Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. Les prix comprennent : hébergement en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fournies. Les prix s’entendent par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation et de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4

Prix. Les prix comprennent : hébergement en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fournies. 12.1 Les prix s’entendent par unité d’habitationen Euros hors taxes, ExWorks, livraison sur site du Client en France Métropolitaine. Center Parcs ne facture aucune taxe En cas de réservationlivraison en dehors de la France métropolitaine, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux le Client fera les déclarations et démarches auprès des autorités compétentes et prendra en charge les frais de réservation livraison, licences, droits de douanes et de traitement de dossierautres frais liés à l’exportation. Sauf stipulations contraires, notamment une taxe forfaitaireles prix des Livrables sont ceux du tarif en vigueur. Des demandes spécifiques Les remises peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjouraccordées Contrat par Contrat. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursésfrais de transport sont fixés forfaitairement et facturés en sus selon le tarif en vigueur au moment de l’expédition des Livrables. 12.2 Com’Unity demeure libre de modifier à tout moment le prix des Livrables et des Prestations portés sur les catalogues, notices, prospectus, tarifs et barèmes, une telle modification n’affectant cependant pas les Contrats en vigueur. 12.3 Sauf indication contraire, les prix mentionnés sur la proposition commerciale de Com’Unity sont valables pendant vingt jours calendaires. 12.4 Le prix est actualisable si un délai supérieur à soixante jours calendaires s’écoule entre la Date d’établissement des prix et la date de démarrage des Prestations. 12.5 Le prix s’entend sur les bases économiques et légales en vigueur à la Date d’établissement des prix par Com’Unity. Les prestations éventuelles En conséquence, en cas de garantie restent valablesmodification législative ou réglementaire ou en cas de décision administrative ayant une incidence sur l’exécution des Prestations, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu Com’Unity sera en droit de prévenir immédiatement le client réajuster ses prix de façon à ce que l’équilibre économique existant à la Date d’établissement des modifications ou changements de prestationprix soit rétabli. Pour toute information précise les prix établis sur les suppléments la base d’une parité euro/dollar, la parité retenue sera celle en vigueur le jour de l’établissement de la proposition commerciale. En cas de hausse du dollar de plus de deux pourcent par rapport à la parité initialement retenue, une actualisation du prix sera effectuée par Com’Unity, calculée au taux de la variation de la parité euro/dollar du jour de la prise d’effet du Contrat. 12.6 Les engagements de Com’Unity sont strictement limités aux Livrables et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit Prestations décrits dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestationsprésent Contrat et ses éventuels avenants. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4Dès lors les fournitures ou travaux non compris dans le Contrat devront faire l’objet d’un accord écrit entre les Parties et d’une cotation spécifique.

Prix. 5.1. Sauf stipulation expresse contraire de QIAGEN FRANCE S.A.S., le prix des Produits, du Matériel et des Services est stipulé en Euros hors taxes. Le prix applicable est celui indiqué dans le barème de prix de QIAGEN FRANCE S.A.S. en vigueur au moment de la Commande ou, le cas échéant, dans le devis remis par QIAGEN FRANCE S.A.S. Les prix comprennent : hébergement en cottage* entrée libre indiqués par QIAGEN FRANCE S.A.S. dans ses devis sont fermes et non révisables pendant la durée de validité de l’offre indiquée dans le devis ou, à l’Aqua Mundo défaut d’une telle indication de durée, pendant une période de trente (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort30) (exceptions : sauna, bain jours à compter de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fourniesleur date d’émission. 5.2. Les prix s’entendent CPT (« Port payé jusqu’à ») jusqu’au lieu indiqué dans la Commande, QIAGEN FRANCE S.A.S. prenant à sa charge le coût du transport et, le cas échéant, les droits de douane à l’exportation, pour toute Commande d’un montant supérieur à 600 € HT. Les frais d’assurance et, le cas échéant, les droits de douane à l’importation restent à la charge du Client. En cas de Commande d’un montant inférieur à 600 € HT, le coût du transport et les droits à l’exportation sont facturés au Client. 5.3. Le prix comprend l’emballage standard des Produits et du Matériel, à l’exclusion des frais occasionnés par unité d’habitationun conditionnement spécial (Produits dangereux, carboglace…), un emballage ou un mode de transport spécifique demandé par le Client (DHL express…), pour lesquels des frais additionnels sont facturés. Center Parcs Il ne facture aucune taxe comprend pas les frais d’assurance ni, le cas échéant, les droits de réservationdouane à l’importation, qui restent à la charge du Client, conformément à l’article 10. Sauf stipulation contraire expresse dans les Conditions Particulières de Vente, le prix ne comprend ni l’installation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation et de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications la formation initiale du Client à l’utilisation des Produits et/ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4Matériel.

Prix. Les Nos prix comprennent : hébergement s’entendent hors taxes et, sauf stipulation contraire, acceptée et confirmée par nous, pour du matériel non emballé au départ de nos ateliers de Saint Quentin Fallavier. Pour les prestations, le prix couvre uniquement celles décrites dans le bon de commande. Tous les frais de chargement, de transport, de douanes, d’assurance, de déchargement, de mise en cottage* entrée libre place, de montage, de raccordement électrique, de mise en service et autres éventuels, sont à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain la charge de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fourniesl’acheteur. Les prix s’entendent facturés des matériels importés pourront être sujets à révision si, entre la date de la commande et celle de l’importation et de la facturation, la valeur de la devise a subi une hausse. L’application éventuelle de cette clause de révision de prix ne peut, en aucun cas, entraîner l’annulation de la commande. Tous droits et taxes, y compris la T.V.A, qui pourraient être dus en raison des ventes ou des prestations, sont à la charge de l’acheteur. Le prix des matériels est payable à hauteur de 30 % au jour de la commande, 30 % 15 jours avant la livraison ou de la réalisation de l a prestation et le solde à 30 jours à compter de la livraison ou la réalisation de la prestation. Les paiements effectués par unité d’habitationl’Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues. Center Parcs Les paiements sont faits au siège de la Société à Saint Quentin Fallavier, nets au comptant et sans escompte. Toute dérogation à cette clause doit être confirmée par la Société. En tout état de cause, l’acheteur ne pourra se prévaloir d’un escompte pour paiement anticipé aux échéances convenues par dérogation. Les paiements à termes qui pourront être consentis à titre dérogatoire devront faire l’objet de traites acceptées, que l’Acheteur devra remettre à la Société au plus tard 30 jours avant la livraison ou la réalisation de la prestation En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par l’Acheteur au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux de 15 % du montant TTC du prix figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises à la Société, sans formalité aucune taxe ni mise en demeure préalable et entraînera l'exigibilité immédiate de réservationla totalité des sommes dues à la Société par l’Acheteur, ni sans préjudice de traitement toute autre action que la Société serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre de dossierl’Acheteur. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux Une indemnité forfaitaire pour frais de réservation recouvrement, d'un montant de 40 euros sera en outre due, de plein droit et sans notification préalable par l'Acheteur en cas de traitement retard de dossier, notamment une taxe forfaitairepaiement. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs La Société se réserve le droit de demander à l'Acheteur une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, la Société se réserve en outre le droit - de suspendre- d'annuler la fourniture du matériel et des prestations de services commandées par l’Acheteur de suspendre l'exécution de ses obligations et - de diminuer- d'annuler les éventuelles remises accordées à ce dernier. En cas de non-paiement d’une traite à son échéance, cette dernière pourra être immédiatement protestée. Nos Agents et Vendeurs ne sont pas habilités pour faire des encaissements au nom de la Société, sauf s’ils sont porteurs d’une autorisation spéciale, délivrée et signée par elle, autorisation qu’ils devront présenter au client. Les paiements en espèces sont totalement proscrits. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans un accord écrit et préalable de la Société. Tout paiement partiel s'imputera par priorité sur les sommes dont l'exigibilité est la plus ancienne. Sans préjudice des dispositions antérieures, le non-paiement du prix ou d’un acompte dans les délais convenus emportera le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines cas échéant le report d’autant de la date de livraison ou de réalisation des prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4En cas d'inexécution du présent contrat, par le fait de l’Acheteur, les sommes déjà perçues demeureront acquises à la Société, sans préjudice de la résiliation du contrat ou des droits de ce dernier à obtenir réparation.

Prix. 6.1 Le prix mentionné aux Conditions Particulières comprend l’énergie électrique proprement dite. Le prix mentionné aux Conditions Particulières n’inclut pas le coût proportionnel au soutirage physique facturé par RTE au Responsable d’équilibre qui sera facturé en sus au Client. Le prix mentionné aux conditions Particulières n’inclut pas le cout associé à la contribution du Fournisseur à la sécurité d’approvisionnement du Client tel que prévu par le décret n°2012-1405 du 14 décembre 2012 qui prévoit la mise en place d’une contribution des fournisseurs à la sécurité d’approvisionnement en électricité et qui porte création d’un mécanisme d’obligation de capacité à compter de la période hivernale 2016. Ce cout sera calculé par le Fournisseur conformément aux règles établies par RTE, validées par le Ministre, puis refacturé à l’euro l’euro au Client. 6.2 Pour les Sites en Contrat Unique, le Fournisseur facturera en sus de l’énergie électrique les coûts d’accès et d’utilisation du réseau tel qui lui sont facturés par le GRD en application du TURPE en vigueur et du Catalogue des prestations du GRD. Pour les Sites en Contrat CARD, les coûts d’accès et d’utilisation du réseau seront facturés au Client directement par le GRD. 6.3 Les prix comprennent : hébergement en cottage* entrée libre mentionnés aux Conditions Particulières sont hors taxes etimpôts. Ils seront majorés de plein droit du montant de toutes taxes, impôts, impositions de toutes natures, charges, redevances ou contributions de toutes natures, à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon caractère fiscal ou non, grevant la fourniture d’électricité ainsi que l’accès au RPD et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : saunason utilisation. Toute modification de ces diverses taxes, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales impôts et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fournies. Les prix s’entendent par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation contributions s’ajouteront immédiatement et de traitement plein droit aux prix stipulés au Conditions Particulières en cours d’exécution du Contrat. 6.4 En cas d’évolution des dispositions législatives ou réglementaires, les nouvelles contributions ou charges (redevances, coût d’achat de dossiercertificats, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises pénalités libératoires, indemnités compensatoires,…) dont le Fournisseur serait redevable auprès d’une autorité publique ou d’un tiers désigné par celle-ci, en compte moyennant supplément. Sous vertu de toute réserve de modifications disposition impérative française ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans européenne applicable à la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valablesproduction, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu transport, à la vente d’électricité, visant notamment à la maîtrise de prévenir immédiatement le client des modifications la consommation énergétique, à la lutte contre l’effet de serre, ou changements à la maîtrise de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments la pointe électrique, seront intégralement répercutées et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4facturées au Client.

Prix. a) Prix de revient pour véhicules automobiles 1. Le prix de revient de chaque VEHICULE AUTOMOBILE acquis par le CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR est calculé sur la base du prix de vente final non contraignant re- commandé par l’IMPORTATEUR le jour de la facturation conformément à l’Annexe […], déduc- tion faite de la marge de base fixée à l’Annexe […]. 2. Tous les prix sont facturés au CONCESSIONNAIRE par l’IMPORTATEUR nets départ usine. Les prix comprennent : hébergement en cottage* entrée libre éventuels bonus supplémentaires, remises ou réductions sont crédités ultérieurement au CONCESSIONNAIRE. 3. Les éventuels coûts supplémentaires de transport, d’assurance ainsi que les taxes et re- devances légales sont encourus au nom du CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR et sont facturés au CONCESSIONNAIRE conformément aux montants fixés à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : saunal’Annexe […]. En cas de livraison d’une marchandise non dédouanée, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : taxes prélevées par les lits sont faits à l’arrivée autorités douanières et les serviettes coûts correspondants sont à la charge du CONCESSIONNAIRE. b) Prix de toilette sont fourniesrevient pour les accessoires 1. Le prix de revient des ACCESSOIRES correspond aux prix en vigueur le jour d’expédition pour les ACCESSOIRES conformément au barème de prix de l’Annexe […]. 2. L’IMPORTATEUR envoie au CONCESSIONNAIRE le nouveau barème valable pour l’acquisition d’ACCESSOIRES par le CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR conformé- ment à l’Annexe […] au plus tard [nombre] semaines avant son entrée en vigueur. 3. L’IMPORTATEUR peut recommander au CONCESSIONNAIRE des prix de vente finaux non contraignants pour la vente d’ACCESSOIRES au consommateur final. 4. Les prix s’entendent éventuels coûts de transport, d’assurance ainsi que les taxes et redevances légales sont encourus au nom du CONCESSIONNAIRE auprès de l’IMPORTATEUR et sont facturés au CONCESSIONNAIRE conformément aux montants fixés à l’Annexe […]. En cas de livraison d’une marchandise non dédouanée, les taxes prélevées par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation et de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments autorités douanières et les prestations types adressez-vous coûts cor- respondants sont à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4la charge du CONCESSIONNAIRE.

Prix. Les prix comprennent : hébergement en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna4.1 Tous les prix/montants mentionnés par Allrent France s’entendent hors TVA, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fournies. Les prix s’entendent par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation et de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs sauf indication contraire. 4.2 Allrent France se réserve le droit (y compris pour les contrats en cours) d’augmenter les prix convenus si, en raison de circonstances extérieures, des éléments sur lesquels le prix est fondé (p. ex. variation des taux de change, modification des prix appliqués par les fournisseurs, augmentation des taxes ou accises, des primes d'assurance ou autres) venaient à changer. L'augmentation de prix appliquée par Allrent France serait alors contraignante pour le client, sans qu'une telle augmentation puisse donner lieu à la résiliation du contrat par le client. Des modifications ou changements demandés en supplément par le client justifieront également des hausses de prix correspondantes. Dans le cas de contrats permanents, Allrent France a toujours le droit d'adapter ses tarifs. Allrent France fera part de cette intention au client par écrit au moins 30 jours calendaires avant l’entrée en vigueur des changements tarifaires envisagés. Le client est supposé accepter tacitement ces modifications, sauf si le client résilie le contrat au plus tard 14 jours calendaires après avoir pris connaissance des nouveaux tarifs. S'il se produit des circonstances indépendantes de la volonté de Allrent France qui ont une influence significative sur le prix, comme l’augmentation de taxes de quelque nature que ce soit, Allrent France informera le client des circonstances en question. 4.3 S’il est stipulé dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines contrat que le client doit payer un acompte, Allrent France est en droit de suspendre ses prestations/livraisons tant que l’acompte en question n’a pas été payé. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4De même, si après la conclusion du contrat, Allrent France peut raisonnablement douter de la capacité du client de respecter ses obligations financières, Allrent France sera en droit (aussi bien avant que pendant l’exécution du contrat), d’exiger du client le paiement d'un acompte et/ou une autre sûreté (financière) afin de garantir tous les paiements et autres obligations résultant du contrat. Si le client reste en défaut à cet égard, Allrent France aura le droit, dans ces circonstances également, de suspendre ou d'annuler ses services (restants) et/ou ses livraisons (partielles), sans préjudice de son droit à un dédommagement. Dans tous les cas, le client (s'il reste en défaut par la suite) sera seul responsable de tous les dommages (soit pour lui-même, soit pour Allrent France) qui pourraient en résulter.

Prix. Les Le prix comprennent du par le Pouvoir adjudicateur au Titulaire pour l’exécution des Prestations définies à l’article 2.1 ci-avant figure en annexe 3 du Contrat. Ce prix est forfaitaire, ferme, définitif, hors taxes et non révisable. Il s'entend pour l'exécution et la parfaite finition de la Prestation et comprend toutes les dépenses nécessaires à l’exécution des Prestations, notamment : hébergement en cottage* entrée libre - les frais de déplacement, frais de vie, frais de route, indemnités kilométriques ; - les frais de stockage et de transport du matériel affecté à l’Aqua Mundo la réalisation des Prestations ; - les dépenses liées aux contraintes normalement prévisibles (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : saunaintempéries, bain de vapeur turcphénomènes naturels, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fourniesetc.). Les prix s’entendent dus par unité d’habitationle Pouvoir adjudicateur au Prestataire pour l’exécution de prestations complémentaires sont fonction des prestations définies par chaque bon de commande établi par le Pouvoir adjudicateur. Center Parcs ne facture aucune taxe Le prix correspondant à l’exécution de réservationla Prestation commandée par le Pouvoir adjudicateur aux termes d’un bon de commande est déterminé par application des tarifs indiqués en annexe 4 du Contrat. Ce prix, ni une fois arrêté, est forfaitaire, ferme, définitif, hors taxes et non révisable. Il s'entend pour l'exécution et la parfaite finition de traitement la Prestation définie dans le bon de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux commande correspondant et comprend toutes les dépenses nécessaires à l’exécution des Prestations, notamment : - les frais de réservation déplacement, frais de vie, frais de route, indemnités kilométriques ; - les frais de stockage et de traitement de dossiertransport du matériel affecté à la réalisation des Prestations ; - les dépenses liées aux contraintes normalement prévisibles (intempéries, notamment une taxe forfaitairephénomènes naturels, etc.). Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplémentLe Titulaire ne pourra prétendre au paiement d’aucun montant complémentaire. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement Aucune avance forfaitaire ne sera versée au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4Titulaire.

Prix. Les 2.1. A défaut d’accord des deux parties sur un prix, avant l’exécution du travail, le prix comprennent : hébergement sera facturé par les sociétés Gouvernon – Netotec – Mont- Blanc Polissage - Applichrome sur la base de leurs propositions. A défaut de proposition chiffrée, les sociétés Gouvernon – Netotec – Mont-Blanc Polissage - Applichrome apprécieront le prix de la prestation en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo (pour fonction de leurs propres données et critères, le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour «D.O» devant régler le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fourniesprix sur cette base. Les prix s’entendent sont établis hors taxes « départ d’usine ». Le prix correspond exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre. Les paiements ont lieu en euros sauf dispositions particulières prévues au contrat. Un forfait de prise en charge, sous la forme d’un minimum de facturation de 40 €, sera facturé par unité d’habitationles sociétés Gouvernon – Netotec – Mont-Blanc Polissage - Applichrome. 2.2. Center Parcs ne facture aucune taxe Les prix s'appliquent aux seules opérations de réservationprestations, ni à l'exclusion de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux tous frais accessoires tels que : outillage spécifique ou dédié, port, frais de réservation et livraison, emballages, contrôles spéciaux, certificats de traitement conformité, assurances spécifiques, taxes, etc. ... 2.3. Toute prestation ancienne non réalisée depuis deux ans fera l’objet d’une révision du prix de dossierla prestation aux conditions actuelles. 2.4. Une revalorisation annuelle du prix du lot mini sera réalisée en début d’année pour toute nouvelle prestation. 2.5. Dans le cas de commandes répétitives, notamment la variation de la nature, de la qualité ou de la présentation du matériau de base ou des pièces entraîne une taxe forfaitairerenégociation du prix. 2.6. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volontéUne revalorisation du montant d’une prestation pourra, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjourcertaines conditions, être appliquée annuellement. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valablesDans ce cas, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4sera informé en amont par écrit avant sa mise en œuvre.

Prix. Les prix comprennent : hébergement en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fourniesAREA TECNICA 2018 4.1. Les prix s’entendent de vente des Produits sont ceux indiqués dans le barème de prix du Vendeur en vigueur au moment de la confirmation de commande. Lesdits prix sont contractuels et, par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservationconséquent, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation et de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs Vendeur se réserve le droit de les modifier avant l’acceptation de la commande. Dans le cas de contrats de vente prévoyant différentes livraisons, le prix, si celui-ci n’a pas été fixé par écrit, correspondra à celui du barème des prix en vigueur au moment de chacune des livraisons. 4.2. Pour tous les produits destinés à l’étranger, les prix pourront être calculés, au choix du Vendeur, dans la devise étrangère du pays de destination ou en Euros. 4.3. Les prix établis pour chaque vente sont considérés hors taxe sur la valeur ajoutée, hors taxes similaires et hors frais accessoires, pour une livraison franco usine du Vendeur (Ex Works), sauf en cas d’une stipulation écrite différente. 4.4. Si, entre la date de commande (et après la confirmation de commande aussi) et la date de livraison, se produisent des augmentations au niveau des coûts des matières premières, de la main-d’œuvre, des combustibles ainsi qu’au niveau des frais de production, de transport, etc., Coem S.p.A. pourra augmenter le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestationsprix établi en le communiquant par écrit à l’Acquéreur, par fax ou par courrier électronique également. Center Parcs Europe N.V. Page 1 Toutefois, si ledit prix dépasse de 20% le prix établi au moment de la commande, l’Acquéreur pourra résilier le contrat en communiquant au Vendeur sa volonté, par lettre recommandée, d’ici le délai péremptoire de 10 jours à compter de la réception de l’avis de l’augmentation du prix. Faute de quoi le prix sera considéré comme accepté. 4.5. En cas de spécifications requises de matériau “non empilé sur 4des palettes”, une autre augmentation de 10% sur les barèmes de prix en vigueur sera appliquée. 4.6. Les emballages comme les caisses, les cages, etc., sont facturés au coût de revient et peuvent être jetés. Les palettes normales sont inclues dans les prix. Euro palettes facturées au prix de revient.

Prix. Les 8.1. Conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommation, préalablement à la validation définitive de la réservation, les prix comprennent : hébergement des prestations hôtelières sont indiqués en cottage* entrée libre euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à l’Aqua Mundo (la réservation s’entend pour la prestation choisie par le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon client, suivant les dates sélectionnées et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de 4 personnes vérifier le détail de sa réservation et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fourniesdu prix affiché. Les prix s’entendent par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais de réservation et de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise affichés sur les suppléments différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcspériodes. Center Parcs La Société se réserve le droit dans de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment de la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le cadre d’actions droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. Xxxx mentions spéciales d’exclure certaines prestationsécrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. Center Parcs Europe N.V. Page 1 - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur 4une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. Les prix comprennent : hébergement indiqués sur le Site sont donnés en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo euros (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon €) hors-taxe (« HT ») et pour le domaine Terhills Resort) toutes taxes comprises (exceptions : sauna« TTC »), bain hors frais de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales livraison et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages tiennent compte de 4 personnes la TVA française en vigueur au moment de la commande. Ils sont applicables lors de la validation de la commande par l’Acheteur et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fournies. Les prix s’entendent par unité d’habitation. Center Parcs ne facture aucune taxe de réservation, ni de traitement de dossier. Votre agence de voyages peut néanmoins exiger une n’intègrent pas la participation aux frais de réservation port, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale de traitement de dossier, notamment une taxe forfaitaire. Des demandes spécifiques peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements de prestations de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement les prestations d’ensemble du séjourcommande. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursésfrais de livraison, qui s’ajoutent au montant total de la commande, sont indiqués sur le récapitulatif de la commande, selon les modalités de livraison. Les prestations éventuelles prix sont soumis à la TVA française et tout changement du taux légal de garantie restent valablescette TVA sera répercuté sur le prix des produits et services présentés sur le Site, à la date indiquée par le décret d’application s’y référant. S’agissant du taux de TVA à appliquer en cas de ventes intracommunautaires, la Société respecte la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au cas où système commun de taxe sur la valeur ajoutée. Le Vendeur pourra modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant précisé que les services modifiés ne prix facturés sont pas conformes aux promessesceux indiqués sur le Site au moment de la commande. Center Parcs Le montant de la commande que l’Acheteur aura validé en procédant à son paiement est tenu le prix définitif – toutes taxes comprises et incluant le montant des frais de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements livraison - et maximum qui pourra lui être débité. Le montant minimum d’une commande est fixé à 15 €. Les frais de prestationport sont offerts à partir de 50 € TTC d’achat pour toute la France métropolitaine. En deçà de ce seuil, les frais de port sont de 6 € TTC pour la France métropolitaine (hors DOM- TOM et Corse). Pour toute information précise sur les suppléments et zones montagneuses en France métropolitaine, les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcsfrais de port sont de 10 €. Center Parcs se réserve le droit Les codes postaux desdites zones sont indiqués en Annexe 1. Les frais de port sont de 15 € pour les États membres de l’Union européenne dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4lesquels la Société fait livrer ses marchandises (Annexe 2).

Prix. Les prix comprennent : hébergement sont calculés par application de la tarification en cottage* entrée libre à l’Aqua Mundo (pour le domaine Villages Nature® Paris Aqualagon et pour le domaine Terhills Resort) (exceptions : sauna, bain vigueur au jour de vapeur turc, hydro- jet, solarium, installations spéciales et Flow Rider) mobilier d’enfants (dans les cottages la remise de 4 personnes et plus) Télévision consommation d’eau gaz et électricité nettoyage fin de séjour TVA Pour Villages Nature® Paris et Terhills Resort : les lits sont faits à l’arrivée et les serviettes de toilette sont fourniesl’Envoi. Les prix s’entendent par unité d’habitationne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc.), qui seront facturés en sus le cas échéant. Center Parcs ne Dans le cadre d’opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée française (TVA), les prix sont augmentés du montant de la TVA correspondant. Dans le cas où la TVA française n’a pas été mentionnée sur la facture aucune taxe initiale, GORI France fera parvenir au Donneur d’Ordre une facture rectificative mentionnant un supplément de réservation, ni prix égal au montant de traitement la TVA. Ce dernier s’acquittera du montant de dossierTVA correspondant. Votre agence Les conditions tarifaires sont disponibles sur simple demande au Service Commercial de voyages peut néanmoins exiger une participation aux frais GORI France. Toute modification d’une Opération de réservation et de traitement de dossierTransport, notamment une taxe forfaitairetout changement d’itinéraire, toute immobilisation du véhicule et/ou de l’équipage non imputable à GORI France, peut entrainer un réajustement des conditions tarifaires applicables à l’Opération de Transport. Des demandes spécifiques De plus, si par suite de circonstances économiques, techniques ou modifications législatives et/ou règlementaires survenant après la signature des présentes, l’économie du Contrat et plus généralement l’équilibre qu’il instaure entre les parties se trouvait bouleversé au point de rendre son exécution préjudiciable pour GORI, les parties se rencontreront afin de renégocier les tarifs de bonne foi. A défaut d’accord entre les parties, GORI aurait la faculté de mettre un terme aux relations après un préavis de trente (30) jours. Selon la prestation choisie, les tarifs appliqués au Donneur d’Ordre peuvent être prises en compte moyennant supplément. Sous toute réserve de modifications ou changements déterminés sur la base d’un volume de prestations défini par ce dernier. Il est entendu que dans l’hypothèse où ce volume ne serait pas atteint pendant trois (3) mois consécutifs, GORI France aurait la faculté de voyage prévues initialement au contrat, indépendants de notre volonté, dans la mesure où ils sont mineurs et ne modifient pas essentiellement réviser unilatéralement les prestations d’ensemble tarifs en fonction du séjour. Les suppléments déjà payés pour demandes spécifiques non exécutées seront remboursés. Les prestations éventuelles de garantie restent valables, au cas où les services modifiés ne sont pas conformes aux promesses. Center Parcs est tenu de prévenir immédiatement le client des modifications ou changements de prestation. Pour toute information précise sur les suppléments et les prestations types adressez-vous à votre interlocuteur Center Parcs. Center Parcs se réserve le droit dans le cadre d’actions spéciales d’exclure certaines prestations. Center Parcs Europe N.V. Page 1 sur 4volume d’Envois réel.