Recyclage toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins.
Recyclage. Aux fins de replacement dans le réseau de la Santé et des Services sociaux, des cours de recyclage sont accessibles aux personnes salariées bénéficiant du paragraphe 15.03 pour qui les possibilités de replacement sont peu nombreuses. Par recyclage, les parties entendent le processus permettant à la personne salariée d’avoir accès à un autre titre d’emploi ou à un autre poste à l’intérieur de son titre d’emploi, suite à une formation qui soit appropriée sur les plans théorique et pratique et qui comporte généralement une reconnaissance officielle d’une institution reconnue par le ministère de l’Éducation du Québec. Le service régional de main-d’oeuvre a la responsabilité de la mise en oeuvre des programmes de recyclage. Les dispositions suivantes s'appliquent aux personnes salariées visées par le recyclage: - la personne salariée qui suit des cours de recyclage n'est pas tenue d'accepter un remplacement ou un replacement pendant la durée de son recyclage; - les frais de scolarité ne sont pas à sa charge;
Recyclage. 15.13 Aux fins de replacement dans le réseau de la Santé et des Services sociaux, des cours de recyclage sont accessibles aux salariées bénéficiant de la sécurité d’emploi pour qui les opportunités de replacement sont peu nombreuses.
Recyclage. 1. Aux fins de replacement dans des titres d'emploi en demande dans le réseau de la Santé et des Services sociaux, des cours de recyclage sont accessibles aux personnes salariées bénéficiant du paragraphe 15.03 pour qui les possibilités de replacement sont peu nombreuses. Le recyclage des personnes salariées bénéficiant de la sécurité d'emploi et inscrites au S.P.S.S.S. s'actualise par toute démarche d'apprentissage, académique ou autre, permettant à la personne salariée visée d'acquérir les habiletés et/ou les connaissances requises à l'exercice de son titre d'emploi ou d'un autre titre d'emploi.
Recyclage. Les déchets issus des équipements utilisés pour les Services peuvent renfermer des composants électroniques dangereux, il est obligatoire de ne pas les éliminer avec les déchets municipaux non triés. SFR a mis en place un dispositif de collecte des équipements usagés fournis par SFR. Pour en savoir plus: xxxx://xxx.xxxxxxxxxxx.xx Ces recommandations permettent de limiter l’exposition de l’Utilisateur aux ondes électromagnétiques. L’Utilisateur réduit son exposition dès qu’il éloigne le mobile de son corps (tête et tronc). Téléphoner avec un kit mains-libres permet ainsi de réduire l’exposition de la tête. Comme l’impose la législation, un accessoire permettant de limiter l'exposition de la tête aux émissions radioélectriques lors des communications (type « kit mains-libres ») est fourni lors de l’acquisition de tout terminal mobile. L’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) recommande par ailleurs de recourir aux terminaux mobiles de DAS (Débit d’Absorption Spécifique) les plus faibles. Lors de l’utilisation du kit mains-libres, il est conseillé aux femmes enceintes d’éloigner le téléphone mobile du ventre et aux adolescents de l’éloigner du bas ventre. Il convient également de respecter les conditions d’usage qui sont fixées par le fabricant dans la notice du téléphone. Celle-ci peut indiquer une distance à maintenir entre le tronc et le mobile en communication. L’attention du Client est attirée sur le fait que la législation impose qu’un utilisateur soit informé de la recommandation d’usage du kit mains-libres, hors situation de conduite, lors de l’acquisition d’un téléphone mobile (art. 184 de la loi 2010-788).
Recyclage. 1. Aux fins de replacement dans des titres d'emploi pour lesquels le S.P.S.S.S. reçoit un nombre important de requêtes pour des postes disponibles, des cours de recyclage seront accessibles aux personnes salariées bénéficiant du paragraphe 15.03 pour qui les opportunités de replacement sont peu nombreuses. Le recyclage des personnes salariées bénéficiant de la sécurité d'emploi et inscrites au S.P.S.S.S. s'actualise par toute démarche d'apprentissage, académique ou autre, permettant à la personne salariée visée d'acquérir et/ou actualiser les habiletés et/ou les connaissances requises à l'exercice de son titre d'emploi ou d'un autre titre d'emploi. Afin de privilégier le replacement de la personne salariée bénéficiant du paragraphe
Recyclage. La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire du 10 février 2020, dite loi AGEC, acte la mise en place d’une filière REP (Responsabilité Elargie du Producteur) « Articles de Sport et de Loisirs » (ASL) à compter du 1er janvier 2022. Dans la perspective de mise en œuvre par le Gouvernement et afin que les parties prenantes concernées disposent d’informations et de données récentes pour la création de cette filière, l’ADEME a lancé la réalisation d’une étude qui s’est conduite en deux phases. La synthèse de cette étude décrit l’organisation actuelle du marché des ASL, de la prise en charge des déchets et dessine le contour de ce que pourrait être l’organisation de la future filière (scénarios d’organisation, objectifs de performance, éco-modulations). La mise en place de cette filière devrait favoriser le réemploi et le recyclage des ASL lorsqu’ils arrivent en fin de vie. Les fédérations sportives et leurs membres peuvent participer à la mise en place de cette filière de réemploi. Lors des championnats de France d’Agen et d’Albi, les sites des compétitions et d’accueil du public seront équipés de poubelles permettant le tri des déchets ainsi que de points d’eau potable librement accessible.
Recyclage. Le Fournisseur a le droit, mais non l'obligation, de réutiliser (« Recycler ») les Produits récupérés des équipements dans lesquels ils étaient initialement contenus chez le Client, après leur démolition. Le Fournisseur informera le Client en temps utile de son intention éventuelle d’exercer son droit de Recyclage. Si le Fournisseur exerce son droit de Recyclage, le Client devra (i) informer le Fournisseur en temps utile de la démolition du Produit, (ii) permettre au Fournisseur de pénétrer dans les locaux du Client et de récupérer le Produit, même après l'expiration du Contrat et (iii) garantir de (re)céder au Fournisseur tous les droits nécessaires au Produit. Jusqu’à ce que le Produit soit enlevé chez le Fournisseur, le Client est responsable de la conservation du Produit et ne doit pas l'utiliser à des fins qui pourraient porter atteinte au droit au Recyclage du Fournisseur.
Recyclage. (a) Recyclage pour des postes au sein de l’Hôpital Lorsqu’une personne employée qui, avec le bénéfice d’un programme de recyclage d’une durée maximum de six mois, a accepté la mise à pied ou est incapable de supplanter toute autre personne employée, pourrait être redéployée à un poste dans l’Hôpital repéré par le Comité de redéploiement conformément aux dispositions de l’article 9.08 (f) :
Recyclage. L’Opticien Agréé s’engage à favoriser la récupération et le recyclage des lunettes en proposant au Bénéficiaire de reprendre ses lunettes pour les distribuer aux populations défavorisées via une ou plusieurs associations humanitaires de son choix. L’Opticien Agréé s’engage à effectuer au moins une fois par an un envoi des équipements collectés vers la ou les associations choisies. L’opticien doit être en mesure de fournir une attestation de l’association bénéficiaire. L’Opticien Agréé s’engage à communiquer sur son service de recyclage auprès des Bénéficiaires.