Ouverture d’un compte Clauses Exemplaires

Ouverture d’un compte. Le Client choisit le type de compte, les modalités de fonction- nement et de gestion parmi les différentes formules mises à sa disposition par la Banque via le document d’ouverture.
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Ouverture d’un compte frauduleux‌ Si Hydro One a des motifs raisonnables de croire qu’un client (qu’il soit propriétaire ou locataire de la propriété et que la propriété soit utilisée comme habitation ou entreprise commerciale) a délibérément évité de payer des factures en demandant ou redemandant l’ouverture d’un nouveau compte Hydro One sous un nom différent, Hydro One a le droit de refuser le service, de débrancher le service ou de maintenir la coupure du service. Par ailleurs, en vue d’établir un nouveau compte et de fournir l’électricité, Hydro One a le droit d’exiger que le client valide son identité (voir l’article 2.1.3) ou qu’il présente une lettre d’un avocat affirmant son identité et confirmant qu’il n’est d’aucune façon associé à un titulaire de compte antérieur ayant un compte impayé.
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Ouverture d’un compte. Pour s’inscrire sur le Site, l’Utilisateur devra créer un compte à l’aide de son adresse email ou en utilisant la fonction Facebook Connect. Dans le premier cas, l'Utilisateur remplira les champs du formulaire d'inscription du Site et fournira des informations complètes et exactes. Parmi les champs obligatoires, l’Utilisateur devra indiquer sa civilité, son prénom, son nom d’Utilisateur, son pays, son adresse e-mail et son mot de passe. Dans le second cas, il sera demandé à l’Utilisateur de permettre à Xxxxxxxxxxxx d’accéder à certaines informations provenant de son compte Facebook, notamment son prénom et son nom, son identifiant Facebook, son adresse e-mail, son sexe, sa date de naissance, sa photo de profil et autres informations rendues publiques sur son compte. Ces informations serviront à la création automatique du compte Videdressing de l’Utilisateur.
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Ouverture d’un compte. Dans la semaine qui suivra la conclusion du présent contrat, SCORE CENTER ouvrira un compte personnel à l’ORGANISATEUR sur le SITE. Il fournira à l’ORGANISATEUR l’identifiant et le mot de passe lui permettant d’accéder à son compte personnel. L’ORGANISATEUR aura la possibilité de modifier le mot de passe. Il aura l’obligation de mettre à jour les informations mentionnées sur son compte personnel, de manière à ce qu’elles soient exactes et sincères. L’ORGANISATEUR s’engage à utiliser personnellement son compte personnel et à ne permettre à aucun tiers de l’utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité. L’ORGANISATEUR est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant de connexion et de son mot de passe. Toute utilisation du SITE effectuée avec l’identifiant et le mot de passe de l’ORGANISATEUR est réputée être effectuée par celui-ci, qui en est dès lors seul responsable. Il appartient à l’ORGANISATEUR de contacter immédiatement XXXXX XXXXXX x’xx remarque que son compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à SCORE CENTER le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas. Si SCORE CENTER a des motifs légitimes de penser que la sécurité du SITE a été violée, SCORE CENTER aura la possibilité de suspendre le compte de l’ORGANISATEUR et d’exiger de lui la modification de son mot de passe.
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Ouverture d’un compte. Le Client qui souhaite utiliser les Services DIGYCODE doit préalablement créer un compte en respectant certaines modalités. Le Client doit télécharger l’application. Il doit s’inscrire en suivant les étapes prévues à cet effet. Le Client reçoit alors, quasi instantanément, un courriel de confirmation à l’adresse électronique qu’il aura renseignée. Ce courriel contient un code unique. Pour valider l’ouverture de son compte, le Client doit renseigner ce code unique sur l’Application. Le Compte Client DIGYCODE est directement lié au Compte Client du site internet ZEBITEX (xxxxx://xxxxxxx.xxx/). L’accès au Compte Client de l’Application permet l’accès au Compte Client du site internet.
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Ouverture d’un compte a. Afin de participer au Programme, Vous devrez Nous transmettre un Formulaire d’Inscription au programme dûment rempli et signé. b. Sous réserve de Notre acceptation du Formulaire d’Inscription, que vous Nous aurez dûment retourné rempli, et par l’intermédiaire duquel vous demandez de participer au Programme, Nous ouvrirons le Compte à Votre nom et Nous donnerons à l’Administrateur du Programme, que Vous aurez désigné dans le Formulaire d’Inscription, accès au Système BIP via le site internet sécurisé BIP xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx. c. Vous pouvez désigner des Utilisateurs du Compte supplémentaires qui auront le droit d’accéder au Système BIP afin d’initier des paiements en Votre nom et pour Votre compte, ou de contrôler les paiements initiés par d’autres Utilisateurs du Compte. A cet effet, Xxxx devez suivre les instructions du système BIP pour établir de nouveaux Utilisateurs du Compte via le Système BIP. Vous pouvez également définir les droits d’utilisation de chaque Utilisateur du Compte désigné. d. Vous devez vous assurer que tous les Utilisateurs du Compte et toute autre personne que Vous aurez mandatée au titre du Contrat respectent les stipulations du présent Contrat. e. Nous pouvons : i) Contacter des établissements bancaires et financiers pour recueillir des informations sur Vous, informations que Nous pouvons utiliser dans le cadre de décisions de gestion de compte et de de crédit Vous concernant, à des fins de prévention de la fraude, de localisation de débiteurs ou d’évaluation du risque financier que représente Votre adhésion au Programme ; ii) Le cas échéant, vérifier l’ensemble des informations recensées dans le Fichier Bancaire des Entreprises (FIBEN), géré par la Banque de France, concernant les personnes physiques qui exercent une fonction de dirigeant au sein de votre société ; iii) Vous demander de Nous fournir des copies d’informations financières ou / et autres documentations concernant Votre activité (par exemple des états financiers et des bilans annuels), dont Nous pouvons avoir raisonnablement besoin pour évaluer Votre solvabilité et le risque financier que représente pour Nous Votre participation au Programme, et respecter le droit applicable. Nous sommes susceptibles d’utiliser et de partager ces informations avec nos Sociétés Affiliées dans la mesure du nécessaire afin de gérer le Programme ; iv) Vous demander de Nous fournir des informations et justificatifs complémentaires en lien avec le Programme ou tel que requis p...
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Related to Ouverture d’un compte

  • Acompte Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).

  • Règlement intérieur Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.

  • Entrée en vigueur a) La convention entre en vigueur le lendemain de la signature de la demande de contractualisation par EcoDDS, sous réserve de l’article 1.3 b. La date exacte du démarrage de la collecte, lié aux délais d’organisation, est convenue d’un commun accord entre les Parties. b) Aucune convention ne peut entrer en vigueur antérieurement à la date de publication de l’arrêté d’agrément d’EcoDDS, ou si la demande de contractualisation de la COLLECTIVITE est incomplète ou non conforme.

  • Délai de livraison 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition. 8.2 Le respect du délai de livraison est lié à la satisfaction du respect des obligations contractuelles de l’acheteur. 8.3 Le délai de livraison est prolongé d’une durée appropriée: a) lorsque les indications nécessaires à l’exécution du contrat n’ont pas été adressées à temps au fournisseur, ou lorsque l’acheteur les modifie ultérieurement et engendre ainsi un retard dans l’exécution des livraisons ou des prestations; b) lorsque des circonstances contraignantes affectant le fournisseur, l’acheteur ou un tiers surviennent sans que le fournisseur soit en mesure de les écarter, en dépit de l’attention commandée par les circonstances. A titre d’exemple, de telles circonstances sont des épidémies, une mobilisation, une guerre, une guerre civile, des actes terroristes, une émeute, des troubles politiques, des révolutions, des actes de sabotage, d’importantes perturbations dans l’exploitation de l’entreprise, des accidents, des conflits de travail, la livraison tardive ou défectueuse des matières premières nécessaires, des produits semi-finis ou finis, la mise au rebut d’importantes pièces, des mesures ou omissions administratives d’organes étatiques ou supranationales, des embargos, des empêchements de transport, des incendies, des explosions, des phénomènes naturels; c) lorsque l’acheteur ou un tiers est en retard dans l’exécution des travaux qui lui incombent, ou dans l’accomplissement de ses obligations contractuelles, notamment si l’acheteur ne respecte pas les conditions de paiement. 8.4 Lorsqu’au lieu d’un délai de livraison, un terme certain a été convenu, celui-ci correspond au dernier jour d’un délai de livraison; les chiffres 8.1 4 sont applicables par analogie.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • COMMISSAIRES AUX COMPTES La nomination d'un Commissaire aux comptes titulaire et d'un Commissaire aux comptes suppléant est obligatoire dans les cas prévus par la loi et les règlements. Elle est facultative dans les autres cas. En dehors des cas prévus par la loi, la nomination d'un Commissaire aux comptes peut être décidée par décision ordinaire des associés. Elle peut aussi être demandée en justice par un ou plusieurs associés représentant au moins le dixième du capital. Le Commissaire aux comptes exerce ses fonctions dans les conditions prévues par la loi.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Délais de livraison 10.1.- Sauf indication contraire dans l’offre du Fournisseur, tous les délais de livraison ou de finalisation établis commenceront à courir à compter de la Date d’Effet du Contrat, et seront réputés être de simples estimations qui n’entraînent aucune obligation contractuelle à l'égard du Fournisseur. Les retards de livraison ne donneront droit à aucune indemnisation ou demande de pénalités en faveur du Client pour les dommages subis. 10.2.- Si le Fournisseur présente un retard de livraison ou est empêché d’exécuter ses obligations nées du Contrat en raison d'un acte ou d'une omission de la part du Client ou de ses mandataires (y compris sans s'y limiter le fait de ne pas fournir les spécifications et/ou les plans correctement dimensionnés et/ou toute autre information pouvant raisonnablement être demandée par le Fournisseur pour exécuter ses obligations nées du Contrat avec diligence), le délai de livraison ou de finalisation ainsi que le Prix Contractuel seront révisés en conséquence. 10.3.- En cas de retard de livraison qui est dû à un acte ou une omission du Client ou qui résulte d’une demande de ce dernier, ou si après avoir été notifié de la livraison imminente des Marchandises du Client refuse la livraison et ne donne aucune instruction opportune pour leur acheminement, le Fournisseur sera autorisé à transporter les Marchandises et à les stocker dans un entrepôt adapté, à la charge du Client. La livraison sera réputée effectuée lors de l’entreposage des Marchandises en magasin moyennant transfert du risque lié aux Marchandises au Client, et ce dernier devra payer le prix correspondant au Fournisseur. POUR LES COMMANDES DE MOTEURS : Lorsque le Fournisseur informe le Client que la commande ou les marchandises sont prêtes à être expédiées, le Client dispose de 7 jours calendaires pour organiser le transport. Si, au bout 7 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur les facturera au client aux conditions "Ex-Works" et les stockera dans les locaux du Fournisseur. Le stockage de ces marchandises sera facturé au Client au prix officiel en vigueur pour la location d'une surface ou d'un espace. Si au bout de 30 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur pourra annuler la commande et envoyer une note de crédit au Client (à l'exception des frais d'annulation, qui s'élèvent à 10 % de la valeur totale de la commande concernant les commandes de MOTEURS). 10.4.- Le Fournisseur indiquera sur les devis le délai de livraison des produits pour chaque lot ou pour l’ensemble du service ou de la prestation. Le délai ne pourra en aucun cas être considéré comme un accord ferme s'il n’est pas désigné comme tel dans le devis. À la réception de la confirmation écrite de la commande et de ses éventuelles modalités, le Fournisseur confirmera le délai de livraison ou en fixera un nouveau. À défaut de recevoir dans les meilleurs délais des nouvelles du Client, le délai de livraison sera réputé être accepté. 10.5.- Le Fournisseur se réserve la possibilité de refuser une commande si les produits ne sont pas disponibles ou en stock. Dans ce cas, il en informera le Client dans les meilleurs délais. 10.6.- Le Fournisseur ne sera pas responsable en cas de retard de livraison de tout ou partie des marchandises dû à un événement de force majeure tel que les catastrophes naturelles, les restrictions légales, les grèves, les événements climatiques, etc. ou à tout autre événement indépendant de sa volonté. Dans ce cas, le délai de livraison pourra être prolongé d’une durée égale à la durée de l’événement de force majeure à l’origine d'un tel retard. Toutefois, si une telle durée excède six mois, le Fournisseur pourra annuler les lots non expédiés en le notifiant préalablement au Client. 10.7.- Dans le cas de travaux ou de produits fabriqués par le Fournisseur, le devis ou la confirmation de commande qui fixe le délai devra toujours mentionner le fait que la totalité des produits intégrés seront livrés par les fournisseurs aux dates initialement prévues pour en permettre la fabrication. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier le prix de vente convenu si pour respecter le délai de livraison initialement prévu et avec l’accord du Client, il est tenu remplacer un produit par un autre produit ayant les mêmes caractéristiques mais plus coûteux.