Remise. Le Client recevra la Remise spécifiée dans l'article « Remise » du Bon de commande dans le cadre de Commandes individuelles pour des Services éligibles.
Remise. Ce n'est qu'au paiement intégral du prix d'achat que la propriété du véhicule est transférée à l'acheteur. La remise est fxée au plus tard le (date) Lieu (lieu/pays) départ terre ferme départ mouillage
Remise. Si le Marché fixe une remise pour affermissement d'une tranche optionnelle, cette remise s'applique aux prix des prestations de la seule tranche considérée.
Remise. Si le Partenaire participe à la constitution de l’Etat de la production, il bénéficiera de Remises qui viendront en déduction du montant de la Redevance due au titre des douze mois correspondants à la période facturée. La valeur de l’unité de compte (0,10 euros en 2013) sera révisée chaque année. La base de calcul de la remise est le nombre de références de documents effectivement ajoutées à la Base de données au cours de la période de douze mois donnant lieu à facturation.
Remise. Le TO bénéficiera en contrepartie de l'exécution de sa mission de commercialisation d'une remise toutes taxes comprises, sur le chiffre d'affaires au tarif de commercialisation de P&V que le TOUR OPERATEUR s'oblige à reverser à PV-CP au fur et à mesure des ventes enregistrées.
Remise. Une remise de 20% sur la carte s'applique en cas de réservation effective avant le 31/12/2019
Remise. Chaque jour ouvrable, Banque Royale fournira le relevé au client à 9 h au plus tard (heure locale). Le relevé sera produit et livré de la manière convenue par Banque Royale. Si le client ne reçoit pas de relevé un jour ouvrable, il en informera Banque Royale avant 10 h (heure locale) le jour même. Il incombe au client de prévoir un autre mode de réception des relevés en cas d’imprévu.
Remise. La livraison est effectuée par remise directe en un point de livraison unique, mentionné aux Conditions Particulières. Cette remise est effectuée contre signature d’un bon de livraison. Le client est avisé par tout moyen de la date de livraison. Dans l’hypothèse où le client souhaite plusieurs livraisons, le prix de vente à l’unité fera l’objet d’une étude par La Poste qui soumettra un devis au client pour approbation dans le cadre du Prêt-à-Poster Réponse.
Remise. Date de la remise : Lieu : Les profits et les risques passent à l’acheteur/acheteuse au moment de la remise du véhicule. Le présent contrat est soumis au droit suisse, notamment les dispositions légales sur le contrat de vente (articles 184 ss CO).
Remise. La remise de l'objet stocké par LA au client ou au destinataire désigné et autorisé par celui-ci a lieu au site de stockage par signature de l'attestation de réception.