Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire de QIAGEN FRANCE S.A.S., le prix des Produits, du Matériel et des Services est stipulé en Euros hors taxes. Le prix applicable est celui indiqué dans le barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur au moment de la Commande ou, le cas échéant, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émission. 5.2. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HT, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au Client. 5.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matériel.

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire Les prix indiqués sur le Site sont donnés en euros (€) hors-taxe (« HT ») et toutes taxes comprises (« TTC »), hors frais de QIAGEN FRANCE S.A.S., le prix des Produits, du Matériel livraison et des Services est stipulé en Euros hors taxes. Le prix applicable est celui indiqué dans le barème tiennent compte de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. la TVA française en vigueur au moment de la Commande oucommande. Ils sont applicables lors de la validation de la commande par l’Acheteur et n’intègrent pas la participation aux frais de port, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale de la commande. Les frais de livraison, qui s’ajoutent au montant total de la commande, sont indiqués sur le cas échéantrécapitulatif de la commande, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant la durée selon les modalités de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émission. 5.2livraison. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans sont soumis à la CommandeTVA française et tout changement du taux légal de cette TVA sera répercuté sur le prix des produits et services présentés sur le Site, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge la date indiquée par le coût décret d’application s’y référant. S’agissant du transport ettaux de TVA à appliquer en cas de ventes intracommunautaires, la Société respecte la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée. Le Vendeur pourra modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant précisé que les prix facturés sont ceux indiqués sur le cas échéant, les droits Site au moment de douane la commande. Le montant de la commande que l’Acheteur aura validé en procédant à l’exportation, pour toute Commande d’un son paiement est le prix définitif – toutes taxes comprises et incluant le montant supérieur des frais de livraison - et maximum qui pourra lui être débité. Le montant minimum d’une commande est fixé à 600 € HT15 €. Les frais d’assurance et, le cas échéantde port sont offerts à partir de 50 € TTC d’achat pour toute la France métropolitaine. En deçà de ce seuil, les droits frais de douane à l’importation restent à port sont de 6 € TTC pour la charge du ClientFrance métropolitaine (hors DOM- TOM et Corse). En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HTPour les zones montagneuses en France métropolitaine, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au Client. 5.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, de port sont de 10 €. Les codes postaux desdites zones sont indiqués en Annexe 1. Les frais de port sont de 15 € pour les droits États membres de douane à l’importation, qui restent à l’Union européenne dans lesquels la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du MatérielSociété fait livrer ses marchandises (Annexe 2).

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire de QIAGEN FRANCE S.A.S., le 12.1 Les prix des Produits, du Matériel et des Services est stipulé s’entendent en Euros hors taxes, ExWorks, livraison sur site du Client en France Métropolitaine. Le En cas de livraison en dehors de la France métropolitaine, le Client fera les déclarations et démarches auprès des autorités compétentes et prendra en charge les frais de livraison, licences, droits de douanes et autres frais liés à l’exportation. Sauf stipulations contraires, les prix applicable est celui indiqué dans des Livrables sont ceux du tarif en vigueur. Les remises peuvent être accordées Contrat par Contrat. Les frais de transport sont fixés forfaitairement et facturés en sus selon le barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. tarif en vigueur au moment de la Commande ou, le cas échéant, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émissionl’expédition des Livrables. 5.2. Les 12.2 Com’Unity demeure libre de modifier à tout moment le prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commandedes Livrables et des Prestations portés sur les catalogues, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport etnotices, le cas échéantprospectus, tarifs et barèmes, une telle modification n’affectant cependant pas les Contrats en vigueur. 12.3 Sauf indication contraire, les droits prix mentionnés sur la proposition commerciale de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant Com’Unity sont valables pendant vingt jours calendaires. 12.4 Le prix est actualisable si un délai supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, soixante jours calendaires s’écoule entre la Date d’établissement des prix et la date de démarrage des Prestations. 12.5 Le prix s’entend sur les droits de douane à l’importation restent bases économiques et légales en vigueur à la charge du ClientDate d’établissement des prix par Com’Unity. En conséquence, en cas de modification législative ou réglementaire ou en cas de décision administrative ayant une incidence sur l’exécution des Prestations, Com’Unity sera en droit de réajuster ses prix de façon à ce que l’équilibre économique existant à la Date d’établissement des prix soit rétabli. Pour les prix établis sur la base d’une parité euro/dollar, la parité retenue sera celle en vigueur le jour de l’établissement de la proposition commerciale. En cas de Commande d’un montant inférieur hausse du dollar de plus de deux pourcent par rapport à 600 € HTla parité initialement retenue, le coût une actualisation du transport et les droits à l’exportation sont facturés prix sera effectuée par Com’Unity, calculée au Clienttaux de la variation de la parité euro/dollar du jour de la prise d’effet du Contrat. 5.312.6 Les engagements de Com’Unity sont strictement limités aux Livrables et Prestations décrits dans le présent Contrat et ses éventuels avenants. Le prix comprend l’emballage standard des Produits Dès lors les fournitures ou travaux non compris dans le Contrat devront faire l’objet d’un accord écrit entre les Parties et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matérield’une cotation spécifique.

Prix. 5.1Nos prix s’entendent hors taxes et, sauf stipulation contraire, acceptée et confirmée par nous, pour du matériel non emballé au départ de nos ateliers de Saint Quentin Fallavier. Sauf stipulation expresse contraire de QIAGEN FRANCE S.A.S.Pour les prestations, le prix couvre uniquement celles décrites dans le bon de commande. Tous les frais de chargement, de transport, de douanes, d’assurance, de déchargement, de mise en place, de montage, de raccordement électrique, de mise en service et autres éventuels, sont à la charge de l’acheteur. Les prix facturés des Produitsmatériels importés pourront être sujets à révision si, du Matériel entre la date de la commande et celle de l’importation et de la facturation, la valeur de la devise a subi une hausse. L’application éventuelle de cette clause de révision de prix ne peut, en aucun cas, entraîner l’annulation de la commande. Tous droits et taxes, y compris la T.V.A, qui pourraient être dus en raison des Services est stipulé en Euros hors taxesventes ou des prestations, sont à la charge de l’acheteur. Le prix applicable des matériels est celui indiqué dans le barème payable à hauteur de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur 30 % au moment jour de la Commande oucommande, 30 % 15 jours avant la livraison ou de la réalisation de l a prestation et le cas échéant, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, solde à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) 30 jours à compter de leur date d’émission. 5.2la livraison ou la réalisation de la prestation. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HTpaiements effectués par l’Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues. Les frais d’assurance etpaiements sont faits au siège de la Société à Saint Quentin Fallavier, le cas échéantnets au comptant et sans escompte. Toute dérogation à cette clause doit être confirmée par la Société. En tout état de cause, les droits l’acheteur ne pourra se prévaloir d’un escompte pour paiement anticipé aux échéances convenues par dérogation. Les paiements à termes qui pourront être consentis à titre dérogatoire devront faire l’objet de douane à l’importation restent traites acceptées, que l’Acheteur devra remettre à la charge Société au plus tard 30 jours avant la livraison ou la réalisation de la prestation En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par l’Acheteur au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux de 15 % du Clientmontant TTC du prix figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises à la Société, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable et entraînera l'exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues à la Société par l’Acheteur, sans préjudice de toute autre action que la Société serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre de l’Acheteur. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d'un montant de 40 euros sera en outre due, de plein droit et sans notification préalable par l'Acheteur en cas de retard de paiement. La Société se réserve le droit de demander à l'Acheteur une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs. En cas de Commande d’un montant inférieur non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, la Société se réserve en outre le droit - de suspendre- d'annuler la fourniture du matériel et des prestations de services commandées par l’Acheteur de suspendre l'exécution de ses obligations et - de diminuer- d'annuler les éventuelles remises accordées à 600 € HTce dernier. En cas de non-paiement d’une traite à son échéance, cette dernière pourra être immédiatement protestée. Nos Agents et Vendeurs ne sont pas habilités pour faire des encaissements au nom de la Société, sauf s’ils sont porteurs d’une autorisation spéciale, délivrée et signée par elle, autorisation qu’ils devront présenter au client. Les paiements en espèces sont totalement proscrits. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans un accord écrit et préalable de la Société. Tout paiement partiel s'imputera par priorité sur les sommes dont l'exigibilité est la plus ancienne. Sans préjudice des dispositions antérieures, le coût non-paiement du transport et prix ou d’un acompte dans les droits à l’exportation sont facturés au Client. 5.3délais convenus emportera le cas échéant le report d’autant de la date de livraison ou de réalisation des prestations. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et En cas d'inexécution du Matérielprésent contrat, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéantfait de l’Acheteur, les sommes déjà perçues demeureront acquises à la Société, sans préjudice de la résiliation du contrat ou des droits de douane ce dernier à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matérielobtenir réparation.

Prix. 5.1AREA TECNICA 2018 4.1. Sauf stipulation expresse contraire Les prix de QIAGEN FRANCE S.A.S., le prix vente des Produits, du Matériel et des Services est stipulé en Euros hors taxes. Le prix applicable est celui indiqué Produits sont ceux indiqués dans le barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. du Vendeur en vigueur au moment de la Commande ouconfirmation de commande. Lesdits prix sont contractuels et, par conséquent, le Vendeur se réserve le droit de les modifier avant l’acceptation de la commande. Dans le cas échéantde contrats de vente prévoyant différentes livraisons, le prix, si celui-ci n’a pas été fixé par écrit, correspondra à celui du barème des prix en vigueur au moment de chacune des livraisons. 4.2. Pour tous les produits destinés à l’étranger, les prix pourront être calculés, au choix du Vendeur, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. la devise étrangère du pays de destination ou en Euros. 4.3. Les prix indiqués établis pour chaque vente sont considérés hors taxe sur la valeur ajoutée, hors taxes similaires et hors frais accessoires, pour une livraison franco usine du Vendeur (Ex Works), sauf en cas d’une stipulation écrite différente. 4.4. Si, entre la date de commande (et après la confirmation de commande aussi) et la date de livraison, se produisent des augmentations au niveau des coûts des matières premières, de la main-d’œuvre, des combustibles ainsi qu’au niveau des frais de production, de transport, etc., Coem S.p.A. pourra augmenter le prix établi en le communiquant par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant écrit à l’Acquéreur, par fax ou par courrier électronique également. Toutefois, si ledit prix dépasse de 20% le prix établi au moment de la durée commande, l’Acquéreur pourra résilier le contrat en communiquant au Vendeur sa volonté, par lettre recommandée, d’ici le délai péremptoire de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) 10 jours à compter de leur date d’émissionla réception de l’avis de l’augmentation du prix. Faute de quoi le prix sera considéré comme accepté. 5.2. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent à la charge du Client4.5. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HTspécifications requises de matériau “non empilé sur des palettes”, le coût du transport et une autre augmentation de 10% sur les droits à l’exportation barèmes de prix en vigueur sera appliquée. 4.6. Les emballages comme les caisses, les cages, etc., sont facturés au Client. 5.3coût de revient et peuvent être jetés. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels Les palettes normales sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse inclues dans les Conditions Particulières prix. Euro palettes facturées au prix de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matérielrevient.

Prix. 5.12.1. Sauf stipulation expresse contraire de QIAGEN FRANCE S.A.S.A défaut d’accord des deux parties sur un prix, avant l’exécution du travail, le prix des Produitssera facturé par les sociétés Gouvernon – Netotec – Mont- Blanc Polissage - Applichrome sur la base de leurs propositions. A défaut de proposition chiffrée, du Matériel les sociétés Gouvernon – Netotec – Mont-Blanc Polissage - Applichrome apprécieront le prix de la prestation en fonction de leurs propres données et des Services est stipulé en Euros critères, le «D.O» devant régler le prix sur cette base. Les prix sont établis hors taxestaxes « départ d’usine ». Le prix applicable est celui indiqué dans le barème correspond exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre. Les paiements ont lieu en euros sauf dispositions particulières prévues au contrat. Un forfait de prix prise en charge, sous la forme d’un minimum de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur au moment facturation de la Commande ou40 €, le cas échéant, dans le devis remis sera facturé par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émissionles sociétés Gouvernon – Netotec – Mont-Blanc Polissage - Applichrome. 5.22.2. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué s'appliquent aux seules opérations de prestations, à l'exclusion de tous frais accessoires tels que : outillage spécifique ou dédié, port, frais de livraison, emballages, contrôles spéciaux, certificats de conformité, assurances spécifiques, taxes, etc. ... 2.3. Toute prestation ancienne non réalisée depuis deux ans fera l’objet d’une révision du prix de la prestation aux conditions actuelles. 2.4. Une revalorisation annuelle du prix du lot mini sera réalisée en début d’année pour toute nouvelle prestation. 2.5. Dans le cas de commandes répétitives, la variation de la nature, de la qualité ou de la présentation du matériau de base ou des pièces entraîne une renégociation du prix. 2.6. Une revalorisation du montant d’une prestation pourra, dans la Commandecertaines conditions, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport etêtre appliquée annuellement. Dans ce cas, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HT, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au Clientclient sera informé en amont par écrit avant sa mise en œuvre. 5.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matériel.

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire Les prix sont calculés par application de QIAGEN FRANCE S.A.S., le prix des Produits, du Matériel et des Services est stipulé en Euros hors taxes. Le prix applicable est celui indiqué dans le barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. la tarification en vigueur au moment jour de la Commande ouremise de l’Envoi. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc.), qui seront facturés en sus le cas échéant. Dans le cadre d’opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée française (TVA), dans les prix sont augmentés du montant de la TVA correspondant. Dans le devis remis cas où la TVA française n’a pas été mentionnée sur la facture initiale, GORI France fera parvenir au Donneur d’Ordre une facture rectificative mentionnant un supplément de prix égal au montant de la TVA. Ce dernier s’acquittera du montant de TVA correspondant. Les conditions tarifaires sont disponibles sur simple demande au Service Commercial de GORI France. Toute modification d’une Opération de Transport, notamment tout changement d’itinéraire, toute immobilisation du véhicule et/ou de l’équipage non imputable à GORI France, peut entrainer un réajustement des conditions tarifaires applicables à l’Opération de Transport. De plus, si par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes suite de circonstances économiques, techniques ou modifications législatives et/ou règlementaires survenant après la signature des présentes, l’économie du Contrat et non révisables pendant plus généralement l’équilibre qu’il instaure entre les parties se trouvait bouleversé au point de rendre son exécution préjudiciable pour GORI, les parties se rencontreront afin de renégocier les tarifs de bonne foi. A défaut d’accord entre les parties, GORI aurait la durée faculté de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période mettre un terme aux relations après un préavis de trente (30) jours à compter de leur date d’émission. 5.2jours. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans Selon la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport et, le cas échéantprestation choisie, les droits tarifs appliqués au Donneur d’Ordre peuvent être déterminés sur la base d’un volume de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HT, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au Client. 5.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés prestations défini par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturésce dernier. Il est entendu que dans l’hypothèse où ce volume ne comprend serait pas atteint pendant trois (3) mois consécutifs, GORI France aurait la faculté de réviser unilatéralement les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge tarifs en fonction du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matérielvolume d’Envois réel.

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire a) Prix de QIAGEN FRANCE S.A.S., le prix des Produits, du Matériel et des Services est stipulé en Euros hors taxesrevient pour véhicules automobiles 1. Le prix applicable de revient de chaque VEHICULE AUTOMOBILE acquis par le CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR est celui indiqué dans calculé sur la base du prix de vente final non contraignant re- commandé par l’IMPORTATEUR le jour de la facturation conformément à l’Annexe […], déduc- tion faite de la marge de base fixée à l’Annexe […]. 2. Tous les prix sont facturés au CONCESSIONNAIRE par l’IMPORTATEUR nets départ usine. Les éventuels bonus supplémentaires, remises ou réductions sont crédités ultérieurement au CONCESSIONNAIRE. 3. Les éventuels coûts supplémentaires de transport, d’assurance ainsi que les taxes et re- devances légales sont encourus au nom du CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR et sont facturés au CONCESSIONNAIRE conformément aux montants fixés à l’Annexe […]. En cas de livraison d’une marchandise non dédouanée, les taxes prélevées par les autorités douanières et les coûts correspondants sont à la charge du CONCESSIONNAIRE. b) Prix de revient pour les accessoires 1. Le prix de revient des ACCESSOIRES correspond aux prix en vigueur le jour d’expédition pour les ACCESSOIRES conformément au barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur au moment de la Commande ou, le cas échéant, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émissionl’Annexe […]. 5.22. L’IMPORTATEUR envoie au CONCESSIONNAIRE le nouveau barème valable pour l’acquisition d’ACCESSOIRES par le CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR conformé- ment à l’Annexe […] au plus tard [nombre] semaines avant son entrée en vigueur. 3. L’IMPORTATEUR peut recommander au CONCESSIONNAIRE des prix de vente finaux non contraignants pour la vente d’ACCESSOIRES au consommateur final. 4. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commandeéventuels coûts de transport, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant d’assurance ainsi que les taxes et redevances légales sont encourus au nom du CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR et sont facturés au CONCESSIONNAIRE conformément aux montants fixés à sa charge le coût du transport et, le l’Annexe […]. En cas échéantde livraison d’une marchandise non dédouanée, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, taxes prélevées par les droits de douane à l’importation restent autorités douanières et les coûts cor- respondants sont à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HT, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au ClientCONCESSIONNAIRE. 5.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matériel.

Prix. 5.18.1. Sauf stipulation expresse contraire Conformément à l’article L 111-1 du Code de QIAGEN FRANCE S.A.S.la consommation, le préalablement à la validation définitive de la réservation, les prix des Produits, du Matériel et des Services est stipulé prestations hôtelières sont indiqués en Euros euros hors taxestaxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix applicable rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui indiqué dans le barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur qui est communiqué au Client au moment de la Commande ouréservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas échéantd’erreur typographique sur le montant total du séjour, dans d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant droit d’annuler la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émissionréservation. 5.28.2. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent Le Client peut procéder à la charge du Clientréservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HTprolongation volontaire ou involontaire du séjour, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés tarif applicable sera celui en vigueur au Clientjour de la prolongation. 5.38.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du MatérielClient peut bénéficier de promotions, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereuxde remises individuelles, carboglace…)de remises partenaires, un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du Matérielséjour. Xxxx mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire 4.1 Tous les prix/montants mentionnés par Allrent France s’entendent hors TVA, sauf indication contraire. 4.2 Allrent France se réserve le droit (y compris pour les contrats en cours) d’augmenter les prix convenus si, en raison de QIAGEN FRANCE S.A.S.circonstances extérieures, des éléments sur lesquels le prix est fondé (p. ex. variation des Produitstaux de change, modification des prix appliqués par les fournisseurs, augmentation des taxes ou accises, des primes d'assurance ou autres) venaient à changer. L'augmentation de prix appliquée par Allrent France serait alors contraignante pour le client, sans qu'une telle augmentation puisse donner lieu à la résiliation du Matériel et contrat par le client. Des modifications ou changements demandés en supplément par le client justifieront également des Services hausses de prix correspondantes. Dans le cas de contrats permanents, Allrent France a toujours le droit d'adapter ses tarifs. Allrent France fera part de cette intention au client par écrit au moins 30 jours calendaires avant l’entrée en vigueur des changements tarifaires envisagés. Le client est supposé accepter tacitement ces modifications, sauf si le client résilie le contrat au plus tard 14 jours calendaires après avoir pris connaissance des nouveaux tarifs. S'il se produit des circonstances indépendantes de la volonté de Allrent France qui ont une influence significative sur le prix, comme l’augmentation de taxes de quelque nature que ce soit, Allrent France informera le client des circonstances en question. 4.3 S’il est stipulé en Euros hors taxes. Le prix applicable est celui indiqué dans le barème contrat que le client doit payer un acompte, Allrent France est en droit de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. suspendre ses prestations/livraisons tant que l’acompte en vigueur au moment question n’a pas été payé. De même, si après la conclusion du contrat, Allrent France peut raisonnablement douter de la Commande oucapacité du client de respecter ses obligations financières, le cas échéant, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables Allrent France sera en droit (aussi bien avant que pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émission. 5.2. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût l’exécution du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HT, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au Client. 5.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…contrat), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par d’exiger du client le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits paiement d'un acompte et/ou une autre sûreté (financière) afin de garantir tous les paiements et autres obligations résultant du Matérielcontrat. Si le client reste en défaut à cet égard, Allrent France aura le droit, dans ces circonstances également, de suspendre ou d'annuler ses services (restants) et/ou ses livraisons (partielles), sans préjudice de son droit à un dédommagement. Dans tous les cas, le client (s'il reste en défaut par la suite) sera seul responsable de tous les dommages (soit pour lui-même, soit pour Allrent France) qui pourraient en résulter.

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire de QIAGEN FRANCE S.A.S., le prix des Produits, du Matériel et des Services est stipulé en Euros hors taxes. Le prix applicable est celui indiqué dans le barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur au moment de la Commande ou, le cas échéant, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. comprennent : hébergement en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans ses devis les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont fermes faits à l’arrivée et non révisables pendant la durée les serviettes de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émission. 5.2toilette sont fournies. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation et de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HTséjour. Les frais d’assurance etsuppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le cas échéant, client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les droits de douane à l’importation restent à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HT, le coût du transport suppléments et les droits prestations types adressez-vous à l’exportation sont facturés au Client. 5.3votre interlocuteur Center Parcs. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par Center Parcs se réserve le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturésdroit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Il ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matériel.Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4

Prix. 5.1Le prix du par le Pouvoir adjudicateur au Titulaire pour l’exécution des Prestations définies à l’article 2.1 ci-avant figure en annexe 3 du Contrat. Sauf stipulation expresse contraire Ce prix est forfaitaire, ferme, définitif, hors taxes et non révisable. Il s'entend pour l'exécution et la parfaite finition de QIAGEN FRANCE S.A.S.la Prestation et comprend toutes les dépenses nécessaires à l’exécution des Prestations, notamment : - les frais de déplacement, frais de vie, frais de route, indemnités kilométriques ; - les frais de stockage et de transport du matériel affecté à la réalisation des Prestations ; - les dépenses liées aux contraintes normalement prévisibles (intempéries, phénomènes naturels, etc.). Les prix dus par le prix Pouvoir adjudicateur au Prestataire pour l’exécution de prestations complémentaires sont fonction des Produits, du Matériel et des Services est stipulé en Euros hors taxesprestations définies par chaque bon de commande établi par le Pouvoir adjudicateur. Le prix applicable correspondant à l’exécution de la Prestation commandée par le Pouvoir adjudicateur aux termes d’un bon de commande est celui indiqué déterminé par application des tarifs indiqués en annexe 4 du Contrat. Ce prix, une fois arrêté, est forfaitaire, ferme, définitif, hors taxes et non révisable. Il s'entend pour l'exécution et la parfaite finition de la Prestation définie dans le barème bon de prix commande correspondant et comprend toutes les dépenses nécessaires à l’exécution des Prestations, notamment : - les frais de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur au moment déplacement, frais de la Commande ouvie, le cas échéantfrais de route, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes indemnités kilométriques ; - les frais de stockage et non révisables pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (30) jours à compter de leur date d’émission. 5.2. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût transport du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent matériel affecté à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HTréalisation des Prestations ; - les dépenses liées aux contraintes normalement prévisibles (intempéries, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au Clientphénomènes naturels, etc. 5.3). Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par un conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturésTitulaire ne pourra prétendre au paiement d’aucun montant complémentaire. Il Aucune avance forfaitaire ne comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de douane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou du Matérielsera versée au Titulaire.