Objet de la prestation. Le prestataire met à la disposition de l’adhérent un véhicule de remplacement de catégorie B pour le temps nécessaire des réparations dans la limite de : • 3 (trois) jours par sinistre par conducteur, pour les bénéficiaires de la formule Aide Routière (ou d’une formule Dépannage, Multiservices, 1*, 2** et 3***). L’adhérent peut librement choisir un véhicule de catégorie supérieure à celle accordée au titre du présent contrat. Il prendra alors à sa charge le coût supplémentaire de location lors de la mise à disposition du véhicule. La fourniture du véhicule de remplacement s’entend assurance obligatoire comprise en kilométrage illimité, le rachat de franchise (CDW) TP et P.A.I. inclus. • les frais de péage ou de douane, • les frais de carburant, • les frais de réparation du véhicule assuré, • les frais relatifs aux vols de bagages, à la perte des titres de transport, de papiers d’identité et documents divers, à des compétitions sportives, matchs, concours ou rallyes.
Objet de la prestation. La société Ezbeez France propose un service de conciergerie sociale permettant l’enregistrement, la transmission des données de paye et l’édition des bulletins de salaire, les déclarations sociales périodiques, les arrêts de travail, la gestion des frais professionnels, notamment, à destination d’employeurs professionnels. La société Ezbeez est partenaire de plus de 30.000 prestataires et propose également à ses clients et aux salariés de ses clients l’accès à un ensemble de prestations à un tarif de groupe, offres promotionnelles et réductions, dans divers domaines, voyages, loisirs, notamment. La prestation de la société EzBeez France se limite à cet objet. La société EzBeez France est le prestataire de service de l’employeur et ne lui délivre aucune directive.
Objet de la prestation. Le présent contrat est un contrat de prestation de services ayant pour objet la mission suivante:
Objet de la prestation. La prestation confiée est une mission d'Assistance à maitrise d'Ouvrage (AMO). Elle concerne la réalisation de ……………………………………….. au profit de la collectivité conformément à la proposition d'honoraire validée en date du …....... Il convient de préciser que les services rendus aux adhérents par Lozère Ingénierie s'inscrivent dans un régime de prestations intégrées dites "in house" et sont exonérées de mise en concurrence.
Objet de la prestation. Sont garantis toute réclamation amiable ou judiciaire : - Faite PAR ou CONTRE vous à la suite d’un différend ou d’un litige dont le caractère conflictuel vous était inconnu de lors de la prise d’effet de la garantie, - Née pendant la période de validité de la garantie, - Vous opposant à une personne étrangère au contrat, - Dont l’intérêt est supérieur à 200 €. DOMAINE DE GARANTIE L’Assureur vous donne les moyens d’exercer vos droits ou d’assurer votre défense : - Lorsque vous êtes poursuivi devant les tribunaux répressifs pour infractions aucode de la route ou accidents de la circulation alors que vous vous trouviez au volant du véhicule assuré, - Lorsque vous êtes victime d’une agression au volant du véhicule assuré.
Objet de la prestation. Le SDIS 77 en accord avec DEMOS Group assure l’exécution des prestations décrites en Annexe 2 du présent contrat.
Objet de la prestation. Le SDIS 77 dans le cadre du Projet « Project for the Industrial risks management and prevention in Guangxi Zhuang Autonomous Region « assurera les prestations suivantes au profit de DEMOS Group, dans le cadre du présent contrat : - Présentation du SDIS et visite du CTA et CODIS 77 - Présentation d'un POI - PPI d'un établissement avec un risque chimique et/ou Pétrochimique - Présentation et visite d'un centre de secours avec des équipements et matériels pour faire face à des risques industriels ; - Fournitures de Xxxxxxxx sur place pour les accompagnateurs et les stagiaires : (de 24,00 € à 28,00 €/ par personne HT). (à confirmer).
Objet de la prestation. La prestation confiée est une mission de maitrise d'œuvre. Elle concerne la réalisation de ……………………………………….. au profit de la collectivité ………………………., suivant la proposition d'honoraires validée en date du …............. Il convient de préciser que les services rendus aux adhérents par Lozère Ingénierie s'inscrivent dans un régime de prestations intégrées dites "in house" et sont exonérées de mise en concurrence.
Objet de la prestation. En vertu du présent contrat, le Prestataire s'engage à fournir au Client la maintenance des ordinateurs et des imprimantes situés dans les locaux du client qui se trouvent à l’adresse ci-dessus. Il est rappelé que le système informatique installé dans ses locaux comprend les appareils suivants : RGR Informatique - 000, Xxxxx x’Xxxxxxx - 00000 Xxxxxxxxx DEPANNAGE - MAINTENANCE - FORMATION - CREATION SITE SIRET: 815 408 034 000 16 - N° TVA: FR 29 815408034 - Code APE: 9511Z Le Prestataire va fournir les services suivants : • entretien des ordinateurs et des imprimantes, • vérification de leur sécurité (et notamment de la protection antivirus installée sur chacun d'eux), contrôle de l'absence de risque de panne ou de destruction de fichiers. • Le Client est d'accord pour payer les prestations qui seront facturées en fonction d'un tarif horaire, selon le forfait de son choix. Si le Prestataire doit engager des frais de séjour en hôtel, de déplacement ou de repas pour la mission, le Client s'engage à les rembourser sur présentation des justificatifs.
Objet de la prestation. La prestation a pour objet de permettre au client de CREDIPAR, ci-après dénommé le « Client », qui a déjà au moins un véhicule en Location Longue Durée à usage professionnel auprès de CREDIPAR, de bénéficier également de véhicules d’attente en location de courte ou moyenne durée, pour une durée maximum de 6 (six) mois consécutifs par véhicule. Pour ce faire, CREDIPAR s’est rapproché de TRAVELCAR, loueur de courte durée, afin que ce dernier puisse fournir au Client les véhicules nécessaires à ses attentes.