Définition de Produit de remplacement

Produit de remplacement. Le développement ou le rem- placement d'un service dans son intégralité par un nouveau service.

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Produit de remplacement un nouveau produit ou un produit remanufacturé ou un produit de même catégorie et qualité qui répond aux spécifications de fabrication originales du produit.

Produit de remplacement. Le produit neuf ou reconditionné à neuf identique au Produit ou, si ce Produit n’est plus commercialisé ou disponible, un Produit neuf ou reconditionné à neuf équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de coloris ou de design).

Examples of Produit de remplacement in a sentence

Cet Avoir est à valoir sur l’achat d’un Produit de remplacement dans un délai maximum de 3 mois à compter de sa délivrance, sans que ce délai ne puisse prolonger la durée de la présente garantie.
Le Produit de remplacement est renvoyé par le Vendeur à la même adresse de livraison renseignée dans la commande initiale, sans frais supplémentaire pour l’Acheteur-consommateur ; ou o La réparation du Produit non-conforme.
Le Client accordera le temps nécessaire au Vendeur lui permettant d’éliminer le défaut du Produit ou pour toute nouvelle livraison d’un Produit de remplacement.
En cas de changement du Produit assuré par un Produit de remplacement ou un Produit de substitution, celui-ci est garanti dans les mêmes conditions, limites, et exclusions que le Produit assuré d’origine, et sous réserve des dispositions de l’Article 10.2 de la présente Notice.
Si la reprise ou la livraison d’un Produit de remplacement est impossible ou s’avérerait excessive, le Client pourra demander la résolution du Contrat ou la réduction du prix des Produits.
En cas de remplacement du Produit Assuré, le Produit de remplacement ne bénéficie pas de la garantie proposée par le Contrat.
Valeur d’achat hors taxes à la date du Sinistre d’un Produit de remplacement sans pouvoir excéder le prix d’achat hors taxes, hors subvention opérateur, du Produit assuré d’origine, à sa date d'achat.
Les Produits remplacés pendant la période de garantie seront couverts par la garantie pour le reste de la période de garantie initiale ou pour quatre-vingt-dix (90) jours à compter de l'achèvement des travaux correctifs ou de la livraison du Produit de remplacement, la période la plus longue étant retenue.
Si le Produit de remplacement de même nature devait, lui aussi, être remboursé suite à panne, le nouvel Avoir émis serait plafonné au prix du produit initial, remises éventuelles déduites, objet de la souscription de la présente garantie.
En cas de panne constatée sur le Produit de remplacement de même nature, l’Avoir de remboursement sera égal au prix de ce Produit de remplacement.

More Definitions of Produit de remplacement

Produit de remplacement. Par ordre de priorité :

Produit de remplacement. Appareil ache- té avec l’Avoir. En cas d’achat d’un appareil de même nature que l’Appareil garanti, la Garantie est reportée sur le Produit de remplacement pour le temps restant à courir, dans la limite des conditions de l’article 2.2.

Produit de remplacement. Désigne le Produit loué après du Loueur, faisant l’objet d’un contrat de location longue durée assorti d’un Pack de Services. Les produits faisant l’objet d’un usage commercial, professionnel ou collectif ne sont pas couverts par le Pack de Services. Désigne le Produit de modèle identique au Produit ou, si ce Produit n’est plus, commercialisé ou disponible, un produit équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum, les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de marque, de coloris ou de design). La valeur du Produit de remplacement ne pourra dépasser la valeur d’achat initiale toutes taxes comprises du Produit.