Validité des Offres Clauses Exemplaires

Validité des Offres. Sauf indication contraire, une Offre est valable sur le Territoire sauf à ce qu’il soit limité ou éventuellement étendu au sein des Conditions Particulières ou éventuelles leurs annexes et/ou dans le cadre du process de Commande. Elle est valable dès sa publication notamment sur le Site Nordnet ou dès lors qu’elle est présentée à la Commande, et restera valable tant qu’elle sera accessible sur le Site Nordnet ou le cas échéant jusqu’au terme de la durée de validité spécifique mentionnée par Nordnet dans le cadre du processus de Commande lié à l’Offre concernée.
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Validité des Offres. La validité des offres est de 2 mois, sauf mention particulière.
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Validité des Offres. Les prix et conditions des fournitures offerts par notre société ne sont valables que pour 20 jours à dater de l’offre.
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Validité des Offres. La durée de validité des offres est de 300 jours calendaires à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. Elle est applicable à l’offre initiale mais également, le cas échéant, à chacune des offres remises dans le cadre de la procédure, notamment à l’occasion des négociations, y compris sa meilleure et dernière offre. Si le soumissionnaire ne remet pas, dans le cadre de la phase de négociation, de nouvelle offre ou de meilleure et dernière offre, il est réputé engagé sur la base de sa dernière offre déposée. Quel que soit la date de sa dernière offre, la durée de validité est calculée à compter de la dernière date limite de remise des offres fixée par la SA , de manière à ce que l’ensemble des offres bénéficient d’une durée de validité identique. Le soumissionnaire ne peut, pour aucun motif, revenir de son propre fait, pendant cette période, sur les prix et conditions de son offre ou retirer cette dernière.
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Validité des Offres. Sous réserve de toute convention contraire, l'offre est valable pendant 3 mois au plus.
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Validité des Offres. Les offres et prix sont précisés sur le site xxxx.xx et dans la documentation de la formation, en vigueur au moment de l’inscription.
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Validité des Offres. Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours. Il court à compter de la date limite de remise des offres.
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Validité des Offres. Ces offres promotionnelles sont réservées aux 5000 premiers nouveaux clients qui souscrivent un contrat TalkTel Eco (engagement 24 mois avec prélèvement automatique) avec l'Option forfaitaire “Les heures Talk Talk illimitées”. Offre disponible sur le site Web de la Société ou par téléphone au 0000 000 000 (0,15€ttc/mn).
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Related to Validité des Offres

  • Validité Pour bénéficier des garanties visées aux articles 12-4 et 12-5, le locataire doit avoir respecté ses obligations contractuelles et notamment ses obligations déclaratives visées à l’article 12-1. A défaut, le loueur se réserve la possibilité de refuser ou de résilier lesdites garanties en cours de location.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Période d’essai Article 5

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Propriété intellectuelle REPRODUCTION DES ŒUVRES Artcurial SAS est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute repro- duction de celui-ci est interdite et consti- tue une contrefaçon à son préjudice. En outre Artcurial SAS dispose d’une déroga- tion lui permettant de reproduire dans son catalogue les œuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le domaine public. Toute reproduction du catalogue de Artcurial SAS peut donc constituer une reproduction illicite d’une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des droits sur l’œuvre. La vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction et de présentation de l’œuvre.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.