Supports Clauses Exemplaires

Supports. Les Billets sont soit : • édités sur support papier thermique composé de 2 parties détachables : « billets papier » • adressés sous format électronique : « e-Tickets »
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Supports. Le Syndicat mixte fournira les données aux membres mentionnés à l’article 2.1.1 sur disques durs.
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Supports signifie le ou les support(s) identifié(s) à l’ORDRE D’INSERTION.
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Supports. Supporter les charges mortes ⇨ F.S. > 2 • Offrir capacité excédentaire ⇨ supports supplémentaires • Régularité et constance : harmoniser avec l’environnement • Faciliter les déplacements temporaires ou l’utilisation de supports temporaires ⇨ matériel d’exécution Fonction A B C D E F G H I J K Impact visuel 4,1 4,4 5,9 9,3 8,7 6,7 4,9 9,1 6,6 8,0 8,0 Vandalisme 3,4 5,7 5,9 8,4 7,6 7,7 6,7 8,0 6,7 7,0 8,0 Tracé 6,9 7,9 7,6 7,1 6,7 5,0 8,3 7,3 6,6 6,7 6,7 Type de conduits 4,6 7,4 6,4 8,3 6,6 5,3 7,4 8,3 6,7 7,7 7,3 Obstacles franchis 4,9 6,9 6,1 8,1 5,7 4,6 6,9 8,0 5,3 7,0 6,9 Vermine 4,4 6,9 4,6 5,6 4,0 5,3 6,0 5,7 5,0 5,1 4,9 Sécurité 5,4 7,9 6,6 9,0 6,3 5,6 8,6 8,9 6,4 8,4 7,9 Xxxx (vie) 7,9 7,6 7,3 8,6 5,6 4,6 8,0 8,6 5,7 8,0 7,7 Constr-réhab 7,1 7,7 6,6 8,3 6,4 4,9 7,6 8,3 6,3 7,0 7,1 Installation 6,6 7,1 6,6 8,7 5,3 4,9 7,0 8,4 5,1 6,6 6,7 Inspection 7,1 8,0 6,3 7,3 4,7 4,7 8,6 7,4 4,9 6,3 6,6 Entretien 7,4 7,1 7,0 7,3 4,7 4,3 8,3 7,4 4,7 6,1 6,4 Légende : + Haute note 1 = pas performant du tout 10 = très performant ⮚ Les résultats obtenus par systèmes et par participants sont présentés dans le tableau 4. ⮚ Le graphique 2 démontre les systèmes les plus performants.
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Supports. L'ouvrage sera édité sous forme papier en édition traditionnelle, et éventuellement sous forme audio et sous toute autre forme que l'éditeur jugera opportune. L’œuvre pourra donc être publiée en tout format, sur tous supports existants ou à venir, et prioritairement dans la collection XXXX. Suivant les nécessités de l'exploitation et en fonction des opportunités commerciales, l'éditeur pourra intégrer l'œuvre dans une autre collection, dans une offre comportant des ouvrages d’autres auteurs et plus généralement dans une offre multiple. L'éditeur fera fabriquer l'ouvrage selon les spécificités propres à la collection dans laquelle l'œuvre figurera et selon les spécificités techniques relatives au support d'édition.
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Supports. Tous les supports, les programmes, les cours, les travaux et documents remis aux participants lors des formations sont la propriété intellectuelle exclusive de MOTO TEAM. Ils sont remis nominativement aux stagiaires et leur utilisation par un tiers autre que le titulaire est strictement interdit. Les lois et règlements en vigueur concernant la propriété intellectuelle s’applique de plein droit.
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Supports. L’Abonnement pour les personnes morales se matérialise par la remise d’une série de billets de matchs correspondant à la formule d’Abonnement souscrite et portant indication du match précis et unique auxquels ils donnent chacun accès (ci-après les « Billets »). Les Billets sont soit adressés à l’Abonné personne morale sous format électronique en e-Tickets (les « Billets électroniques) soit, sur demande de l’Abonné personne morale, édités sur support papier thermique composé de deux parties détachables (les « Billets Papier »). Dans le cas où l’Abonné choisit la remise des Billets sous forme de Billets Papiers, des frais relatifs à l’édition de ces Billets Papiers seront ajoutés au Prix de l’Abonnement. L’Abonné personne morale ne sera ainsi redevable d’une somme supplémentaire qui lui sera préalablement communiquée par l’A.S.S.E. Les Billets sont strictement personnels et comportent : - le nom de l’Abonné, y compris les Billets que ce dernier remettra aux bénéficiaires, - le nom du bénéficiaire (uniquement pour les Billets électroniques) ; - un numéro de place dans le Stade à respecter impérativement (sous réserve des dispositions de l’article 16.b ci-après). Les abonnés qui auraient oubliés le jour du match le support par lequel ils pourraient accéder au Stade pourront, en se rendant auprès de la billetterie principale, obtenir un duplicata ponctuel du titre d’accès à condition de présenter une carte d’identité valide et de verser la somme de 5€ pour la réalisation dudit duplicata.
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Supports. 3.1 Tou(te)s les informations, documentations et supports que Bitdefender peut envoyer au Fournisseur en vertu du présent Contrat sont la propriété de Bitdefender, doivent demeurer confidentiel(le)s et doivent être utilisé(e) uniquement dans le but de servir l’objet de la ou des Commandes. Le Fournisseur reconnait et convient que, en contrepartie des paiements versés par Bitdefender au titre de la rémunération due en vertu du présent Contrat, tou(te)s les photographies, brochures, manuels, films, signalétiques, ainsi que tous les autres supports (collectivement désignés les « Supports ») conçus dans leur cadre ou à leurs fins en vertu du présent Contrat sont considéré(e)s comme des « work made for hire » (travaux réalisés sur commande) et sont la propriété exclusive de Bitdefender, sous réserve des droits, restrictions ou obligations de tiers que le Fournisseur devra signaler à Bitdefender avant la livraison des Supports respectifs à Bitdefender. À la demande de Xxxxxxxxxxx, le Fournisseur doit lui renvoyer tous lesdits Supports ainsi que toute reproduction que le Fournisseur, ses employés et/ou sous-traitants peuvent avoir effectué de ces supports.
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  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Assurance Le Preneur indique bénéficier d'une assurance couvrant les risques locatifs. Une copie de la police d’assurance pourra être demandée par le Bailleur au Preneur lors de la réservation ou à l'entrée dans les lieux.

  • Contenu Le contenu du Service est décrit dans le Guide des Offres.

  • Facturation L’Offre est facturée par Xxxxxxx ainsi que les Options et consommations complémentaires, selon la périodicité visée lors de la Commande, pour la durée du Contrat et toutes les suites qui en résultent, peu important l’utilisation ou l’installation de tout ou partie de l’Offre, hors éventuelle offre promotionnelle ou application d’un code promo. La facture peut regrouper plusieurs Offres du Client. Les factures sont émises électroniquement, et disponibles au sein de l’Espace Client, sauf si le Client demande à les recevoir sur un support papier. Il est précisé que selon l’Offre souscrite, Nordnet peut facturer le Client des frais de mise en service, des frais de préparation et de livraison, des frais de migration (cf. Article Modification du Contrat), des frais de résiliation anticipée, une indemnité par Matériel en cas de non-retour de Matériel (cf. rubrique Tarifs du Site Nordnet), des frais applicables en cas d’impayés ou encore des éventuels frais pour « rendez-vous non honoré » en raison de l’absence du Client lors du rendez-vous d’installation préalablement convenu pour toute souscription à une Offre d’accès Internet. Les factures et relevés de consommations sont disponibles dans l’Espace Client pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Nordnet pour les Offres de communications électroniques. Les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission à moins que le Client n’ait opté pour le prélèvement automatique. Le cas échéant, le débit sera opéré le 05 de chaque mois. La facturation de l’Offre, Option, ou Offre complémentaire et éventuelles consommations et/ou frais débutera au premier jour de la durée d’engagement. En conséquence, le 1er mois d’abonnement est facturé au prorata temporis, (jusqu’au dernier jour du 1er mois) et apparaîtra sur la facture émise au titre du premier mois plein d’abonnement. Toutefois, par exception, si vous avez bénéficié de la fourniture de tout ou partie des services de l’Offre, Option(s), ou Offre(s) complémentaire(s), préalablement au point de départ de la durée d’engagement précitée, les consommations hors forfait, frais ou redevances afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire. Par ailleurs, à l’issue de l’abonnement, quelle qu’en soit la cause, si des consommations restantes, frais ou indemnités étaient dus au titre de l’Offre, Option(s), Pack(s) ou Offre(s) complémentaire(s) souscrite, Nordnet procédera à leur facturation postérieurement au terme du Contrat. Pour contester une facture, le Client doit formuler sa demande par écrit à Nordnet (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Sa demande sera étudiée par nos services. La partie non contestée de la facture doit faire l’objet d’un règlement par le Client à la date spécifiée.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • RESILIATION Le Contrat peut être dénoncé par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de quatre mois. La résiliation, qui ne donnera lieu à aucune indemnité, ne prend effet qu’après l’expiration dudit préavis de quatre mois commençant à courir à la date de la première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception précitée. Toutefois, les Parties peuvent convenir, par écrit, d’un commun accord, de réduire le préavis. En cas de cessation de tout ou partie de ses activités de nature à compromettre l’exécution du présent Contrat, le Diffuseur s’engage à résilier préalablement le présent Contrat selon les modalités et dans le respect du préavis définis au présent paragraphe. Les parties conviennent que l’AMF a le droit de résilier le Contrat à tout moment, avec un préavis de quinze jours, en cas de manquement du Diffuseur à l’une de ses obligations prévues ou découlant du présent Contrat et, notamment, en cas de non-respect du PLA (Annexe 2) et/ou des obligations mises à sa charge en vertu de l’Annexe 1, d’impossibilité de corriger un dysfonctionnement de l’interface et de non transmission à l’AMF, dans les délais, de la Déclaration visée à l’article 1 du Contrat, du Rapport d’Audit ou toute autre information ou document demandé par l’AMF. Cette résiliation ne donnera lieu à aucune indemnité. En cas de manquement par le Diffuseur à l’une de ses obligations prévues ou découlant du présent Contrat qui serait de nature à compromettre gravement la diffusion effective et intégrale de l’Information Réglementée d’un ou de plusieurs émetteurs, les parties conviennent que l’AMF sera fondée à résilier unilatéralement le présent Contrat, sans préavis et sans indemnité. Dans un tel cas, l’AMF pourra retirer sans délai le nom du Diffuseur de la Liste des Diffuseurs.

  • Interprétation 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation.

  • Divers Symantec n'est pas tenue de surveiller l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne et/ou des Données transmises ou stockées à partir de la Fonction de sauvegarde en ligne. Dans les limites maximum prévues par la loi et nonobstant les dispositions de l'Article 13 ci-dessous, Symantec se réserve le droit de surveiller, réviser, conserver et/ou divulguer toute Donnée ou information requise par la loi dans le cadre des procédures d'investigation ou de réglementation légales ou gouvernementales, voire d'enquêter sur l'utilisation ou la violation suspectée au présent Contrat de licence.

  • Réclamation Toute réclamation de l’Accepteur doit être justifiée et formulée par écrit à l’Acquéreur, dans un délai maximum de six (6) mois à compter de la date de l'opération contestée, sous peine de forclusion. Toutefois, ce délai est réduit à quinze (15) jours calendaires à compter de la date de débit en compte, en cas d’opération non garantie, notamment en cas d’impayé.