Définition de Produit de remplacement

Produit de remplacement un nouveau produit ou un produit remanufacturé ou un produit de même catégorie et qualité qui répond aux spécifications de fabrication originales du produit.

Produit de remplacement. Par ordre de priorité :

Produit de remplacement. Le produit neuf ou reconditionné à neuf identique au Produit ou, si ce Produit n’est plus commercialisé ou disponible, un Produit neuf ou reconditionné à neuf équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de coloris ou de design).

Examples of Produit de remplacement in a sentence

• En cas de changement du Produit assuré par un Produit de remplacement ou un Produit de substitution, celui-ci est garanti dans les mêmes conditions, limites, et exclusions que le Produit assuré d’origine, et sous réserve des dispositions de l’Article 10.2 de la présente Notice.

• Le Fournisseur consentira une nouvelle période de garantie de trente-six (36) mois après chaque remplacement, à compter de la livraison du Produit de remplacement, ou en cas de réparation, une extension de la durée de 9.3. Payment term shall be forty-five (45) days from the date of the invoice, unless specific and more stringent provisions of public order applying.

• Si la reprise ou la livraison d’un Produit de remplacement est impossible ou s’avérerait excessive, le Client pourra demander la résolution du Contrat ou la réduction du prix des Produits.

• Le Client accordera le temps nécessaire au Vendeur lui permettant d’éliminer le défaut du Produit ou pour toute nouvelle livraison d’un Produit de remplacement.

• Cet Avoir est à valoir sur l’achat d’un Produit de remplacement dans un délai maximum de 3 mois à compter de sa délivrance, sans que ce délai ne puisse prolonger la durée de la présente garantie.

• Valeur d’achat hors taxes à la date du Sinistre d’un Produit de remplacement sans pouvoir excéder le prix d’achat hors taxes, hors subvention opérateur, du Produit assuré d’origine, à sa date d'achat.

• Le Produit de remplacement est renvoyé par le Vendeur à la même adresse de livraison renseignée dans la commande initiale, sans frais supplémentaire pour l’Acheteur-consommateur ; ou o La réparation du Produit non-conforme.

• Dans l'éventualité d'une indisponibilité définitive d’un ou plusieurs Produit(s) commandé(s), de Votre refus d’attendre la disponibilité du (des) Produit(s), de Votre refus d’un Produit de remplacement, Votre compte bancaire ne sera débité que du montant des Produits commandés et expédiés, ainsi que du montant des frais de port liés à la livraison.

• Le Produit de remplacement sera livré dans les 72 heures après l’événement entrant dans le champ de la garantie et dès lors que le montant de la franchise aura été réglé par le Locataire.

• Cette garantie permet au Locataire de bénéficier d’un Produit de remplacement aux caractéristiques similaires au Produit, le kilométrage, la marque et la couleur n’entrant pas en considération.

More Definitions of Produit de remplacement

Produit de remplacement. Appareil ache- té avec l’Avoir. En cas d’achat d’un appareil de même nature que l’Appareil garanti, la Garantie est reportée sur le Produit de remplacement pour le temps restant à courir, dans la limite des conditions de l’article 2.3.

Produit de remplacement. Désigne le Produit loué après du Loueur, faisant l’objet d’un contrat de location longue durée assorti d’un Pack de Services. Les produits faisant l’objet d’un usage commercial, professionnel ou collectif ne sont pas couverts par le Pack de Services. Désigne le Produit de modèle identique au Produit ou, si ce Produit n’est plus, commercialisé ou disponible, un produit équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum, les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de marque, de coloris ou de design). La valeur du Produit de remplacement ne pourra dépasser la valeur d’achat initiale toutes taxes comprises du Produit.

Produit de remplacement. Le développement ou le rem- placement d'un service dans son intégralité par un nouveau service.