Définition de Pièces jointes

Pièces jointes.  Le livret d’accueil  Le règlement de fonctionnement  La plaquette de présentation de l’EHPAD  La fiche tarifs de l’année en cours  L’engagement de payer  La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance  La charte des droits et libertés de la personne accueillie  Le document informatif concernant la désignation d’une personne de confiance  Les directives anticipées relatives à la fin de vie.
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Pièces jointes désigne les Annexes au Contrat, y compris les échéanciers, cahiers des charge et autres suppléments ; Prix désigne la somme hors taxes à payer au Fournisseur par l’Acheteur pour l’achat de Produits, Livrables et/ou la fourniture des Services faisant l’objet d’un Contrat ;
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Pièces jointes. Matrices cadastrales Plans cadastraux Certificats d’urbanisme Diagnostics
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Examples of Pièces jointes in a sentence

  • Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel Apple, les Certificats Apple ou les Services fournis en vertu des présentes à toute fin non expressément autorisée dans le présent Contrat, y compris les Pièces jointes applicables.

  • Précédé de la mention « Bon pour accord » Le résident ou son représentant légal Pièces jointes au présent contrat, remises en main propres : - règlement de fonctionnement dont le résident et/ou son représentant légal déclare avoir pris connaissance ; - fiche d’information personne de confiance.

  • Pièces jointes : n° de contrat, photocopie du contrat d'abonnement.

  • Le Client peut commander les Services détaillés dans les Pièces jointes pertinentes, ci-incluses, en remplissant un Bon de commande.

  • Pièces jointes : l'imprimé "demande d'allocation veuvage", une copie de l'acte de décès, une copie du livret de famille, une copie de la carte d'immatriculation de la personne défunte.

  • Pièces jointes : photocopie du contrat mutualiste et le numéro d'adhérent.

  • Pour éviter toute ambiguïté, la résiliation du Contrat doit s'appliquer sans exception à toutes les licences concédées dans le cadre du présent Contrat, aux Bons de commande, pièces jointes, appendices, annexes, avenants et documents de commande afférents, et toute résiliation partielle du Contrat par le Fournisseur est interdite pour toute partie dudit Contrat, de ses appendices, Pièces jointes, Annexes, avenants ou documents de commande.

  • Le Fournisseur doit régler à SAP les Redevances conformément aux conditions et au montant indiqués dans le Contrat-cadre ou dans tous les Bons de Commande, Pièces jointes ou Annexes afférents.

  • Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel Apple, les Certificats Apple ou les Services fournis en vertu des présentes à toute fin non expressément autorisée dans le présent Contrat, y compris dans les Pièces jointes et Annexes applicables.

  • Pièces jointes au contrat : Afin de garantir l'exercice effectif des droits mentionnés à l'article L.


More Definitions of Pièces jointes

Pièces jointes. Plan du gîte et son accès, Fiche de satisfaction séjour *
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Pièces jointes. Annexe 1 : règlement général d’utilisation de l’Equipement Rural d’Animation. Annexe 2 : conditions particulières de l’Equipement Rural d’Animation. L’utilisateur reconnait avoir reçu un exemplaire du règlement général d’utilisation de l’Equipement Rural d’Animation ainsi que les conditions particulières.
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Pièces jointes. Document A : Module 4 (transfert de sous-traitant à responsable de traitement) des CCT de l’UE Document B : Adaptation des CCT de l’UE à différents pays Document C : Description du transfert Document D : Mesures de sécurité
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Related to Pièces jointes

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’acronyme « CAP » désigne le présent Contrat d’achat de Produits propre au Pays de résidence, comprenant les Règles commerciales et administratives, tel que ces documents peuvent éventuellement être modifiés, et lesquels documents sont incorporés aux présentes par référence. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)