Définition de Date d’activation

Date d’activation désigne la date à partir de laquelle le Produit logiciel concerné est mis à la disposition du Client dans les conditions indiquées dans le Devis et à partir de laquelle le Produit logiciel est apte, selon l’avis raisonnable de Nextlane, à être exploité ou exécuté par le Client.

Date d’activation désigne la date à partir de laquelle l’Abonné peut consommer les Pro- grammes.

Date d’activation désigne la date à partir de laquelle l’Abonné peut consommer les Programmes.

Examples of Date d’activation in a sentence

• Toutefois, et par exception à ce qui précède, les prestations définies à l’article 4 du Contrat ne prendront effet qu’à compter de la Date d’activation de chaque PCE du Périmètre.

• Sauf en cas d’indication contraire sur le Bon de commande applicable, la Période d’adhésion d’un Produit Xxx commence à la Date d’activation et expire à la fin de la période indiquée dans ce Bon de commande.

• Le Contrat est conclu pour une du- rée d’un an à compter de la Date d’activation.

• Le Prix d’abonnement est facturé annuellement et à l’avance à partir de (i) la Date d’activation ou, dans le cas où la date fixée dans le Devis est repoussée et que le retard n’est pas causé par Nextlane ou ne lui est pas imputable, (ii) au maximum trois (3) mois à compter de la Date d’entrée en vigueur puis par la suite tous les douze mois.

• Les solutions sont facturées conformément à la description de la solution ou au bon de commande applicable, à compter de la Date d’activation.

More Definitions of Date d’activation

Date d’activation désigne la date effective de mise en service par le Fournisseur de Services du service « Espace Opérateurs » formalisée par l’attribution à l’Opérateur des droits lui permettant d’accéder audit Espace.

Date d’activation désigne la date à laquelle CANAL+ COTE D’IVOIRE fournit à l’Abonné le service correspondant à l’Abonnement souscrit.

Date d’activation désigne la date à laquelle CANAL+ RDC fournit à l’Abonné le service correspondant à l’Abonnement souscrit.

Date d’activation désigne la date à laquelle ¢ CÔTE D’IVOIRE fournit à l’Abonné le service correspondant à l’Abonnement souscrit. Distributeur Agréé : désigne l’entreprise sélectionnée par ¢ CÔTE D’IVOIRE, pour commercialiser les Abonnements.

Date d’activation désigne la date à partir de la- quelle le site de consommation défini dans le bulle- tin de souscription ou les Conditions Particulières du Client est identifié, par le GRD, comme actif dans le périmètre de facturation de son nouveau Fournisseur. Cette date est rappelée dans la première facture adres- sée au Client. Les prestations détaillées à l’Article 6.1. du présent Contrat prennent effet a compter de la Date d’activation.

Date d’activation désigne la date à partir de laquelle le site de consommation défini dans le bulletin de souscription ou les Conditions Particulières du Client est identifié, par le GRD, comme actif dans le périmètre de facturation de son nouveau Fournisseur. Cette date est rappelée dans la première facture adressée au Client. Les prestations détaillées à l'Article 6.1. du présent Contrat prennent effet à compter de la Date d'activation.

Date d’activation désigne le premier jour du mois suivant le déploiement. Si le déploiement est retardé, mais que ce retard n’est pas lié à une défaillance de Dell, la date d’activation est le premier jour du deuxième mois suivant la livraison du Système APEX sur le site. • « Dell APEX Service » ou « APEX Service » désigne l’offre Dell APEX Compute, telle que décrite ci-dessous, que le Client est autorisé à consommer en vertu de la présente Description de l’Offre de Service et du Contrat APEX. Pour plus de clarté, le Dell APEX Service n’inclut pas le déploiement (ni les responsabilités liées à ce dernier) lorsque celui-ci est effectué par le Client ou un Partenaire de déploiement.