisé, la ou les modifications intervenues sont considérées comme définitivement acceptées. Si le Client a bénéficié à titre exceptionnel d’une condition personnalisée, sa durée de validité ne pourra pas excéder trois ans.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Elles sont modifiées de plein droit et sans autre formalité, dès lors que de nouvelles dispositions générales sont imposées par la loi et/ou ses textes d'application. Le GRD s'engage pour sa part à poursuivre ses efforts aux fins d'améliorer ses services aux Clients : dans ce cadre, des dispositions plus avantageuses ou plus simples pour les Clients peuvent être mises en application. Elles seront applicables au Client dès qu'elles auront été portées à sa connaissance
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Les dispositions des présentes conditions générales peuvent évoluer en raison de mesures législatives ou réglementaires. Dans ce cas, elles seront applicables dès leur entrée en vigueur. Il appartient au client de satisfaire à ses obligations légales et règlementaires ayant trait au fonctionnement du compte. Par ailleurs, la CASDEN Banque Populaire pourra apporter des modifications aux dispositions des présentes conditions générales. Le titulaire en sera informé par envoi postal ou par un message porté sur ses relevés de compte. Le titulaire dispose d’un mois pour faire connaître son désaccord sur les modifications proposées, lequel entraînera la clôture du compte dans les condi- tions prévues par l’article 7 des présentes. En l’absence de désaccord manifesté par le titulaire, ce dernier sera réputé avoir accepté les modifications des condi- tions générales.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Monsieur
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Dans l’hypothèse où le Loueur souhaiterait modifier le Contrat de Location en cours d’exécution, il en informera le Locataire par voie postale ou par courrier électronique, au moins un (1) mois avant la date d’entrée en vigueur de la modification. Le Locataire peut alors, dans les quatre (4) mois qui suivent l’entrée en vigueur de la modification, résilier son Contrat de Location par xxxx xxxxxxx (xx xxxxxx xx xx Xxxxx faisant foi). La résiliation prendra effet au jour de la réception par le Loueur du courrier de résiliation du Locataire.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. Les Conditions Générales et leurs versions ultérieures s’appliquent au Contrat conformément aux dispositions applicables et dans les conditions suivantes : i) Les modifications, y compris tarifaires, imposées par un texte normatif s’appliquent de plein droit au Contrat à compter de leur entrée en vigueur, telle que prévue par le texte normatif, et ce sans autre formalité que la transmission des nouvelles conditions générales au Client.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. CARIZY conserve la possibilité de modifier les présentes conditions générales. La version applicable est celle en vigueur au jour de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, qui devra les accepter à chaque utilisation. Il en recevra un exemplaire par courriel après acceptation sur le Site.
MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES. 4.1 Les UTILISATEURS reconnaissent être informées que les présentes conditions générales sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Elles peuvent donc être amenées à devoir prendre connaissance et accepter de nouvelles conditions générales en cours de contrat pour continuer à utiliser les services de la MARKETPLACE.