Common use of Propriété intellectuelle Clause in Contracts

Propriété intellectuelle. Remonter en haut de page Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce France.

Propriété intellectuelle. Remonter a) Propriétaires 1. L’IMPORTATEUR ou le CONSTRUCTEUR sont les propriétaires exclusifs des MARQUES mentionnées à l’Annexe […]. 2. Le PARTENAIRE DE SERVICE ne procédera ni directement ni indirectement à l’inscription de MARQUES pour son compte ou pour le compte de tiers. b) Utilisation 1. L’IMPORTATEUR accorde au PARTENAIRE DE SERVICE le droit non exclusif d’utiliser les MARQUES dans le cadre du présent CONTRAT, en haut particulier pour se présenter sur le marché en tant que PARTENAIRE DE SERVICE AGREE. Ce droit est limité aux SITES DE SERVICE indiqués à l’Annexe […]. 2. Le PARTENAIRE DE SERVICE a le droit et l’obligation d’apposer les MARQUES et autres signes distinctifs conformément à l’Annexe […] sur ses installations d’exploitation et sur son papier commercial dans la forme approuvée conformément aux lignes directrices correspon- dantes de page Tous l’IMPORTATEUR figurant à l’Annexe […]. 3. Le PARTENAIRE DE SERVICE utilisera les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenusMARQUES conformément aux lignes directrices de l’IMPORTATEUR figurant à l’Annexe […]. Le PARTENAIRE DE SERVICE s’abstiendra d’utiliser directement ou indirectement des signes de marques, codedésignations commerciales, architecture…) sont protégés marques de services ou domaines Internet susceptibles d’être pris pour les MARQUES ou confondus avec les MARQUES ou d’induire le public en erreur. 4. Le PARTENAIRE DE SERVICE n’a pas le droit d’utiliser les MARQUES dans le cadre de sa désignation commerciale sans le consentement préalable écrit de l’IMPORTATEUR. 5. Sans le consentement préalable écrit de l’IMPORTATEUR, le PARTENAIRE DE SERVICE n’a pas le droit de retirer ou de modifier les MARQUES et autres signes utilisés en liaison avec les VEHICULES AUTOMOBILES, les PIECES DETACHEES D’ORIGINE ou les ACCESSOIRES ni d’y ajouter des MARQUES ou d’autres signes. 6. Le PARTENAIRE DE SERVICE s’efforcera au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires mieux de droits est susceptible protéger la PROPRIETE INTELLEC- TUELLE de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuitesl’IMPORTATEUR. En vous connectant sur particulier, le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement PARTENAIRE DE SERVICE portera immédiatement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait connaissance de façon distincte et l’IMPORTATEUR toute utilisation non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site autorisée des MARQUES par des tiers dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans il aurait connaissance et fournira pour la protection des MARQUES toute forme de soutien que cette interdiction ne soit susceptible d’engager l’IMPORTATEUR peut légitimement réclamer de sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce Francepart.

Propriété intellectuelle. Remonter en haut Les études et les projets, esquisses, maquettes, prototypes et outillages, réalisés à la demande du CLIENT, restent la propriété exclusive de page MAYENCE FRANCE. Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenusdroits de création, codeet notamment les droits de reproduction et d’adaptation liés aux études et projets et outillages lui sont strictement réservés, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu conformément à des poursuitesla Loi en vigueur. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xxcas de demande d’adaptation ou de reproduction des dessins modèles, vous vous interdisez de copier maquettes, ou télécharger tout ou partie de son contenuprototypes existants, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait CLIENT confierait à MAYENCE FRANCE pour l’exécution de façon distincte et non encapsulée dans présentoirs, le site initialCLIENT garantira être titulaire de tous les droits nécessaires. Il ne s'agira pas dans Chaque commande de ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve type impliquera que le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soitCLIENT détient les droits nécessaires. Dans tous les cas, tout lienle CLIENT garantira MAYENCE FRANCE de toute condamnation en contrefaçon ou en concurrence déloyale et s’oblige à lui rembourser l’ensemble des frais d’avocat et de procédure. Concernant les outillages : Les matériels tels que clichés, même tacitement autoriséformes, devra être retiré moules et outillage facturés par MAYENCE FRANCE, sont la propriété du CLIENT qui en a acquitté le prix, mais l’utilisation en est réservé au vendeur pour les durées suivantes pendant lesquelles il s’oblige à les conserver : - Documents, films et clichés : 1 an - Forme de découpe : 1 an - Moule de thermoformage : 1 an - Outillage métal : 1 an - Moule d’injection : 5 ans La commande n'implique aucune cession ou licence des droits de propriété intellectuelle détenus par MAYENCE France et/ou ses Affiliés. Tous les éléments relatifs notamment aux créations, études, dessins, croquis, plans techniques, ingénierie, prototypes, etc…réalisés et communiqués par MAYENCE FRANCE au CLIENT lors de leurs échanges, sont et demeurent la Propriété exclusive de MAYENCE FRANCE, au sens des droits d'auteur et sur simple demande les dessins et modèles, et notamment du Code de la société Auchan E Commerce FrancePropriété Intellectuelle. Dans l’hypothèse où le CLIENT souhaiterait acquérir les droits de propriété intellectuelle (droits de reproduction, de représentation, d'adaptation et d'exploitations secondaires) portant sur l'Ingénierie attachée au Matériel, pour une utilisation sur tous supports média et hors média, sur le territoire de la France et pour la durée légale de protection des droits d'auteur de MAYENCE FRANCE, ces droits pourraient lui être cédés en échange d’une rémunération complémentaire, proposée par MAYENCE FRANCE à la demande du CLIENT. L'ingénierie désigne le dossier de fabrication contenant le savoir-faire original, secret, substantiel et identifié portant sur les Travaux et comprenant notamment les études de projets industriels en particulier la faisabilité, le choix des matériaux, les techniques de transformation, les modalités de conception et de fabrication et de façon générale tout autre élément permettant de passer de la création à la réalisation et la fabrication des Travaux. Cette option de cession des droits de propriété intellectuelle portant sur l'ingénierie attachée au Matériel, permettant la fabrication du Matériel par un tiers choisi par le CLIENT, n'est pas comprise dans la rémunération versée à MAYENCE FRANCE pour la réalisation de la commande. La mise en œuvre de cette option reste à la discrétion du CLIENT. Dans l'hypothèse où le CLIENT déciderait de confier la fabrication du Matériel à un tiers de son choix, le CLIENT s'engage à verser à MAYENCE FRANCE la rémunération forfaitaire fixée dans le Devis figurant sur le devis dans la rubrique « option : propriété intellectuelle pour l'ingénierie » ou proposée par MAYENCE FRANCE à la demande du CLIENT. En contrepartie, MAYENCE FRANCE remettra au CLIENT l'ensemble des documents et livrables constituant l'ingénierie.

Propriété intellectuelle. Remonter Au cas où l’une des recommandations du Pr estatair e ou l’uti lisation d’éléments livr és à la suite de l’une de ses préconisations impliquerait l’uti lisation de biens faisant l’objet de droits de propriété intellectuelle appartenant à des tier s, le Pr estatair e informer a le Client de l’ existenc e de ces droits et des cons équences de leur uti lisation. Il appartiendr a alors au Client et sous sa seule responsabilité de pr endr e toute mesure permettant l’uti lisation de tels droits, notamment en haut nég ociant pour son propre compte les droits d’utilisation dans des conditions telles que le Prestataire soit en mesure de page Tous s’en prévaloir pour les besoins des Prestations. bénéfice du Client ou celui du tiers. Le Prestataire se réserve tout droit, titre et intérêt sur : - les éléments originaux figur ant dans les travaux, documents, mémos, consultations, avis, conc lusions ou autr es actes d e procédur e, etc., réalisés dans le cadre des Pr estations, y compris de façon non limitative, tout droit d’auteur, marque déposée et tout autre droit de pr opr iété intellectuelle s’y r appor tant, - toutes les méthodes, processus, techniques, développements, et savoir -faire incorporés ou non des Pr estations ou que le Pr estatair e seraient amenés à développer ou à four nir dans le cadre des Prestations. Le Client pour r a, sans limitation géographique, à titre gr atuit et irrévocable, utiliser de manièr e interne et pour la durée de protection par le droit d’auteur, les éléments conçus par le Prestataire et intégrés dans ses travaux. Le Client s’interdit de distribuer , commercialiser, et plus généralement de mettre à disposition ou de concéder l’uti lisation de ces mêmes réalisations et p lus généralement de concéder l’utilisation de ces mêmes éléments à des tier s sans l’accord du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenusPr estatair e. Aucune partie ne pourr a faire mention ou usage du nom, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteurde la dénomination, des marques et logos ou des brevetsautr es appellations, commerciales ou non, de l’autre Partie sans accord pr éalab le et écr it de cette dernière. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu Par dér ogation à des poursuites. En vous connectant sur ce qui pr écède, le site Internet xxx.xxxxxx.xxPr estatair e pourr a faire usage du nom, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publicationdénomination, des marques et logos du Client en cours de contrat dans la mesure de ce qui est str ictement nécessair e à l’exécution des prestations, y compris dans des pr opositions de prestations ultérieur es. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet Par ailleur s, le Client autorise le Prestataire, à l’issue de la r éalis ation des prestations, à citer son nom/dénomination à titre personnel de référence et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que accompagner cette citation, le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inappropriééchéant, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soitd’une description générique des Prestations effectués. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande KES rester a propriétaire exclusif de la société Auchan E Commerce Franceson savoir -faire.

Propriété intellectuelle. Remonter en haut 13.1. Tout élément fourni par le Client est protégé par le droit de page Tous la propriété intellectuelle et reste sa seule propriété. Il déclare disposer de tous les droits et/ou autorisations nécessaires, et garantit la Société contre toute réclamation éventuelle d’un tiers qui prétendrait avoir un droit de propriété intellectuelle sur l’un quelconque des éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenusfournis par lui notamment de tous textes, codeimages, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteurlogos, des marques graphiques, photos, films audio ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xxvidéo, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenufichiers, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extractionlogiciels, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, . Le Client est propriétaire du contenu et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer l’ensemble des informations se trouvant sur son site un lien simple renvoyant directement (logo, pages HTML, fichiers images, sons ...). 13.2. L'ensemble des créations de la Société issues des Prestations sont cédées au Client, en contrepartie du prix et d'un droit d'exploitation sur lesdites créations, concédées par le Client à la page du site d'Auchan dès lors que Société à des fins de référence commerciale et professionnelle. Pout autant, seule les créations dans leur version finale sont cédées au Client. Ainsi, le site Auchan apparait Client s'interdit de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont modifier le contenu lui paraitrait inappropriédesdites créations par ajout, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité coupes, détournement ou tout procédé visant à modifier les créations et/ou la finalité de celles-ci, par quelque titre moyen que ce soit. Dans tous En tout état de cause, les cascréations ne sont cédées au Client qu'après complet paiement de celles-ci. 13.3. Les rushs, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande templates ou toute forme de créations n'ayant pas le caractère de créations finales comme n'ayant pas été définitivement validées par le Client sont la seule propriété de la société Auchan E Commerce FranceSociété. Ces créations sont conservés 3 mois sur les serveurs de la Société. Les créations finales, validées et cédées au Client en vertu des présentes sont conservées pendant une durée d'un an par la Société. 13.4. La Société donne l'autorisation au Client, lors d'une prestation immatérielle, de modifier ou améliorer le code source existant, aux conditions impératives de ne pas revendre, céder même à titre grâcieux ou dupliquer les sources. Dans ce cas le Client est le seul responsable des modifications ou améliorations et donc ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la Société. 13.5. Lorsque la Société acquiert un ou plusieurs noms de domaine dans le cadre d'une prestation Internet, ces noms de domaines sont achetés au nom et pour le compte du Client. Celui-ci peut demander à tout moment le transfert à ses propres coordonnées de la propriété des domaines, sous réserve du règlement à la Société de l'ensemble des sommes qui lui sont dues. A défaut, la Société dispose d’une réserve de propriété jusqu’à complet paiement des sommes lui étant dues et sera donc seul propriétaire desdits noms de domaine. 13.6. Dans le cas où une prestation fait l'objet d'une interruption définitive, notamment dans les conditions prévues à l’article 11 des présentes, la Société a toute latitude, après avoir informé son Client, de vendre, de détruire, de renouveler pour son propre compte ou celui de tiers, ou de ne pas renouveler tout actif inclus dans la prestation.

Propriété intellectuelle. Remonter 7.1 En participant au Prix, le Lauréat confère à France Médias Monde, à titre gratuit et non exclusif, pour la durée légale de protection des droits d’auteur prévue en haut de page Tous France portant sur son Texte, dans le monde entier, les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant d’exploitation sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie tous supports de son contenuTexte primé (ci-après dénommé « le Texte »), sauf autorisation préalable aux fins des utilisations définies ci-après : - Faire lire le Texte, par des comédiens, en intégralité ou par extraits, adapté pour un format radiophonique, en direct sur l’antenne radiophonique de RFI, dans le cadre des émissions de RFI (ci-après dénommées « les Emissions ») ; - Enregistrer (ci-après dénommé « la Captation sonore ») et expresse d'Auchanfilmer (ci-après dénommé « la Captation vidéo ») la ou les lectures du Texte lors des Emissions par les équipes techniques de France Médias Monde ; - Diffuser les Emissions intégrant les Captations sonore et vidéo en simultanée à leur diffusion sur l’antenne de RFI, sur les sites Internet de RFI et leurs déclinaisons mobiles quel qu’en soit le mode d’accessibilité (ci-après collectivement dénommés « les Sites RFI »), ainsi que sur les pages officielles France Médias Monde des réseaux sociaux (ex. Sont notamment interdits : l’extractionFacebook, Twitter, etc.) et les sites de partenaires autorisés par France Médias Monde (ex. : Dailymotion, YouTube, etc.) ; - Rediffuser les Emissions intégrant la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation Captation sonore sur l’antenne radiophonique de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur RFI à compter de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet date de 1ère diffusion radiophonique de chaque Emission ; - Mettre à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement disposition en écoute à la page demande les Emissions intégrant les Captations sonore et vidéo (permettant une écoute au moment choisi par l’internaute, en streaming) depuis les Sites RFI, sur les pages officielles RFI des réseaux sociaux (ex. : Facebook, Twitter etc.), sur les sites de partenaires autorisés par France Médias Monde (ex. : Dailymotion, YouTube, etc.) ainsi que sur les sites internet et les réseaux sociaux des Partenaires du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inappropriéPrix, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande compter de la société Auchan E Commerce Francedate de première mise en ligne de chaque Emission sur les Sites RFI. Toute diffusion et publication fera mention du prénom et du nom du Lauréat ou, à défaut, de son pseudonyme.

Propriété intellectuelle. Remonter en haut de page 10.1. Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenusdroits de propriété intellectuelle préexistants à la Commande ou développés dans le cadre de la Commande, codeprotégeables ou non, architecture…) sont protégés liés aux produits et/ou services fournis, y compris notamment, les droits relatifs aux études, au savoir- faire, aux logiciels, aux micro-logiciels, brevets, aux schémas, aux modèles, aux dessins et autres documents fournis ou envoyés par iXblue restent, sous réserve des droits des tiers, la propriété d’iXblue et ne peuvent être cédés à aucun tiers sans l’autorisation écrite préalable d’un représentant habilité d’iXblue. 10.2. iXblue concède au Client, pour toute la durée de leur protection légale, pour le monde entier et sans droit de cession ou de sous-licence, en contrepartie des paiements dus au titre de la Commande, le droit non-exclusif d’utilisation des droits de propriété intellectuelle d’iXblue aux fins d’utilisation des produits/services pour les besoins propres du droit d'auteurClient. 10.3. Le Client prendra toutes les mesures nécessaires pour assurer le respect des droits de propriété intellectuelle d’iXblue et leur confidentialité conformément à l’article 18 en particulier pour tout secret industriel lié aux documents techniques, études, informations ou savoir-faire. 10.4. Pour des marques présents termes et conditions, le terme « Logiciel(s) » désigne tout logiciel ou micro-logiciel fourni par iXblue au Client, qu’il soit intégré ou non dans un produit. Sous réserve des brevetsdispositions spécifiques contenues dans les termes de licence associée au Logiciel concerné qui prévaudront le cas échéant, pour tout Logiciel fourni par iXblue, les droits du Client sont limités à l’utilisation desdits Logiciels pour ses besoins propres, à l’exclusion de tout autre droit. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou Cette restriction ne doit pas être interprétée comme limitant les droits de propriété du Client sur le support matériel des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuitesLogiciels. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xxparticulier, vous vous interdisez de copier aucun code source du Logiciel ne sera cédé ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchantransféré au Client. 10.5. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, Il est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publicationresponsabilité exclusive du Client de s’assurer que ses infrastructures matériels et informatiques sont bien compatibles et adaptées à l’utilisation du Logiciel. 10.6. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa La responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce France.d’iXblue est exclue :

Propriété intellectuelle. Remonter en haut de page Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus(textes, codelogos, architecture…images, éléments graphiques ou sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données, etc.) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés au par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de RENAULT et/ou de ses partenaires et fournisseurs, lorsqu’ils sont titulaires des droits de propriété intellectuelle y afférent. De même pour tout Produit Dérivé obtenu à titre du droit d'auteur, des marques ou des brevetsd’Utilité Collective dans le cadre de l’achat d’un NFT. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenuA ce titre, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce FranceRENAULT et/ou de ses partenaires et fournisseurs, l’Utilisateur ne peut procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. RENAULT rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du Site ou toute autre page du Site est soumise à l'accord exprès, préalable et écrit de RENAULT. Il est rappelé, conformément à l’Article 6, que l’acquisition d’un NFT ne donne à l’Utilisateur aucun droit de propriété quel qu’il soit, notamment de nature intellectuelle, concernant l’objet ou l’œuvre (dessins, illustrations, 3D, bande sonore, créations originales, etc.) auquel le NFT est adossé.

Propriété intellectuelle. Remonter 12.1. LA SOCIETE est titulaire à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du Site. Toute reproduction du Site, en haut tout ou partie, est strictement interdite. 12.2. Le Propriétaire déclare qu’il détient tous les droits sur les textes, les images et tout autre contenu de page Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant l’Annonce hébergée sur le site Internet xxx.xxxxxx.xxSite. Plus particulièrement, vous vous interdisez de copier il déclare qu’il possède les autorisations nécessaires des personnes représentées sur toutes les photographies publiées dans son Annonce et qu’il détient l’autorisation d’utiliser les photographies représentant sa ou télécharger ses Biens. De plus, le Propriétaire autorise LA SOCIETE à reproduire en tout ou partie du contenu de son contenul’Annonce et des photographies fournies aux fins de la promotion de sa location ou de la promotion du Site sur tout support édité par LA SOCIETE, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchanles Sites Affiliés ou les Sites Partenaires. 12.3. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la Le Propriétaire concède à LA SOCIETE l’ensemble des droits de propriété intellectuelle (droit de reproduction, adaptation, traduction, distribution, représentation, etc.) et plus généralement les droits relatifs aux Annonces, et ce en vue de constituer un recueil d’Annonces d’offres à la représentation ou location de Biens immobiliers sur le Site, les Sites Affiliés et les Sites Partenaires. Le Propriétaire reconnaît que LA SOCIETE dispose de la conservation qualité de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchanproducteur de base de données des Annonces, sous quelque forme et en tant que ce soitde besoin lui cède, est interdite au à titre gracieux, les droits dont il dispose à cet égard. L’ensemble des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet précités sont concédés à LA SOCIETE à titre personnel exclusif, pour le territoire du monde entier et non commercial a pour la possibilité durée de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce Franceprotection desdits droits.

Propriété intellectuelle. Remonter Les marques (notamment Happy-Rentals) ainsi que les logos dérivés sont la propriété intellectuelle de la Société. Plus généralement, tous les droits, patrimoniaux et moraux, de propriété intellectuelle, afférents au contenu et aux éléments d’information du site appartiennent en haut propre à la Société, sous réserve de page tout droit patrimonial pouvant appartenir à un tiers et pour lesquels la Société a obtenu les cessions de droits ou les autorisations nécessaires. Les droits conférés au Propriétaire, au Client, ou au visiteur en vue de l’utilisation du Site et des services fournis par la Société n’emportent aucune cession ni aucune autorisation d’exploiter ou d’utiliser un quelconque élément du site. Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenusde propriété intellectuelle, codeet notamment les marques, architecturedessins, textes, liens hypertextes, logos, images, vidéo, éléments sonores, logiciels, mise en page, bases de données, codes sources…) etc. contenus sur le Site et dans les sites associés sont protégés au titre du par le droit d'auteur, des marques national et international de la propriété intellectuelle. Ils restent la propriété exclusive de la Société et/ou des brevetsde ses partenaires. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenuPar conséquent, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extractionécrite de la Société et/ou de ses partenaires, la réutilisation le stockagePropriétaire, la le Client ou le visiteur ne peut procéder à une quelconque reproduction, la représentation représentation, réédition, redistribution, adaptation, traduction et /ou transformation partielle ou la conservation intégrale, ou un transfert sur un autre site de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, tout élément composant le Site. La Société est interdite au titre des droits du le producteur de bases la base de données, données constituée par le Site au sens des articles L.341-1 et sauf autorisation préalable écrite suivants du directeur Code de la publicationpropriété intellectuelle. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non commercial a expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Société se réserve la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction. L’Utilisateur concède à la page du site d'Auchan dès lors que Société une licence d’utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par l’Utilisateur concerné aux fins de diffusion sur le site Auchan apparait Site. Cette licence comprend notamment le droit pour la Société de façon distincte et non encapsulée reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser ou sous-licencier les contenus concernant l’Utilisateur (informations, images, vidéos, description, critères de recherche, etc.) sur tous supports de communication électronique dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande cadre de la société Auchan E Commerce Francefourniture de ses Services. L’Utilisateur autorise expressément la Société à modifier lesdits contenus afin de respecter la charte graphique du Site ou des autres supports de communication visés ci-dessus et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques ou les formats des supports concernés. Ces droits sont concédés pour le monde entier et pour la toute la durée d’exécution des présentes Conditions générales entre l’Utilisateur et la Société. L’Utilisateur s’interdit également de copier, reproduire, ou autrement utiliser les contenus relatifs aux autres Utilisateurs autrement que pour les stricts besoins d’utilisation des Services à des fins personnelles et privées.

Propriété intellectuelle. Remonter 15.1. La dénomination commerciale, la raison sociale, les marques verbales et figuratives, les logos, les designs, les concepts, les personnages ainsi que toutes les autres créations de Xxxxxxxxxxxx, sont la propriété entière et exclusive de Lilliputiens, qui en haut détient tous les droits. Les sites internet et les comptes sur les réseaux sociaux de page Tous Lilliputiens appartiennent également à Lilliputiens. Les documents (documentation générale, catalogue, conditions générales, modèle de contrat, offre, devis, facture, etc.) utilisés par Lilliputiens et, le cas échéant, exclusivement représentés sur les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenuscatalogues, codesupports commerciaux, architecturesites internet, les comptes sur les réseaux sociaux de Lilliputiens (textes, images, vidéo, illustrations, dessins, etc…) sont tous protégés par le droit d’auteur, détenus par Xxxxxxxxxxxx et/ou des tiers (ci-après, tous ensemble, les « Eléments de Propriété Intellectuelle ») . 15.2. Toute violation, usurpation, utilisation, diffusion ou cession à des tiers des droits de Lilliputiens confèrent à Lilliputiens le droit de se pourvoir en justice ou de défendre ses intérêts par toutes voies de droit, y compris par le biais de poursuites pénales, sans préjudice de son droit à réclamer des dommages et intérêts. 15.3. Sauf autorisation préalable, expresse et écrite de Lilliputiens, le Distributeur et ses intervenants ne sont en aucun cas autorisés à - totalement ou partiellement - reproduire, utiliser, télécharger, copier, altérer, modifier, adapter, supprimer, distribuer, transmettre, diffuser, vendre, louer, concéder ou exploiter d’une quelconque manière les Eléments de Propriété Intellectuelle. En particulier, les marques de Lilliputiens ne peuvent être utilisées en tout ou en partie en tant que nom de domaine ou critère de recherche sur internet sans l’accord préalable et écrit de Lilliputiens. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue ou de tout outil marketing est également strictement interdite. 15.4. La livraison des Produits n’implique aucune cession, au titre du droit d'auteurDistributeur, des droits sur les Eléments de Propriété Intellectuelle. 15.5. Sans préjudice des dispositions précédentes, le Distributeur pourra utiliser les marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer Lilliputiens sur son site un lien simple renvoyant directement internet et pour la promotion dans le Point de vente, dans le respect de l’image de marque de Lilliputiens et conformément au Contrat et à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait charte graphique de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce FranceLilliputiens.

Propriété intellectuelle. Remonter Le RITZ Paris détient tous les droits de propriété intellectuelle et les droits d’auteur associés aux contenus des Cours/Ateliers de l’Ecole Ritz Escoffier, incluant tout le matériel et les documents fournis aux Clients pendant les Cours/Ateliers. Le RITZ Paris détient tous les droits de propriété intellectuelle et les droits d’auteur de la base de données de l’Ecole Ritz Escoffier, ainsi que de tout le matériel et tous les documents publiés en haut de page Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevetsligne. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la Toute reproduction, la représentation modification ou la conservation divulgation par des tiers d’une partie ou de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchanl’intégralité des contenus des Cours/Ateliers de l’Ecole Ritz Escoffier, incluant tout le matériel, les documents, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, formellement interdit sans l’autorisation préalable et sauf autorisation préalable écrite du directeur RITZ Paris. Il est expressément interdit aux Clients d’enregistrer les Cours/Ateliers de l’Ecole Ritz Escoffier et/ou de diffuser ces enregistrements, vidéos ou sonores, faits pendant un Cours/Atelier sans l’autorisation préalable et écrite du RITZ Paris. Le Client et la publicationsociété qu’il puisse représenter, reconnaissent que RITZ PARIS et RITZ ESCOFFIER sont des marques déposées, détenues par RITZ Paris et protégées dans le monde entier. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel Aucune utilisation des marques RITZ PARIS et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors RITZ ESCOFFIER ou tout signe similaire, sont autorisés sauf pour informer des tiers que le site Auchan apparait Client a suivis un Cours/Atelier à l’école de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce Francecuisine RITZ ESCOFFIER.

Propriété intellectuelle. Remonter 7.1. La Société est titulaire à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du Site. Toute reproduction du Site, en haut tout ou partie, est strictement interdite. 7.2. Le Propriétaire Particulier déclare qu’il détient tous les droits sur les textes, les images et tout autre contenu de page Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant l’Annonce hébergée sur le site Internet xxx.xxxxxx.xxSite. Plus particulièrement, vous vous interdisez de copier il déclare qu’il possède les autorisations nécessaires des personnes représentées sur toutes les photographies publiées dans son Annonce et qu’il détient l’autorisation d’utiliser les photographies représentant son ou télécharger ses Logements. De plus, le Propriétaire Particulier autorise la Société à reproduire tout ou partie du contenu de son contenul’Annonce et des photographies fournies aux fins de la promotion de sa location ou de la promotion du Site sur tout support édité par la Société, sauf autorisation préalable les Sites Affiliés, les Sites Partenaires et expresse d'Auchanles Supports Promotionnels. 7.3. Sont notamment interdits : l’extraction, Le Propriétaire Particulier concède à la réutilisation le stockage, la Société l’ensemble des droits de propriété intellectuelle (droit de reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchanadaptation, sous quelque forme que ce soittraduction, est interdite au titre des distribution, représentation, etc.) et plus généralement les droits du producteur de bases de donnéesrelatifs aux Annonces, et sauf autorisation préalable écrite du directeur ce en vue de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site constituer un lien simple renvoyant directement recueil d’Annonces d’offres à la page du site d'Auchan dès lors que location de Logements sur le site Auchan apparait de façon distincte Site, les Sites Affiliés, les Sites Partenaires et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce FranceSupports Promotionnels.

Propriété intellectuelle. Remonter en haut LYRIA est propriétaire exclusif de page Tous les éléments du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l’autorisation préalable et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon la marque « TGV LYRIA » et de donner lieu à des poursuitestous les signes distinctifs y attachés. En vous connectant sur le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable Toute reproduction pour quelque motif et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit est strictement interdite. LYRIA et ses partenaires sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site TGV LYRIA et à l’Application mobile TGV LYRIA. L'accès au Site TGV LYRIA et à l’Application mobile TGV LYRIA ne confère au voyageur aucun droit de propriété intellectuelle relatif à ces sites qui restent la propriété exclusive de LYRIA et de ses partenaires. Les éléments accessibles sur le Site TGV LYRIA et l’Application mobile TGV LYRIA, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, cartes, sons, vidéos, logiciels, données, base de données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs appartenant à LYRIA et ses partenaires. Le voyageur ne peut en aucun cas reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site TGV LYRIA et de l’Application mobile TGV LYRIA sans l’autorisation écrite préalable de LYRIA. Le Voyageur est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans informé que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité vise notamment, mais pas exclusivement, des pratiques telles que le « scrapping » ou l’utilisation de robots à des fins d’extraction et/ou de reproduction de tout élément Site TGV LYRIA et de l’Application mobile TGV LYRIA. L'exploitation non préalablement autorisée par LYRIA, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site TGV LYRIA et de l’Application mobile TGV LYRIA pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande L'insertion de la société Auchan E Commerce Franceliens hypertextes vers toute partie du Site TGV LYRIA et de l’Application mobile TGV LYRIA est interdite sans autorisation préalable et écrite de LYRIA.

Propriété intellectuelle. Remonter en haut 13.1. Les droits de page propriété intellectuelle de l’Acheteur ou du Fournisseur, selon le cas, qui existent à la date où le Fournisseur reçoit le Bon de commande, continueront d’appartenir ou d’être autorisées à la Partie qui les a introduits. 13.2. Tous les éléments droits de propriété intellectuelle sur les Produits et/ou Services créés spécifiquement pour l’Acheteur et payés par ce dernier conformément aux présentes Conditions générales et dans le cadre du site xxx.xxxxxx.xx(notamment contenusPrix, codeseront cédés à ce dernier immédiatement après leur création. Les droits de propriété intellectuelle sont cédés pour exploitation universelle pendant la durée de protection (y compris les prorogations) et pour tous les moyens, architecture…) sont protégés au supports ou formes d’exploitation, y compris sans limitation, le droit de reproduire, utiliser, adapter, modifier, transformer, publier, distribuer, faire une prestation publique, communiquer, traduire, préparer des œuvres dérivées, céder, vendre ou céder sous licence ces droits à titre exclusif ou non exclusif. 13.3. Le Fournisseur concède à l’Acheteur et à ses Filiales une licence non exclusive, entièrement libérée, pour la durée des droits de propriété intellectuelle correspondants, afin d’utiliser, de copier et de conserver l’un quelconque des droits de propriété intellectuelle préexistants du droit d'auteur, des marques Fournisseur ou des brevetsdroits des tiers, qui font partie des Produits et/ou Services et qui sont nécessaires pour que l’Acheteur puisse bénéficier de ces Produits et/ou Services. 13.4. Leur utilisation sans l’autorisation À la demande de l’Acheteur, le Fournisseur effectuera toutes les actions et signera tous les documents raisonnablement nécessaires afin de permettre à l’Acheteur d’obtenir l’intégralité des avantages prévus par la présente clause 13. 13.5. Pour utiliser le nom commercial, le nom des produits, les logos ou marques déposées de l’acheteur ou de ses filiales, le Fournisseur devra obtenir le consentement préalable de l’acheteur. Tous ces noms, logos et écrite d’Auchan E Commerce France ou des autres titulaires marques déposées resteront la propriété exclusive de droits est susceptible l’Acheteur, de constituer une contrefaçon ses Filiales et de donner lieu à des poursuites. En vous connectant sur leurs concédants de licence, selon le site Internet xxx.xxxxxx.xx, vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse d'Auchan. Sont notamment interdits : l’extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site Auchan, sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site d'Auchan dès lors que le site Auchan apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Auchan se réserve le droit d’interdire tout lien émanant d’un site dont le contenu lui paraitrait inapproprié, sans que cette interdiction ne soit susceptible d’engager sa responsabilité à quelque titre que ce soit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Auchan E Commerce France.