Définition de Produit de remplacement

Produit de remplacement. Par ordre de priorité :
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Produit de remplacement. Le produit neuf ou reconditionné à neuf identique au Produit ou, si ce Produit n’est plus commercialisé ou disponible, un Produit neuf ou reconditionné à neuf équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de coloris ou de design).
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Produit de remplacement. Le développement ou le rem- placement d'un service dans son intégralité par un nouveau service.
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Examples of Produit de remplacement in a sentence

  • Le Client accordera le temps nécessaire au Vendeur lui permettant d’éliminer le défaut du Produit ou pour toute nouvelle livraison d’un Produit de remplacement.

  • Le Produit de remplacement est renvoyé par le Vendeur à la même adresse de livraison renseignée dans la commande initiale, sans frais supplémentaire pour l’Acheteur-consommateur ; ou o La réparation du Produit non-conforme.

  • En cas de changement du Produit assuré par un Produit de remplacement ou un Produit de substitution, celui-ci est garanti dans les mêmes conditions, limites, et exclusions que le Produit assuré d’origine, et sous réserve des dispositions de l’Article 10.2 de la présente Notice.

  • Si la reprise ou la livraison d’un Produit de remplacement est impossible ou s’avérerait excessive, le Client pourra demander la résolution du Contrat ou la réduction du prix des Produits.

  • Valeur d’achat hors taxes à la date du Sinistre d’un Produit de remplacement sans pouvoir excéder le prix d’achat hors taxes, hors subvention opérateur, du Produit assuré d’origine, à sa date d'achat.

  • Cet Avoir est à valoir sur l’achat d’un Produit de remplacement dans un délai maximum de 3 mois à compter de sa délivrance, sans que ce délai ne puisse prolonger la durée de la présente garantie.

  • Xxxx peut choisir de renvoyer le Produit non conforme au Fournisseur et de faire en sorte que celui-ci, à ses frais et selon les indications de Xxxx, remplace le Produit non conforme par un Produit de remplacement, ce Produit de remplacement devant être livré à Xxxx conformément aux instructions fournies par Xxxx par écrit.

  • Si cette indisponibilité est définitive (rupture de stock définitive chez le fournisseur, changement de collection annuelle, etc.), NEWORCH prend contact avec le Bénéficiaire afin de choisir un Produit de remplacement.

  • Tout Produit de remplacement fourni au Client conformément au présent Article sera soumis aux stipulations du Contrat.

  • A défaut de stipulations contraires dans les Conditions Particulières de Vente, les Produits défectueux sont retournés au siège social de QIAGEN FRANCE S.A.S., aux frais exclusifs du Client, après accord préalable, exprès et écrit de QIAGEN FRANCE S.A.S. En dehors de la France métropolitaine, le Produit de remplacement est expédié au Client à ses frais exclusifs.


More Definitions of Produit de remplacement

Produit de remplacement un nouveau produit ou un produit remanufacturé ou un produit de même catégorie et qualité qui répond aux spécifications de fabrication originales du produit.
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Produit de remplacement. Appareil ache- té avec l’Avoir. En cas d’achat d’un appareil de même nature que l’Appareil garanti, la Garantie est reportée sur le Produit de remplacement pour le temps restant à courir, dans la limite des conditions de l’article 2.3.
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Produit de remplacement. Désigne le Produit loué après du Loueur, faisant l’objet d’un contrat de location longue durée assorti d’un Pack de Services. Les produits faisant l’objet d’un usage commercial, professionnel ou collectif ne sont pas couverts par le Pack de Services. Désigne le Produit de modèle identique au Produit ou, si ce Produit n’est plus, commercialisé ou disponible, un produit équivalent « iso-fonctionnel », c’est-à-dire possédant au minimum, les mêmes caractéristiques techniques principales (à l’exception des caractéristiques de poids, de taille, de marque, de coloris ou de design). La valeur du Produit de remplacement ne pourra dépasser la valeur d’achat initiale toutes taxes comprises du Produit.
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Related to Produit de remplacement

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Fait à le Signature

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Fait à Le Signature des parents

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;