Définition de Remise
Remise désigne le pourcentage de remise spécifié dans l'article « Remise » du Bon de commande.
Remise désigne une déduction des frais équivalant à un pourcentage, à un montant ou à une période déterminés pendant la durée du contrat de vente, comme indiqué par Leaseweb dans l’aperçu du contrat ou la confirmation de commande.
Remise opération de transmission d’une liasse de Titres accompagnée d’un bordereau normé personnalisé pré-imprimé par la CRT S. • « Réglementation et les tarifs en vigueur » : les dispositions légales et réglementaires applicables aux Titres, les recommandations de la CNTR et les présentes dispositions contractuelles.
Examples of Remise in a sentence
Les équipements de production et de travail doivent par conséquent être pourvus du marquage CE (alternativement: Remise de la déclaration de conformité CE) du certificat de contrôle GS.
La Remise en service ne pourra intervenir que si l’Installation Intérieure ne présente pas de danger grave et immédiat.
Le Vendeur peut proposer à l’Acheteur la Remise en main propre de l’Article afin de permettre à l’Acheteur d’économiser les frais de livraison de l’Article.
Vous ne pouvez pas fournir d’Achat avec Remise d’espèces sans l’accord écrit préalable d’Elavon.
Sauf Remise en main propre de l’Article (qui ne comprend pas de frais de livraison), les frais de livraison sont à la charge de l’Acheteur.
More Definitions of Remise
Remise opération d’envoi en banque de transactions,signifiant le débit / crédit du compte du commerçant et le débit/ crédit du compte de l’Acheteur.
Remise transfert du contrôle/de la garde du courrier par une partie à l’autre partie.
1.18.1 Accepté: acceptation du courrier par le transporteur en vue de son transport. Le transporteur prend en charge le courrier qui lui est remis par le mandant ou l'opérateur désigné de transit.
1.18.2 Livré: livraison du courrier transporté par le transporteur à l'opérateur désigné de transit ou du pays de destination.
Remise désigne le pourcentage de remise spécifié dans la Section « Remise » du Formulaire de commande.
Remise des remises de 10% peuvent être accordées par Xxxxxx Xxxxxxx aux membres des associations ou organismes partenaires.
Remise désigne le pourcentage appliqué sur le Tarif en vigueur de Sophos, tel qu’il est indiqué dans les Conditions Commerciales OU toute cotation communiquée par Sophos.
Remise locatif à partir de la 2ème semaine consécutive pour les mêmes personnes en très haute saison : 30E.
Remise. Désigne une diminution de prix accordée sur un achat par le Professionnel Utilisateur aux Utilisateurs SHOOP CITY Solution logicielle : désigne les services disponibles sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx et/ou sur l’application mobile éditée par SHOOP CITY SAS pour les Professionnels Utilisateurs (ci-après désignée « Application mobile SHOOP CITY PRO ») disponible dans les stores d’applications compatibles avec leur terminal Plateforme SHOOP CITY PRO : désigne une place de marché en ligne référençant l’ensemble des Professionnels Utilisateurs de la solution logicielle SHOOP CITY PRO