Remise. Le Client recevra la Remise spécifiée dans l'article « Remise » du Bon de commande dans le cadre de Commandes individuelles pour des Services éligibles.
Remise. Ce n'est qu'au paiement intégral du prix d'achat que la propriété du véhicule est transférée à l'acheteur. La remise est fxée au plus tard le (date) Lieu (lieu/pays) départ terre ferme départ mouillage
Remise. Propriétaire ☐ Copropriétaire ☐ Occupant ☐ 1 à 5 logements ☐ Bailleur ☐ Commerçant ☐ + de 5 logements ☐ Déclare adhérer à la chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires Colmar (affiliée à l’UNPI) l’UNPI) et me soumettre dès mon adhésion à ses statuts dont un exemplaire m’a été remis.
Remise. DES DOCUMENTS DE VOYAGE : Le mode de remise des documents de voyage et/ou titres de transport figure sur la convocation est fonction du délai disponible entre la date d’émission des billets et la date de votre départ. En cas de transmission à une adresse erronée communiquée par L’acheteur, Atalante décline toute responsabilité en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du voyage due à la non- réception des documents de voyage. Il en est de même lorsque L’acheteur ne va pas retirer à la poste le courrier contenant ses documents de voyage. Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de vous faire livrer par Chronopost ou Chronopost international à une boîte postale. Montant des frais d’annulation contractuels 90 € par participant 30 % du montant total des prestations, 50 % du montant total des prestations. 75 % du montant total des prestations. 90 % du montant total des prestations. 100 % du montant total des prestations. Si, cinq jours avant le départ, l’acheteur n’a pas reçu ses documents de voyage, il lui appartient de nous le faire savoir afin ATA L A N T E — C P 7 0 1 — 3 6 , q u a i A r l o i n g — 6 9 2 5 6 LY O N C e d e x 0 9 — w w w. a t a l a n t e . f r Conditions particulières de vente 7 que nous puissions vous les réexpédier à temps. Par ailleurs, principalement dans le cadre d’un vol spécial, vos horaires de vols sont susceptibles d’être modifiés. Aussi, nous vous recommandons de consulter régulièrement votre boîte mail et votre messagerie téléphonique jusqu’au moment de votre départ, même si vous avez déjà réceptionné vos documents de voyage.
Remise. Si le Marché fixe une remise pour affermissement d'une tranche optionnelle, cette remise s'applique aux prix des prestations de la seule tranche considérée.
Remise. Date de la remise : Lieu : Les profits et les risques passent à l’acheteur/acheteuse au moment de la remise du véhicule. Le présent contrat est soumis au droit suisse, notamment les dispositions légales sur le contrat de vente (articles 184 ss CO).
Remise. Si le Partenaire participe à la constitution de l’Etat de la production, il bénéficiera de Remises qui viendront en déduction du montant de la Redevance due au titre des douze mois correspondants à la période facturée. La valeur de l’unité de compte (0,10 euros en 2013) sera révisée chaque année. La base de calcul de la remise est le nombre de références de documents effectivement ajoutées à la Base de données au cours de la période de douze mois donnant lieu à facturation.
Remise. La livraison est effectuée par remise directe en un point de livraison unique, mentionné aux Conditions Particulières. Cette remise est effectuée contre signature d’un bon de livraison. Le client est avisé par tout moyen de la date de livraison. Dans l’hypothèse où le client souhaite plusieurs livraisons, le prix de vente à l’unité fera l’objet d’une étude par La Poste qui soumettra un devis au client pour approbation dans le cadre du Prêt-à-Poster Réponse.
Remise. Une remise de 20% sur la carte s'applique en cas de réservation effective avant le 31/12/2019 Fait à Xxxxxxxxx Xx / /0000 L’acheteur, mention « lu et approuvé » Le vendeur
Remise. La remise de l'objet stocké par LA au client ou au destinataire désigné et autorisé par celui-ci a lieu au site de stockage par signature de l'attestation de réception.