Pré-requis Clauses Exemplaires
Pré-requis. Le Client complète le questionnaire technique utilisateur permettant de procéder à l’analyse technique de sa configuration. A défaut de compatibilité, le contrat sera immédiatement résilié, dans les conditions prévues à l’Article 10. Afin de pouvoir utiliser l’Offre Monétique IP de la Banque, le Client doit disposer sur son point de vente : Le Client est responsable de son Routeur ADSL, de même que du maintien de son Abonnement ADSL pour toute la durée des présentes Conditions Générales. Par ailleurs, il appartient au Client de mettre à la disposition de la Banque ou du tiers désigné par celle-ci un port de connectivité pour le branchement du TPE IP. Si les conditions ci-dessus sont réunies, la Banque met à disposition de son Client Accepteur, de manière indissociable dans le cadre de son Offre Monétique IP : Le Client ne pourra en aucun cas dissocier l’un de l’autre sans s’exposer à une rupture de contrat. En outre, il ne pourra associer ses paramètres IP ou sa carte SIM à un autre matériel ni modifier les paramètres IP ou introduire une autre carte SIM dans le matériel sans l’autorisation express de la Banque. A l’installation sur le point de vente, le TPE IP est configuré par la Banque ou par un tiers désigné par celle-ci pour fonctionner avec la configuration d’origine du Routeur ADSL. Toute modification ultérieure des paramètres du Routeur ADSL, du fait du Client ou de son FAI, est susceptible de provoquer des perturbations dans la fourniture du service sans que la Banque ne puisse être tenue pour responsable.
Pré-requis. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes les conditions générales ou les conditions particulières d’achat du client s’il y a lieu.
Pré-requis. Des pré-requis peuvent être indiqués dans le programme de formation ou en annexe. Le client s’engage à les respecter dans la mesure notamment où cela est susceptible d’affecter la qualité de la formation dispensée.
Pré-requis. Afin de suivre au mieux l’action de formation susvisée et obtenir la ou les qualifications auxquelles elle prépare, le stagiaire est informé qu’il est nécessaire de posséder, avant l’entrée en formation, le niveau de connaissance suivant : - Ostéopathe DO inscrit à l’ARS, formé sur 5 ans, - Ou Etudiant en 5e année d'un collège agréé d'ostéopathie.
Pré-requis. Le règlement intérieur est joint au présent contrat. Il est, par ailleurs, affiché dans les locaux de l’organisme.
Pré-requis. Pratique familiale de la cuisine. Pas de connaissances particulières en botanique. Les fondamentaux culinaires sont toujours traités afin d'assurer une rapide mise à niveau des stagiaires pour rendre le contenu abordable par tous.
Pré-requis. Dans le cadre d'une installation wifi, l'installation d'un kit comprenant : un terminal CPE, une antenne, un câble est obligatoire dès la signature du bon de commande. Dans le cas d'un accès wifibre ou fibre, une société mandatée installera le kit de raccordement optique (avec une longueur maximale de 5m à l'intérieur du bâtiment). L'abonné est responsable son installation, et du câblage interne nécessaire à son utilisation dans les différentes pièces. Des options WIFI ou CPL peuvent être disponibles sans pour autant en garantir le fonctionnement chez l'abonné. Le matériel est à disposition au SIEA ou chez ADELI, tout envoi fera l'objet d'une facturation de 20 € ttc. L'antenne (accès wifi) doit impérativement être installée à vue du relais du SIEA. Le fournisseur d'accès n'est pas responsable d'une mauvaise réception en cas de non-respect de ce point. Pour un habitat collectif, la Régie pourra fournir un dossier d’implantation et accompagner l’Usager dans ses démarches auprès des syndicats dans le cas où l’Utilisateur Final n’est pas propriétaire de l’immeuble sur lequel doit être installée l’antenne. Le kit d'installation est dû une seule fois (si requis), même en cas de changement de fournisseur d'accès. Il reste la propriété de la Régie.
Pré-requis. L’utilisation des services fournis par l’AFPOLS requiert une connexion au réseau Internet. L’Adhérent et/ou l’Utilisateur doivent faire leur affaire d’obtenir une telle connexion, au moyen du terminal adéquat. La participation aux stages est réservée aux membres de l’Afpols. La cotisation est facturée avec le 1er stage de l’année. (Réglementation des associations loi 1901).
Pré-requis. Pour pouvoir accéder à la Plateforme de Discussion, le Manodvisor doit préalablement disposer d’un Terminal compatible (au minimum avec IOS X, Android X, Windows X ou Mac OS X) en bon état de fonctionnement. Le Manodvisor est seul responsable du matériel qu’il utilise.
Pré-requis. Le stagiaire reconnaît posséder, avant l’entrée en formation, le niveau de connaissances suivant : ......................................................................................................................................................................................................................................