Remise Clauses Exemplaires
Remise. Le Client recevra la Remise spécifiée dans l'article « Remise » du Bon de commande dans le cadre de Commandes individuelles pour des Services éligibles.
Remise. Ce n'est qu'au paiement intégral du prix d'achat que la propriété du véhicule est transférée à l'acheteur. La remise est fxée au plus tard le (date) Lieu (lieu/pays) départ terre ferme départ mouillage
Remise. La remise de l'objet stocké par LA au client ou au destinataire désigné et autorisé par celui-ci a lieu au site de stockage par signature de l'attestation de réception.
Remise. Les Billets Papier sont soit remis en mains propres, soit adressés par courrier à l’Abonné, pour tous les matchs compris dans l’échéance financière concernée, après parfait encaissement des sommes correspondantes. Les Billets électroniques sont adressés à l’Abonné par courrier électronique sur son compte dédié via le Site Internet de billetterie de l’A.S.S.E vingt et un (21) jours avant la date du match, sous réserve du calendrier publié par la LFP, la FFF et/ou l’UEFA. L’A.S.S.E n’est pas responsable de la remise des Billets à un autre bénéficiaire que l’Abonné personne morale. En conséquence, l’Abonné personne morale fait son affaire de remettre gratuitement les Billets de match au bénéficiaire, étant précisé que ce dernier ne peut être une personne faisant l’objet d’une interdiction de stade, d’une suspension ou d’une résiliation prévue à l’article 18 ci-après. L’Abonné personne morale s’engage à connaître l’identité de tout bénéficiaire qu’il désigne et à la communiquer à l’A.S.S.E à première demande. L’Abonné personne morale se porte fort du parfait respect des obligations prévues aux présentes conditions par tout bénéficiaire. L’Abonné personne morale sera responsable de tous les faits des bénéficiaires. En conséquence, l’Abonné personne morale est soumis aux dispositions de l’article 18 ci-après y compris pour les faits commis par un bénéficiaire.
Remise. Date de la remise : Lieu : Les profits et les risques passent à l’acheteur/acheteuse au moment de la remise du véhicule. Le présent contrat est soumis au droit suisse, notamment les dispositions légales sur le contrat de vente (articles 184 ss CO).
Remise. Le voyage Si l’acheteur préalablement informé se voyait refuser l’embarquement ou l’accès au pays de transit ou de destination faute de satisfaire aux formalités obligatoires de Le mode de remise des documents de voyage et/ou titres de transport figure sur la convocation est fonction du délai disponible entre la date d’émission des billets et la date de votre départ. En cas de transmission à une adresse erronée communiquée par L’acheteur, Sous l’Acacia décline toute responsabilité en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du voyage due à la non- réception des documents de voyage. Il en est de même lorsque L’acheteur ne va pas retirer à la poste le courrier contenant ses documents de voyage. Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de vous faire livrer par Chronopost ou Chronopost international à une boîte postale. Si, cinq jours avant le départ, l’acheteur n’a pas reçu ses documents de voyage, il lui appartient de nous le faire savoir afin que nous puissions vous les réexpédier à temps. Par ailleurs, principalement dans le cadre d’un vol spécial (affrété), vos horaires de vols sont susceptibles d’être modifiés. Aussi, nous vous recommandons de consulter régulièrement votre boîte mail et votre messagerie téléphonique jusqu’au moment de votre départ, même si vous avez déjà réceptionné vos documents de voyage.
Remise. Une remise de 20% sur la carte s'applique en cas de réservation effective avant le 31/12/2019
Remise. Si le Marché fixe une remise pour affermissement d'une tranche optionnelle, cette remise s'applique aux prix des prestations de la seule tranche considérée.
Remise. Chaque jour ouvrable, Banque Royale fournira le relevé au client à 9 h au plus tard (heure locale). Le relevé sera produit et livré de la manière convenue par Banque Royale. Si le client ne reçoit pas de relevé un jour ouvrable, il en informera Banque Royale avant 10 h (heure locale) le jour même. Il incombe au client de prévoir un autre mode de réception des relevés en cas d’imprévu.
Remise. Si le Partenaire participe à la constitution de l’Etat de la production, il bénéficiera de Remises qui viendront en déduction du montant de la Redevance due au titre des douze mois correspondants à la période facturée. La valeur de l’unité de compte (0,10 euros en 2013) sera révisée chaque année. La base de calcul de la remise est le nombre de références de documents effectivement ajoutées à la Base de données au cours de la période de douze mois donnant lieu à facturation.